Eulalie Volubile
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| Sujet: [PC] TALP (Tentative prise mairie) Yzar [08/04/1462] Mar 8 Avr 2014 - 18:14 | |
| 08/04/1462Yzar s'est rendue coupable de tentative de la prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 avril 1462. Il a été reconnu par Dame Emelyne de Pommard - Citation :
- 08/04/1462 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Yzar parmi les assaillants.
Fiche de la contrevenante : - Citation :
- Informations sur Yzar
Créé(e) le 21 Décembre 2012 Yzar fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière connexion le 08 Avril 2014 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Comté de Provence Village : Arles Niveau : 1 Points de réputation : 20 Argent : 145,92 écus Yzar possède un culture du blé. CasierCourriers : - Citation :
- Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour la tentative de la prise de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public). Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers
Bien à vous, Eulalie von Dumb Brigadière | |
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Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
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| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative prise mairie) Yzar [08/04/1462] Mar 8 Avr 2014 - 18:28 | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative prise mairie) Yzar [08/04/1462] Ven 25 Avr 2014 - 8:38 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu de l'acte de tentative de prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 avril 1462, Au vu du témoignage qui nous a été fourni, Au vu du silence coupable du prévenu,
Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamnons le prévenu à 3 jours de prison ainsi qu'à 100 écus d'amende.
Qu'il soit su que les actes de cette nature ne restent pas impunis sur les terres comtoises.
Verdict rendu ce jour le 24 avril 1462, Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus. | |
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| Sujet: Re: [PC] TALP (Tentative prise mairie) Yzar [08/04/1462] | |
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