Le château de Dole
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 [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur

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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptySam 12 Jan 2013 - 20:26

je ne sais pas combien de jour il reste...

Mais on ne pourra pas dire que les comtois ne sont pas constructifs...
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Leif
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyDim 13 Jan 2013 - 13:51

Je trouve même, et sans parler pour une majorité.
Mais la Franche-Comté aime le constructif et la cohérence, c'est indéniable.
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyDim 13 Jan 2013 - 17:50

On est dans les échéances, je fais parvenir le texte à l'Empereur ce soir.

merci pour le travail des participants.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyDim 13 Jan 2013 - 18:48

L'empereur est déjà au courant du texte

mais il faut faire parvenir à la Savoie, la Lorraine et l'empereur de manière officielle
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyLun 14 Jan 2013 - 12:31

Si vous pouvez nous donner un retour de l'affaire... et de la réponse hautement prévisible des autres régnants
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 10:34

Kalvin, as-tu un retour quelconque?

Le travail constitutionnel ne pourra pas avancer sans savoir ce qui adviendra du Royaume...




Au passage, où es est la commission Justice? Je ne sais même pas si il y a eu un appel à candidature ou si on a invité les anciens juges ou procureurs dont je fais partie
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 11:25

Pour vous répondre quand à la dernière annonce du 8 janvier 1461.

Citation :
Que nous poursuivons l'appel à candidatures pour la Commission Justice qui sera prochainement mise en place et qui aura pour objectif d'analyser et de corriger le volet justice et l'appareil judiciaire Comtois. Vos candidatures sont également à adresser directement au Procureur.

et avant ça le 28 décembre 1460 la seconde annonce

Citation :
Que nous poursuivons l'appel à candidatures pour la Commission Justice qui sera prochainement mise en place et qui aura pour objectif d'analyser et de corriger le volet justice et l'appareil judiciaire Comtois.

La première annonce en date du 19 décembre 1460

Citation :
Qu'après débat, le parlement a voté à la majorité absolue en faveur de la mise de la mise en place d'une commission en vue d'analyser et de corriger le volet Justice et l'appareil Judiciaire Comtois.
Les candidatures à cette commission peuvent dores et déjà être envoyées à Messire Artifice d'Ollivaud, en sa qualité de Procureur de Franche-Comté.

Vous êtes donc tout naturellement convié. Smile
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 11:33

Dois-je sérieusement envoyer ma candidature?

Sinon Kalvin, pour le Royaume, tu as un retour?
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 11:36

Non juste lui dire que vous souhaitez participer.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 11:38

tu ne fais pas partie du bureau de droit ? tu n'es plus avocat ? (car les deux ont été prévenu aussi).

Bien, un simple courrier aurait suffit mais c'est bon je te note... Les accès seront donné quand j'aurai fini toute la préparation pour que tout le monde débute les débats en même temps. Vous serez prévenu par courrier (et par mail quand vous serez rajouté au groupe de la Commission).
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 11:39

C'est noté, merci artifice.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 12:15

Je ne suis plus membre du BDD suite à un désaccord avec Lysiane

Je suis toujours avocat mais je reconnais que je ne vois pas toujours ce qui s'y passe (je ne sais pas pourquoi...)

Donc oui, je souhaite faire partie de la commission... Après tout j'étais dans l'ancienne commission Justice

Mais bon on dévie ^^

J'espère que Kalvin verra ma demande ^^
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 12:59

c'est moi le Président de la Commission, pas Kalvin ^^
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 13:01

je pense qu'il parlait de cette demande artifice Wink

Imladris a écrit:

Sinon Kalvin, pour le Royaume, tu as un retour?
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyJeu 17 Jan 2013 - 21:45

ah oui Laughing désolé.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyVen 18 Jan 2013 - 9:57

Dsl, c'est deux derniers jours ont été assez difficile et je n'ai pas donné de suite particulière au débat, j'espère que vous m'en excuserez. Je viens de voir la demande et vais tacher de relancer la discussion.

Entre nous Imladris, je ferais bien cela à la Diète impériale plutot qu'au Kastel...

Navré mais mes disponibilités de ces derniers jours étaient vraiment mmmh fonctionnelles.

Je m'y atelle dès ce soir.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyVen 18 Jan 2013 - 10:49

aucun souci...

Je peux éventuellement lancer un débat en diète... mais ils préfèrent discuter de l'université impériale... ou de ton coté, de l'élection du représentant italien
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptySam 19 Jan 2013 - 20:11

Envoyé à l'Empereur et en chambre dorée pour discussion.

Je verrouille mais n'archive pas afin de relancer la discussion à venir
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 EmptyDim 20 Jan 2013 - 20:08

Archivage sur ordre de Sa Grandeur le Franc-Comte.
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MessageSujet: Re: [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur   [royaume] De sa disparition et du projet de l'Empereur - Page 2 Empty

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