Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Décrets municipaux de la ville de Pontarlier

Aller en bas 
+14
Bobyzz
Leif
Elfriede
crro
leconquerant
lunnard
rougail
gundard
Rubella
lothilde
Dwiral
Zygomar
VinhHanh
sandyparis
18 participants
AuteurMessage
sandyparis
Voyageur
sandyparis


Nombre de messages : 14
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 07/08/2005

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyMer 19 Oct 2005 - 20:51

Oui, sauf qu'un message important du comté nous ayant été communiqué, le salaire redescend à 16 écus, comme auparavant, ceci afin de motiver les gens à aller travailler dans les mines !

Désolée, ça, j ene pouvais pas le prévoir ! Confused

Donc, au final, tout comme avant !
Revenir en haut Aller en bas
VinhHanh
Taciturne
VinhHanh


Nombre de messages : 2
Date d'inscription : 23/09/2005

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 20 Oct 2005 - 6:35

Dommage... ce décret aurait été intéressant.
Revenir en haut Aller en bas
sandyparis
Voyageur
sandyparis


Nombre de messages : 14
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 07/08/2005

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 20 Oct 2005 - 13:46

Ce n'est pas l'avis de tous, mais bref !

Ce n'est pas là la raison d'un tel revirement, mais celui d'une volonté de vouloir inciter les citoyens à se rendre à la mine, qui paye 17 écus, ceci afin de redresser l'économie comtale, donc municipale après !

Espérons que cette situation durera le moins longtemps possible... Rolling Eyes
Revenir en haut Aller en bas
Zygomar
Bavard



Nombre de messages : 1115
Date d'inscription : 04/11/2005

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 18 Nov 2005 - 22:47

la grille des salaires devient obligatoire

De 0 à 4 points de caractéristique : 16 écus
De 5 à 9 points de caractéristique : 20 écus
De 10 à 14 points de caractéristique : 22 écus
De 15 à 19 points de caractéristique : 24 écus

merci de faire du ménage en haut qu'on voit plus clair ^^
******Ménage fait, j'éspère que ça convient ? Kermit.******
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptySam 8 Avr 2006 - 15:02

je met a jour les decret municipaux de Pontarlier..

le decret precedent sur la grille de salaire est devenu obsolete.. la grille de salaire n'est plus obligatoire elle est maintenant conseillée
cependant le salaire minimun est de 16 ecus.. ( et c'est pareil dans tous le comte..)

le prix du pain est de 8 ecus maximum

tous MA doivent se faire connaitre aupres de la Mairie..

tous contrevenants a ces decrets municipaux s'exposent a des poursuites judiciaires.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 13 Avr 2006 - 18:18

decret municipal sur le bois et sa revente:

article 1: afin de lutter contre les MA (marchands ambulants), le pris du bois ( de la stere donc) est de 4.50 ecus. toutes steres misent en vente que ce soit sur le marché de la Mairie ou des joueurs est desormais a mettre en vente a 4.50 ecus. les steres de bois offertent par nos amis les anges sont elle aussi concernées par ce decret.

article 2: tous contrevenants a ce decret pourra etre poursuivi pour non application de la loi par la gendarmerie de Pontarlier et pourra etre mis en accusation par la justice Franc comtoise.

fait a Pontarlier le 8 avril 1454
par Dwiral,Maire de Pontarlier
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 13 Avr 2006 - 18:21

mise en place de la grille des prix:

article 1: la grille des prix suivante est desormais applicable sur les marches de Pontarlier.

farine: le prix du sac est desormais limite a 17.50 maxi
ble: le prix du sac est desormais limite a 14.50 maxi
carcasse: le prix de la carcasse est desormais limite a 34 maxi
la demi carcasse a 17


article 2:

tous contrevenants a l'article precedent s'expose a des poursuites judiciaire emanant de la Mairie et/ou de la gendarmerie.

fait a Pontarlier le 12 avril 1454
par Dwiral, Maire de Pontarlier..
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 13 Avr 2006 - 20:22

l'ancien prix obligatoire du pain devient nul et obsolete..

en effet, avec la mise en place de la grille des prix.. le pain est nouvellement concerne par les prix..

ainsi il a ete decide de modifier le prix obligatoire du Pain, et du mais en meme temps

article 1:

le pain se vend desormais a 7.45ecus.,le mais est a 3.90 le sac.


article 2:

toute persone qui ne suivra pas les nouveaux prix de la grille obligatoire de prix s'expose a des poursuites judiciaires...
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Poète



Nombre de messages : 11225
Date d'inscription : 10/01/2006

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyDim 4 Juin 2006 - 12:10

La ville de pontarlier n'a pas de grille des prix. Elle adapte les prix d'achat et revente en fonction des fluctuations économiques et compte sur les citoyens pour rester d'eux mêmes dans un certain réalisme.
Dans cette optique, voici ce que j'ai écrit sur la porte de la mairie :

je tiens à rappeler que certaines denrées doivent rester accessibles à tous et par conséquent ne doivent pas dépasser outrancièrement les prix suivants :

pain : 7.45
blé :14.50
Farine 17.50
Maïs : 3.90
Carcasses de cochon : 17
Carcasses de vache : 34
Stères de bois : 4.50

Le prix du poisson n'est plus limité à 18 écus

le mot "outrancièrement" n'a pas forcément la même signification pour tous. Mais on peut compter sur la logique des habitants pour ne pas acheter les produits les plus chers. De son côté, la mairie s'arrange autant que possible pour mettre en vente des produits aux tarifs ci-dessus pour freiner certaines envies.

Les salaires sont règlementés :

0 à 4 points : 16
5 à 9 : 20
10 à 14 : 22
15 à 19 : 24
Revenir en haut Aller en bas
Rubella
Moulin à paroles
Rubella


Féminin Nombre de messages : 2091
Age : 36
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 09/05/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 30 Juin 2006 - 1:09

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.4 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.6 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 30 juin 1454
par la fille-maire Rubella de la Motte-Minou
Revenir en haut Aller en bas
gundard
Pipelette
gundard


Nombre de messages : 1794
Date d'inscription : 29/05/2006

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret du 08 janvier 2007   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyLun 8 Jan 2007 - 13:58

DECRET RELATIF AU MARCHANDAGE:

Toutes personnes ne résidant pas à Pontarlier et désirant vendre des Marchandises sur le Marché devront demander ET attendre une Autorisation Individuelle auprès du Maire ou du CaC de Pontarlier.
Art.1 Cette Autorisation Individuelle peut nécessiter une déclaration d'inventaire avant ET après le séjour du marchand à Pontarlier.
Art.2 Cette Autorisation Individuelle peut contenir une ou plusieurs clauses définies par la Mairie (par exemple):
- Grille de Prix Minimum et Maximum
- Taxe Forfaitaire ou Pourcentage sur la Valeur des marchandises vendues.
- Interdiction d'achat ou de vente d'une ou plusieurs marchandises spécifiques.
Art.3 Toutes personnes non Pontissalienne vendant sur le Marché sans avoir obtenues ou en ne respectant pas les clauses de cette Autorisation seront poursuivis au motif d'escroquerie au Tribunal et devront verser à la Mairie une amende de 50 écus + 10% de la valeur de l'infraction, l'amende sera doublée en cas de récidive et triplée en cas de 2e récidive.
Revenir en haut Aller en bas
rougail
Bavard
rougail


Masculin Nombre de messages : 1323
Localisation : ici ou là
Date d'inscription : 07/12/2006

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyMer 18 Avr 2007 - 16:43

DECRET portant sur les ventes de produits stratégiques par la mairie de Pontarlier

Art.1 - Le fer en vente à la mairie est RÉSERVÉ aux forgerons de Pontarlier.

Art.2 - La laine en vente à la mairie est RÉSERVÉE aux tisserands de Pontarlier.

Art.3 - Les peaux en vente sur les marchés joueurs et mairie sont RESERVEES aux tisserands de Pontarlier

Art.4 - Les carcasses de bestiaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉES aux bouchers non éleveurs de Pontarlier.

Art.5 - les couteaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de Pontarlier.

Art.6 - les seaux en vente à la mairie sont RÉSERVÉS aux éleveurs de bovins de Pontarlier.

Art.7 - Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public

Fait à Pontarlier le 18 avril de l'an de grâce 1455,
par le sieur Rougail, bourgmestre de Pontarlier
Revenir en haut Aller en bas
lunnard
Réservé
lunnard


Nombre de messages : 82
Age : 35
Localisation : Si tu ne l’as point déjà trouvé c’est qu’il est dès lors trop tard pour toi
Date d'inscription : 16/11/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyMar 12 Juin 2007 - 1:46

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Decretthobs6
Revenir en haut Aller en bas
leconquerant
Moulin à paroles
leconquerant


Nombre de messages : 2093
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 31/01/2006

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 10 Juil 2008 - 11:33

Les décrets et lois municpaux de Pontarlier en vigueur sont visibles ici

http://le-pontarlier.forumsactifs.com/lois-et-traites-de-la-municipalite-f4/
Revenir en haut Aller en bas
crro
Exubérant
crro


Masculin Nombre de messages : 1609
Age : 33
Localisation : Taverne pontissalienne
Date d'inscription : 30/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 8 Mai 2009 - 23:02

Les lois et décrets en vigueur à Pontarlier sont visibles et mis à jour ici même :

http://le-pontarlier.forumsactifs.com/lois-et-decrets-municipaux-f34/
Revenir en haut Aller en bas
Elfriede
Volubile
Elfriede


Nombre de messages : 2877
Date d'inscription : 01/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptySam 24 Oct 2009 - 20:02

Decret relatif à la législation des salaires à Pontarlier

Citation :
Décret relatif aux salaires en usage à Pontarlier

La grille salariale suivante s'impose à tout employeur embauchant des journalier sur des
propriétés situées à Pontarlier :



- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus minimum par journée de travail,

- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus minimum par journée de travail,

- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus minimum par journée de travail


Decret voté le 11 Octobre de l'An 1457 par le conseille municipal,

Le Maire Draugaran
Revenir en haut Aller en bas
Elfriede
Volubile
Elfriede


Nombre de messages : 2877
Date d'inscription : 01/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptySam 24 Oct 2009 - 20:02

Citation :
Decret Municipal sur le Paiement des Impôts



Article 1 : Des généralités

Alinéa 1
Tout citoyen résident à Pontarlier est soumit à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction des champs et échoppes.

Alinéa 2
L'impôt est calculé selon la taxe comtale hebdomadaire le CAC en fonction du nombre d’habitant, de champ et d’échoppe.

Alinéa 3
Tout citoyen pontissalien a le droit de demander des explications sur le calcul de l'impôt.


Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :

Alinéa 1
Tout citoyen pontissalien ne payant pas son impôt deux semaines après l'imposition se verra privé d'une partie de ses droits :
- Interdiction de participer aux activités misent en place par la municipalité ou des gains sont à gagner.
- Interdiction de se présenter au poste de conseiller municipal
- Interdiction de se présenter à une élection municipale

Alinéa 2
Tout citoyen pontissalien ne respectant pas le présent décret peut se voir poursuivi en justice.

Alinéa 3
Sont exemptés du présent article, tout pontissalien étant en retraite avant de recevoir la taxe foncière.


Article 3 : Des cas de remboursement

Alinéa 1
Tout
citoyen pontissalien ayant fait retraite d’au moins deux mois, peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 2
Tout pontissalien au service de la Franche-Comté ou de l’Empereur ne se trouvant pas sur Pontarlier pendant au moins 3 semaines pour des raisons administratives (armée, prévôté, MA ou autres) peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 3
Pour tout remboursement, des justifications seront exigés afin de vérifier les explications du requérant.

Fait à Pontarlier le 24 Octobre de l'an de grâce 1457,
Par Dame Elfriede, bourgmestre de Pontarlier


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674055
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptySam 23 Jan 2010 - 21:03

Citation :
Décret relatif aux révoltes à la mairie
Toute personne qui s’est révoltée de manière illégale contre la mairie de Pontarlier dans le but de déstabiliser le pouvoir en place et de déstabiliser la trésorerie de la ville et du marché, et ce, pour deux révoltes consécutives ou plus, se verra interdit de présenter sa candidature à l’élection municipale de la ville pour une durée de trois mandats après la condamnation.Si une candidature de révolté récidiviste a quand même lieu, le candidat pourra faire l'objet à de poursuites judiciaires.

Le présent décret ne prend pas en compte les révoltes autorisées par le Parlement de Franche-Comté, qui sont elles, totalement légales.
Revenir en haut Aller en bas
Bobyzz
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Bobyzz


Masculin Nombre de messages : 5095
Age : 39
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 31/01/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyDim 4 Avr 2010 - 10:09

Citation :
Décret relatif à la grille des salaires minimum à Pontarlier


15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Tout employeur à Pontarlier se doit de respecter le décret en vigueur, sous peine de poursuite pour esclavagisme par la justice franc - comtoise.

Le présent décret annule et remplace tous les précédents.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 2 avril 1458
Promulgué par le Maire de Pontarlier, Bobyzz de Sparte le 4 avril 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
http://sparte.forum-actif.net/index.htm
Invité
Invité




Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 21 Mai 2010 - 18:34

Citation :
Charte des Conseillers Municipaux de Pontarlier


Pour postuler au poste de Conseiller Municipal, il faut être résident de Pontarlier depuis une durée minimum d'un mois.

Tout conseiller est soumis au respect de cette charte sous peine de se voir demis de ses fonctions.

Pour
l’ensemble des conseillers :


- Tout conseiller doit être présent au quotidien
- Tout conseiller doit participer aux débats en cours
- Tout conseiller doit tenir informé le conseil municipal de la progression de son travail.
- Si un conseiller se voit dans l’obligation de s’absenter, il devra le faire savoir dans le lieu requis en indiquant la date de son retour.
- Le conseiller doit établir un bilan récapitulatif auprès du maire, le dernier jour du mandat de celui-ci.

- Tout conseiller démissionnaire fera de son mieux pour chercher un remplaçant, le présenter au conseil, puis après acceptation des membres du conseil et du maire, le former avant de partir.

Confidentialité du Conseil Municipal

Tout conseiller municipal à un devoir de réserve quant aux informations acquises dans l'exercice de ses fonctions, plus spécifiquement, a l'obligation et le devoir de ne pas divulguer les informations provenant de la partie privée du conseil municipal. Tout manquement à ce devoir sera passible d'une plainte pour Trahison ou Haute Trahison selon l'importance des informations transmises. La recevabilité des preuves ainsi que les peines encourues seront soumises à l'appréciation de la justice franc-comtoise.


Pour les conseillers de filières artisanales:

- Le conseiller doit établir une communication régulière auprès des
villageois dépendants de sa branche.
- Le conseiller se charge d’orienter, aider les villageois dans leur métier et dynamiser sa filière.
- Régulièrement, (deux ou trois jours), chaque conseiller devra faire le suivi de la population de sa branche (nombre total ; nouveau ; quittant)
- Chaque conseiller devra suivre le marché et lesproduits résultant de sa branche, en faisant un bref récapitulatif afin de savoir si il y a une surproduction ou une pénurie, et doit trouver des solutions en conséquence.

Les autres postes :

Le conseiller à la défense/GC:
Ce conseiller prend ses ordres au parlement et informe le conseil
municipal des dangers menaçant le village. Il coordonne alors les
actions des groupes assignés à la défense et tient le conseil municipal
informé quotidiennement de l'évolution de la situation.

Le gendarme
Il est en étroite communication avec le conseil municipal pour le tenir informé de l'activité de la prévôté.

Le représentant de l’église:
Il promulgue aux conseillers municipaux des conseils éclairés par la lumière d'Aristote.

Le tribun/ conseiller aux vagabonds:
Il assure le suivi des vagabonds quotidiennement. Il tient à jour la lettre d'accueil des vagabonds depuis son bureau (IG).Il les recontacte régulièrement en leur proposant son aide et leur promulgue des conseils personnalisés.

Le conseiller à la pêche:
Il aide les pêcheurs dans leur quête de poisson. Il les inscrit sur la carte, leur en explique le fonctionnement et tente de dynamiser son secteur en organisant diverses activités.

Le conseiller à l’animation:
Il se charge de créer et d’assurer des festivités en collaboration avec le
comité des fêtes les Pontissaoulards. Il n'est pas obligatoirement le
responsable au comité.Il informe le conseil municipal de l'actualité du comité.

L'adjoint au maire
Il l'aide à la rédaction des courriers et des annonces. Il est le porte-parole de la mairie et est donc garant de la communication.Il peut se voir
octroyer un mandat pour participer à la régulation du marché.
Il aide à la modération et l'archivage du forum.Il se charge d'accueillir
et guider les nouveaux conseillers, et s'assure de l'assiduité de chacun.
Il a pour rôle de relancer et tempérer les sujets de discussion


Le conseiller au commerce municipal
Il n'a aucun pouvoir décisionnel concernant l'économie pontissalienne et
le maire a toujours en charge la décision finale. Le conseiller au commerce municipal est simplement là pour soutenir le maire dans ses décisions et le décharger si besoin. Il est aidé dans cette tâche par l'adjoint.
Le conseiller au commerce municipal a pour but de soutenir les responsables de filière en cas de besoin et de chercher avec eux une solution adaptée à tout problème. Il surveille de près le stock et le trésor municipaux afin de conseiller le maire quant à leur gestion. Il est chargé de prendre contact avec les autres mairies dans le but d'établir des collaborations économiques profitables à Pontarlier. Il collabore donc avec les marchands ambulants ayant l'agrément du conseil municipal. Le maire peut décider de lui
octroyer les clés de la salle où se déroule le commerce comtal entre les
mairies Franc comtoises et le comté. Cette salle se trouve au château
de Dole, et le maire devra donc faire la demande au Commissaire au
Commerce comtal

Amendé à Pontarlier le 2 Novembre de l'an de grâce 1457,
Par Dame Elfriede, bourgmestre de Pontarlier
Modifié par le Conseil municipal et le maire Goclad Von Dumd de Sparte le 21 Mai 1458
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 21 Mai 2010 - 18:35

Citation :
Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Pontarlier en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Pontarlier et y vendant des marchandises sans autorisation du maire.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Décret voté par le Conseil Municipal de Pontarlier
Promulgué par le Maire Goclad Von Dumd de Sparte le 21 Mai 1458
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret d'interdiction de la spéculation   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 6:49

Citation :
Décret d'interdiction de la spéculation


La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier
La
spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises
sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même
marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:01, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret relatif à la création de pénurie   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 6:59

Citation :
Décret relatif à la création de pénurie


Le
fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de
marchandise est interdit à Pontarlier et est considéré comme un trouble à
l'ordre public.
La récidive est une trahison envers la population Pontissalienne

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:01, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret relatif à l'abus de position dominante    Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 7:00

Citation :
Décret relatif à l'abus de position dominante




Toutes
actions économiques ou commerciales concertées, conventions, ententes
expresses ou tacites ou coalitions, notamment lorsqu'elles tendent à
provoquer la hausse artificielles des prix, sont passibles d'accusation
pour escroquerie.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret relatif à l'encombrement volontaire du marché   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 7:03

Citation :
Décret relatif à l'encombrement volontaire du marché



Le
fait de mettre en grande quantité sur le marché de Pontarlier une
denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu
d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui
se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs
Ce
fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en
conséquence, que le contrevenant soit Pontissalien ou étranger, qu'il
produise ou qu'il importe la marchandise.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:09, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 7:05

Citation :
Décret relatif aux établissements de commerce



Alinéa 1 :

Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer.
Alinéa 2 :
Tout
propriétaire d'un établissement de commerce à Pontarlier doit avoir
Pontarlier pour lieu de résidence, afin d'assurer le bon fonctionnement
de son commerce, et donc de l'économie de la ville.
Alinéa 3 :
Toute vente qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux lois et décrets Franc-Comtois et Pontissaliens.
Alinéa 4 :
Pour le cas particulier des tavernes, les plats vides sont interdits sauf si il est stipulé qu'il s'agit d'un don à la taverne.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:10, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 7:06

Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants


Tout marchand et voyageur de passage à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une ou deux journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.
La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.



Décret adopté par vote du conseil municipal le 9 décembre 1458
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 11 décembre 1458


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054


Dernière édition par Verania le Jeu 7 Juil 2011 - 7:23, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Décret exceptionnel de régulation des prix   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 7 Juil 2011 - 7:08

Citation :
Décret exceptionnel de régulation des prix




En raison des récents abus, le prix maximum du pain est fixé par le présent décret à 6 écus par miche de pain.
Toute
personne, institution ou organisation, pontissalienne ou étrangère au
village mettant en vente du pain au dessus de ce prix sera passible
d'une mise en accusation pour Trouble à l'ordre public.
Le présent décret est applicable dès sa publication ce mercredi 15 décembre et pour une durée de 5 jours.



Décret promulgué par la Maire de Pontarlier, Akina von Dumb le 15 décembre 1458

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
Delfia
Moulin à paroles
Delfia


Féminin Nombre de messages : 2110
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 13/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG: Delfia
Type de personnage: PJ

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyDim 11 Mar 2012 - 20:48

Citation :
Décret sur les salaires ( BRUT)

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques


Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants

Tout marchand et voyageur de passage à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le maire.

Une Autorisation Municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour lors de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.


Citation :
Décret relatif au Marché

Le 22 Janvier 1460,

Nouveau décret sur les prix du marché

A compter de ce jour, le 22 janvier 1460, toutes les laines au prix inférieur ou égal à 11.75 écus TTC seront réservés exclusivement à la Mairie. Tout achat par quiconque à un prix inférieur ou égal à 11.75 écus TTC sera passible de poursuites. Un avertissement au préalable sera transmis.


Citation :
Le bois ne sera vendu exclusivement par la Mairie au prix de 4,30 écus la stère toute personne souhaitant vendre du bois sur le marché de Pontarlier est prié de contacter la Mairie


Citation :
Le poisson en vente sur le marché de Pontarlier et n'excédant pas 17 écus est réservé pour la Mairie tout achat sous ou à ce prix peut être passible de poursuite, un avertissement au préalable sera transmis.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.
Revenir en haut Aller en bas
Delfia
Moulin à paroles
Delfia


Féminin Nombre de messages : 2110
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 13/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG: Delfia
Type de personnage: PJ

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyDim 11 Mar 2012 - 20:52

Citation :
Le 22/02/1460,

Nouveau décret sur les stères de bois.

La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la mairie. Tout ceux se trouvant sur le Marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers et forgerons. La quantité d'achat est dorénavant limité à 6 stères maximum par jour et par personne résidant à Pontarlier pour les boulangers. Cette quantité maximale est ramenée à 3 stères pour les charpentiers et à 2 stères pour les forgerons.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.


Abrogé par Thomas du Val d'Allon, Maire de Pontarlier, le 28/05 1460 après vote favorable du Conseil Municipal.
Revenir en haut Aller en bas
Delfia
Moulin à paroles
Delfia


Féminin Nombre de messages : 2110
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 13/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG: Delfia
Type de personnage: PJ

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyDim 11 Mar 2012 - 22:40

Citation :
Grille de prix maximum de Pontarlier - Prix Hors Taxes (HT)

Cultures :

Blé : 12.00 écus
Légumes : 9.00 écus
Mais : 3,40 écus

Éleveurs :

Demi-Quintal de vache : 30.00 écus
Demi-quintal de carcasse de cochon : 15.15 écus
Laine : 12.15 écus
Lait : 9.50 écus
Peau : 15.15 écus

Divers :

Fruit : 9.50 écus
Minerai de Fer : 20.00 écus (ventes réservées mairie)
Stères de bois : 4.30 écus (vente réservées mairie)

Meuniers :

Farine : 14.00 écus

Boulanger :

Pain : 6.20 écus
Toutes miches de pain à un prix égal ou inférieur à 5.75 écus sont réservés à la Mairie.

Boucher :

viande : 18.50 écus

Forgeron :

Casque : 157.00 écus
Couteau : 16.00 écus
épée : 200.00 écus
Hache : 160.00 écus
Seau : 42.00 écus

Charpentier :

Barque : 100.00 écus
Petite échelle : 26.00 écus
Grande échelle : 75.00 écus
Manche : 9.00 écus
Rame : 20.00 écus
Sceau non cerclé : 26.50 écus
Coque : 34.75 écus
Fût : 11.75 écus

Tisserand :

Bouclier : 67 écus
Corde : 49.15 écus

Pêche :

Poisson : 18.50 écus
Tout les poissons à un prix égal ou inférieur à 17.00 écus sont réservés à la Mairie.

Décret adopté par vote du conseil municipal le 12 février 1460
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Delfia Namia le 12 février 1460


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054



Citation :
Tarif Rachat Maximum Mairie

Poisson : 17 écus
Laines : 11.75 écus
Miches de pain : 5.75

Décret adopté par vote du conseil municipal le 12 février 1460
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Delfia Namia le 12 février 1460


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
Delfia
Moulin à paroles
Delfia


Féminin Nombre de messages : 2110
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 13/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG: Delfia
Type de personnage: PJ

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 22 Mar 2012 - 10:12

Citation :
Décret sur les Stères de Bois





La vente de stère de bois sur le marché est uniquement autorisée par la Mairie.

Tout ceux se trouvant sur le marché sont réservés uniquement à l'usage des boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers.

La quantité d'achat est dorénavant limitée à un nombre prédéfini maximum de stères par jour et par personne pour les résidents de Pontarlier.

Cette quantité maximale s'élève à 6 stères pour les boulangers, à 3 stères pour les charpentiers, à 2 stères pour les forgerons et à 2 stères pour les fromagers.

Pour les non-résidents à Pontarlier, il convient de prendre contact avec la Mairie avant tout achat de stères de bois.

La mairie de Pontarlier se réservera donc le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal
Promulgué par la Maire de Pontarlier, Delfia Namia le 21 mars 1460


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054

Abrogé par Thomas du Val d'Allon, Maire de Pontarlier, le 28/05 1460 après vote favorable du Conseil Municipal.
Revenir en haut Aller en bas
Lecy.Anne
Exubérant
Lecy.Anne


Féminin Nombre de messages : 1499
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/07/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Lecy.anne
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptySam 21 Sep 2013 - 14:36

Voici les décrets en place à Pontarlier, à partir du 20 septembre 1461:

Décret sur les Stères de Bois a écrit:
Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.
L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.
En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par ecy.Anne,
Bourgmestre de Pontarlier,
Le 20 septembre 1461.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Décret relatif à la Dérégulation du Marché a écrit:
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par ecy.Anne,
Borgmestre de Pontarlier,
Le 20 septembre 1461.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Décret relatif aux Marchands Ambulants a écrit:

Décret relatif aux Marchands Ambulants
Tout marchand de passage à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.
La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Dame Delfia,
Le 22 janvier 1461


Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054

Décret sur la Grille des Salaires Minimum à Pontarlier a écrit:
Décret sur la Grille des Salaires Minimum à Pontarlier

15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Tout employeur à Pontarlier se doit de respecter le décret en vigueur, sous peine de poursuite pour Esclavagisme.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par ecy.Anne,
Bourgmestre de Pontarlier,
Le 20 septembre 1461.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert
Revenir en haut Aller en bas
Lodwig
Réservé
Lodwig


Nombre de messages : 141
Date d'inscription : 29/11/2013

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyMar 25 Fév 2014 - 18:31

Décrets en place à partir du 25 Février 1462




#Décret relatif aux Marchands Ambulants et étrangers :

#Décret sur les stères de bois:

#Décret relatif à la Dérégulation du Marché:

#Décret sur la Grille des Salaires Minimum à Pontarlier:
Revenir en haut Aller en bas
Lecy.Anne
Exubérant
Lecy.Anne


Féminin Nombre de messages : 1499
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/07/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Lecy.anne
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyLun 14 Avr 2014 - 19:41

Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 14 avril 1462:

Citation :
Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054

Citation :
Décret sur la Grille des Salaires Minimum à Pontarlier

15 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
17 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
19 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
21 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Tout employeur à Pontarlier se doit de respecter le décret en vigueur, sous peine de poursuite pour Esclavagisme.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par lecy.Anne,
Bourgmestre de Pontarlier,
Le 20 septembre 1461.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert
Revenir en haut Aller en bas
Lecy.Anne
Exubérant
Lecy.Anne


Féminin Nombre de messages : 1499
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/07/2013

Feuille de personnage
Pseudo IG: Lecy.anne
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyVen 9 Mai 2014 - 18:32

Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 07 Mai 1462:

Citation :
Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyLun 26 Mai 2014 - 22:10

Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 26 Mai 1462:

Citation :
Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier EmptyJeu 29 Mai 2014 - 10:45

Dwiral a écrit:
Décrets en vigueur à Pontarlier en date du 26 Mai 1462:

Citation :
Décret d'interdiction de la Spéculation, sur le marché Pontissalien.

La spéculation est une escroquerie interdite à Pontarlier.

La spéculation consiste à acheter, à titre individuel, des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé ou égal n'est pas répréhensible.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par la Bourgmestre de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 14 Avril 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret sur les Stères de Bois

La vente de stère de bois sur le marché est autorisée pour tous dans la mesure où le tarif de chaque stère vendue n'excède pas 4.30 écus.

L'achat de stère de bois sur le marché est autorisée pour toute personne pouvant justifier le besoin d'un tel produit. La quantité d'achat n'est pas limitée mais ne doit pas nuire à l'approvisionnement des autres habitants. Une telle action serait considérée comme une création de pénurie et soumise à la législation en vigueur.

En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

Décret adopté par le conseil municipal.
Promulgué par la Maire de Pontarlier,
Damoiselle Lecy.Anne,
Le 20 septembre 1461

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif à la Dérégulation du Marché

Toute action visant à la dérégulation du marché est passible de poursuite :

-La mise à l'achat ou à la vente d'une grande quantité de produits est soumise à une autorisation préalable de la mairie. L'achat d'une quantité de denrées alimentaires supérieure à six points de faim (3 pains ou 3 poissons ou 3 viandes ou 6 légumes ou 6 bouteilles de lait ou 6 maïs...) est également soumis à une autorisation municipale.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public au motif d'une création de pénurie (achat) ou d'un encombrement du marché (vente). En cas de doute, prendre contact avec la mairie.

La mise en place d'accords commerciales de tout genre visant à la hausse artificielle des tarifs sans le consentement préalable de la mairie est passible de poursuite pour escroquerie.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 632479Sceauvert

Citation :
Décret relatif aux Marchands Ambulants et aux Etrangers

Tout marchand de passage et étranger à Pontarlier souhaitant intervenir sur le marché devra obligatoirement contacter le Maire.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché, sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour trois journées de voyage au départ du village, suivant sa destination.

La mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Décret adopté par vote du conseil municipal,
Promulgué par le Maire de Pontarlier,
Messire Lodwig,
Le 25 février 1462.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054



Citation :
Décret relatif à la valorisation de la pêche

Vu la pénurie de poissons sur le marché municipal,
Vu la sous-exploitation du lac de Pontarlier, pourtant richesse de notre Cité,
Vu qu’on ne peut pas taper sur les vaches, parce que c’est mal et parce qu’il n’y en a déjà pas des masses dans notre Cité,
Vu l’Ancienne et Vénérable Tradition Pontissalienne qui veut que le vendredi soit une journée passée sur le lac municipal,

Moi, Dwiral de Sainte Binouse, Bourgmestre légitimement élu de Pontarlier décrète, en accord avec le conseil municipal :

Chaque citoyen pontissalien devra obligatoirement pêcher chaque vendredi de chaque semaine, à pied ou en barque.

Aucune dérogation ne sera acceptée et la mairie de Pontarlier se réserve le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public voire pour Trahison en cas d'infraction.
Exeption sera faite pour les Pontissaliens en garde sur les murs de notre citée.

Décret adopté par le conseil municipal,
Promulgué par Dwiral,
Bourgmestre légitimement élu de Pontarlier,
Le 27 mai 1462.

Décrets municipaux de la ville de Pontarlier 091019043725755744674054
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty
MessageSujet: Re: Décrets municipaux de la ville de Pontarlier   Décrets municipaux de la ville de Pontarlier Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Décrets municipaux de la ville de Pontarlier
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Décrets municipaux de la ville de St Claude
» Décrets municipaux de la ville de Poligny
» Décrets municipaux de la ville de Vesoul
» Décrets municipaux de la ville de Luxeuil
» Décrets municipaux de la ville de Vesoul

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: Les décrets municipaux-
Sauter vers: