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 Bourgogne Traité d'Amitié

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Verania
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MessageSujet: Bourgogne Traité d'Amitié   Lun 10 Fév 2014 - 14:38

Citation :
TRAITE D'AMITIÉ
entre
le Duché de Bourgogne et la Franche-Comté





Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.

Livre des Vertus, l'Exode.

Dans leur grande sagesse, les Régnants de Bourgogne et de Franche-Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Franche-Comté et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Préambule :

Le présent traité amende et remplace le traité d'amitié entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 23 mars 1455, par Astérius et Lluna, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse ainsi que le traité d'amitié signé le 29 juillet 1459, par Armoria de Mortain et Lara von Dumb, respectivement Duchesse de Bourgogne et Franc-Comtesse.


Article I - De l'amitié sincère et de la paix

Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.


Article II - De l'entente commerciale

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Des accords commerciaux pourront être conclus, au cas par cas, entre les provinces signataires.


Article III - Des échanges culturels, de la religion et de la science

Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.


Article IV - Du principe de non-agression

Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes.
Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.

Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.


Article V - De la procédure

Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation, peut être décidée.

La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le 9 décembre 1461,
A la Basilique Saint André.


Pour la Bourgogne,

Sa Grâce Keltica de Chancelley
Duchesse de Bourgogne.






Son Excellence Cuche de Fronsac,
Chambellan de Bourgogne




Pour la Franche Comté,

Sa grandeur Alexandrine de Réaumont-Kado'ch dite Mousseline
Franc Comtesse.




Son Excellence Verania von Dumb,
Chancelière de Franche-Comté




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