Le château de Dole

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 [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault

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Oane de Sparte
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MessageSujet: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 8 Jan 2015 - 12:44

Citation :
Expéditeur : Archambault
Date d'envoi : 07/01/1463 - 22:43:23
Titre : Plainte pour brigandage
Madame,

Je souhaite porter plainte contre un groupe de malfrats qui s'est senti obligé de me délester de mes maigres biens.

En effet, le 5 janvier dernier, je me promenais paisiblement sur la route menant de Luxueil à Freiburg, quand une bande de 4 horribles personnages fondit sur moi sans me laisser la moindre chance de me défendre. Sans compter la lâcheté de cette vile agression, ces personnes m'ont volé 2 pains, 5 sacs de maïs et 5 morceaux de viande, ainsi que ma maigre bourse qui devait contenir pas moins de 20 écus.

Je vous saurais gré de bien vouloir me faire connaître la marche à suivre afin que justice me soit rendue.

Je me tiens ainsi à votre disposition et vous prie d'agréer, Madame, l'expression de ma plus haute considération.

Archambault

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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 8 Jan 2015 - 15:47

Citation :
De nous, son altesse sérénissime, Oane de Sparte,
Procureur de Franche Comté

A Archambault,

Nous avons bien reçu vostre plainte et l'avons transmise à la Prévauté qui se chargera de l'enquête.
Nous vous présentons nos plus sincères regrets quant à vostre mésaventure en nostre belle Comté.
Nous vous souhaitons de bien meilleures surprise dans le reste de cette nouvelle année 1463.

Avez-vous entendu au cours de vostre agression les noms de vos assaillants ? Si oui, mercit de nous en faire part, nous pourrons alors mettre ces personnes en procès.

Que le Très Haut vous tienne en sa Sancte Garde,

ODS

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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 8 Jan 2015 - 18:30

Expéditeur : Archambault
Date d'envoi : 08/01/1463 - 18:20:32
Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage
Madame,

grâces vous soient rendues pour votre prompte réponse et vos bons vœux pour cette nouvelle année ; pour ma part, je me permets de vous transmettre les miens également.

Il semble que la lâcheté des personnes qui m'ont attaqué n'ont d'égal que leur stupidité, car j'ai effectivement pu entendre leurs noms : il s'agit de Caramello, Robin.hood, Ruben. et Rinaldo.

Soyez à nouveau remerciée de votre sollicitude,

Archambault

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Sweety
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 8 Jan 2015 - 20:41

Plainte prise en compte. Merci.
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 8 Jan 2015 - 21:46

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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Ven 9 Jan 2015 - 12:10

Mercit de vostre réactivité Sweety.
Ils sont déjà en procès pour un autre brigandage, là il s('agit adonc d'une récidive, il est plus que temps que nostre juge se penche sur leur cas !

Pouvez-vous leur adresser une missive pour les informer de cette nouvelle plainte s'il vous plait ? De mon côté, je vais ouvrir un nouveau procès aussitôt que possible.

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Sweety
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Ven 9 Jan 2015 - 12:55

Missives envoyées aux brigands lors de l'écriture des dossiers.
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Oane de Sparte
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Ven 9 Jan 2015 - 14:37

oops pardon !
Parfait !
Ils ne sont plus en FC.


au cas où ils reviennent, je garde mon acte d'accusation sous le coude :


___________________________________________________________

*Son altesse, le procureur Oane de Sparte entama son acte d'accusation par un mouvement ample de ses longues manches noires bordés de fourrure et la levée d'un sourcil noir de jais donnant à son opale de porcelaine, un air sévère *

Vostre Honneur,
Fiers comtois et comtoises,

L'heure est plus que rave ! Une nouvelle foy, la loy a été bafouée et un honnête homme en a faict les frais. Et une nouvelle foy nous voyons les mêmes têtes de gredins en ce tribunal !

Nous sommes icelieu réunis pour juger de nouveau caramello, accusée d'avoir, avec ses éternels complices, Robin.hood, Ruben. et Rinaldo, sauvagement attaqué pour le détrousser sire Archambault . Ces événements auraient eu lieu dans la nuit du 4 au 5 janvier de l'an 1463, à quelques lieues du village de Luxeuil, en direction de Freiburg.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Oane présenta le texte à ma dame le Juge.*

=====
Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Titre I : Des infractions

Chapitre II : Les atteintes aux biens

Art 1-2-1 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature délictuelle.

Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle.

[...]
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

[...]

Art 1-4-6 : Les modalités du talion :

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé 2 pains, 5 sacs de maïs et 5 morceaux de viande, ainsi que 20 écus.

La parole est maintenant à l'accusée.
Vous avez le droy de vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

*Elle regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Faict à Dole, le 9 janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-trois.
Son altesse Oane de Sparte, Procureur de Franche-Comté


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Noa
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 16 Avr 2015 - 21:04

Les trois hors de FC depuis le 9 janvier donc
=> Hors FC depuis 3 mois
=> Donc mise en talion je ne me trompe pas ?

Citation :
Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.
- Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion
- Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.

_________________
Spoiler:
 
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gwenael
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MessageSujet: Re: [Enquête] Brigandage Luxeuil : Caramello/Robin.hood/Ruben./Rinaldo. > Archambault   Jeu 16 Avr 2015 - 21:08

Ils y sont déjà ICI

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