Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Manga Chainsaw Man : où acheter le Tome 17 ...
Voir le deal
19.99 €

 

 [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende

Aller en bas 
+14
Lassa
Armael
shenkj_
gaetan59440
artaban
Fredyanne Van Ansel
Confucius
starkel
Alice du val d'haine
Debenja
jasona
Louisette
Sarani
Leif
18 participants
AuteurMessage
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 18:11

Citation :
- Article 2 : L'amende
L'amende est une sanction pénale prenant la forme d'une somme d'argent dont le montant est soumis à l'appréciation du juge dans le respect de la Charte du juge. L'accusé sanctionné d'une amende par le juge lors d'un procès, la paye immédiatement à la trésorerie de l'Empereur la somme d'au moins 1 écu et paye immédiatement le reste de l'amende par don au Comté. Ce mode de paiement s'appliquera chaque fois que la possibilité de payer de cette manière est réelle.
Sinon, le juge est habilité à décerner des amendes punitives classiques.
Tout contrevenant n'ayant pas payé l'amende tel que prévu dans le verdict du juge, sera poursuivi par la Cour de justice pour non paiement de l'amende.

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

Citation :
Pour : Leif
Contre :
Abstention :
Revenir en haut Aller en bas
Sarani
Volubile
Sarani


Nombre de messages : 2686
Date d'inscription : 09/05/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 19:23

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

Citation :
Pour :[2] Leif ; Sarani ;
Contre :[0]
Abstention :[0]
Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
Louisette


Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 20:52

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

Citation :
Pour :[3] Leif ; Sarani ; Loulou;
Contre :[0]
Abstention :[0]
Revenir en haut Aller en bas
jasona
Conteur
jasona


Féminin Nombre de messages : 4015
Age : 35
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 17/07/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: jasona
Type de personnage: PJ

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 21:44

Citation :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel

Citation:
Pour :[3] Leif ; Sarani ; Jasona
Contre :[0]
Abstention :[0]
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 37
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 22:05

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel


Citation :
Pour :[4] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb
Contre :[0]
Abstention :[0]
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Alice du val d'haine
Loquace
Alice du val d'haine


Féminin Nombre de messages : 852
Age : 43
Date d'inscription : 08/06/2012

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyJeu 13 Sep 2012 - 22:58

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel


Citation :
Citation:
Pour :[5] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice,
Contre :[0]
Abstention :[0]
Revenir en haut Aller en bas
starkel
Troubadour
starkel


Masculin Nombre de messages : 7284
Date d'inscription : 21/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyVen 14 Sep 2012 - 0:55

Citation :
Pour :[6] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel
Contre :[0]
Abstention :[0]

Citation :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
Confucius
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Confucius


Nombre de messages : 1406
Date d'inscription : 24/03/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyVen 14 Sep 2012 - 2:12

Citation :
Pour :[6] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius
Contre :[0]
Abstention :[0]

Citation :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Freydanne; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
Fredyanne Van Ansel


Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyVen 14 Sep 2012 - 11:05

Citation :
Pour :[8] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,
Contre :[0]
Abstention :[0]

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
artaban
Moulin à paroles
artaban


Masculin Nombre de messages : 2178
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 02/06/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyVen 14 Sep 2012 - 14:56

Citation :
Pour :[9] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban
Contre :[0]
Abstention :[0]

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
gaetan59440
Secret
gaetan59440


Masculin Nombre de messages : 58
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 21/08/2012

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptySam 15 Sep 2012 - 0:46

Citation :
Pour :[10] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan
Contre :[0]
Abstention :[0]

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
shenkj_


Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptySam 15 Sep 2012 - 10:19

Citation :
Pour :[11] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[0]
Abstention :[0]

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
Armael
Loquace
Armael


Féminin Nombre de messages : 871
Date d'inscription : 16/11/2011

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptySam 15 Sep 2012 - 20:06

Citation :
Pour :[11] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[0]
Abstention :[1] Armael

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Lassa; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
Lassa
Troubadour
Lassa


Féminin Nombre de messages : 5818
Date d'inscription : 24/08/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyLun 17 Sep 2012 - 4:33

Citation :
Pour :[12] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa
Contre :[0]
Abstention :[1] Armael

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Loulou; Sacraï; Mousseline; Artaban; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyLun 17 Sep 2012 - 6:02

Pour :[12] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa
Contre :[0]
Abstention :[2] Armael, Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Loulou; Sacraï; Artaban; Uriel
Revenir en haut Aller en bas
uriel
Loquace
uriel


Nombre de messages : 973
Localisation : Dole
Date d'inscription : 04/08/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyLun 17 Sep 2012 - 20:27

Citation :
Pour :[13] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel
Contre :[0]
Abstention :[2] Armael, Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Loulou; Sacraï; Artaban
Revenir en haut Aller en bas
Sacrai
Franc-Comte
Franc-Comte
Sacrai


Masculin Nombre de messages : 5009
Date d'inscription : 08/06/2006

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyMar 18 Sep 2012 - 0:07

Citation :
Pour :[14] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel; Sacraï
Contre :[0]
Abstention :[2] Armael, Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste
de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour
chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Loulou; Artaban
Revenir en haut Aller en bas
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
Thybault_du_Val_d'Haine


Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyMar 18 Sep 2012 - 0:52

Citation :
Pour :[15] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel; Sacraï ; Pierre
Contre :[0]
Abstention :[2] Armael, Mouss


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Estebaiy; Loulou; Artaban
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyMar 18 Sep 2012 - 12:48

Pierre_du_Val_d'Haine a écrit:
Citation :
Pour :[15] Leif; Sarani; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel; Sacraï ; Pierre
Contre :[0]
Abstention :[3] Armael, Mouss, Estebaiy


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté :
Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
Louisette


Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende EmptyMar 18 Sep 2012 - 14:40

heu! mon nom a disparut de la liste surement que moi et Jasona on a voté en même temps...

Je remet en ordre:

Citation :
Pour :[16] Leif; Sarani;Loulou; Jasona, Deb, Alice, Starkel; Confucius,Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj, Lassa, Uriel; Sacraï ; Pierre
Contre :[0]
Abstention :[3] Armael, Mouss, Estebaiy
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende   [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification de l’Article 2 : L’amende
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification du Livre III - Article 2 : Brigandage
» [Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification Article 4 : Non-cumul des mandats
» [Vote du 12 au 17 avril 1460] Modification de la charte du greffier Article 3 : le recrutement
» [Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification de la Charte du Chef de Port
» [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Modification des statues du Chancelier et composition du Parlement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: