[Guide] Le procureur

L'interface In Game

L'interface du procureur se trouve à la cour de justice à laquelle on accède depuis l'écran principal du duché. Voici ce qui apparaît alors :



Pour accèder aux fonctions spéciales du procureur il faut aller dans son bureau.



Le premier lien, arrêter un suspect, rammène à cette même page sans aucun changement. Le deuxième, envoyer un courrier, envoie directement à la page d'accueil des RR ! On peut fortement douter de l'utilité de ces deux liens

Quant au troisième lien, c'est le seul utilisable. Il permet d'enclencher un procès à l'encontre d'un contrevenant.



Ensuite il reste une autre option, celle de rédiger un réquisitoire et d'appeler un témoin à la barre pour l'accusation. Elle est disponible directement dans les procès :



Remarques :
Le contrevenant doit être en Franche-Comté pour que le procureur puisse déclencher un procès à son encontre.
L'accusation et le réquisitoire ne sont pas modifiables après qu'ils aient été postés.
Le nombre de témoins est limité à 2.


Le château de Dole

Ne pas oublier d'y consulter les dossiers avant de lancer un procès ou de rédiger un réquisitoire.
S'assurer qu'il ne manque aucune pièce au dossier avant de lancer un procès. Si le procureur juge qu'il n'y a pas assez de preuves, il peut refuser d'enclencher un procès.
Dès qu'un procès est lancé, ne pas oublier d'éditer le début du titre du dossier dans le sous-forum des affaires en cours. Changer [Demande] par [Procès].
Afin de permettre un bon suivi des dossiers, poster l'accusation (obligatoire) et le réquisitoire (facultatif) à Dole dans les dossiers concernés.

Je me suis fait des accusations et réquisitoires "type", si ça intéresse le prochain procureur il pourra s'en inspirer (ou carrément les copier, mais ça m'étonnerait c'est pas parfait).

Il faut remplacer les mots en majuscules par les données.

Accusation pour esclavagisme :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas NOM DE L'ACCUSE(E) qui s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant NOM DE LA VICTIME pour MONTANT DU SALAIRE écus, salaire non autorisé par la grille des salaires en vigueur à VILLE OU A EU LIEU L'EMBAUCHE.

Le gain frauduleux s'élève à MONTANT DU GAIN FRAUDULEUX écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : LIEN DU DOSSIER

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le DATE DE L'ACTE D'ACCUSATION.

Accusation pour escroquerie :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas NOM DE L'ACCUSE(E) qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de VILLE OU A EU LIEU L'ESCROQUERIE NOMBRE DE MARCHANDISES NOM DE LA MARCHANDISE pour PRIX UNITAIRE DES MARCHANDISES, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à VILLE OU A EU LIEU L'ESCROQUERIE.

Le gain frauduleux s'élève à MONTANT DU GAIN FRAUDULEUX écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : LIEN DU DOSSIER

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le DATE DE L'ACTE D'ACCUSATION.

Réquisitoire pour esclavagisme :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour esclavagisme à l'encontre NOM DE L'ACCUSE et réclame une amende de MONTANT DE L'AMENDE (gain frauduleux arrondi à ARRONDI DU GAIN FRAUDULEUX + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le DATE DU REQUISITOIRE.

Réquisitoire pour escroquerie :

Citation :

Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie à l'encontre NOM DE L'ACCUSE et réclame une amende de MONTANT DE L'AMENDE (gain frauduleux arrondi à ARRONDI DU GAIN FRAUDULEUX + 10 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre avant le verdict du juge.

A Dole le DATE DU REQUISITOIRE.

Bien évidemment les accusations sont à adapter suivant la situation

Quant aux réquisitoires, on ne peut les utiliser que lorsqu'il y a absence de plaidoirie de la part de l'accusé (malheureusement c'est très (trop) fréquent).

Voilà voilà, j'espère que ç'aura servi à quelqu'un

Exemple de réquisitoire dans le cas ou l’accusé est décédé :

Citation :

Monsieur le juge,

On m’informe que l’accusé est mort. L’âme de l’homme sera bientôt au purgatoire, laissons le Très-Haut le juger.

Je sollicite la relaxe du prévenu.

A Dole, DATE DU REQUISITOIRE.

Exemple d'accusation pour brigandage :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas NOM DE L'ACCUSE qui s'est rendu coupable de brigandage sur la personnes de NOM DE LA VICTIME ( DATE DU DELIS à LIEU DU DELIS).

Le brigandage est puni de mort en Franche-comté.


Le gain frauduleux s'élève à GAIN FRAUDULEUX écus.

Les preuves sont disponibles ici : LIENS DES PREUVES

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le DATE DE L'ACCUSATION.

Des dossiers transmis

Dans le cas de dossiers a transmettre lors de traités de coopération, c'est au procureur de contacter le procureur du duché/comté où l'affaire doit se dérouler. Règles a respecter, et a appliquer.

ça peut partir aux archives.