Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez
 

 Décret liberté d'association, liberté religieuse

Aller en bas 
AuteurMessage
Volpone
Fondateur non joueur
Fondateur non joueur
Volpone

Nombre de messages : 470
Date d'inscription : 06/08/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décret liberté d'association, liberté religieuse Empty
MessageSujet: Décret liberté d'association, liberté religieuse   Décret liberté d'association, liberté religieuse EmptyLun 8 Aoû 2005 - 1:54

Le comté de Franche-comté reconnaît la liberté d'association.

Néanmoins les associations ayant pour objectif ou résultat le trouble à l'ordre public sont interdites.

Le comté de Franche-Comté reconnaît la religion Catholique Apostolique et Romaine comme religion officielle.
Le comté de Franche-Comté proclame la liberté de religion.

Fait par Volpone comte de Franche-Comté le Samedi 6 Août de l'an de Grace 1451.
Revenir en haut Aller en bas
 
Décret liberté d'association, liberté religieuse
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Fin de l'association UDE/Ankama pour Wakfu TCG
» L'Histoire du Dauphiné par Urbs
» [TOP] Pastilless - Non respect d'un décret - 29/10/1458.
» Somnium Bellator - Association Montpelliéraine de Jeux de Rôle Grandeur Nature
» Décret sur la réouverture complète des frontières

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: La Constitution, les lois et décrets :: Archives-
Sauter vers: