[AC-Luxeuil] Escroquerie Barque Atenouxtio

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Loupolaire

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Motif plus précis: Vente de Barque au dessus de 110,75 écus.

Preuve: 21/11/1461 15:20 : Vous avez acheté à Atenouxtio 1 barque pour 125,00 écus.

Gain perçu : 14,25 écus TTC

Casier du Contrevenant: Atenouxtio

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 08 Juin 2009
Atenouxtio fête son anniversaire le 17 Avril.
Dernière connexion le 21 Novembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Appartement : Dole (Franche-Comté)
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 255
Argent : 799,61 écus
Atenouxtio est charpentier.
Atenouxtio possède un elevage de cochons et un culture du maïs.

Courriers envoyer:

Citation :

Bonjour Messire Atenouxtio,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie une Barque à 125,00 écus, ce qui est interdit par la loi qui fixe, via une grille des prix, les Barques à 110,75 écus.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 21 Novembre 1461.

Affaire classée, il a repris sa barque au même prix.

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