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 Commission justice

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MessageSujet: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 15:57

Bon j'ai un problème avec la commission. Jean avait demander avoir les accès mais Artifice lui aurait donner une réponse négative, à cause de notre jugement pour le procès Shenkj.

À quoi bon faire une commission justice si les représentants de la justice, soit le procureur, le prévot et le juge n'y ont pas accès ou que le président ne veut pas leur donner accès.

Je propose donc que le prévôt, le procureur et le juge aient automatiquement accès à la commission justice pour ce mandat ci et les prochains mandats.

J'aimerais bien qu'on donne accès à Jean et moi.
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ilays
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 16:38

je pense qu'artifice doit préférer que vous preniez plus d'expérience dans le domaine de la justice avant de vous ouvrir les portes.
d'autre part la commission est indépendante du parlement bien qu'elle propose des nouvelles lois à ce dernier pour vote. Le fait que vous soyez juge et procureur ne vous donne pas de facto le droit d'y participer. Pour finir si vraiment vous vous y intéressiez tant, pourquoi ne pas avoir fait une demande d'intégration ultérieurement à vos prises de postes ?
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Lancelot.
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 16:45

Je suis d'accord avec Ilays, le but de la commission est de simplifier le code pénal et le fonctionnement de système judiciaire, vous avez beau être en poste dans la justice, je ne vois pas pourquoi vous auriez accès.
De plus, il y a eut une période de candidature pour l'intégration de la commission, avez-vous envoyé votre candidature pour l'intégrer?
Pourquoi ce désir de vouloir l'intégrer maintenant?
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 17:42

Pas moi, aucunement, j’étudie les lois et la justice franc-comtoise depuis longtemps. En quoi Lancelot et toi Ilays avez-vous plus d'expérience? Deux mois de greffier.... À moins que je me trompe Lancelot n'est ni avocat et est là moins longtemps que moi et encore moins longtemps que Jean même chose pour toi Ilays.

On sait très bien pourquoi il ne veut pas. On demande accès à cause de nos postes simplement. Ceci vient d'Artifice justement, dans les archives lorsqu'il parle de la commission.


Citation :
-> Créer un groupe de travail judiciaire avec divers intervenants expérimentés au niveau de la Prévôté et de la sphère judiciaire (Procureur, Juge, Greffier, Avocats, …) en vue de travailler sur diverses propositions de changements ou de rectifications (détails au niveau des dossiers, …). De cette réflexion commune découlera certainement une révision du code de la Prévôté.

-> Mettre en place différentes propositions pertinentes :
* Adopter enfin le dossier unique qui a déjà été proposé plusieurs fois.
* Abolir les preuves de type gravure et développer les retranscriptions de faits, de témoignages.

Mais aussi :
-> Relancer le débat de fond sur la question des "peines alternatives", retravailler le terme proposé et envisager une mise à l'essai. L'objectif étant de proposer une alternative constructive pour tous, à une amende et quelques jours de prison.

-> Proposer un poste complémentaire au pôle Justice pour permettre de différencier la Justice "assise" et la Justice de terrain : Le Juge d'instruction aurait dès lors pour tâche de vérifier que le procureur ait un dossier complet et signalerait à ce dernier les différents témoins à appeler. Il s'assurerait aussi de l'enquête dans le cadre du travail plus global lié au parlement.

-> Promouvoir auprès des municipalité l'intérêt d'élire au sein de leur conseil un Juge de proximité pour tenter de traiter à l'amiable les petits délits recensés. L'objectif étant de désengorger la Prévôté et de permettre un traitement plus rapide de certains dossiers mineurs. En cas d'échec de négociation avec le contrevenant, il remontera alors le dossier en prévôté pour un traitement « classique ».

-> Élargir les bureaux du pôle Justice au Bâtonnier afin de lui permettre de mettre en place une justice plus en adéquation avec l'Homme, optimisant ainsi les échanges entre la Défense, le Procureur et le Juge.

-> Définir clairement la prise en considération du prévenu dans le codex Judiciaire. Clarifier l'idée qu'une personne est présumée innocente jusqu'au moment du verdict et que le doute profite à l'accusé.

-> Préciser les accès et les interventions, ainsi que revoir le code du Gendarme en cohérence avec le Codex

De plus, il est important d'avoir un avis du procureur et du juge, pas parce qu'ils en connaissent plus, au contraire, parce qu'ils peuvent se tromper. Une telle commission intègre les gens les plus expérimenté, en leur permettant de travailler avec eux, le procureur et le juge peuvent mieux comprendre le système, surtout les moins expérimentés.

Pour ma part si je n'ai pas donné mon nom c'est que j'avais pas le temps. Je peux pas m'impliquer partout à la fois. Maintenant je suis procureur et Jean juge, c'est notre travail de s'impliquer dans toutes instances justice. Vous vous dites indépendant alors la procure et le juge aussi et peuvent, en soi, ignorer tout recommandation la commission, ça peut aller dans les deux sens.

Sachant que vous deux vous n'avez pas plus d'expérience que moi, je vois ici qu'une institution de copinage alors. Donc je propose toujours que le juge, le prévot et le procureur soit admis par défaut dans la commission, pas pour faire jolie, mais chacun pourra y trouver son compte. L'inexpérimenté pourra être entouré d'une équipe. LA commission pourra toujours avoir l'avis du prévôt, du juge et du procureur en place, eux qui vivent dans toutes les sphères de la justice. J'ai vu à la commission que vous vouliez modifier pleins de petites choses au niveau des dossiers et tout mais vous vous fier à quoi....

Je prend exemple sur le sujet de l'adoption du dossier unique, pour que le projet soit adopté il faut modifier les règles et pour ça il faut au moins l'Accord du prévôt et du parlement. Peut importe vos décisions, à la fin, si cela doit changer la façon de faire, il faut modifier la loi et pour cela il vous faut l'accord du parlement. D'une certaines mesures, il faut donc intégrer le trio justice dans la commission qui eux nage la dedans et si les personne n'ont pas l'expérience, c'est là aussi qu'on pourrait leur simplifier la vie et voir comment on peut améliorer le système pour que ce soit plus facile pour tout le monde.

Sinon je ne vois pas l'utilité de la commission justice a part du fait que le président choisi seulement les gens avec qui il veut bien travailler. S'il n'aime pas quelqu'un on lui refuse l'accès.

Ilays ne me parle pas de tes deux mois de greffières et juge.... J'ai travailler comme maire a décréter des décrets et avoir le pouvoir de lancer un procès. J'ai lu les lois en entier et plusieurs fois. Je connais pratiquement les procédures en justice sur le bout de mes doigts quoi que j'avais jamais vu les salles auparavant, pas toutes.

Il est certain que j'aurai toujours besoin de conseil...


regarde Lancelot

La demande a été fait par Jean de Bien, j'ai pas la réponse au mot, mais la réponse d'Artifice était environ:

Citation :
Pourquoi? Pour faire ce que vous avez fait avec le procès de Shenkj....

Belle façon de voir l'indépendance de la commission....

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ilays
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ilays


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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 18:23

Je pense avoir l'expérience suffisante pour en faire parti et artifice aussi ayant pu voir le travail abattu durant mon mandat de juge, d'autre part j'ai aussi était greffier, enfin étudier les lois n'est pas uniquement de votre ressort et est effectivement à la porter de tous. Encore faut il être en face de gens qui comprennent ce qu'ils lisent.
lancelot et moi même avons fait la demande dès la création de la commission justice d'y prendre part dans le but de débattre, proposer, améliorer certain point en justice, il n'y aura pas de retour la dessus.

Citation :
Une telle commission intègre les gens les plus expérimenté, en leur permettant de travailler avec eux, le procureur et le juge peuvent mieux comprendre le système, surtout les moins expérimentés.

Vous croyez qu'on donne des cours ? si c'est pour venir "apprendre" que vous désirez entrer à la commission je comprends pourquoi artifice a dit non.

Citation :
Vous vous dites indépendant alors la procure et le juge aussi et peuvent, en soi, ignorer tout recommandation la commission, ça peut aller dans les deux sens.

Mais qui vous parle de recommandation ? Je crois que vous ne savez même pas pourquoi est faite cette commission.
Quand nous avons finit un débat ce n'est pas une recommandation qui en ressort c'est un projet de lois. Donc que vous le vouliez ou non en tant que juge ou proc si le parlement vote la loi vous serez bien obligé de l'appliquer.

Citation :
L'inexpérimenté pourra être entouré d'une équipe. LA commission pourra toujours avoir l'avis du prévôt, du juge et du procureur en place, eux qui vivent dans toutes les sphères de la justice. J'ai vu à la commission que vous vouliez modifier pleins de petites choses au niveau des dossiers et tout mais vous vous fier à quoi....

donc là meme chose, vous ne savez même pas a quoi sert la commission mais juste pour pouvoir dire qu'on est des gros vilains qui ne vous aimons pas et qui faisons du délit de sale gueule ou copinage pour reprendre vos propos, vous voulez en faire partit et venez chouiner tel un enfant à qui on dit non. Si le refus est légitime je ne vois pas pourquoi il est discuté.
"L'inexpérimenté" comme vous dites n'a pas sa place dans la commission si vous avez besoin de cours allez donc vous trouver un maistre.

Citation :
Je prend exemple sur le sujet de l'adoption du dossier unique, pour que le projet soit adopté il faut modifier les règles et pour ça il faut au moins l'Accord du prévôt et du parlement. Peut importe vos décisions, à la fin, si cela doit changer la façon de faire, il faut modifier la loi et pour cela il vous faut l'accord du parlement. D'une certaines mesures, il faut donc intégrer le trio justice dans la commission qui eux nage la dedans ...

Non ? c'est vrai ? alors la vous m’apprenez un truc. Non mais trêve de plaisanterie vous croyez que nous on est moins au fait des choses car on est plus en ce moment proc ou juge ? Faite donc votre mandat de procureur correctement apres on en reparlera.

Citation :
Sinon je ne vois pas l'utilité de la commission justice ...


oui c'est bien ce que je dis vous n'avez rien compris au but de la commission

Citation :
La demande a été fait par Jean de Bien, j'ai pas la réponse au mot, mais la réponse d'Artifice était environ:

Citation :
Pourquoi? Pour faire ce que vous avez fait avec le procès de Shenkj....

Belle façon de voir l'indépendance de la commission....

toujours aussi doué pour prêter des mots qui n'ont pas été dit tel quel à des gens. Toujours a vouloir arranger à votre sauce, renseignez vous donc au moins sur l'exactitude des propos tenus.
Pour finir il n'y a toujours aucune demande pour vous, quand à jean je l'invite à venir s'exprimer lui même sur le sujet.

on peu avoir ca en public s'il vous plait.
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 18:59

Non non c'est bel et bien une reccomandation d'un projet de loi. Si la commission travail seul je ne vois pas en quoi ond evrait accepter un projet de loi, ils n'ont pas accès au parlement d'ailleurs.

Ha oui voici une partie du courrier de Jean qui m'a envoyé pour la commission:


suppression du courrier "HRP" : le débat est rp et non hrp (ljd Imladris)

Donc j'appelle ça effectivement du délie de sale gueule... je crois que je n'arrange pas les mots.... Je ne crois pas non plus que ta SIIIII grande expérience te fais de toi mieux que moi ou jean dans cette commission. De dire qu,on ne sait pas à quoi sert la commission prouve encore que tu joues avec mon intelligence. Quand vous manquez d'arguments c'set l'intelligence des autres sur lequel que vous vous attaquez. Sur le fait que je ne comprends surement pas nos lois:

Citation :
Encore faut il être en face de gens qui comprennent ce qu'ils lisent.
lancelot et moi même avons fait la demande dès la création de la commission justice d'y prendre part dans le but de débattre, proposer, améliorer certain point en justice, il n'y aura pas de retour la dessus.

Ou que je ne comprends pas pourquoi la commission est la:

Citation :
Je crois que vous ne savez même pas pourquoi est faite cette commission.
Quand nous avons finit un débat ce n'est pas une recommandation qui en ressort c'est un projet de lois. Donc que vous le vouliez ou non en tant que juge ou proc si le parlement vote la loi vous serez bien obligé de l'appliquer.

La commission n'a aucun droit juridique, elle ne peut modifier une loi, c'est le conseil qui le peut, donc ça reste une recommandation d'un projet de loi. De plus, j'ai parlé a des avocats, il n'y a pas qu'Artifice qui est là et pas que toi, mon argumentation est très bien au niveau du procès de Shenkj. J'ai vu aussi le débat en parti en commission, je vois que dans un sens j,ai très bien fait le travail, moi au moins j'ai les couilles de prendre une décision.

En passant, s'attaquer à l'intelligence de quelqu'un parce qu'on manque d'arguments n'a pas sa place en séance privée, j'aimerais bien qu'on avertisse Ilays....
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 19:38

Ilays lève les yeux au ciel, vraiment épuisant le bougre. Puis prend le courrier et soupire.

je vous soupçonne d'hacherpissme aiguë surtout en lisant ce courrier mais bref passons ...
Sinon pour le reste et la commission, il faut vraiment arrêter de vous sentir maltraiter, insulter ... de partout. Je ne fait que reprendre vos propres termes et vos propres remarques concernant "l’inexpérience".
Mais je crois tout de même avoir le droit de dire que vous ne comprenez pas le but premier de cette commission, si vous prenez cela mal et bien tant pis pour vous.
Vous avez parlé à des avocats et il n'y a pas qu'artifice et moi qui somme là, ben oui normal, c'est une commission il y a effectivement pleins d'autres personnes. Le but étant je le rappelle de pouvoir discuter entre personnes d'expériences pour faire avancer les choses.
Si la commission et ses membres sont là juste pour des recommandations pourquoi vouloir tant en faire partit ? je vous l'ai dit si c'est pour gagner en expérience je n'en vois pas l'utilité et vous propose d'effectivement voir un maistre à moins que ca ne soit juste pour venir mettre des bâtons dans les roues d'un système déjà bien rôder depuis plusieurs mois et qui fonctionne parfaitement.

je pense surtout que vous vous sentez visé pour un oui ou pour un non, d'autant plus qu'il est intéressant de voir qu'au départ nous parlions de la candidature de jean, je ne pense pas que vous ayez encore fait la votre me trompe je ?

il me semble que postuler en bonne et due forme et patienter la fin d'un mandat n'est pas trop demander, je le répète avoir un poste en justice ne vous met pas de facto dans la commission.

sinon un avertissement pour avoir dit ... dit quoi au juste ?

Je demande toujours le passage en public s'il vous plait, rien de secret ici il me semble.
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 19:56

Citation :
Hausse un sourcil

Au joueur d'Estebaiy? Que veut-il dire par joueur d'Estebaiy? J'avoue ne pas trop comprendre ces propos.
Devrions nous appeler un médicastre pour vérifier l'état de santé de certains parlementaires? Enfin, je peux le faire moi-même mais je n'ai guère assez de connaissance dans la médecine pour faire un diagnostic.

Mais bref passons, non je ne suis pas avocat et oui je suis ici depuis moins longtemps que vous, si j'ai accès à cette commission néanmoins c'est parce que je l'ai demandé lors du dépôt de candidature, ceci explique cela.

Vous dites que vous devriez avoir accès car vous êtes procureur et que vous en savez plus? Plus sur quoi? C'est votre premier mandat de procureur en FC si je ne me trompe pas, est-ce suffisant pour dire que vous savez déjà tout de la procure?
Je ne crois pas non.

Ensuite, sur quoi on se fie? Sur une personne qui a surement plus d'expérience en prévôté et en procure que vous, oui je parle bien d'Artifice, si celui-ci est à la tête de la commission, ce n'est pas sans raison, il a exercé bien plus de mandat et dans bien plus de domaine que vous, donc non, ceci n'a rien à voir avec du copinage, c'est une assemblée de volontaire qui se sont inscris pour travailler sur les procédures. Vous ne l'avez pas fait par manque de temps mais maintenant parce que vous êtes procureur vous l'avez? Qu'est-ce qui a changé en un mandat?

La commission travail sur les textes et les proposera ensuite, à ce moment là vous pourrez débattre sur ce que vous approuvez ou non dans les propositions, en attendant, faites votre travail de procureur.
On s'en fout du procès de Shenkj, ce n'est pas le débat ici, la commission existe depuis plus de trois mois et c'est seulement maintenant qu'on vient remettre en question leur fonctionnement, leur mission, c'est totalement absurde.
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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 20:06

Non en fait, non je parle pas de candidature. Je ne serai pas toujours procureur mais je demande et propose au conseil que le prévôt, procureur et juge soit d'officie à la commission, quitte à ce que j'en fasse même pas partie durant mon mandat puisque ça énerve tant que j'en parle...

Je trouve que ceci serait utile pour le trio justice. Ils pourront donner leur avis et voir les visions des autres sur le système juridique et contribuer à améliorer directement le système. D'autant plus qu'avec le projet de loi d'imladris qui laisserait aux institutions de modifier leur propre système de lois, ici je parle pour la prévôté par exemple, ça pourrait s'avérer un atout.

Regarde Ilays...

Bien si c'était pas votre but, il faut alors choisir ses mots. Maintenant, oui je sais c'est quoi le but de la commission mais proposé des projet disons sur les dossiers en prévôté sans demander l'avis au prévôt je trouve ça un peu... pas idiot mais un peu.. c'est de l'ingérence.. Imaginez si vous proposer, je sais pas moi, que la plainte soit traiter directement par le procureur, c'est une exemple extrême et farfelu...

Tandis que le prévôt lui de son côté décide que la plainte devra passer par deux gendarmes de plus, puis l'Adjudant devra approuver et enfin le prévôt, ce qui complique le système. Le prévôt ayant le pouvoir de changer tout ça le fera à l'insu de la commission qui elle va proposer autres choses.

De plus, j'ai aucune idée de ce que veut dire le mot hacherpissme il faudrait vous expliquer. Et si hacherpissme est du au fait que j'ai juste remis une lettre dans la salle, bien tout le système juridique est hacherpissme puisque beaucoup de témoignage et preuves sont fais par le biais des lettres.


Regarde Lancelot...

Peut-être, mais Artifice n'est pas la science infuse et désolé, ce n'est pas parce qu'il pense d'une façon qu'il a raison. Je ne lui enlève rien à son expérience par contre et je suis d'accord pour qu'il préside la commission, sinon j'aurais parlé bien avant, il est à sa place là et c'est la personne idéale même.

Ce que je dis, ce n'est pas à titre personnelle, chose que vous pensez. Mais l'argument qui dit qui refuse Jean par manque d'expérience, je suis désolé mais Lancelot en manque aussi... Ce n'est pas à titre personnelle comme je le disais mais bien de logique, surtout ce qui attrait au prévôt à mon sens et même au capitaine qui eux risque, dorénavant, pouvoir jouer dans la loi sans le préalable du conseil dans leur champs de compétence. Pour ce qui est du procureur et du juge, leur avis n'est pas à balayer de la main avec ou sans expérience. Le juge et procureur d'expériences pourront apporter de nouvelles idées. Ceux sans expérience pour dire ce qui est plus difficile, s'il n'y a pas moyens de simplifier. Pourront lancer des débats sur certaines loi parce qu'ils ne sont claires.

J'aimerais bien avoir l'avis du Franc-Comte ici et aux autres parlementaires.


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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 20:32

Je passe en public pour qu'Artifice puisse réagir...

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MessageSujet: Re: Commission justice   Commission justice EmptySam 13 Avr 2013 - 21:13

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