Le château de Dole

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 [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage

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Lancelot.
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MessageSujet: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:34

Edith Loulou: sujet séparé ici de [SECU]Armée Scutum Sancti Claudii

Moi j'ai une question, où se trouve la liste de ceux qui sont en talion?

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:37

a la SI Wink

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Lancelot.
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:40

Il y a donc un réel souci alors, la liste du talion doit être mise en publique selon le code pénal:

Citation :
Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
Alinéa 5 : Les modalités du talion :

* Si le procès ne peut être lancé lors du dépôt de plainte, mise en talion
* Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe.
* Le Juge de Franche-Comté pendant un verdict peut mettre un contrevenant dans la liste du talion si l’accusé ne remplie pas les exigences du Juge.
* Si une province alliée ayant un traité avec la Franche-Comté demande une mise en talion pour acte de prise de ville ou/et brigandage, la Franche-Comté avec ces acteurs de la sécurité pourra accepter ou non la demande.
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif et mise en liste ennemie pour une durée illimitée avec traques ponctuelles.
* La dite liste sera affichée publiquement afin que tous sachent les raisons liées à la mise en talion.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
* Il est entendu que si le talion a eu lieu toute poursuite prendra fin, sauf en cas de récidive.

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gwenael
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:46

Cela a été fait en son temps sur le forum 1 des RR (et je crois en Agora)... Quant à savoir si la liste est à jour ?

Sarani a écrit:
Citation :


Nous, Kalvin, Franc-Comte, portons à la connaissance de tous la liste des personnes reconnues ennemies de nostre Comté. Justice et lames sont, et resteront implacables envers chacune d'entre elles.

Nous soulignons que tout individu, voyageant avec une ou plusieurs des personnes figurant sur la présente liste et se faisant prendre d'assaut par nos services sécuritaires, sera considéré comme victime collatérale. Nous ne saurons être tenus pour responsable des préjudices subis par quiconque faisant preuve d'imprudence dans le choix de ses compagnons de voyage.



Citation :
Ennemies de la Franche-Comté, ces personnes seront attaquées à vue tant que Justice ne sera pas rendue :

enodia. > dossier en cours de la loi martiale
humbre > 2 dossiers en cours de la loi martiale
kenan > dossier en cours de la loi martiale
Thoros --> Brigandage, pillage de mairie, armée illégale, rupture de la loi martiale.

Les noms présents ci-dessous sont en cours de Justice, mais si la Justice de Dieu vient à être rendue par la lame, la Franche-comté désengagera l'appareil judiciaire à l'encontre des personnes citées :

Attyla => procès en cours
Luc_la_misere > procès en cours
Grengie > 2 procès coop
bartsimson => procès en cours coop
cadom => procès en cours coop
louvea => procès en cours coop
Servane => procès en cours coop

Personnes recherchées activement par nos services juridiques, ces dernières sont les cibles privilégiés de nos armées :

Lidia
Agafana
Marquisdechouchen
Morrigan.
Metaller
Jonrod
Odilla
Raifed
Micheldecarcassonne
Musartine
Kiapotter
Brigandesbois
Dogbig
Falk
Juan_tontolon
Melodia
Krakaoui
Aznael
Maltuz
Ettain
Jdlm
Rolandes
Humbert
Jackady
Marilou133
Daisy.
Bakuny
Zeblille2
Tywin.lannister
Faict à Dole, en ce troisième jour du premier mois de l'an de Grâce MCDLXI
Kalvin
Franc-Comte


[Edit pour Màj avec un jugement fraichement rendu]

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Lancelot.
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:48

Oui j'ai pu voir mais rien ne dit que la liste est à jour, de plus elle est noyée dans les annonces du porte-parole, c'est donc illisible alors que cette liste est très importante.
Il y a donc un manque de clarté.

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ilays
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:50

depuis le 3 janvier espérons effectivement qu'elle soit à jour

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shenkj_
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 17:56

Une liste à la SI n'a plus été corrigée depuis le 29/9/1461.
Elle s'intitule "Liste des personnes dangereuses pour la FC"

L'autre liste de la SI s'intitule "Liste d'ennemis" et date du 31 janvier 1461.

Il serait également bon d'y rajouter des noms ou d'y faire des modifications visibles.

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 18:04

Citation :
Personnes recherchées activement par nos services juridiques, ces dernières sont les cibles privilégiés de nos armées :

Lidia
Agafana
Marquisdechouchen
Morrigan.
Metaller
Jonrod
Odilla
Raifed
Micheldecarcassonne
Musartine
Kiapotter
Brigandesbois
Dogbig
Falk
Juan_tontolon
Melodia
Krakaoui
Aznael
Maltuz
Ettain
Jdlm
Rolandes
Humbert
Jackady
Marilou133
Daisy.
Bakuny
Zeblille2
Tywin.lannister

la liste n'a pas changée, il y a simplement en plus tous les fatums ayant osé mettre les pieds en fc.

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 30 Mar 2013 - 23:27

La liste noire n'est elle pas publique? Depuis le mandat de kalvin, je pensais que c'était le cas, non?

Y a t-il d'autres listes, qui, elles, ne sont pas publiques?

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Dim 31 Mar 2013 - 1:40

Lancelot. a écrit:


Certaines informations me reviennent également et qui iraient au final à sa défense comme un problème de clé perdu dont ceux de la SI, un problème de communication avec le trio sécurité et Eon.

.

Alors maintenant je vous répondrais avec les éléments donnés par un admin


=> Bureau de la Sécurité Intérieure : Maire, Franc-Comte, Capitaine, Connétable, Prévôt, Major de la prévôté, Gouverneurs, Eon

Groupe Gouverneurs : estebaiy, Aaricia_destempliers, Chevreux, Krän, Misselyzya, Mousseline


Comme vous le voyez les gouverneurs ont acces a la SI et dans le groupe gouverneur on trouve bien le capitaine de cette armée.


Donc les prétextes donnés par saint claude sont nuls et non avenus trouvez autre chose que de dire que j'ai retiré des cles , pour ne pas avoir eu les explications demandées directement du gouverneur de cette armée.

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Dim 31 Mar 2013 - 1:54

Les gouverneurs ont aussi accès à l'EM de l'armée.
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Lancelot.
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 13:38

Ai-je dis que vous aviez retiré les clés? Non donc ce que vous dites n'a strictement aucun sens, j'ai dis qu'elle avait perdue les clés, pas que vous étiez responsable.
Ensuite, j'aimerai connaitre la position des Parlementaires sur le malheureux incident de l'armée avec la brigande.
Et enfin, je souhaiterai que la liste talion qui doit être à jour sous publié à part des annonces du Porte-parole qui vont la polluer.

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Héloïse
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 14:33

déjà la liste du talion noramlement est utilisé qu'à la demande du connétable...a

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ilays
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 14:56

la liste talion ne peu pas être exactement la meme que sous kalvin étant donné qu'à chaque mise en procès de personne accusés de brigandage des nouveaux noms apparaissent. exemple actuellement brigandesbois et jerominus.
enfin des noms disparaissent de la liste des que le proces est terminé.
donc cela demande des mises à jours et des affichages régulier.
pour rappel cet affichage a était demandé, entre autre chose, afin que des gens évitent de voyager avec eux sans savoir qu'ils sont recherchés et du coup qu'ils se fassent poutrer alors qu'ils sont innocents et viennent chouiner derrière. La les gens sont prévenu, mieux vaut prévenir que guérir.

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:01

La liste talion doit etre mise a jour par la prevoté sauf quand d'office sont mis certains noms comme toute la liste fatum qui sont ennemis non seulement de la FC mais de la Lotharingie et de l'empire ou pour les actes de brigandages car souvent les proces ne sont pas lancés sur le champ comme en ce moment, donc c'est talion et si poutrage, l'affaire est close.


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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:03

d'ou la demande de mise à jour et de publication de la liste.

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:05

Elle est mise à jour suivant les infos que je recois apres au greffier aussi de redescendre a la prevoté les noms.

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:16

ca n'a pas était décidé que ca soit le travail du greffier
en quoi le greffier descend des noms à la prévoté puisque ca passe en premier par la prévoté pour les mise en proces ?
le procureur ou prévot remonte les noms au connétable, le juge les enlève en donnant au connétable c'est rapide et sans intermédiraire.
c'était ainsi fait entre artifice, leif et moi et tout fonctionnait pour le mieux.
on avait une belle liste mise à jour à chaque nouveau proces ou fin de proces.
une jolie liste qui n'était pas comme celle qu'on avait récupéré avec dessus des noms de personne inconnus ou meme brigandés.

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Héloïse
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:23

Ben il faut bien que quelqu'un prenne le temps de donner les noms et désolé mais le prévôt ne surveille pas toutes les mises en procès.

En attendant Ilays la liste fut mise à jour sous ce mandat par mes soins vu que le procureur ne la pas fait donc non elle ne date pas de sous Kalvin en t'en déplaise

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:27

Il sera bien que le sujet soit divisé car le talion n'a rien a faire sur ce post.

Concernant les listes, nous travaillons avec ce qui nous est donné par la justice et avec ce que eon nous descend.

Apres certains noms sont dessus a la demande d'autres duches/comtés comme ce fut le cas avec la demande du Baden il y a quelques mois.

Et en dernier la connétablie peut rajouter des noms comme certains groupes de brigands sévissant, car nous pouvons choisir au vu parfois du manque de réaction du proc privilégier le talion au proces.






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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:29

tant mieux si elle l'est ca ne devrait pas être du coup trop compliqué de la publier.

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:31

ben dès qu'on aura un pp ca devrait pouvoir se faire mais ca on cherche encore xD

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MessageSujet: [rp][SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mar 2 Avr 2013 - 15:43

Quand l'intendant sera là, il pourra s'occuper de séparer les deux débats, néanmoins j'ai aussi posé des questions sur le sujet principal.
Pour ce qui est du talion, c'est écrit dans la loi et non, il n'est pas écrit que le greffier se charge de cela.
Néanmoins, si quelqu'un possède cette liste à jour, elle peut l'afficher, je ne vois pas pourquoi on essaye de refiler la tâche à quelqu'un d'autre alors qu'on peut le faire soi-même.
Ne me dites pas que vous travail vous déborde à un point où l'affichage devient trop difficile pour vous.

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Mer 10 Avr 2013 - 7:48

Bon maintenant que le travail de séparation de sujet est fait, pourriez-vous me donner cette liste officiel qui doit être affiché selon les lois refaite sous Kalvin afin que je puisse les affichers.

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Lancelot.
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 13 Avr 2013 - 15:53

La liste n'est toujours pas affichée?

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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 13 Avr 2013 - 20:43

non mais Floriane a été absente et a fait ce qui était prioritaire. je pense qu'on aura cette liste lundi au plus tard

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage   Sam 13 Avr 2013 - 20:44

Je ne suis pas opérationnelle avant lundi et il y a des choses plus urgentes à mettre en place.

De plus la liste je ne peux vous la fournir tant que celle du talion n'est pas remise à jour.

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[SECU] Sujet: de la liste de la SI et de son affichage
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