Les droits

Sujet: Les droits Sam 2 Mar 2013 - 6:07

Bonjour qulqu'un peux me dire ou l'on peut trouver les documents dictant les droits des Frac-comtois?? ( toujours utile )

Sujet: Re: Les droits Sam 2 Mar 2013 - 6:13

À mon avis, faudrait faire une pièce où l'on aurait à disposition tous les loi et droit pouvant être utile pour traiter les plaintes! Cela serait facile d'accès et très utile! Smile

Sujet: Re: Les droits Sam 2 Mar 2013 - 6:14

Je pourrais apporter mon aide pour organiser les documents ( le travail plus ennuyant ) vu que c'est mon idée ?

Sujet: Re: Les droits Sam 2 Mar 2013 - 11:54

Sujet: Re: Les droits Sam 2 Mar 2013 - 13:48

Merci

» Registre des Droits de passage
» Droits d'accès
» Suivi des étudiants au cours de la voie de l'Etat
» Des droits des parlementaires
» [Bureau] du Maire (obsolete...demangement ! )