Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 Contrat sur culture de maïs de messire Guirden

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Jony
Loquace
Jony


Nombre de messages : 754
Date d'inscription : 06/11/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Empty
MessageSujet: Contrat sur culture de maïs de messire Guirden   Contrat sur culture de maïs de messire Guirden EmptyMar 8 Avr 2014 - 4:07

Messire Guirden, voici le contrat que je vous propose maintenant de signer pour accord. J'ai finalement mis le pris de vente du maïs à 2,75. J'ai fait le calcul et avec ce prix votre champ ne vous rapportera aucun bénéfice mais ne vous coûtera rien non plus, taxe comprise. Merci de vérifiez que tout est correct et que je n'ai rien oublié.

Citation :
Contrat d’aide municipale à l’achat de champ.

ENTRE LES SOUSIGNES :
-Guirden
2, chemin des Pendus
Dole, Franche-Comté

ET
-La mairie de Dole,
Représentée par Jony
1, rue des Bourgeois
Dole, Franche-Comté

ET
Jony
1, rue des Bourgeois
Dole, Franche-Comté

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
1. La mairie de Dole, représentée par Jony, s’engage à verser la somme de 350 écus à messire Guirden, sous forme de prêt.
2. Messire Guirden s’engage à utiliser cet argent pour acheter un champ destiné à la culture du maïs.  
3. Messire Guirden s’engage à rembourser les 350 écus en procédant à des remboursements de manière régulière. Ces remboursements peuvent être faits en nature ou sous forme de vente de produits à la mairie.
4. La vente des sacs de maïs fournis par le champ est au moins partiellement réservée à la mairie au prix suivant :
- Sac de maïs : 2,75 écus
Ces prix pourront toutefois être revus à tout moment, sur accord entre la mairie et messire Guirden.  
5. La vente de ces produits à la mairie se fera essentiellement sous forme de mandat. Le paiement se fera sous la forme d’une réduction du solde du montant à rembourser.
6. Jony se porte caution solidaire du contrat. La mairie sera en droit de lui demander le remboursement du solde restant s’il est prouvé que Messire Guirden n’est plus capable de le faire.

Fait à Dole, le 08/04/1462,

Preneur du contrat :
[signature ici]

La mairie de Dole :
Jony, pour le compte de la mairie.
Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Sceau_12

La caution solidaire:
Jony
Revenir en haut Aller en bas
Guirden
Secret



Masculin Nombre de messages : 45
Date d'inscription : 26/02/2014

Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Empty
MessageSujet: Re: Contrat sur culture de maïs de messire Guirden   Contrat sur culture de maïs de messire Guirden EmptyLun 14 Avr 2014 - 12:57

Après avoir relu le contrat, Guirden sourit et apposa sa signature en bas du contrat.
Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Mini_811869Signature
Revenir en haut Aller en bas
Jony
Loquace
Jony


Nombre de messages : 754
Date d'inscription : 06/11/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Empty
MessageSujet: Re: Contrat sur culture de maïs de messire Guirden   Contrat sur culture de maïs de messire Guirden EmptyJeu 15 Mai 2014 - 12:00

Je précise que Guirden n'a finalement jamais eu l'argent... A voir avec lui si il désire toujours recevoir le prêt.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Empty
MessageSujet: Re: Contrat sur culture de maïs de messire Guirden   Contrat sur culture de maïs de messire Guirden Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Contrat sur culture de maïs de messire Guirden
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» contrat de prêt pour un champ de maïs avec messire Rydair
» Oui, mais non, mais si, mais non, MAIS SI ! Achat en lorraine !
» Admission Guirden au CM de Dole
» Conseiller chargé à la culture
» [Discussion] Nouvelle culture ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Administration civile de Franche-Comté :: Les Mairies de Franche-Comté :: Conseil municipal de Dole :: Archives du conseil municipal de Dole-
Sauter vers: