[Procés clos] TALP- Brigandage-Madissard [5/10/1462]

[DOSSIER]

Selenic... a écrit:

Dépôt de plainte reçu le 29 Septembre

Plainte est déposée par Dame Pukinette au nom de Ava666 et Thorben  car ceux-ci sont allemands à l'encontre de Madissard et Raissa_ivanova2  pour brigandage sur le nœud de Besançon dans la nuit du 28 au 29 septembre 1462. Les victimes ont entendu le nom des brigands lors de leur altercation.

Gain perdu :

Quatre épis de maïs, cinq viandes et six miches de pain, quatre bouteilles de lait et trente écus ont été dérobés par les dites personnes.

Description physique :
Aucune

Textes de loi :

Citation :

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Courriers envoyés

Courries envoyés aux victimes a écrit:

Salut, votre plainte a bien été prise en considération.
Le dossier est entre les mains du procureur.

Bien à vous,

Sélène,
Prévôt.

Courriers envoyés aux accusés a écrit:

Bonjour,

Une plainte a été déposée contre vous.
Vous pouvez faire appel à un avocat.

Bien à vous,
Sélène,
Prévôt.

[MISE EN ACCUSATION]

Dwiral a écrit:

**le Vieux Pontissalien se pointa en salle de justice. Nouvellement nommé Procureur du comté, il avait déja les doigt qui tremblotaient de coller un ou deux gus sur le billots du bourreau. avançant dans la salle, une grattouille sur le gras du cul, il se colla dans le gosier une rasade de sa fiole qu'il rangea rapidement dans son mantel.
après avoir déposé le dossier sur le bureau, il s'avança au milieu de la pièce. **

Sieur Juge,
Dames et Sieur du Public,

Nous sommes ici réunis non pas pour célébrer un mariage, la piece ne s'y prete guere; Mais Nous sommes ici réunis afin de rendre justice dans ce que l'on peut interpréter comme un crime odieux!

En effet, dans la Nuit du 28 au 29 septembre, Deux voyageurs d'origine teutonnes se sont fait battre et lourdement attaqué par une paire de malendrins, les dépouillant de leurs biens et les laissant sur le bords de la route.
ces deux voyageurs Germains, Sieur Thorben et Dame Ava666, ont sollicité l'aide du comté afin de punir les coupables de ce crime.

ici, J'ACCCUSSEEEEEEEE la personne susnommée Madissard, ici présente, d'avoir honteusement, et en méprisant l'ensemble de nos lois, participé a cet acte.

Sieur Juge, Dames et sieur du public, je vous rappelle que comme le stipule nos lois le briguandage est un crime horrible qui mérite une punition exemplaire. Article 2 du chaptire 2 du codex de Franche Comté, livre 3........ JE CITE: "Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne."

**regardant l'accusé**

HHAAAA HAAAAAAAAAAAA on fait moins le malin !!!!  j'ajoute a cela que NUL n'est censé ignoré la loi.

Alors, je vous vois venir. la défense va surement essayé de mettre en doute la véracité des propos des victimes. HORS, Sieur Juge, les victimes sont formelles et elles ont clairement entendu les noms de leurs Bourreaux du soir, dont l'un est ici.

Sieur Juge, rendez vous compte... Brigandage en Bande Organisée.. c'est du jolie!
d('autant que le butin de la rapine est tout de même conséquent. je cite toujours les biens perdu par les victimes: "Quatre épis de maïs, cinq viandes et six miches de pain, quatre bouteilles de lait et trente écus ont été dérobés . "

bien evidemment, l'accusation va faire appelle aux témoignages des victimes, bien que la culpabilité de l'accusé ne soit sans faille!

Bref, j'attends de voir ce que la défense va répondre avant de continuer ma plaidoirie.

voila voila.

**dit le vieux avant de retourner a sa place.**

******fait a Dole le 5 octobre de l'an 1462, par Dwiral de Sainte Binouse, Procureur.***

témoin non présent dans le comté.
au vue des preuves du Dossier, l'accusation reprend le procés tout de même.


l'accusé ne s'est pas présenté à la barre pour sa premiere plaidoirie

Dwiral a écrit:

**le procureur se leva de nouveau. Un silence de mort faisait rage dans la salle d'audience. **

Sieur Juge, cette mascarade a assez duré.
l'accusé nous fait perdre un temps précieux dans notre affaire.

se murer ainsi dans le silence est un véritable scandale.
et c'est surtout un véritable aveux!

l'accusation demande a la vue du dossier de l'affaire une peine de prison a l'encontre de l'accusé. et bien evidemment, qu'il soit reconnue coupable sieur Juge.

ne faisons pas trainer les choses... les petits brigands de bas étage, on devrait simplement leur couper les noix... mais que l'accusé ici présent soit rassuré... la loi m'y interdit.

bref, l'accusation demande qu'il soit jugé coupable de son crime.

**fait a Dole, le 17 octobre 1462, par Dwiral, Procureur.**

verdict:

alexandre a écrit:

e prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voici le verdict :

Il ne sera pas dit que les crimes odieux sont impunis en Franche Comté.

Au regard des éléments apportés, l'accusé est jugé coupable de ce crime.

Il passera 7 jours en prison pour méditer sur son crime. De plus, il paiera 20 écus d'amende.
En espérant que la peine dissuadera les autres brigands.

La Justice est rendue.

Fait à Dole, le 26 octobre 1462
par Monseigneur Alexandre Farnèse, Juge de Franche Comté

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et ?une amende de 20 écus.