[Clos - Coupable] TALP (Brigandage):Robin.hood>Valigrim [30/12/1462]

Le 30 Décembre 1462

Sieur Robin.hood a fait l'objet d'une plainte de Sieur Valigrim pour brigandage.
Celui-ci a racketté cette personne au alentours de Luxeuil, en la date du 26 décembre 1462.

Complices:Caramello, Ruben. ,Rinaldo.

Preuve:
Témoignage de Sieur Valigrim:


Texte de loi:



Gain perçu :quelques sacs de maïs, un fruit et une quarantaine d'écus ( avec incertitude).

Fiche du Contrevenant:




Missive adressée au brigand:

Citation :

Guten tag mein Herr Robin.hood,

Sie werden für das Verbrechen des Raubes im Hof ​​der Franche Comté verfolgt.

Dieser Brief ist, Sie zu informieren, dass Sie die Dienste eines Anwalts versuchen, Sie vor Gericht für Franche-Comte zu verteidigen. Sie können die Rechtsanwältin der Franche-Comté, Ilays Dame zu kontaktieren.

Ihre

Bonjour Sieur Robin.hood,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gendarme Sweety de Vesoul

Casier

Acte d'accusation

Citation :

*Son altesse, le procureur Oane de Sparte entama son acte d'accusation par un mouvement ample de ses longues manches noires bordés de fourrure et la levée d'un sourcil noir de jais donnant à son opale de porcelaine un air sévère *

Vostre Honneur,
Fiers comtois et comtoises,

L'heure est grave ! Une nouvelle foy, la loy a été bafouée et un hosnette franc comtois en a faict les frais.

Nous sommes icelieu réunis pour juger Robin.hood, accusé d'avoir, avec ses complices, Caramello, de Ruben. et de Rinaldo. brigandé Valigrim et l'ayant laissé blessé au fond d'un ravin. Ces événements auraient eu lieu dans la nuit du 25 au 26 décembre de l'an 1462, à quelques lieues du village de Luxeuil.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Oane présenta le texte à ma dame le Juge.*

=====
Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Titre I : Des infractions

Chapitre II : Les atteintes aux biens

Art 1-2-1 : Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui. C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature délictuelle.

Art 1-2-2 : Le vol avec violence est un vol commis au moyen d’une arme ou avec un acte de violence physique. C'est un trouble à l'Ordre Public.
Tout objet pouvant porter atteinte à l’intégrité physique est réputée être une arme.
La peine encourue est de nature criminelle.

[...]
Chapitre IV : Brigandage : De la procédure du Talion

Art 1-4-1 : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indûment volés.

[...]

Art 1-4-6 : Les modalités du talion :

* Toute personne répertoriée par les services de sécurité comtoises pour méfaits (brigandage, révolte) connus et posant un risque imminent pour le comté ou ses citoyens (brigandages et/ou révoltes sur les villes FC) sous réserve de validation du Franc Comte et du trio sécuritaire.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice physique et moral qu'a encouru la victime, il lui aura été dérobé une quarantaine d'écus, quelques sacs de maïs et un fruit.

La parole est maintenant à l'accusé.
Vous avez le droy de vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

*Elle regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Faict à Dole, le 6 janvier de l’an de grâce mil quatre cent soixante-trois.
Son altesse Oane de Sparte, Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*L'Oane a ôté son haubert de plaques de maréchal pour passer la robe de magistrat. Enfin « robe », pour ce sac infâme se dit-elle, olé vite dit ! L'épée de la guerrière, et la Rage Mordante qui va avec, retourne dans son fourreau ; ici, les seules armes autorisées sont les mots en encore pas n'importe lesquels, ceux qui font références aux lois, et seulement aux lois. Soupire désenchantée : dans ce cas-ci, c’eût été plus simple de passer tout ce beau monde par le fil de l'épée ! La voilà fin prête pour cette nouvelle et peut être dernière affaire de son mandat de procureur de Franche comté, elle entame son réquisitoire :*

Ma dame le juge,
chers franc comtois et francs comtoises,
l'accusé n'a pas même daigné se présenter au tribunal pour défendre sa cause. C'est qu'il sait qu'il est coupable, tout comme ses 3 complices !

En vertu de la loi précitée dans l'acte d'accusation, du témoignage de la victime Valigrim de Luxeuil, nous avons pu établir sans que cela soit contredit que l'accusé a commis acte de brigandage contre un honnête franc comtois lui dérobant une quarantaine d'écus, quelques sacs de maïs et un fruit, dans les bois près de Luxeuil et dans la nuit du 25 au 26 décembre de l'an 1462 et de le laisser pour mort.

Nous n'avons pas d'autres témoins de leur passage car bien sur ces vils brigands se cachent dans les bois. C'est assez fréquent!

Nous requérons le traitement le plus dur pour ces malfrats aussi lâches que nuisibles !
En conséquence, nous demandons ce jour d'hui, le 11 janvier 1463 à Dole, la condamnation de l'accusé pour TALP conformément à nos loys, une amende de 19 écus ainsi que 3 jours de prison et la mise de ce vil brigand en Talion : qu'il aille pourrir en enfer lunaire !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Valigrim à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Merci Votre Honneur,

les faits se sont produits lorsque je revenais d'un voyage dans la capitale de notre comté, où je venais d'acquérir un appartement.
Alors que j'avais passé quelques heures de repos à Vesoul, je voyais venir la fin de mon voyage puisque je ne me trouvais plus qu'à quelques lieux de marche de Luxeuil.

C'est alors, au détour d'un chemin, que quatre individus m'ont lâchement agressé. J'ai bien tenté de me défendre avec ma hache et mon bouclier, mais au bout d'un moment, leur nombre m'a submergé. J'ai été blessé à l'épaule et à la jambe, et j'ai également pris un coup sur la tête.
Alors que mes assaillants me dérobaient mes possessions (ma bourse contenant une quarantaine d'écus, quelques sacs de mais et un fruit), j'eu tout de même l'occasion de les entendre s'interpeller par leurs noms, juste avant de perdre connaissance : Rinaldo, Robin.hood, Ruben. et Caramello.

Je ne me suis réveillé que quelques heures plus tard, et j'ai pu, au prix de nombreux efforts, regagner mon domicile de Luxeuil. Il m'a fallu plusieurs jours avant de pouvoir recouvrer mes forces et pouvoir mener mes affaires de façon normale.

Je demande donc que mes possessions me soient restituées, mais également que le préjudice que j'ai subi soit pris en compte. Je demande également une lourde peine pour les accusés.

Merci de m'avoir écouté.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La juge Claya qui suivait les débats de ce procès depuis le début, était des plus déçue des actes de brigandages effectués dans son comté. C'était des actes vils et les auteurs manquaient de courage, pas un seul n'étaenit venu se défendre.

Messire Rinaldo, je ne sait où vous avez grandit mais je ne vois aucune mère excepté si celle-ci est brigande elle même inculquer à son fils que le vol est courageux. C'est un acte de lâche, de personne sans honneur ni fierté.
Les faits sont clairs vous avez attaqué avec vos comparse sieur Valigrim honnête franc comtois, le délestant d'une quarantaine d'écus et de diverse denrées.
Au vu des éléments présenter et l'absence de défense de votre part, je vous condamne à 15 écus d'amende et 3 jours de prison. je souhaite que vous profiterez de ce temps pour réfléchir à vos actes et trouver des moyens pour changer et devenir quelqu'un de respectable.
La justice a été rendue.
Claya de Beaumarchais
juge de franche comté
le 15 janvier 1463
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 5 écus.

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