Le château de Dole
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 Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"

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Kalvin.
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MessageSujet: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 9:08

Bonjour à tous et toutes, voilà bien longtemps que ces salles étaient silencieuses...

Je reviens vers vous pour vous faire part d'une lecture.
Le royaume semble vouloir mettre en place un service juridique en collaboration avec l'ordre des avocats françois, soit les Dragons.

Tant pour les provinces, que pour le Royaume.

Ne serait-il pas intéressant de rappeler à nostre Reyne, que la Franche-Comté a déjà developpé un tel service, et que nous souhaiterions prendre part intégrante à la discussion, avant de se voir imposer un cadre de travail complétement en désaccord avec nostre système ?
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Lancelot.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 11:47

J'ai vu l'annonce oui, et je dois dire que je me suis bien marré. Si je ne me plante pas, l'ordre des avocats des Dragons est basé actuellement en France, donc les avocats qui en sont membres sont tous Françoys et non Impériaux.

La reine cède a la facilité, à croire que la Lotharingie est incapable de créer son propre ordre des avocats... De toute façon, même si le traité est signé, celui-ci n'abolira pas le barreau des avocats comtois, sinon, ce serait à nouveau de l'ingérence.
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 12:00

en effet , mais ne serait il pas intéressant dès lors de faire savoir à la Reyne que la FC a un barreau, et que l'on peut s'investir à la réalisation d'un ordre Lotha ? Plutot que partir de qq'c qui est complétement étranger à nos terres ?
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 17:39

hum si effectivement kalvin.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 18:06

Veux tu que je rédige le courrier ?
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 18:14

je veux bien si tu as le temps et puis j'ai bien peur de manquer de tact en ce moment.

ha ha ... ha
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 18:26

acquiesce en souriant
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 19:12

Voici la proposition :

Citation :
A l'Orateur Royale,
Au ministre de la Justice,
A la Reyne ,


Du projet du ministère des lois suivant :

- Discussion avec l'Ordre des Avocats du Dragon : travail sur une reconnaissance de l'Ordre par les provinces de Lotharingie pour ouvrir les portes du Royaume et de l'Empire aux Avocats du Dragon, permettant ainsi de créer une formation adaptée aux lois de nos provinces et accessible à tous les Lotharingiens. Offrant la possibilité de représenté quiconque devant les tribunaux et la Cour d'Appel.


Le Barreau de Franche-Comté est désagréablement surpris de voir que le Royaume préfère mettre en avant des institutions complétement étrangères aux terres comtoises, lorraines, et Savoyardes.

En ce qui concerne la Franche-Comté, la Province est munie d'une institution juridique où sont orientés toutes personnes suivies dans le cadre d'un procès.

La Franche-Comte a donc un ordre d'avocat totalement indépendant et souhaiterai donc être intégrée et reconnue dans les projets de discussion en cours avant d'ouvrir les portes du Royaumes à des étrangers.

Enfin, le Barreau comtois profite du présent courrier, pour rappeler au Royaume, qu'en Franche-Comté, pour l'heure, toute personnes peut se prétendre avocat, et que la justice est affaire provinciale, que la formation n'est pas reconnue comme nécessaire et que la lecture du droit ne doit pas être une fonction élitiste.

A cet fin, et afin d'assurer une lecture de constitution comtoise efficiente, le barreau des avocats de Franche-Comté se tient à disposition du Royaume en vue de participer activement à l'élaboration du projet.

En toute fin de cause, nous annonçons que la présente missive est en accord avec la constitution comtoise, qui prévoit ceci :

Article 2 Barreau de Franche-Comté
6.1 Le barreau d'avocats est indépendant et autonome.
En attende d'une réponse favorable.


Date + lieu et référent + signature.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 20:02

Je regarde ca demain. Merci beaucoup kal.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyMer 20 Aoû 2014 - 20:06

Bon finalement j'ai eu le temps de lire. C'est bon pour moi.

Merci encore
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Lancelot.
Bavard
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyJeu 21 Aoû 2014 - 9:59

Belle lettre, pour moi c'est tout bon.
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyJeu 21 Aoû 2014 - 10:32

d'autre avis ou j'envoie à la reyne ?
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyJeu 21 Aoû 2014 - 19:55

La, la , la, la ...

Voilà le courrier que je viens de recevoir. Bien evidement ce qui se dit ici n'est en rien privé mais la personne qui va donner des infos à la reyne ou son époux, sans prendre le temps de venir discuter avec nous, je le trouve petit et minable.

Je vous montre le courrier tel quel, je n'ai rien a vous cacher.

Citation :
A la Vicomtesse Ilays de Benoïc Bâtonnier du barreau de Franche Comté
De Audric von Hohenlohe, Ministre des Lois

Maître,

Salutations à toi très chère amie. Tu excuseras le ton formel employé pour cette lettre, mais si elle venait à être utilisée et publiée dans des endroits publiques je souhaite qu'elle soit comprise par tous et non par une seule. En te remerciant d'avance de ta compréhension,

Avec mon amitié sincère.

A.

Je prend la plume ce jour car l'on m'a averti que certains d'entre vous au barreau de Franche-Comté semblaient réticent à l'idée d'une reconnaissance des Avocats du Dragon, pensant sans doute à une ingérence du Royaume sur votre province. Sachez, qu'à part le fait que j'ignore par quel moyen, vous ou vos collègues ont put avoir connaissance de ce projet qui est pour l'instant en cours de réflexion et ne sera pas proposer avant d'avoir eu l'aval des pôles judiciaires des provinces et de leur régnant - je vous joins également dans le lot - je vais ici en quelques phrases vous détaillez la volonté du Ministère des Lois concernant cette affaire, laquelle je viendrais prochainement et personnellement faire l'explication devant la Franc-Comtesse et le gouvernement.

La Franche-Comté est la seule province disposant d'un barreau et d'avocats formés et reconnus. Malheureusement ceux-ci ne sont pas compétents pour gérer les cas dans les tribunaux lorrains et savoyards. Le plan du Royaume était à la base (il y a longtemps) la création d'une institution d'avocats royaux, jugeant cette entreprise couteuse en temps et en énergie nous nous sommes rabattus sur un Ordre reconnu et apprécié chez nos voisins français.

Ceux-ci disposent d'une université et d'une formation complète sur trois mois qu'ils dispensent à leurs élèves, le Ministère des Lois souhaitent leur obtenir la reconnaissance des provinces et du Royaume pour qu'ils soient capable d'agir sur les scènes provinciales, royales et à terme à la coure d'appel impériale. Nous rappelons que selon les statuts dudit Ordre ils sont indépendants et ne subissent la pression d'aucun gouvernement, c'est cette indépendance qui a motivé notre choix.

Le plan est simple, la reconnaissance obtenue, la Lotharingie ouvre les portes à l'Ordre du Dragon et celui-ci avec l'aide du Ministère et des personnes compétentes dans les lois, tels que le Comte Imladris, le Vicomte Kalvin, Debenja, et d'autres rassemblé dans un groupe de travail, nous pourrions établir et définir une formation typique à la Lotharingie et à l'Empire. Au bout des trois mois, les avocats sortant de l'ordre du dragon seront détenteur d'un brevet, reconnu en France et en Empire.

Je vous rassure d'emblée et je le répéterais lors de la présentation officielle, il n'est aucune place dans mon projet n'enlève en rien la liberté de pratiquer le droit en FC comme le précise les lois comtoises, que le texte sera à plus grande échelle pour offrir une formation à tous de qualité, ni l'impossibilité de création d'un barreau lorrain et savoyard, il s'agit simplement d'offrir rapidement une institution qualifiée. La mise en application des idées que je viens de vous présenter ne se fera qu'après avoir reçu l'aval de toutes les parties, le barreau de FC comprit.

En vous souhaitant une agréable fin de journée,

Audric von Hohenlohe
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyJeu 21 Aoû 2014 - 20:12

Pareil.

Le même courrier, je penses toutefois utile d'envoyer notre courrier initiale qu'il ait notre ressenti vis à vis de la situation...
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MessageSujet: Re: Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons"   Du projet royale, et de la collaboration avec les "Dragons" EmptyDim 7 Sep 2014 - 17:52

La réponse à notre courrier reçu ce jour:

Citation :
Au bâtonnier de Franche-Comté,

Vicomtesse,

Le Royaume a bien reçu votre doléance et je prend la plume rapidement ce jour pour vous avertir de notre absence jusqu'au lundi 22 septembre, nous serons à ces dates à votre pleine et entière disposition pour débattre de ce sujet avec vous et les avocats de FC.

La Reine vous fera parvenir une réponse officielle, mais celle-ci ne couvrira qu'une partie de l'interprétation de ce projet. Nous serons plus disposé à venir vous le présenter dans 3 semaines et pour répondre directement à vos interrogations sur le sujet.

Quoiqu'il en soit gardez à l'esprit et ceci est également valable pour les hommes de lois de FC, qu'à aucun moment le Royaume n'imposera l'Ordre du Dragon comme seule entité capable de défendre les accusés, nous ferons en sorte de trouver un terrain d'entente pour créer quelque chose de fonctionnel et d'utile pour permettre aux avocats, juges et procureur de tout bord de bénéficiez de possibilités de formation et d'amélioration pour pouvoir être apte à aller représenter leur client dans toutes les provinces.

Nous vous donnons donc rendez-vous à partir du 22 septembre, date à laquelle nous reprendrons contact avec vous pour entamer une réunion sur ce projet.

Avec nos meilleures salutations,

Audric vhvD
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