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 Loi Impériale de la Hérauderie

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Verania
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MessageSujet: Loi Impériale de la Hérauderie   Dim 28 Avr 2013 - 21:23

Citation :


Loi Impériale de la Hérauderie

I. Préambule
La Loi Impériale de la Hérauderie traite de chaque sujet concernant la Hérauderie impériale ou la noblesse impériale. Elle est la loi fondamentale de la hérauderie pour tout le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Les hérauderies locales et royales des vassaux impériaux doivent l’accepter et la respecter dans son ensemble.

Chaque noble impérial devra connaître cette loi, et la respecter.

Toute décision prise à l’encontre de cette loi sera annulée, sans aucune exception.


II. La Noblesse Impériale

§1 Hiérarchie
La Noblesse impériale est divisée en cinq niveaux hiérarchiques :

Empereur du Saint Empire

Roi

Régnant d’une province


Haute Noblesse:
Duc impérial
Landgrave impérial
Margrave impérial
Prince impérial
Comte impérial


Basse noblesse:
Vicomte impérial
Baron impérial
Chevalier impérial


Les titres sont listés dans un ordre exécutif.

§2 Anoblissement
Les titres de noblesse impériale peuvent uniquement être décernés par l’Empereur. Une cérémonie d’anoblissement doit être tenue pendant laquelle la nouvelle relation sera célébrée. Pendant la cérémonie, le nouveau vassal doit s’agenouiller face à l’Empereur et prêter le serment suivant :
Votre Majesté Impériale, c’est avec grand fierté que moi, déclare par le présent serment accepter cet honneur avec humilité et respect. Sur ma foi et mon honneur, je promets à Votre Majesté Impériale, en tant que nouveau de , de remplir mon devoir d’Obsequium, Consilium et Auxilium. Puisse le Très-Haut et tous les représentants du Saint Empire Romain Germanique être les témoins de mon serment.


Par la suite, le serment doit être accepté par l’Empereur. Pendant la cérémonie, le vassal reçoit les armoiries de son nouveau fief, sa patente d’anoblissement et sa couronne. Le vassal est autorisé à se présenter comme , Impérial de . Sous certaines circonstances, la cérémonie peut être évitée. Alors, le serment doit être envoyé par pli.

§3 Chevalier impérial
Le titre de Chevalier impérial est le seul auquel n’est pas alloué de terres en tant que fief. Ainsi, les chevaliers impériaux reçoivent uniquement une couronne et une patente d’anoblissement. Ils sont autorisés à se faire nommer Chevalier impérial de . La couronne doit être portée au dessus du blason familial.

§4 Vassalité
L’Empereur est le souverain du Domaine Impérial et le détenteur de toutes ses terres. Le vassal prête serment à l’Empereur en retour du pouvoir que celui-ci lui confie. Le serment est renouvelé à chaque changement de souverain lors de la cérémonie organisée par le Roi d’Armes impérial.

§5 Rupture de Lien de Vassalité
A tout moment, l’Empereur peut décider de rompre sa relation avec son vassal. Le lien est également rompu si le vassal décède, ou s’il est déclaré coupable de haute trahison contre l’Empire ou si le vassal ne réitère pas son serment. Le titre impérial peut être transmis par succession sous accord de l’Empereur. L’héritier doit alors être un loyal sujet de l’Empire.

§6 Droits et devoirs
En acceptant le lien vassalique, le nouveau vassal reçoit un certain nombre de droits, mais doivent également remplir un certain nombre de devoirs, qui sont définis comme suit:

(a) Droits:
Les Vassaux impériaux reçoivent une partie du Domaine Impérial à gouverner au nom de l’Empereur. Sur leurs terres, ils ont le droit de tenir des marchés, de prélever des taxes, d’organiser des troupes et d’avoir leurs propres vassaux, comme défini par §9. Les nobles impériaux reçoivent le droit de siéger à la Chambre nobiliaire de la Diète Impériale.
(b) Devoirs:
Les Nobles impériaux ont le devoir de participer activement à la Diète impériale. Leur loyauté envers l’Empire doit être plus forte qu’aucune autre loyauté. Ils doivent protéger toute personne ou territoires appartenant à l’Eglise aristotélicienne. De plus, ils font partie du ban impérial. Cette obligation s’étend également à leurs vassaux.

§7 Mariage
Seuls les mariages aristotéliciens sont reconnus et valides. Les descendants de ces mariages sont seuls à être reconnus comme légitimes.
Les couples mariés porteront les mêmes titres et armoiries.

§8 Provinces et Royaumes
Les provinces et royaumes du Saint Empire Romain Germanique sont libres de prendre des décisions concernant leurs propres hérauderies. Cependant, ils doivent respecter la Loi Héraldique Impériale et les décrets qui y sont associés.

§9 Limites d’anoblissement
(1) L’Empereur est autorisé à allouer le nombre suivant de titres par mandat:
- 6 Titres de noblesse impériale
- 4 Titres de chevalerie impériale
L’Empereur est autorisé à revaloriser jusqu’à cinq fiefs impériaux par mandat.

(2) Les Ducs Impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 2 vicomtés, 2 baronnies et 5 titres de chevalerie.
(3) Les Landgraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 2 baronnies et 4 titres de chevalerie.
(4) Les Margraves impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 comté, 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(5) Les Princes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 vicomté, 1 baronnie et 4 titres de chevalerie.
(6) Les Comtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à 1 baronnie et 3 titres de chevalerie.
(7) Les Vicomtes impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à trois titres de chevalerie.
(8 ) Les Barons impériaux sont autorisés à allouer jusqu’à deux titres de chevalerie.

§10 Titres étrangers
Les citoyens du Saint Empire Romain Germanique sont autorisés à user de titres étrangers. Pour ce faire, ils doivent fournir une preuve à la Hérauderie Impériale ou à une Hérauderie de l’Empire. La Hérauderie se réserve le droit d’opérer une vérification de la validité de la pièce fournie.

III Hérauderie Impériale

Tous les Armoiries, Blasons, Sceaux, Ornements et Couronnes de l’Empereur, de la Famille Impériale, du Domaine Impérial, de la Noblesse Impériale, de l’Aquilae Imperatoris et des Conseillers Impériaux sont sous la responsabilité du Collège de la Hérauderie Impériale.

§11 Blasons
(1) Tous les Blasons (listés ci-dessus) doivent être approuvés par le Roi d’Armes Impérial et sont protégés de part leur enregistrement sur le registre des blasons.
(2) L’usage d’un aigle noir à deux têtes, et ce sur n’importe quel fond est réservé à l’Empereur et aux Institutions Impériales. Les blasons existants sont listés à un registre séparé.

§12 Sceaux et Bulles
(1) Les Sceaux et Bulles sont des signes officiels utilisés pour prouver l’authenticité de tout document signé. Ils confirment la signature de l’auteur.
(2) Les sceaux sont faits de cire. La couleur rouge est réservée aux responsables officiels ou aux institutions pour la signature de documents officiels ou de décrets.
(3) Les bulles sont faites de différents métaux. Elles peuvent uniquement être utilisées par l’Empereur pour signer des traités et lois officiels.

§13 Ornements
Les ornements de l’Empereur, des Institutions Impériales, des Conseillers Impériaux et de l’Aquilae Imperatoris peuvent uniquement être utilisés par les personnes en ayant reçu l’autorisation par la Couronne Impériale. Tous les ornements sont listés sur les registres impériaux.

§14 Couronnes
Tous les Nobles impériaux doivent porter la couronne correspondant à leurs titres au dessus de leur blason. Il est interdit de porter une couronne qui ne correspond pas à un titre.

§15 Le Collège de la Hérauderie Impériale
La Hérauderie Impériale est dirigée par le Collège de la Hérauderie impériale. Le Collège est dirigé par le Roi d’Armes impérial, qui peut nommer un adjoint. Le Collège consiste en un maximum de deux conseillers provenant de chaque hérauderie du SRING et des Hérauts Impériaux. Le Roi d’Armes impérial peut nommer des Hérauts impériaux et peut renvoyer tout membre du collège.

IV. Le Sénat Impérial

§16 Le Sénat Héraldique Impérial
Le Sénat Héraldique Impérial est la plus haute cour de justice du SRING traitant d’affaires nobiliaires. Le Roi d’Armes impérial est le plus haut juge au Sénat et préside chaque affaire. Il est assisté de deux assesseurs, l’un étant issu d’une hérauderie locale et l’autre étant choisi par le Conseil Impérial, pour chaque affaire. Chacun d’entre eux possède un vote. En cas d’entrave, le Roi d’Armes impérial est remplacé par son adjoint.

§17 Etendue de responsabilité
Le Sénat Impérial est responsable des affaires qui remplissent les conditions suivantes:
a) Les législations allant à l’encontre de la Loi de la Hérauderie Impériale
b) les cas dans lesquels les devoirs et privilèges des nobles sont concernés
c) en cas d’absence de hérauderie locale
c) pour la vérification de peines concernant les affaires héraldiques


§18 Pétitions
Des pétitions peuvent être présentées par l’Empereur, les Nobles Impériaux et leurs vassaux. La pétition doit être présentée 10 jours après que l’événement concerné soit survenu et doit inclure toutes les informations nécessaires. L’opposition pourra inclure une déclaration concernant la pétition.

§19 Déroulement du procès
Après que chacune des parties aient fait leurs déclarations, le Sénat Impérial débat de l’affaire et peut être amené à demander de plus amples renseignements. Par la suite, le Sénat prononce un jugement. Le jugement est transmis à l’Empereur pour son information. Après cela, le jugement est annoncé en public, et ne peut être révisé.

§20 Divers
(a) Le représentant de la Couronne impériale est toujours le Ministre Impérial de la Justice.
(b) La langue utilisée lors d’une affaire est toujours l’anglais.


Rédigé et scellé à Strasbourg, le 7ème jour de novembre de l'an de Grasce MCDLX

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