Le château de Dole
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Louisette
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Louisette


Féminin Nombre de messages : 5204
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MessageSujet: Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire    Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire  EmptySam 5 Oct 2013 - 0:04

En vertu de cette loi:

Citation :
codex livre II chap 4 :
Article 6 : Exonération de la Taxe Comtale

§ 6.1. Lors d'un pillage d'une mairie, la mairie sera exonérée de paiement de la taxe durant la première semaine suivant le pillage.

§6.2. Les militaires, gendarmes, marchands ambulants et ambassadeurs en mission pour une durée excédant deux semaines peuvent bénéficier, à leur demande, du remboursement de leur impôt par leur Mairie. En contrepartie, le Comté déduira le montant correspondant de la Taxe Comtale.
mission 8 aout au  13 septembre = 33 jours
donc 4 semaines aka deux taxe par champs et échoppe par ville.



Jerone: Luxeuil 1 échope charpentier = 9.50+10 = 19.50 écus
Lanna: Luxeuil 1 échope boulanger = 9.50+10 = 19.50  écus
Clotillde: Luxeuil 1  terre mais= 9.50+10= 19.50 écus
Spagnolo: Luxeuil 2 champs blé= 9.50+10=19.50x2 = 39.00 écus


Bensira: Vesoul 1 terre potager=
Iroutche: Vesoul 1 échope (meunier) deux terre (blé)=

Loanne: Poligny 1 champs blé =


Sauveur:Dole 2 champs mais/ 1echope boulanger:
Maecenas: Dole:  meunier/ mais mais:


Casiope: Pontarlier: mais
Rabatcho: Pontarlier Meunier: blé blé:
Artaban:pontarlier forgeron.


Canelle: Bourbon
Elvyna (a été mobilisée pour 5 jrs puis elle est allé en retraite):
Lic0 :Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
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Louisette
Troubadour
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MessageSujet: Re: Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire    Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire  EmptyLun 7 Oct 2013 - 0:21

Parrait que le nome de lic0: nick0111:

Nick0111: Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore.
Canelle: Canelle est actuellement en retranchement.
Dernière connexion le 18 Août 2012
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Bourbon
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Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
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Date d'inscription : 02/06/2010

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MessageSujet: Re: Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire    Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire  EmptyLun 26 Mai 2014 - 21:06

A archiver
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MessageSujet: Re: Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire    Registre de ramboursement tc lié au taxe militaire  Empty

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