Le château de Dole

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 Fonctionnement de la Commission

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Artifice
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MessageSujet: Fonctionnement de la Commission   Ven 1 Fév 2013 - 13:00

Est-ce que je balance tous les points du plan de travail en une fois ?
Ou j'attends de voir l'évolution des débats lancés et je rajoute petit à petit ?

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Kalvin.
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Ven 1 Fév 2013 - 13:22

pas à pas l'oiseau fait son nid.
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ilays
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Ven 1 Fév 2013 - 13:35

oui petit à petit c'est bien

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Louisette
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Sam 2 Fév 2013 - 10:20

Un à un, sinon on va finir par se perdre.

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Artifice
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Dim 3 Fév 2013 - 23:33

HRP : bon désolé mais soucis de connexion internet donc je serai pas fort présent dans les jours à venir sauf si le problème est vite résolu par les techniciens. Je passe dés que je sais mais les débats déjà lancé peuvent se poursuivre durant ce délai.

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Lara....
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Dim 24 Fév 2013 - 14:46

Youla je l'avais pas vu arriver ! Je vais fouiner.

En clair on a les sujets à étudier dans cette salle, et on en débat dans cette salle jusqu'à arriver à quelque chose de concluant qui sera soumis au conseil ?

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Leif a écrit:
Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Dim 24 Fév 2013 - 18:41

En effet.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Lun 25 Fév 2013 - 10:40

On fait un peu comme une seconde salle du BDD

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Leif a écrit:
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Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
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Imladris
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Lun 25 Fév 2013 - 11:16

oui en quelque sorte...

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Lun 25 Fév 2013 - 23:53

Sauf que le BDD ne propose pas des projets.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Mer 13 Mar 2013 - 18:42

Question pratique, je pense que pour chaque projet ou modification à présenter au parlement, je créerai ici le texte final (ou autres) à proposer et sera à transférer au parlement privé ou public par le Franc-Comte vu que je ne peux poster directement là-bas.

Cela vous semble bon comme procédé ?

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Mer 13 Mar 2013 - 18:46

oui c'est bien
ou passe par le PP sinon ca marche aussi Wink

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Mer 13 Mar 2013 - 18:50

(le PP ne modère pas cette partie du forum ^^)

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Mer 13 Mar 2013 - 19:01

(oups désolée )

ou retranscrire le texte au PP ce n'est pas possible ? Rolling Eyes


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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 12:29

Ici les textes finaux et une salle pour les débats me semble être la bonne solution !
Je pense aussi qu'il serait utile de créer une liste des membres de la commission justice, avec au sein de celle ci des juristes en fonction...!
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 14:28

La liste des membres est en annonce ou en post-it....

Retranscrire au PP, alors que déplacer directement la proposition me parait plus simple.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 14:39

Suite à la demande de visibilité de la Commission, que je trouve juste, j'ai fait la demande auprès des admins pour que ce soit le cas.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 14:50

aucun problème pour moi
ça me semble normal

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 15:32

c'est très bien je trouve

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 16:19

ok ! Mais il faudrait une liste à jour des membres.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 16:21

la liste n'a pas changé depuis le départ, certain participent juste plus que d'autres en fait.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 16:24

Alors, il suffit de la remettre à jour et d'enlever les personnes qui ne participent pas, est ce possible ?

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 16:26

pourquoi faire ?
certains ont moins de temps que d'autre mais cela ne veut pas dire qu'ils ne participerons jamais.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 17:43

Ilays, il faut que cette commission soit active et il ne doit pas avoir d'intervention sans compréhension dés le début du sujet.
Les personnes n'intervenant que rarement voire jamais n'ont pas à en faire partie, c'est simplement du bons sens.
C'est exactement comme un membre élu du conseil ou un maire qui ne fait rien, il sert à quoi alors ! Si c'est pour faire bien sur une carte de visite, je trouve cela ridicule et pauvre!

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 17:50

sauf que les membres de cette commissions ont d'autres travail derrière comme justement, maire, parlementaire, gendarme ... ils ne sont pas élus par le peuple, ils sont la en tant que bénévole pour améliorer les choses.
je vois pas de quel droit on leur mettrait la pression pour venir tant de fois et débattre un nombre x de fois ...


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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 20:30

Ilays où est passée ta raison ? Les membres de cette commission ne sont que des juristes sélectionnés ou alors je me trompe ! D'ailleurs c'est possible vu que la seule liste que j'ai vu ne me nomme même pas alors que l'on m'a demandé d'en faire partie.
A mon humble avis doivent faire partie de cette commission :
Chef maréchaux ou responsable de la sécurité de leur ville (GC)
Gendarmes ( et encore)
Juge (ancien ou en poste)
Procureur (idem juge)
Prêvot (idem juge et proc)
Avocats

Je dis non pour les maires, ils ne sont point juristes, par contre imposer aux maires un responsable justice dans les CM serait une bonne chose (maréchal en titre, autre, ou gendarme), comme cela se passe à Pontus!

N'êtes -vous pas de cet avis ? Bien entendu des personnes qui s'engagent à intervenir en temps et en heure (pas comme un cheveu sur la soupe et n'ayant ni suivi ni rien compris au débat)
Il est nécessaire que nous nous engagions à travailler pour cette commission, sans engagement , tu es rayé de la liste.

Voici l'avis de Cassy qui en a marre des choses mal faites.



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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 21:54

Que des juristes ? Je n'en suis pourtant pas un...

Dame, il faut surtout se mettre d'accord, sur lebut de cette commission: élaborez des lois, ou améliorer la Justice en général ? L'un et l'autre exigent des compétences différentes... Et surtout, dans le deuxième cas, il faut trouver un maximum d'acteurs de la Justice, y compris ceux qui l'appliquent sur le terrain !

Je suis donc d'accord avec Ilays: nous sommes ici volontairement, et on participe comme on peut, et surtout si on a quelque chose à dire. Pas la peine de faire jurer quoi que ce soit...
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casiope
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 14 Mar 2013 - 23:23

Gendarme Joris, vous faites partie de la justice, alors ? Une commission par définition est une réunion de personnes œuvrant dans un domaine pour faire avancer celui-ci. Il ne faut ni pas assez, ni trop de personnes mais que celles-ci travaillent régulièrement et s'intéressent aux sujets et y participent! Si nous avions besoin des avis de ceux qui font appliquer la loi, rien ne nous empêche de faire des sondages!

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Ven 15 Mar 2013 - 7:44

en tant que gendarme donc affilié à la prévoté il est de bon ton je trouve d'avoir joris parmis nous.

Citation :
Si nous avions besoin des avis de ceux qui font appliquer la loi, rien ne nous empêche de faire des sondages!

et qui fait appliquer les lois sinon la justice ?

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Ven 15 Mar 2013 - 12:52

Ilays, bien sûr, mais je reprends : la commission justice, comme toute commission doit être composée d'un certain nombre de personnes, souvent présentes et travaillant vraiment. ces personnes sont issues de la branche justice. Mais je suis pour un nombre restreint, les sondages pour savoir si nous avons composé correctement, auprès des autres membres de la justice passée ou présente, pour avis!

Ais-je été claire cette fois?
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Mar 19 Mar 2013 - 19:30

Je ne vais pas commencer à gendarmer ici...

Les personnes ayant montré un intérêt pour la commission ont leur accès, vu que maintenant la commission est visible pour tous, il se peut que d'autres voient les débats et soient intéressés à venir travailler avec nous.

je remet donc les choses au clair aussi :
la Commission travaille sur la justice et non les lois sauf bien entendu les lois concernés par la justice, ça va de soit.

Le plan de la Commission est là pour vous montrer les différents sujets.

Bref, suite à la finalisation du projet du dossier Unique, il y aura une série de points à modifier dans les lois. Ce dont, je m'occupe personnellement...

Je vais donc ensuite créer d'autres débats du plan.

Pour finir, nous ne sommes pas là pour critiquer la participation des autres, intervenez quand vous le voulez et ne vous mêler pas des autres. Nous ne sommes pas au parlement ou à l'Agora mais ici pour travailler sereinement donc merci de tenir compte de ça !

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 28 Mar 2013 - 13:13

J'ai plus ou moins mis à jour le plan de travail en barrant ce qui déjà en cours de débat, ce qui a déjà été adopté par le parlement (projet sur la prévôté par exemple, ...). Comme ça vous voyez ce qui restera à débattre, surtout des points plus précis.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 18 Avr 2013 - 0:09

Bon je ne sais pas si j'ai bien fait, mais après avoir créé le sujet du projet sur l'adoption du dossier unique ici, je l'ai transféré directement aux séances publiques (je n'avais pas la possibilité en privé).

Si ça pose problème, on fonctionnera autrement. Si cela ne pose pas problème, je continuerai ainsi...

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 7:20

sont bien plus enclin à débattre sur les autres débats de justice que celui de notre dossier unique... A se demander si cette Commission sert à quelque chose ...

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 8:35

moi je dis, qui ne dis mot consent artifice

lui fait un clin d'oeil

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 11:12

Il faut peut-être les relancer ? Sad

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 11:19

Force et courage l'ami, froce et courage.
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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 12:55

désolé

j'ai relancé mais je dois dire que je perdu mon temps sur une affaire...

j'ai avancé sur les sujets

n'hésitez pas à m'envoyer un mp pour bousculer le Parlement, ils aiment ça, être bousculé Laughing

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 21:20

Imla, je me pose quand même une question...

je ne suis pas contre de faire un test mais tout et imbriqué, la procédure est écrite dans nos lois... Puis faut de nouveaux locaux.

Peut-être dire à Héloise qu'elle vienne me trouver. Ici ou en privé pour lui expliquer.

Car un test alors qu'il faut discuter sur les détails, les changements de lois. A part faire une affaire fictive, et encore c'est faire suivre le dossier par rapport au plan créé.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   Jeu 25 Avr 2013 - 21:23

Et tu m'as pas dit si l'envoi par moi-même en séance publique du débat créé ici ne pose pas soucis ? sinon je le fais pour l'abolition des gravures tant qu'on y est.

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MessageSujet: Re: Fonctionnement de la Commission   

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