| | [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté | |
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+14Mousseline Lassa Armael shenkj_ Louisette gaetan59440 artaban Fredyanne Van Ansel starkel Alice du val d'haine Debenja jasona Sarani Leif 18 participants | Auteur | Message |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Jeu 13 Sep 2012 - 18:25 | |
| - Citation :
TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE VALENCE ET DE FRANCHE COMTE
Article 1: L'ambassade du royaume de Valence en Franche-Comté est considérée comme faisant partie du territoire souverain du royaume de Valence. L'ambassade de Franche-Comté à Valence est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche-Comté .
Article 2-1: L'ambassadeur du royaume de Valence dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant à la Franche-Comté . L'ambassadeur de Franche-Comté dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au royaume de Valence.
Article 2-2: En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du royaume de Valence en Franche-Comté , le Conseil du royaume de Valence peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois de Franche-Comté, sur les terres comtoises . En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Franche-Comté dans le royaume de Valence, le Conseil de Franche-Comté peut décider de lever la dite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé suivant les lois du royaume de Valence, sur les terres valenciennes.
Article 2-3: Dans le cas où l’ambassadeur du royaume de Valence en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur valencien rattaché à la Franche-Comté . Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Savoie commettrait une faute grave, le royaume de Valence se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché au Royaume de Valence. Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.
Article 3: En cas de nécessité imminente, le Gouverneur du royaume de Valence peut exiger le départ de l'ambassade de Franche-Comté . L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du royaume de Valence. En cas de nécessité imminente, le Franc-Comte peut exiger le départ de l'ambassade valencienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Franche-Comté .
Article 4: Le royaume de Valence autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Franche-Comté. La Franche-Comté autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du royaume de Valence.
Article 5: Le royaume de Valence s'engage à protéger et à aider l'ambassadeur de Franche-Comté sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. L'ambassadeur de Franche-Comté doit avertir une semaine à l'avance les autorités de Valence de sa venue prochaine. La Franche-Comté s'engage à protéger et à aider l'ambassadeur du royaume de Valence sur l'ensemble de son territoire en toutes situations. L'ambassadeur de Valence doit avertir une semaine à l'avance les autorités de Franche-Comté de sa venue prochaine.
Article 6: Si l'un des deux comtés/royaumes signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre comté/royaume. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier. - Citation :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Sarani; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour : Leif
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| | | Sarani Volubile
Nombre de messages : 2686 Date d'inscription : 09/05/2012
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Jeu 13 Sep 2012 - 19:00 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Jasona; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour :[2] Leif ; Sarani ;
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| | | jasona Conteur
Nombre de messages : 4015 Age : 36 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 17/07/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: jasona Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Jeu 13 Sep 2012 - 21:45 | |
| - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel
Citation: Pour :[3] Leif ; Sarani ; Jasona Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Jeu 13 Sep 2012 - 22:05 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Alice; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Citation:
Pour :[4] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | Alice du val d'haine Loquace
Nombre de messages : 852 Age : 43 Date d'inscription : 08/06/2012
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Jeu 13 Sep 2012 - 22:57 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne;Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel Citation: | Citation: Pour :[5] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice Contre :[0] Abstention :[0] |
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| | | starkel Troubadour
Nombre de messages : 7284 Date d'inscription : 21/05/2011
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Ven 14 Sep 2012 - 3:31 | |
| - Citation :
- Pour :[6] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Starkel
Contre :[0] Abstention :[0] - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Freydanne; Estebaiy; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Gaetan; Lassa; Uriel | |
| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Ven 14 Sep 2012 - 11:03 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Artaban; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel - Citation :
- Pour :[6] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice ,Fredyanne,
Contre :[0] Abstention :[0] | |
| | | artaban Moulin à paroles
Nombre de messages : 2178 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 02/06/2011
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Ven 14 Sep 2012 - 14:56 | |
| Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel; Gaetan ;Lassa; Uriel
[quote]Pour :[7] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice ,Fredyanne,artaban Contre :[0] Abstention :[0]
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| | | gaetan59440 Secret
Nombre de messages : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 21/08/2012
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Sam 15 Sep 2012 - 0:44 | |
| - Citation :
- Pour :[8] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice ,Fredyanne,artaban; Gaetan
Contre :[0] Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Estebaiy ; Armael; Loulou; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel;Lassa; Uriel | |
| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Sam 15 Sep 2012 - 5:31 | |
| - Citation :
- Pour :[8] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice ,Fredyanne,artaban; Gaetan
Contre :[1]Loulou Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Shenkj; Pierre; Debenja; Estebaiy ; Armael; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel;Lassa; Uriel[/quote] Erreur dans la formulation du traité:La Franche-Comté n'est pas en Savoie... - Citation :
- Article 2-3:
Dans le cas où l’ambassadeur du royaume de Valence en Franche-Comté commettrait une faute grave, la Franche-Comté se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l‘ambassadeur valencien rattaché à la Franche-Comté . Dans le cas où l’ambassadeur de Franche-Comté en Savoie commettrait une faute grave, le royaume de Valence se réserverait alors le droit de le reconduire à la frontière, ainsi que de ne plus le reconnaître comme étant l’ambassadeur de Franche-Comté rattaché au Royaume de Valence. Ce départ aurait valeur de bannissement et la personne ainsi reconduite ne pourrait plus assumer quelque fonction officielle sur le territoire, ni y entrer sans en avoir préalablement reçu l'autorisation des autorités ducales.
Si cela est corriger je vote pour... | |
| | | shenkj_ Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8025 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 18/10/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Sam 15 Sep 2012 - 10:17 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[0] Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ; Armael; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel;Lassa; Uriel @Loulou Il s'agit de l'ambassadeur de FC en mission en Savoie, cela ne veut nullement dire que la FC se trouve en Savoie. | |
| | | Armael Loquace
Nombre de messages : 871 Date d'inscription : 16/11/2011
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Sam 15 Sep 2012 - 20:08 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[1] Armael
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel;Lassa; Uriel | |
| | | Lassa Troubadour
Nombre de messages : 5818 Date d'inscription : 24/08/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Lun 17 Sep 2012 - 4:33 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[2] Armael, Lassa Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ; Sacraï; Mousseline; Confucius; Starkel; Uriel | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Lun 17 Sep 2012 - 6:01 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[3] Armael, Lassa, Mouss
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Starkel; Uriel | |
| | | uriel Loquace
Nombre de messages : 973 Localisation : Dole Date d'inscription : 04/08/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Lun 17 Sep 2012 - 20:28 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[4] Armael, Lassa, Mouss, Uriel
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy ; Sacraï; Confucius; Starkel | |
| | | Sacrai Franc-Comte
Nombre de messages : 5009 Date d'inscription : 08/06/2006
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Lun 17 Sep 2012 - 23:36 | |
| - Citation :
- Pour :[9] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne,artaban; Gaetan, Shenkj
Contre :[1] Loulou Abstention :[5] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Confucius; Starkel | |
| | | starkel Troubadour
Nombre de messages : 7284 Date d'inscription : 21/05/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Mar 18 Sep 2012 - 0:48 | |
| - Citation :
- Pour :[10] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne ,artaban; Gaetan, Shenkj, Starkel
Contre :[1] Loulou Abstention :[5] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï - Citation :
- Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Pierre; Estebaiy; Confucius | |
| | | Thybault_du_Val_d'Haine Moulin à paroles
Nombre de messages : 2222 Date d'inscription : 04/06/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Thybault Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Mar 18 Sep 2012 - 0:49 | |
| - Citation :
- Pour :[11] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne ,artaban; Gaetan, Shenkj, Starkel; Pierre
Contre :[1] Loulou Abstention :[5] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Estebaiy; Confucius | |
| | | Confucius Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 1406 Date d'inscription : 24/03/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Mar 18 Sep 2012 - 3:45 | |
| - Citation :
- Pour :[11] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne ,artaban; Gaetan, Shenkj, Starkel; Pierre
Contre :[1] Loulou Abstention :[6] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï, Confucius Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Estebaiy | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté Mar 18 Sep 2012 - 12:46 | |
| - Confucius a écrit:
-
- Citation :
- Pour :[11] Leif ; Sarani ; Jasona, Deb, Alice, Fredyanne ,artaban; Gaetan, Shenkj, Starkel; Pierre
Contre :[1] Loulou, Estebaiy Abstention :[6] Armael, Lassa, Mouss, Uriel ; Sacraï, Confucius
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : |
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| Sujet: Re: [Vote du 13 au 18 Septembre 1460] Traité sur les statues des Ambassadeurs Valence/Franche-Comté | |
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