Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil

Sujet: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Mer 22 Jan 2014 - 20:18

On en a gros ! La Mairie de Luxeuil en a marre !

La Mairie de Luxeuil, représentée par moi-même, Dame Adriah de la Croix de Bramafan, Dame de Rouge-Terre, dépose une plainte a l'encontre de Messire Anael de Belmont.

Les faits qui lui sont reprochés sont grave, et lui ne semble pas determiné a arranger les choses.

Messire Anael de Belmont a acheté, le 18 Janvier 1462, 100 stéres de bois à Messire Gaodon.

La Mairie de Luxeuil souhaite déposer plainte pour Création de Pénurie et Achat non autorisée.
- Création de Pénurie: 100 bois pour son usage, c'est beaucoup trop. En prenant tout, il ne laisse rien aux autres ;
- Achat non autorisé: En effet, la Mairie de Luxeuil avait passer commande avec Messire Gaodon, les bois étaient pour la Mairie de Luxeuil.

Dame Jenah pourra confirmer.

Voici les preuves

Citation :: 18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.
18/01/1462 14:50 : Vous avez vendu à Anael_de_belmont 10 stères de bois pour 4,15 écus.

L'homme aurait reçu un courrier de Dame Jenah, alors Mairesse de Luxeuil. En cet instant, il n'a toujours pas donner suite au courrier.

Sujet: Re: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Mer 22 Jan 2014 - 21:19

La brune se rendait à la prévôté pour compléter la plainte, puisque les élections étant à peine arrivée c'est elle qui était à la tête de la mairie au moment des faits.

Bonjour, je souhaitais apporter les précisions qui me concernent. J'ai prévenu Anael par courrier sans obtenir réponse, ce courrier demandait le retour de ces marchandises (100 stères de bois à 4,15 écus) en la propriété de la mairie. Expliquant que celles-ci étaient destinées à tous les artisans de Luxeuil et non pas à un seul.

Par cet acte Anael a créer une pénurie autour du bois, tout en sachant par sa fonction de CAC que la mairie de Luxeuil recherchait depuis des semaines du pain et du bois afin de pouvoir alimenter tout un chacun en ces temps d'épidémie.

Pour rappel la création de pénurie est interdite par décret municipal.

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Anael par-ci, Anael par-là, le bonhomme n'en loupait pas une depuis deux mois, essuyant des reproches de partout et de plusieurs personnes, comme quoi, le Bénoïc n'était pas le seul homme à confirmer les problèmes au sein du Comté.
Passant par la prévôté, il se rendit dans la salle de plainte appuyé un peu plus la plainte déposée par Adriah.

Bonjour, je viens confirmer la transaction de Gaodon avec la mairie de Luxeuil puisque ce dernier a été envoyé dans cette ville sous ma demande lorsque j'étais maire de Saint-Claude, un contrat commercial entre Jenah et moi-même à l'époque.
Il est déplorable de voir qu'on vient s'emparer de la totalité de bois sur le marché alors que la ville de Luxeuil n'est même pas une ville forestière.
Il faudrait peut-être parfois se poser des questions avant d'agir n'importe comment.

Sujet: Re: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Jeu 23 Jan 2014 - 22:23

Elle revint...

J'aimerais rajouter un élément a charge: Spéculation ! Il achète en grande quantité du bois à 4,15 écus et les revend au compte-goutte à 4,50 écus !

Citation :: 23/01/1462 20:30 : Vous avez acheté à Anael_de_belmont 1 stère de bois pour 4,50 écus.

Si demain le dossier n'est pas pris en charge, la Mairie de Luxeuil mettra en procès, avec ses PE Justice, Messire Anael de Belmont. J'insiste sur ce dépôt de plainte car le Sieur a mis en vente ses champs depuis longtemps et est susceptible de partir de la Ville ou du Comté.

Sujet: Re: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Jeu 23 Jan 2014 - 23:39

J'ai même oubliée encore un décret sur lequel il est en infraction.

Pour mes amis Gendarmes, je met les articles de loi.

Citation :: Décret sur l’activité des MA

Tout MA doit obtenir une autorisation du maire pour toute transaction (vente ou achat), hors l'achat de nourriture pour sa subsistance (pour 2-3 jours max). Tout contrevenant sera redevable d'une taxe de 25 écus.

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil

Citation :: Décret sur la spéculation

La spéculation est une escroquerie interdite en la ville de Luxeuil
La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas par contre répréhensible

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil

Citation :: Décret sur la Création de pénurie

Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit à Luxeuil et est considéré comme un trouble à l'ordre public

La récidive sera de plus jugée comme trahison

Faict ce 13 novembre 1458 par Madalen, Maire de Luxeuil
Révisé ce 13 Mars 1459 par Sarrasin Maire de Luxeuil

Sujet: Re: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Ven 24 Jan 2014 - 17:11

On peut ajouter le décret sur le bois qui est réservé aux artisans de Luxeuil, s'il revend c'est qu'il a acheté en tant que marchand et non pas comme artisan luxovien.

Sujet: Re: Plainte contre Anael - Mairie de Luxeuil Ven 24 Jan 2014 - 17:12

oui c'est vrai

Est-ce qu'il serait possible d'avancer un peu s'il vous plait ?
Je crois qu'il y a assez de preuves contre messire Anael pour le condamner plusieurs fois, alors qu'attendons-nous ?

merci d'avance,

Mimicherie a écrit:: Est-ce qu'il serait possible d'avancer un peu s'il vous plait ?
Je crois qu'il y a assez de preuves contre messire Anael pour le condamner plusieurs fois, alors qu'attendons-nous ?

merci d'avance,

Madame le Juge... Votre fonction et cette intervention ne vous ai pas permis... D'ailleurs, en tenant compte de votre intervention, nous pouvons considérer qu'il y a déjà un biais dans l'affaire et que vous n'êtes donc plus impartiale

L'affaire poursuivra quand même son cours et on verra qui jugera l'affaire.

Artifice a écrit:: L'affaire poursuivra quand même son cours et on verra qui jugera l'affaire.

Cela ne me concerne pas

Par contre, je remarque qu'il y a des pressions de la mairie de Luxeuil et madame le juge qui démontre de la partialité dans l'affaire et c'est bien dommage

C'est la preuve de ce que je disais en agora du forum 2 : cela devient de la vengeance mesquine.

Cela vous concerne pas ?

Allons bon, à l'un vous dites que le juge n'est pas impartial, à l'autre vous dites que ça ne vous concerne pas...
Moi je vous répond, au lieu de continuer à débattre, que l'affaire suivra son cours et qu'il sera jugé.

Je ne reçois aucune pression pour ma part. L'affaire sera traité quand elle sera en salle d'instruction.

Par contre, je remarque aussi, sans savoir le pourquoi, mais qu'on met des bâtons dans les roues de la justice vu la disparition du dossier.

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