Le château de Dole
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 Ordre de chevalerie, charte prime

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Krän
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Krän


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MessageSujet: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptyVen 6 Sep 2013 - 17:35

J'aimerais que l'on me vérifie cette charte. Que l'on m'y décèle éventuels doublons, ambiguïtés, oppositions.

Citation :


CHAPITRE Ier : De l'Ordre.

Article 1.1 Le présent Ordre de chevalerie reçoit la dénomination d’"Ordre des Chevaliers du Lion d’Or"[/color]
Ses membres portent le titre de "Chevaliers du Lion d’Or".

Article 1.2 De la devise.

"La devise de l’Ordre est " Ante Ferit Quam Flamma Micet ".
( Il frappe avant que la flamme ne brille).

Article 1.3 : Du collier.

Les Chevaliers du Lion d'Or arborent un collier.
L'insigne est constituée d'un buste de lion en or suspendue à un collier. Celui-ci comprend une alternance de billettes, symboles de la richesse tant matérielle qu'immatérielle de la Franche-Comté, et de couronnes serties de saphirs, symboles du caractère franc de notre province.

Les chevaliers de l'Ordre peuvent aussi porter l'insigne à un cordon rouge en sautoir au col.

Article 1.4 : Les sceaux

L'Ordre est détenteur d'un jeu de sceau qui lui permet de certifier ses annonces, déclarations et signatures.

Article 1.5 : L’Ordre se définit comme un ordre chevaleresque à vocation militaire. Sa fonction réside dans la défense des intérêts et de l’honneur du Franc Comte de Franche-Comté. Dès lors, l’Ordre luttera pour le maintien de la paix et de la quiétude en terre Franc-Comtoise, assistant dans cette tâche les gouvernements élus de la Franche-Comté ; il combattra les fauteurs de troubles, les organisations visant à s’emparer du pouvoir au dépend des autorités légitimes et tous ceux qui agiront contre ses préceptes. L’Ordre interviendra également là où la volonté de son Franc-Comte est bafouée ; il traquera les félons jusqu’à ce que ceux-ci aient expié leurs fautes.

Article 1.6 L’Ordre rejette toute ambition politique. De fait, il ne saura intervenir pour servir les desseins personnels de quelque représentant que ce soit. De même, l’Ordre n’essaiera par aucun moyen de privilégier la position d’une faction comtale face à une autre.

Article 1.7 L'Ordre croit au Dogme Aristotélicien et honore ses valeurs, tout comme sa Grandeur le Franc-Comte. Nul membre de l'Ordre ne se verra cependant forcée au baptême, cette décision relevant du domaine personnel, même si l’Ordre ne peut qu’encourager chacun de ses membres à suivre la voie qu’ont tracée Christos et Aristote.


CHAPITRE II: Des conditions à l’intégration d’un Chevalier du Lion d’Or

Article 2.1 :  L'Ordre recrute ses Chevaliers par parrainage. Le filleul d'un chevalier est un écuyer.

Article 2.2 : Les conditions d'admission sont :

- Etre comtois depuis 3 mois,
- Avoir fait preuves de dévouement et d'un grand sens du service pour la Franche-Comté,
- Ne pas avoir commis d'actes de brigandage,
- Ne pas avoir été condamner pour trahison ou haute trahison en Franche-Comté,

- être reconnu pour ses qualités martiales, stratégiques et de lettres ( rp) sera un plus fortement encouragé et apprécié.

Article 2.3 : Le Chancelier de l'Ordre est en charge de la validation des conditions d'admission pour chaque écuyer avant sa présentation au Chapitre.

Article 2.4 : Le Sénéchal et le Chancelier peuvent présenter devant le Grand Maître un écuyer lors de chaque Chapitre. Le Grand Maître sortant reçoit le privilège de présenter 2 écuyers lors du premier Chapitre suivant l'élection de son successeur.  

Article 2.5: La candidature fera l'objet d'un vote, la majorité simple décidant de l'entrée ou non de l'écuyer au sein de l'ordre. En cas ou la majorité n'aura pût être atteinte, il sera demandé au chapitre de motiver son refus.

Article 2.6 : L'écuyer ainsi nommé choisira, parmis les chevaliers, un parrain qui le guidera dans son apprentissage.
Un chevalier ne peut avoir qu'un seul filleul a la fois.

Article 2.7 : Une fois tout en ordre, l'écuyer prêtera serment a l'ordre selon la formule

" Moi, [nom de l'ecuyer], accepte de devenir Écuyer de l'ordre du Lion d' Or et jure d'observer et de respecter les règles de notre ordre et de la chevalerie"

Après quoi il sera reconnu par tous comme membre a part entière et Écuyer de l'ordre.

CHAPITRE III : De l'adoubement :

Article 3.1 : lors du chapitre suivant son entrée dans l'ordre, le chancelier et le parrain de l'écuyer le présentent au chapitre et, au vu de son apprentissage, le proposent pour l'adoubement ou prolongent sont apprentissage au chapitre suivant.

Article 3.2 : Un vote au 2/3 des voix déterminera si l'écuyer est adoubé ou non. En cas de refus, le chapitre motivera son refus et l'écuyer verra son apprentissage prolongé jusqu'au chapitre suivant

Article 3.3 : L'adoubement se déroule a la fin du chapitre de sorte que l'écuyer soit chevalier des sa sortie.
Toutefois, s'il le désire, une cérémonie plus formelle et religieuse pourra avoir lieu. ( possibilité de jouer par après un rp relatant la cérémonie ayant en finalité le chapitre).

Chapitre IV : Du Chapitre

Article 4.1 : Le Chapitre rassemble tous les chevaliers de l'Ordre. Il est présidé par le Grand Maître ou, à défaut, par le Doyen des chevaliers.

Article 4.2 : Un Chapitre doit être organisé dans le mois qui suit l'élection du Franc-Comte, y compris en cas de réélection.

Article 4.3 : Déroulement du Chapitre:

- Ouverture du Chapitre par le Doyen des chevaliers
- Accueil par le Grand Maître
- S'il est nécessaire de procéder à l'adoubement du Franc-Comte, présentation du nouveau Franc-Comte par son parrain, le Doyen des chevaliers, et adoubement du Franc-Comte par le Grand Maître sortant.
- S'il y a eu élection d'un nouveau Franc-Comte, remise de l'Ordre par le Grand Maître sortant au nouveau Franc-Comte.
- Présentation et adoubement des écuyers: le Doyen énonce la liste des écuyers qui seront adoubés à partir des propositions communiquées par les parrains.

Chapitre V: De l'exclusion de l'Ordre

Tout manquement envers le code de chevalerie peut être passible de sanctions prise par le chapitre à la majorité absolue.

Les actes de trahison, haute trahison et de brigandage condamnés par une Cour de Justice comtoise sont passibles d'exclusion immédiate de l'Ordre.
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casiope
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptySam 7 Sep 2013 - 13:30

Je n'ai rien constaté. Simplement une question sur ce qui est en vert. Le Sénéchal et le Chancelier seraient-ils membres de l'ordre ?
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Krän
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptySam 7 Sep 2013 - 18:34

oui
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casiope
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptySam 7 Sep 2013 - 18:55

sur simple nomination ?
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Krän
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptySam 7 Sep 2013 - 21:52

Les conditions des fonctions sont sur un autre texte. Ici c'est la charte prime.
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casiope
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptyDim 8 Sep 2013 - 13:01

Je suis en accord alors, elle me parait bien construite mais ce n'est que mon avis de juriste solitaire !
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Dolgar
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptyDim 8 Sep 2013 - 15:05

Légalement parlant tout me semble en ordre. Cependant, je me suis juste permis de corriger quelques petites fautes d'orthographe. Sans gravité bien sur et ça ne change pas le texte, mais ce sera plus joli. N'hésitez pas à présenter également le document décrivant les postes divers, ainsi que l'adresse de réunion, le nom du responsable de l'Ordre. Ceci afin de respecter la loi sur les associations. dont voici l'alinéa 2 :

Citation :
Alinéa 2 :
Toute association se doit de se déclarer au Porte-Parole si elle veut se voir reconnue. Elle se doit de déclarer :
- adresse du lieu de réunion
- nom de l’association
- but de l’association
- nom du responsable de l’association
Voilà, pour la partie légale, mais cette charte prime me parait pas mal.



Citation :


CHAPITRE Ier : De l'Ordre.

Article 1.1 Le présent Ordre de chevalerie reçoit la dénomination d' "Ordre des Chevaliers du Lion d’Or"
Ses membres portent le titre de "Chevaliers du Lion d’Or".

Article 1.2 De la devise.

"La devise de l’Ordre est " Ante Ferit Quam Flamma Micet ".
( Il frappe avant que la flamme ne brille).

Article 1.3 : Du collier.

Les Chevaliers du Lion d'Or arborent un collier.
L'insigne est constitué d'un buste de lion en or suspendue à un collier. Celui-ci comprend une alternance de billettes, symboles de la richesse tant matérielle qu'immatérielle de la Franche-Comté, et de couronnes serties de saphirs, symboles du caractère franc de notre province.

Les chevaliers de l'Ordre peuvent aussi porter l'insigne à un cordon rouge en sautoir au col.

Article 1.4 : Les sceaux

L'Ordre est détenteur d'un jeu de sceaux qui lui permet de certifier ses annonces, déclarations et signatures.

Article 1.5 : L’Ordre se définit comme un ordre chevaleresque à vocation militaire. Sa fonction réside dans la défense des intérêts et de l’honneur du Franc Comte de Franche-Comté. Dès lors, l’Ordre luttera pour le maintien de la paix et de la quiétude en terre Franc-Comtoise, assistant dans cette tâche les gouvernements élus de la Franche-Comté. Il combattra les fauteurs de troubles, les organisations visant à s’emparer du pouvoir aux dépens des autorités légitimes et tous ceux qui agiront contre ses préceptes. L’Ordre interviendra également là où la volonté de son Franc-Comte est bafouée ; il traquera les félons jusqu’à ce que ceux-ci aient expié leurs fautes.

Article 1.6 L’Ordre rejette toute ambition politique. De fait, il ne saura intervenir pour servir les desseins personnels de quelque représentant que ce soit. De même, l’Ordre n’essaiera par aucun moyen de privilégier la position d’une faction comtale face à une autre.

Article 1.7 L'Ordre croit au Dogme Aristotélicien et honore ses valeurs, tout comme sa Grandeur le Franc-Comte. Nul membre de l'Ordre ne se verra cependant forcée au baptême, cette décision relevant du domaine personnel, même si l’Ordre ne peut qu’encourager chacun de ses membres à suivre la voie qu’ont tracée Christos et Aristote.


CHAPITRE II: Des conditions à l’intégration d’un Chevalier du Lion d’Or

Article 2.1 :  L'Ordre recrute ses Chevaliers par parrainage. Le filleul d'un chevalier est un écuyer.

Article 2.2 : Les conditions d'admission sont :

- Etre comtois depuis 3 mois,
- Avoir fait preuves de dévouement et d'un grand sens du service pour la Franche-Comté,
- Ne pas avoir commis d'actes de brigandage,
- Ne pas avoir été condamné pour trahison ou haute trahison en Franche-Comté,

- être reconnu pour ses qualités martiales, stratégiques et de lettres ( rp) sera un plus fortement encouragé et apprécié.

Article 2.3 : Le Chancelier de l'Ordre est en charge de la validation des conditions d'admission pour chaque écuyer avant sa présentation au Chapitre.

Article 2.4 : Le Sénéchal et le Chancelier peuvent présenter devant le Grand Maître un écuyer lors de chaque Chapitre. Le Grand Maître sortant reçoit le privilège de présenter 2 écuyers lors du premier Chapitre suivant l'élection de son successeur.  

Article 2.5: La candidature fera l'objet d'un vote, la majorité simple décidant de l'entrée ou non de l'écuyer au sein de l'ordre. En cas ou la majorité n'aura pût être atteinte, il sera demandé au chapitre de motiver son refus.

Article 2.6 : L'écuyer ainsi nommé choisira, parmis les chevaliers, un parrain qui le guidera dans son apprentissage.
Un chevalier ne peut avoir qu'un seul filleul a la fois.

Article 2.7 : Une fois tout en ordre, l'écuyer prêtera serment a l'ordre selon la formule

" Moi, [nom de l'écuyer], accepte de devenir Écuyer de l'ordre du Lion d' Or et jure d'observer et de respecter les règles de notre ordre et de la chevalerie"

Après quoi il sera reconnu par tous comme membre a part entière et Écuyer de l'ordre.

CHAPITRE III : De l'adoubement :

Article 3.1 :Lors du chapitre suivant son entrée dans l'ordre, le chancelier et le parrain de l'écuyer le présentent au chapitre et, au vu de son apprentissage, le proposent pour l'adoubement ou prolongent sont apprentissage au chapitre suivant.

Article 3.2 : Un vote au 2/3 des voix déterminera si l'écuyer est adoubé ou non. En cas de refus, le chapitre motivera son refus et l'écuyer verra son apprentissage prolongé jusqu'au chapitre suivant

Article 3.3 : L'adoubement se déroule a la fin du chapitre de sorte que l'écuyer soit chevalier dès sa sortie.
Toutefois, s'il le désire, une cérémonie plus formelle et religieuse pourra avoir lieu. ( possibilité de jouer par après un rp relatant la cérémonie ayant en finalité le chapitre).

Chapitre IV : Du Chapitre

Article 4.1 : Le Chapitre rassemble tous les chevaliers de l'Ordre. Il est présidé par le Grand Maître ou, à défaut, par le Doyen des chevaliers.

Article 4.2 : Un Chapitre doit être organisé dans le mois qui suit l'élection du Franc-Comte, y compris en cas de réélection.

Article 4.3 : Déroulement du Chapitre:

- Ouverture du Chapitre par le Doyen des chevaliers
- Accueil par le Grand Maître
- S'il est nécessaire de procéder à l'adoubement du Franc-Comte, présentation du nouveau Franc-Comte par son parrain, le Doyen des chevaliers, et adoubement du Franc-Comte par le Grand Maître sortant.
- S'il y a eu élection d'un nouveau Franc-Comte, remise de l'Ordre par le Grand Maître sortant au nouveau Franc-Comte.
- Présentation et adoubement des écuyers: le Doyen énonce la liste des écuyers qui seront adoubés à partir des propositions communiquées par les parrains.

Chapitre V: De l'exclusion de l'Ordre

Tout manquement envers le code de chevalerie peut être passible de sanctions prise par le chapitre à la majorité absolue.

Les actes de trahison, haute trahison et de brigandage condamnés par une Cour de Justice comtoise sont passibles d'exclusion immédiate de l'Ordre.
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime EmptyDim 8 Sep 2013 - 15:31

Parfait, parfait, merci Dolgar, je n'avais pas eu le temps de corriger les fautes mais tu l'as fait.
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MessageSujet: Re: Ordre de chevalerie, charte prime   Ordre de chevalerie, charte prime Empty

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