[SS] Escroquerie (farine) : Xox_damearwen_xox

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Dame Xox_damearwen_xox

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Pontarlier

Motif plus précis: Vente de Sac de Farine au dessus de 13.70 écus TTC.

Preuve:   23/11/1461 03:10 : Vous avez acheté à Xox_damearwen_xox 1 sac de farine pour 14,00 écus.

Gain perçu : 0,30 TTC minimum

Il y a encore 7 sacs à ce prix sur le marché

Casier du Contrevenant:   xox_damearwen_xox

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Informations sur Xox_damearwen_xox
Créé(e) le 19 Septembre 2010
Xox_damearwen_xox fête son anniversaire le 04 Novembre.
Dernière connexion le 23 Novembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 51
Argent : 493,36 écus
Xox_damearwen_xox est meunier.
Xox_damearwen_xox possède un culture du blé.
Son parrain Phrateus
Ses filleuls : Karielle - X_leila_x

Courriers envoyés:

Citation :

Bonjour Dame Xox_damearwen_xox,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Pontarlier. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie de la farine au prix de 14.00 TTC, ce qui est interdit par la loi qui fixe via une grille des prix la farine a 13,70 écus TTC.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2137290

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Eulalie Von Dumb,
Brigadière de Pontarlier

Citation :

   Expéditeur : Xox_damearwen_xox
   Date d'envoi : 23/11/1461 - 16:24:42
   Titre : Re: Missive de la prévôté

   Bonjour,

   Je suis désolée, je n'avais pas regardé les lois, je dois l'avouer. Comme je souhaite supprimer mon compte, j'ai mis en vente les articles que je possédais et ce, au prix le plus bas. De plus, j'ai donné tout mon argent (donc plus de 400 écus) à l'église. Un procès ne sera pas utile puisque je ne m'y présenterai pas, je serai morte d'ici 2 semaines. Sur ce, je vous souhaite une belle vie toute en prospérité.

   Dame Arwen

Ajout de courrier.

J'ai plus les événements ayant fait plusieurs achats mais elle a bien ces 7 sacs de farine au prix le plus bas..

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