[SS - Champagne] TALP (Armée non Autorisé "Fatum") : Dida [21/04/1461]

21 Avril 1461

Réception d'une plainte de la part de Imladris franc-Comte de l'époque contre Dida pour avoir emmené l'armée "Fatum" sans autorisation sur le territoire franc-comtois au sein de la ville de Saint Claude puis Poligny les nuits du 17au 18 avril puis du 18 au 19 Avril 1461.

Plainte:

Citation :

Veuillez ajouter à ma plainte les noms suivants :

Citation :

Armée "L'Eldorado" commandée par Santiagoriccardo
Armée "Fatum" commandée par Dida
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus

Dossier Ici

Il a du changer de nom ...

Je l'ai retrouvé

Citation :

Informations sur Ulquiorro et anciennement connu comme dida

(il va falloir trouvé une explication rp, sinon c'est un peu injuste pour la personne... en même si la personne n'a pas fait de rp sur son changement de nom... j'ai de la misère avec ça)

Compiègne en Champagne..

Bertincourt en Artois

Semble avoir encore disparu.

Je pense que l'on peut classer sans suite ..

Il a repris son nom de Dida

A Bertincourt en Artois

A Bertincourt en Artois
Pas de traité

A Fécamp, en normandie.

Traité

Actuellement en retraite à Reims, en Champagne.

N'est plus en retraite : vu à Reims le 21/03/1462

Semble être en retranchement d'après le proc de Champagne, mais la Coopération acceptée, envoyer l'acte d'accusation à Stella_di_favara

Cela a-t-il été fait ?
Sinon il est ce jour à Loches (Touraine)

Je vais demander s'ils ont lancé le procès, mais sinon se sera un dossier prescrit puisqu'il a dépasser 1 ans:

Citation :

Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de petits délits de 3 mois révolus: clôture et archivage => Ne vaut pas pour les taxes
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.
- Dossiers de récidive de tentative de révolte : en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage)
- Dossiers de prise de mairie ou du château quelque soit la durée : en attente et talion
- Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.

Prescription. À classer.