Le château de Dole
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2 participants
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Emelyne de Pommard
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Emelyne de Pommard


Féminin Nombre de messages : 2283
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MessageSujet: Votre avis concernant les impôts    Votre avis concernant les impôts  EmptySam 16 Aoû 2014 - 10:29

Bonjour,


Dans mon registre concernant les impôts, je préfère ne pas couper par des discussions, mais j'aimerais votre avis concernant Markus, 

Markkus:
Je ne sais pas quoi faire ... il est plus habitant de Franche Comté ...

Il refuse de payer ses impôts.

Il n'habite plus la Franche comté

La question se pose, classer le dossier car il n'a pas d'antécédent .... et il est inutile de le et de nous gaver avec se genre de dossier (je ne le connais pas) ou mettre un procès ?

Personnellement je serais pour classer mais j'aimerais vos avis ...
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Debenja
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Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
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Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
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MessageSujet: Re: Votre avis concernant les impôts    Votre avis concernant les impôts  EmptySam 16 Aoû 2014 - 11:10

On n'a pas d'accord avec la CH ca va être dur pour le procès et puis avec le procès on ne récuperera pas forcément les écus.

Donc le mieux est de classer sans suite, plutôt que de perdre du temps. Mais que ceci reste entre nous et ne s'ébruite pas.

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