Le château de Dole
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 [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]

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Gaodon
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MessageSujet: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyMar 22 Avr 2014 - 17:23

Acte d'accusation

Citation :
- Un cas de pillage Savoyard. Une collaboration Judiciaire. Je m'avançai vers le Juge. -

Votre Honneur ,

D'après le droit coutumier en vigueur en Savoie, messire Aubenard , dame Arwenn , dame Cassendranne., dame Eviria et messire Grocro se sont rendus coupables de haute trahison. En cette date du 16 février Aubenard étaient au moment des fait conseiller ducal au poste de CAC et a commis un acte de haute trahison en pillant le duché de Savoie , se faisant aider des personnes suivante Arwenn et Grocro.

Cet acte a gravement mis à mal la situation financière du duché. Ces personnes ont bien sur le droit de faire appel à un avocat pour leur défense mais j'aimerais surtout entendre ce qu'il ont a dire sur les faits présentés et pourquoi il ont pris la fuite suite à cela quoique nous nous en doutons tous.

Merci Votre Honneur.

- Je datai et signai la copie de l'acte d'accusation. -

Fait à Dole le 22 avril 1462, Gaodon de Monmouth, Procureur de Franche Comté


Dernière édition par Gaodon le Ven 25 Avr 2014 - 23:08, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyVen 25 Avr 2014 - 23:04

 Arrow Transmis en procure Savoyarde

Première plaidoirie de la défense
Citation :
* Les gardes avaient mené un Aubenard perplexe devant le tribunal. Il était sincère dans son ébahissement : il ne comprenait pas ce qu'on lui voulait encore. *

Euh... B'soar.

Je ne comprends pas ce que je fabrique ici, pour dire vrai. Et je reste ébaubi devant ce qui m'est reproché. Un procès a déjà été lancé à mon encontre pour ces mêmes motifs. Ignorez-vous donc cette loi universelle, celle du ' Non bis in idem ', qui veut qu'on ne peut pas juger une personne deux fois pour les mêmes faits ? J'ai en effet eu un procès intenté pour avoir ' pillé ' la Savoie. Ce procès a été lancé fin mars par Starkel ou Sarani, l'avoyer alors en place à Genève. Je vous avouerais que j'ignore l'identité de ce (tte) lâche puisque j'étais alors au monastère à prier et me confesser. Il n'y a pas pire déshonneur que de trahir la trêve que veut le Très-Haut en ces lieux saints... La procédure est toujours en cours en Helvétie - le tribunal attend le verdict du juge - et je vous prierais de vérifier, par tout moyen à votre disposition, que je dis vrai. Je ne suis pas un menteur, po maintenant que je commencerais. Ainsi, ce procès demeure donc une vaste plaisanterie qui mériterait la relaxe pure et simple de l'accusé dans n'importe quel tribunal impartial.

* Il était éloquent quand il le souhaitait le Nanard. Mais seulement en dernier recours, lorsqu'il savait sa vie en jeu. Il n'oubliait pas les menaces de torture et de mort que le Duc de Savoie avait promis à son encontre. En déglutissant, il reprit son discours, essayant de paraître détaché. *

Si vous le permettez, je vais ainsi reprendre grosso modo la plaidoirie que j'avais alors présenté à Fribourg. Pour ma défense concernant le prétendu pillage de la Savoie, je serai ô combien simple et bref, car elle tient en une seule phrase :

Je réfute toutes les accusations mensongères qui ont été propagées à mon encontre par les autorités savoyardes.

Elles n'ont pas compris mon action, qui va bien au-delà d'un besoin pécuniaire. Si j'ai agi comme je l'ai fait c'était par amour de la Savoie. J'ai toujours œuvré pour cette dernière, à travers Belley d'abord : en tant que conseiller municipal, puis de sergent ; et en tant que Commissaire au Commerce de Savoie ensuite. Si j'ai agi ainsi, c'est parce qu'au fur et à mesure du temps qui passait, une révélation me sautait à l'esprit : nous étions en train de nous faire contaminer.

Alors, avec deux autres collègues du Conseil, nous avons décidé d'agir. Il fallait éradiquer le mal. Mais comment ? Personne ne semblait avoir remarqué le mal qui s'insinuait pernicieusement en nous, et menaçait de faire s'écrouler l'autorité et le bien-être de la Savoie au profit de l'anarchie voire de la dictature. Alors, avant qu'il ne soit trop tard, nous avons décidé de prendre le taureau par les cornes, sachant que l'on serait conspué par toute la société savoyarde. Mais qu'importe, il s'agissait du bien commun, de notre avenir à tous. Il était important de faire quelque chose.

Nous avons donc décidé de chercher un remède. Mais les avancées médicales sont rares, donc chères. Il nous fallait donc de l'argent. Nous avons alors pesé le pour et le contre entre le remède contre ce mal insidieux et hautement dangereux et cet argent des caisses savoyardes qui pourrait être utilisé autrement. Mais le choix a été vite fait : quelle autre meilleure utilisation que l'éradication des roux pouvait avoir de l'argent ?

Alors on a pris nos affaires, le maximum de marchandises savoyardes qu'on pouvait pour les revendre, et on est partis. Bon, le truc c'est qu'on a un peu galéré finalement à vendre nos marchandises. Y'a que le fer qui est parti pour le moment. Mais on a bon espoir. Il manque à peu près 900 écus pour que l'apothicaire qu'on a dégoté accepte de nous vendre le remède au mal roux qu'il est en train de préparer. D'ailleurs, j'en appelle à votre générosité pour nous permettre d'éradiquer encore plus rapidement cette engeance satanique de nos terres : ce sont eux qui pourrissent nos récoltes, violent nos femmes et empoisonnent nos puits. En plus, ce sont presque toujours les roussemouttes qui vous rendent cocus, mesdames. Les rouquins sont le mal de ce siècle ! Je ne cesse de le répéter, mais la Savoie n'a rien voulu entendre.

Bref, tout ça pour dire qu'une fois qu'on aura le remède, on rentrera en Savoie pour l'injecter au plus grand nombre de roux que nous trouverons. Ainsi, nous serons débarrassés des pourceaux et des idiots, et ça en fera peut-être de futurs dirigeants encore plus intelligents (remarque, pas compliqué à faire ça). Et tout ça pour le bien de la Savoie ! Je me demande quels brigands feraient ça pour un Duché ? Alors je demande ma relaxe ! Puisque les biens de la Savoie reviendront à la Savoie dans un état ou dans un autre, avec une invention médicale en prime. Elle est même gagnante !

Voalà. Faut juste pas se fier aux apparences. Je suis un gentil. Et certainement pas un brigand. Que voulez-vous que j'en fasse de tout cet argent de toute façon ? Il ne s'agissait finalement qu'un emprunt contre le gré des autorités savoyardes, mais il m'apparaît évident que les bienfaits du remède ainsi trouvé reviendrait à la Savoie. Je sais bien que je resterai un paria tant que ce dernier ne sera pas tout à fait fignolé, mais je compte bien reviendir en Savoie pour en injecter au plus grand nombre de roux et rousses. J'accepte d'être puni pour avoir œuvré contre les souhaits du Duc d'alors, Nikolaï Jagellon. Mais certainement pas pour avoir puni la Savoie, étant donné que l'intégralité des marchandises ' volées ' lui reviendront, sous forme de remède ou en écus.

J'ai fini. Je peux avoir une binouze pour me réhydrater ?

* Avant de se rasseoir sur le banc des accusés, il sembla se souvenir d'une dernière chose. *

J'appelle à la barre, en sa qualité de témoin, dame Lady Stark. Il s'agit de sa faute si j'ai emprunté dans les caisses savoyardes pour ma quête du Graal anti-rouquin. En effet, par son attitude et ses sorcelleries diverses, elle m'a convaincu que je devais agir. Elle est donc un peu coupable.

Je tiens aussi à préciser que je ne connais pas Grocro dont vous me causez. Et qu'Arwenn est aussi peu complice qu'on peut l'être. Elle ignorait pourquoi je voulais quitter précipitamment la Savoie et ignorait ce qui se cachait sous notre charrette lors de notre départ.

* Se rassoit enfin, cette fois. *
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyVen 25 Avr 2014 - 23:05

Arrow Transmis en procure Savoyarde

La défense a appelé Lady_Stark à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
** À sa plus grande surprise, Lady avait été appelée à la barre dans le cadre du procès pour haute trahison d'Aubenard . Mais que lui voulait-on? Qu'est-ce que sa présence à la barre pourrait apporter à la cause? Elle se sentait évidemment concernée par la situation, en tant que Savoyarde investie et loyale, puisqu'elle avait toujours tout fait pour faire en sorte que la Savoie soit un Duché prospère et dont les habitants puissent être fiers. Avec une multitudes de questions en tête elle se présenta, tel qu'il le fallait au Tribunal afin de répondre à l'appel de témoignage qu'elle avait reçu.

Une fois sur place elle lut du résumé de la plaidoirie d'Aubenard. Plus sa lecture avançait et plus elle fulminait. La rapace, le malotru, l'ignoble personnage tentait d'expliquer, pire encore de justifier ses actes de traitrises, en l'accusant elle d'en être la source. Elle secoua la tête violemment, afin de remettre en place ses idées qui semblaient se bousculer tellement elle n'en croyait pas les mots dont elle venait de prendre connaissance. Tout ceci frisait le ridicule. Personne ne croirait une telle bêtise. Enfin elle l'espérait. Elle n'était pas sans ignorer la haine que plus d'un entretenaient à l'égard des roux, la peur que parfois elle pouvait susciter, simplement par sa présence et tout cela dû à la simple couleur de sa chevelure flamboyante. Mais quiconque osait l'approcher découvrait rapidement qu'elle était une femme intègre, dévouée et loyale qui n'hésiterait pas à donner sa vie pour la Savoie. Elle inspira profondément et une fois à la barre, elle prit la parole.

- Procureur, Je suis Ariane Marguerite Galanodel, dicte "Lady_stark", Dame de la Bâthie et tel qu'il se doit je viens aujourd'hui témoigner des mensonges honteux que Sieur Aubenard a osé proféré dans votre honorable Tribunal.

Dans un premier temps je tiens à vous éclairer sur la nature de ma relation avec l'accusé. Je ne connais cet homme que très peu puisque nous n'avons eu que de brefs échanges occasionnels. Je l'ai rencontré pour la première fois alors que nous étions tous deux conseillers municipaux pour la ville de Belley. À l'époque il n'avait démontré aucun signe de hargne ni de méfiance à mon égard. Bien au contraire il me semblait plutôt collaborant. Ce n'est que plusieurs mois plus tard qu'il a commencé à proférer des mensonges et des accusations infondées à mon sujet sur la place publique. M'accusant de sorcellerie, médisant à mon sujet à qui voulait bien l'entendre. En guise de réaction je ne lui ai offert qu'une discussion virile qui a eu lieu un peu plus tard alors que je l'ai croisé en taverne et qu'il a tenté de me chasser des lieux pour seule raison apparente "la couleur de mes cheveux". C'est dans les mois qui ont suivi que l'accusé a profité lâchement de la confiance des Savoyards et du Duché pour utiliser ses pouvoirs au sein du Conseil Ducal afin de vider les caisses. Aujourd'hui il tente de manière dérisoire d'expliquer son geste par la présence de gens comme moi, honnêtes et dévoués, sur les terres de la Savoie.

J'ajouterais pour votre information que mon parcours est hors de tout doute loyale et sans tâche.

J'ai par le passé travaillé au sein de la prévôté en tant que Sergent et ensuite en tant que Lieutenant de la Prévôté Savoyarde. Puis comme Adjointe-Prévôt. Des mandats qui furent renouvelés plus d'une fois. J'ai, à cette même époque, également été professeure à l'École de Formation des Agents de la Prévôté Savoyarde. Mon expérience et mon efficacité n'ont laissé de doutes à personne. L'on m'a d'ailleurs décorée de la "Médaille des officiers".

Je me suis impliquée en tant que conseillère municipale à de multiples reprises. J'ai même été élue pendant plusieurs mois consécutifs, chaque fois en obtenant 100% des votes des Belleysans, en tant que mairesse. Un travail exemplaire qui m'aura valu l'octroie de la "Médaille de Chevalier Civil de l'Ordre Honorifique de la Savoie".

J'ai également été élue comme Conseillère Ducale et comme chef de Port.

Des suites de toutes ces expériences, j'ai pris la décision de m'engager, sans regard pour les risques encourus, au sein de la renommée et efficace Armée des Septs. Ma présence sur votre territoire s'explique d'ailleurs par le support qu'offre notre Armée à votre Comté. J'y occupe également un poste de confiance, en tant que Sergent de Division.

Vous voyez bien que cet homme divague et que le désespoir semble teinter ses propos pour justifier la trahison dont il a fait preuve à l'égard de la Savoie. Je ne suis une menace pour personne et il n'y a aucune raison pour que je sois considérée comme un danger potentiel ou éventuel.

** Sur ce Lady tourna la tête et regarda Aubenard droit dans les yeux, lui témoignant ainsi qu'elle ne le craignait pas et que ses propos insensés ne le blanchiraient pas de son crime.

- Merci de votre écoute. J'en ai terminé de ce témoignage.
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyVen 25 Avr 2014 - 23:06

 Arrow  Transmis en procure Savoyarde

La défense a appelé Testa. à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
testa entre dans le tribunal comme témoin.

Il se met à la barre.

"Bonjour Vostre honneur. Je viens par invitation pour être témoin.

Ayant rencontré la personne se nommant Aubenard, il nous a confirmer les faits qui lui sont reprochés.
Mais je tiens à signaler à la Cour qu'il est atteint de folie.
Piller un duché pour acheter un remède contre les roux.
Es ce la pure folie que de croire que les remèdes anti roux existe ? A cela je répond oui. Ayez un peu de pitié pour un homme qui a cru bon juger que son action était juste. Ce pauvre bougre, ne voulais au final que le bien de toutes et de tous. Son acte est grave, mais un acte désespérer l'est souvent. Qui n'as jamais tenter le sans nom pour une cause que l'ont croit Juste. Mais qui au final est vaine, ou dans le cas présent que folie. Pensez à cet homme qui a placer sa conviction avant tout et qui part son acte, voulait sauver les gens. Vous pouvez répondre que ses convictions sont fausses ou dérangeante, mais vous le jugerai avec Vos convictions qui ne sont les siennes.

Testa repris son souffle après se discours.

Dans sa folie, il a fait du tort à plus d'une personne.
Il nous l'a avoué lui-même : il a transmis un mandat contenant 4 cailloux à Messire Tibère. Nous devons en parler oui nous le devons car nous prouvons ce que je dit depuis tout à l'heure. Cet homme est fou. Qui pillerai un duché et donnerai du butin à un inconnu? Un Brigand courtois d'enrichir autrui ? Un voyous qui détrousse les duché pour enrichir les habitants et les voyageurs. Vous voyez aucune logique dans son acte. Il est incohérent. Son acte de Folie est la preuve de sa folie. Jugez le comme tel.


L'accusé mentionne aussi un premier procès pour cette affaire. Le principe "Non bis in idem" doit être appliquer. Il ne peut être rejuger pour ce fait la.
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyLun 28 Juil 2014 - 18:36

Réquisitoire

Citation :
A l'intention de la Procure de Franche-Comté concernant le procès ouvert à l'encontre du dénommé Aubenard.

En vertu du traité de coopération judiciaire entre les provinces de Franche-Comté et de Savoie, voici les conclusions de la Procure Savoyarde :

Attendu qu'il est avéré que le prévenu, Aubenard, a été jugé une première fois en territoire helvétique en mars 1462 pour les faits qui lui sont présentement reprochés en Franche Comté.

Attendu que nul ne peut être jugé deux fois pour les mêmes faits.

La Procure requiert la relaxe du prévenu.

Fait à Chambéry, le XXVIIIème jour du mois de Juillet de l'an de Grasce 1462, par Maitre Haironthe Sciphanius, Procureur de Savoie
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Loanne
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyMar 5 Aoû 2014 - 11:36

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Loanne
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] EmptyMar 5 Aoû 2014 - 11:37

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*La juge les différents éléments permettant la clôture du procès de coopération avec la Savoie à la main, se leva et prit la parole*

Une Haute Trahison se doit d’être jugée sans bavure. Votre procès à Genève étant non avenu de par la non reconnaissance par les autorités locales des magistrats l’ayant entamé, le principe « Non bis in idem » ne peut être appliqué. Etant donné qu’un procès est actuellement en cours dans votre Duché que vous avez rejoint après l’avoir si lâchement fui, ce procès ci est par conséquent caduc et vous êtes relaxé en ce Comté.

*Elle joint les lettres reçues de Genève et de Chambéry à la transcription de son jugement et data et signa cette dernière*

« Expéditeur : Izaac
Date d'envoi : 27/07/1462 - 21:20:44
Titre : Re: Coopération Judiciaire

Maethor, alors bourreau confédéral (juge ig) a relaxé monsieur Aubenard, en suivant le verdict du juge de Genève (juge rp), madame Leamance. Outre que le délit relevé a été commis en Savoie et la procédure, illégale, avait été lancée par le gouvernement d'occupation de Genève. Nos tribunaux cantonaux sont souverains, le seul légitime pour Genève est celui qui est issu de l'élection de février 1462. Les armées sous oriflamme comtois qui occupent Genève depuis le 8 mars ne représentent pas une autorité légitime.

hopla

I »

« Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 03/08/1462 - 18:38:40
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Nous prononçons la relaxe. En effet, cet homme a déjà été jugé pour le même fait et un autre procès est en court chez nous.
(Nous le jouons rp merci à vous)

Je vous remercie de votre implication et suis à votre disposition pour tout autre renseignement.

Lavande Lavorel Estriviers
Juge de Savoie. »

Fait à Dôle le 5 août 1462
Loanne Moren, Juge de FC
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MessageSujet: Re: [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462]   [CJE - CLOS - Savoie] HT : Aubenard [25/04/1462] Empty

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