Hadrien
Loquace
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![[ - Dossier des jugements clos - Juillet-Août 1461 - ] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [ - Dossier des jugements clos - Juillet-Août 1461 - ] Mar 30 Juil 2013 - 22:20 | |
| Affaire Sofia - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge prenait place dans la salle d'audience du tribunal de Franche-Comté avec un soupir. Une nouvelle affaire. Il consultait attentivement les différents dossiers et celui-ci arrivait sur son bureau. Un regard sur les différents intervenants. Il soupire et s'humidifie les lèvres avant de porter son regard sur l'accusée. *
Dame Sofia,
Il est inutile dans la société de tenter d'écraser une classe pour faire en sorte qu'une autre classe passe pour plus honorable ou plus travaillante. La noblesse exige de nombreux sacrifices et elle coûte immensément chère. Il est immoral d'écraser la noblesse parce que vous ruminez parce que vous avez des impôts et des taxes à payer.
Dura led sed lex. Dur est la loi, mais c'est la loi.
Vous avez créé cette taverne pour deux raisons : La première, car vous vouliez mettre de l'animation. C'est louable mais il existe de nombreux autres moyens. Une taverne, c'est un commerce. La deuxième, c'est car votre ville vous est chère. C'est également très louable de votre part d'aimer votre
Cité.
Sauf que si vous aimez votre Cité, vous voulez assurément marcher dans la communauté et pas à l'extérieur de celle-ci. Vous ne voulez surement pas être une paria ou une criminelle. De ce fait, il est important que vous puissiez respecter les lois.
Les lois restreignent certainement les libertés, ce que les Helvètes républicains diraient et couleront nécessairement la noblesse , mais c'est uniquement pour créer un bien commun pour éviter que la loi du Sans Nom, la loi du plus fort, puisse l'emporter comme à la Genève pré-impériale.
Moi, le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.
Je vous condamne à une journée de prison (RP) et à un écus symbolique pour que vous puisez comprendre ce qui arrive à ceux qui ne respectent pas la loi. Nul n'est censé ignorer la loi ni l'outrepasser, même pour faire le bien comme vous l'avez fait.
Je vous condamne également à repayer vos impôts et taxes des tavernes en ne comptant pas les pénalités qui sont dues. En ce qui concerne les modalités de paiement, je vous ordonne de faire un contrat avec le Commissaire au Commerce pour fixer le comment et le moment.
Nous espérons que vous comprenez la leçon et que vous paierez désormais ce que vous devez à votre Cité et à votre province.
Ne prenez pas l'habit du voleur pour vous vengez. L'objectif de la justice n'est pas de punir aveuglement, mais de faire que les faits ne reviennent pas. Ne devenez ainsi pas une récidiviste, dame.
Verdit rendu à Doles le 30 juillet 1461
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte
* Puis il fit signe pour que la dame soit amenée en prison. *
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. Affaire Falter ll - Citation :
- Procès ayant opposé Falter au Franche-Comté
Falter était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte fait son entrée dans la salle d'audience du Tribunal de Franche-comté. Il prend connaissance de tous les détails du procès, ses deux prunelles émeraudes et dorées glissent à la fois sur les différents témoins, sur la victime et sur l'accusé. *
Je vais décider si vous êtes coupable ou non dans l'instant.
* Il soupire doucement, humidifiant ses lèvres. *
Sieur Falter, le brigandage est un acte vil et inacceptable dans nos sociétés et dans la communauté aristotélicienne. Il est important d'être vertueux, juste, équitable, honnête et travaillant. Les règles sont pas faites pour être bafouées, mais pour être justement être suivie pour le bien commun.
Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté, je vous reconnais coupable de brigandage sur les routes comtoises et ce près de Besançon.
Vous subirez une amende de 100 écus et une peine de prison de trois jours ferme. Je vous encourage fortement de comprendre la sanction et de ne plus tenter, sous aucun prétexte, de recommencer en Franche-comté.
Sinon, il n'y aura aucune clémence pour vous par mon ministère judiciaire.
Verdit rendu à Doles le 30 juillet 1461 par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte.
* Il fait signe pour que les constables amènent le prévenu en prison *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus. Affaire Vergo l - Citation :
- Procès ayant opposé Vergo au Franche-Comté
Vergo était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le Juge de Franche-comté vient s'installer dans la Salle d'audience. Il prend compte du dossier. Ses deux prunelles émeraudes et dorées se posent sur les différentes personnalités dans la pièce. Un soupire creux s'échappe de ses lippes, puis s'humidifie les lèvres. *
Ce n'est pas parce que vous êtes non coupable. En toute honnête, vous êtes coupable. Vous avez seulement déjà reçu la sentence par une unité militarisée de la Franche-comté.
Par contre, nous prenons la même décision de justice qu'un peu plus tôt à votre égard.
La justice n'a pas pour objectif d'être exagérée ou injuste par sentiment vengeur, mais sévère et juste.
De ce fait, moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, j'ordonne votre relaxe.
* Il frappe avec son maillet. *
Verdit rendu à Doles le 30 juillet.
Par le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte. Affaire Vergo ll - Citation :
- Procès ayant opposé Vergo au Franche-Comté
Vergo était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* Le Juge de Franche-comté vient s'installer dans la Salle d'audience. Il prend compte du dossier. Ses deux prunelles émeraudes et dorées se posent sur les différentes personnalités dans la pièce. Un soupire creux s'échappe de ses lippes, puis s'humidifie les lèvres. *
Ce n'est pas parce que vous êtes non coupable. En toute honnête, vous êtes coupable. Vous avez seulement déjà reçu la sentence par une unité militarisée de la Franche-comté.
La justice n'a pas pour objectif d'être exagérée ou injuste par sentiment vengeur, mais sévère et juste.
De ce fait, moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, j'ordonne votre relaxe.
* Il frappe avec son maillet. *
Verdit rendu à Doles le 30 juillet.
Par le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte. Affaire Portos I : - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge prenant le dossier de Portos en main. Il était accusé d'avoir brigandé une femme et de lui avoir pris ses biens. Un soupire, il ne faisait juger que ça, brigande par ici, brigandage par là.
C'était franchement énervant.
Par la suite, il venant dans la salle d'audience. *
En vertu des lois de Franche-comté,
En vertu de votre non présence à votre défense,
En vertu du refus d'utiliser un avocat pour vous défendre si vous n'en avez pas la compétence,
Nous, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, vous condamne à une peine de deux jours de prisons et 20 écus d'amende. Vous êtes coupable des crimes dont vous êtes accusés.
* Et il frappe du maillet. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.
Affaire Portos II
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge reprenait le dossier de Portos en main, après s'être informé avec des membres de l'Administratum, l'ancien, du Roy Levan et de Jean Long d'Argent. Il voulait être certain d'être un bon juge en condamnant l'homme devant lui. Car visiblement, selon le dossier, il était coupable.
Après avoir été rassuré, il entre dans la salle d'audience. *
En vertu que vous avez refuser de témoigner durant votre procès,
En vertu que vous avez refuser de prendre un avocat pour votre défense si vous en étiez pas compétent,
En vertu de vos crimes reprochés,
En vertu de votre statut de récidiviste,
Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté, je vous déclare coupable de tous vos crimes reprochés.
De fait, vu votre état de notable, je vous condamne à 4 jours de prisons ferme.
Vous serez plongé dans un trou dans le sol, sans eau ni nourriture, avec comme seule compagnie votre tête, la vermine et l'obscurité.
Nous avons été clément la dernière fois. C'est peut-etre la seule façon, en durcissant la peine, de tenter de vous ramener sur le droit chemin plutôt que vous laissez vous détournez de la communauté aristotélicienne.
Je vous conseille également de contacter l'Église pour guérir votre âme.
* Et il prend et cogne sur la tablette. *
Verdit rendu le 5 juillet 1461.
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
[b]Affaire Portos III
[/b] - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* A nouveau dans la Salle d'audience, il vient consuler le dossier du multirécidiviste Portos. Le juge glisse ses deux prunelles émeraudes sur le dossier. Sa bouche se tort dans une légère frimousse de déception et de légère frustration.
Il prend place. *
En vertu de l'aide apportée par d'autres anciens juges,
En vertu de votre caractère dangereux et multirécidiviste de brigandages,
En vertu de votre refus de coopérer,
En vertu du refus de prendre un avocat pour votre défense,
En vertu des lois de Franche-comté,
Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté, je vous déclare coupable des crimes reprochés.
Je vous condamne à 4 jours de prisons.
* Et il frappe de son maillet. *
Verdict rendu à Doles, le 6 juillet 1461.
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
[b]Affaires Ezekiel
[/b] - Citation :
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge avait reçu une missive indiquant que l'enfant avait décédé depuis le début du procès. Est-ce qu'il était coupable ? Naturellement. Par contre, depuis combien de temps peut-on condamner les morts ? Ca serait de la sorcellerie et le Prince de Dinant n'était pas un sorcier.
Alors, c'est avec une grande paresse d'annoncer la relaxe, qu'il se lève. *
Ezekiel est dans un état entre la vie et la mort. Il est sans doute déjà plus près de la mort que de la vie. De fait, la justice Comtoise devant briller par son exemple et par sa bonté d'âme pour rendre l'inculpé un bon citoyen et non un récidiviste, j'ordonne la relaxe.
Celà ne signifie nullement qu'il était non coupable.
Affaire Haynard
Le prévenu a été relaxé.
* Le juge de Franche-comté prend sa place dans la salle d'audience. Certains tentaient d'obliger le parlementaire à prendre une double décision de justice. Qu'est-ce qu'ils pouvaient être bêtes de croire qu'un prince obéirait à des roturiers.
Il ferait ce que bon lui semble. Sinon, ca monterait en appel. Ca ne serait plus de son ressort. *
Moi, Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, Juge de Franche-comté rend ce verdict,
Au vu des nombreux rapports contradictoires,
Au vu de la connaissance de l'intégrité parfaite du plaignant,
Au vu des différents témoignages d'aristotéliciens et d'humains intègres,
Au vu du vice de procédure existant dans le fait que la demande de procès public ait été non respecté par une vitesse incroyable pour mettre le procès courant en cours,
Au vu de pressions extérieures pesant sur le Tribunal de Justice, dont nous rappelons l'indépendance de ces décisions de justice,
Au vu des pressions qui me sont faites pour ignorer le procès public pour celui-ci,
Le Sieur Haynard de la Chopine Renversée est relaxé pour toutes les raisons déjà expliquées,
C'est ce que la justice ordonne.
* Et il frappe du maillet. *
Verdict rendu le 8 août 1461
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte. | |
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Hadrien
Loquace
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| | Sujet: Re: [ - Dossier des jugements clos - Juillet-Août 1461 - ] Jeu 8 Aoû 2013 - 15:18 | |
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