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 | | Sujet: Manuel d'Aide aux Maires Jeu 5 Juil 2012 - 18:37 | |
| Bonjour aux maires, ici, vous retrouverez tous les liens importants pour le travail du maire. Ce bureau vous servira de guide en faisant en sorte que votre autonomie soit maximisée sans que vous ne cherchiez trop. Comprenez que ce bureau vous sert à mieux vous diriger, donant les bases, tout n'y sera pas.
Avant de commencer voici des informations utiles pour vous:
La charte du maire:- Spoiler:
- Citation :
- Charte du Maire
Outre ses fonctions exécutives à la mairie de sa ville, le maire représente sa ville au Parlement et dans la salle CaC/Maires.
Le parlement est une institution de l’administration de Franche-Comté visant à débattre sur les réformes, lois et autres innovations pouvant modifier les coutumes et la façon de vivre du franc-comtois. Le principe du parlement est d’avoir un maximum d’avis différents sur chaque sujet afin d’avoir une réflexion la plus large possible et donc un projet le plus abouti possible. L'avis des maires est primordial, surtout sur les réformes modifiant directement la gestion des mairies.
En prenant ses fonctions, le Maire s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisée que par le Parlement
Article 1 - Domaine parlementaire
Lors de votre élection, vos droits d’accès au parlement vous sont immédiatement attribués.
Vous trouverez évidemment le parlement au château de Dôle. Le château de Dole contient aussi des sections qui vous sont réservées pour faciliter la gestion de votre conseil municipal. (Là encore vos droits d’accès vous y attendent.)
En tant qu’élu du peuple, il est de votre devoir de prendre part aux débats, de défendre une mesure qui vous convient ou de montrer votre refus. En clair, de défendre votre point de vue. Pensez que vous êtes près du peuple, et que vous avez le devoir de faire remonter les caractéristiques spécifiques à votre ville. Vous pouvez aussi proposer vos propres mesures à l’avis du parlement, les membres du parlement ayant reconnus capables par le peuple pour gérer un comté ou une mairie, il serait dommage de ne pas profiter d’avis si éclairés.
Les membres du parlement attendent avec impatience votre venue parmi eux. Vous pouvez éventuellement vous faire représenter par un membre de votre conseil municipal. Dans ce cas, vous déléguez votre voix aussi bien aux votes qu'aux débats à votre représentant tout en gardant le droit et le devoir de vous tenir informer des débats en cours.
Article 2 - Domaine économique
Alinéa 1 - Dans la salle de travail avec le CAC
Le Comté a le devoir de veiller au bien être des francs comtois. Cela passe par le bon fonctionnement des mairies.
Pour ce faire, il est demandé aux maires de :
- Communiquer un bilan chaque dimanche. Un bilan doit présenter tout le stock en inventaire, au marché, en mandat et en taverne évalué à la valeur de la grille comtale à laquelle on ajoute les liquidités détenues en mairie et à la banque comtale, de même que le passif s'il y a lieu.
- Communiquer le flux financier de la ville
- Suivre et participer aux débats au Parlement concernant les mairies.
- Tenir dans votre mairie le registre d'imposition de votre ville à jour : la levée des impôts (date et montant par champ et échoppe), son suivi, si possible le montant des impôts récoltés et le montant versé au Comté.
Alinéa 2 - Relation avec le CAC
Le commissaire au commerce est l’interlocuteur privilégié des maires, il est là pour vous seconder dans votre tâche et apporter toute l’aide dont vous pourriez avoir besoin. Aussi, dans le but d'avoir une bonne collaboration et échange au sein du Comté, il est fortement recommandé de collaborer avec le CaC afin de lui faire connaître les besoins économiques particuliers de votre ville, le CaC se devant d'être à disposition afin de faciliter les échanges.
En cas d'absence, veuillez adapter vos ventes de votre mairie en conséquence et communiquer au CAC le nom d'une personne de confiance et n'ayant pas encore de mandat. Cette personne pourra, en cas d'urgence, bénéficier d'un mandat comtal pour vendre sur le marché de la mairie selon l'urgence.
Les municipalités fixent librement leurs grilles tarifaires sauf décret comtal contraire total ou partiel.
Alinéa 3 - Transactions
La grille des prix du comté est ferme. En cas de gros besoin urgent, si le prix de la ville fournissant le produit est supérieur, un accord devra être passé avec la ville acheteuse. Le cac pourra éventuellement servir d'intermédiaire par mandat comtal.
En cas de commerce intérieur entre mairies par marchand ambulant (MA), il est conseillé d'informer le CAC.
Afin d'éviter qu'une mairie exporte des produits dont a besoin une autre ville du comté, il est souhaitable que les maires consultent le CaC ou les autres maires dans la salle CaC/Maires afin d'échanger prioritairement entre les villes du Comté.
Alinéa 4 - Sécurité économique de la ville
Le maire se doit de protéger les biens de la ville en ne gardant pas de sommes trop importantes à la mairie notamment en cas de danger avéré, soit en :
- déposant de l'argent à la banque comtale
- confiant des mandats de protection à des personnes de confiance sauf si présence d'une armée ennemie.
- déposant de l'argent dans la propriété privée d'une personne de confiance, la somme et le nom du propriétaire étant portés dans un registre coffre fort à la mairie et la somme portée au bilan.
Article 3 - Domaine sécurité et défense
Le maire doit assurer la sécurité de ses administrés.
Pour ce faire le maire a l'obligation de prendre connaissance des états d'alerte fournis par le Connétable et de mettre en place quotidiennement un nombre de miliciens suffisant pour assurer la défense de la ville. En cas de menace grave, il peut faire appel à des civils de confiance pour compléter les troupes de défense.
Dès sa prise de fonction ou dès le renouvellement de son mandat le maire doit impérativement communiquer à la sécurité intérieure la liste des armées autorisées dans l'enceinte de sa ville. De même, dès qu'une armée est créée et autorisée par le Parlement de Franche-Comté, le maire a l'obligation de l'ajouter à la liste des armées autorisées dans l'enceinte de sa ville. Il est impératif de fournir ces autorisations, afin que l'armée agréée qui souhaite s'abriter dans les remparts de la ville n'ait pas à combattre les défenseurs de la ville.
Le maire doit aussi communiquer au Connétable ou au Prévôt toute information suspecte dont il aurait connaissance.
Le maire doit inscrire les noms des miliciens en défense dans le registre prévu à la prévôté, de manière à pouvoir les contacter en cas de révolte.
Article 4 - Responsabilité du Maire
En tant qu'élu de votre ville, vous êtes tenu responsable de toutes les actions entreprises par la mairie. Vous avez le devoir d'informer votre conseil municipal de toutes vos actions concernant votre ville.
En cas de pertes, vous serez tenu d'en expliquer les raisons au Parlement.
En cas de non respect de communication des renseignements demandés et du paiement de la taxe comtale, le CaC peut :
- pour 1 retard : adresser au maire 1 avertissement
- pour 2 retards ou 2 avertissements: infliger 1 amende personnelle
- pour 3 retards ou 2 amendes : lancer la procédure prévue au Code pénal
En résumé :
Au cours de votre mandat, voici les différentes actions qui sont obligatoires :
- Présenter un bilan en début et fin de mandat au Parlement ;
- Communiquer chaque semaine (selon échéance du CAC) les statistiques de sa ville : champs, échoppes, population
- Payer régulièrement la taxe comtale
- Prendre quotidiennement connaissance des états d'alerte
- Communiquer en début de mandat la liste des armées autorisées dans la ville
- Tenir le Conseil municipal informé de vos actions
Voté par le Parlement le 24 juin 1454, publié par le Franc-Comte Duncan Idaho le 26 juin 1454.
Modifié par vote du Parlement le 7 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach
Révisé par vote du Parlement le 22 Septembre 1458 et publié par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 23 Septembre 1458.
Amendé par vote du Parlement le 29 juillet 1459, promulgué par la Franc Comtesse Lara von Dumb de Sparte le 12 août 1459
Amendé par vote du Parlement le 3 décembre 1459 et promulgué par la Franc Comtesse Mousseline le 19 janvier 1460
La charte du tribun- Spoiler:
- Citation :
- Charte du Tribun
En prenant ses fonctions, le Tribun s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.
Article 1 : Définition
Alinéa 1
Le tribun est membre du conseil municipal et est nommé par le maire. Il a pour mission d'assurer l'accueil et le suivi des niveaux 0 (HRP : autrement dit des nouveaux inscrits).
Alinéa 2
Le tribun doit être installé dans la ville de préférence depuis au moins un mois, le maire restant libre du choix du tribun de sa ville.
Alinéa 3
Le tribun doit être de bonne moralité : Aucune condamnation pour talp, trahison ou haute trahison en Franche Comté dans les 3 mois précédant la nomination, le maires vérifiant les casiers avant la nomination.
Article 2 : Fonctionnement
Alinéa 1 : Accueil des niveaux 0
Le tribun se doit d'envoyer une lettre automatiquement à tout nouvel arrivant. Le contenu est laissé au libre choix de celui-ci, éventuellement en y faisant figurer les points suivants :
- Comment se nourrir
- Où trouver des emplois
- Comment gagner la réputation nécessaire pour évoluer
Alinéa 2 : Suivi des niveaux 0
Le tribun se doit impérativement d'aider tout niveau 0 qui en fait la demande en répondant à toutes les questions que celui-ci serait amené à poser. Dans le cas où le tribun serait dans l'incapacité de répondre à une question précise, il se doit de se renseigner afin de pouvoir mieux remplir sa mission.
Le suivi se devra d'être fait jusqu'à l'obtention d'un champ ou du passage au statut de vagabond.
Alinéa 3 : Maison des Tribuns
Une salle est affectée aux réunions des tribuns avec les maires, le Porte Parole et le Commissaire aux Mines :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/maison-des-tribuns-f67/
Article 3 : Devoirs du Tribun
Le Bureau du tribun n'étant accessible qu'en ville, tout déplacement du tribun doit être soumis à l'accord du maire.
Voté le 31 juillet 1458 par le parlement et publié le 1 aout 1458 par la Franc-Comtesse Erine von Riddermark-de Sparte
Conseil utile: Dans la prochaine section je vais vous donner des liens, regardez bien les chemins pris pour chaque liens pour mieux vous adapter au château.Partie économiqueSalle de travail du Cac et des MairesC'est ici que vous allez passer la majorité de votre temps, vérifiez chaque salle, n'ayez pas peur de fouiller. C'est ici que passe l'économie Franc-comtoise, tous les échanges ce font ici, les rapports, les demandes de mandats:https://chateau-de-dole.forumactif.com/f38-salle-de-travail-du-cac-et-des-mairesLes MandatsDans votre mairie vous avez la capacité de faire des mandats (de protection, pour échanges commerciaux, contrarts avec des artisans...). Le comté peut aussi faire des mandats pour les villes pour toute sortes de raisons. Pour voir ces mandats il faut aller (en mode IG) sur "moi" puis "charges et responsabilités", cette fonction n'apparait pas si vous n'avez rien en particulier. Voici maintenant les raisons et les lieux des demandes de mandats comtaux.Partie SécuritéSécurité IntérieureLe principal bureau à consulter quotidiennement est celui de la Sécurité Intérieure (SI). Sous l'aide du Connétable, du Capitaine et du Prévôt, c'est là que vous allez parler de tout sujet concernant la sécurité. Regardez chacun des bureaux, vous allez vous faire une idée. Ce lieu est un lieu de sécurité, tout ce qui s'y trouve doit être gardé secret sinon vous pourriez être accusé de Haute Trahison.https://chateau-de-dole.forumactif.com/f101-bureau-de-la-securite-interieurePrévôtéJusticeLorsque vous souhaitez lancer un procès vous-même à partir de la mairie, vous prenez la place du procureur. Afin de rester en règles, consultez bien les lois relatives à la procédure judiciaire et demandez conseil au Procureur. DébatsIl y a trois lieux importants au château lorsqu'on parle de débats. Chaque lieu à ses propres règles et son propre fonctionnement, il est important de respecter chaque règles de chaque lieu.
- L'Agora est une place publique ouverte à tous les habitants de la Franche-Comté et ouverte aussi aux invités. Elle est sous la tutelle du Porte Parole. Ici, n'importe qui peut ouvrir un sujet, il est important que les maires, conseillers et parlementaires y participent car il s'agit de la voix du peuple:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f22-l-agora
- Les séances publiques sont réservées aux parlementaires (rassemblant conseillers, maires et un représentant religieux (Monseigneur Uriel pour le moment) donc 19 personnes). Ce lieu est vu par tout le monde, donc tous les habitants de la Franche-Comté peuvent écouter les débats. Ce sont des débats ouverts qui ne concernent aucune information tenue secrète (c'est-à-dire les détails de l'économie, de la sécurité ou si concernant une ou des personnes en particulier, citoyens de la Franche-Comté):
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f91-seances-publiques
- Les séances privées du Parlement servent à débattre sur des sujets concernant la sécurité du comté (détails de l'économie, sécurité même, conservation de l'ordre public). Ces séances sont régies par les mêmes règles que pour la SI, ou toute salle privée, tout ce qui s'y trouve doit être gardé secret. Toute discussion ou débat concernant le Parlement doit être ouvert ici, c'est ensuite le comte qui décide si le sujet se transfère ou non en public avec habituellement l'accord de l'auteur du débat. Ici on parle de sujets sensibles d'où :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/f86-salle-de-travail-privee-du-parlement
Les séances publiques et la salle de travail privée du parlement sont gérées par sa Grandeur le Franc-Comte et les deux intendants. À la demande de l'auteur ou du Comte, le sujet peut être verrouillé. Les intendants gèrent les sujet et les salles, c'est eux qui peuvent ajouter ou enlever les bureaux, ils sont nommés par le Franc-comte. DémocratieIl y 19 personnes au Parlement qui peuvent voter. Il y a les 12 conseillers, les six maires et le représentant religieux. Dans les urnes, on ne doit pas commenter, par respect, mais ce n'est pas obligatoire. Il est conseillé de s'exprimer pendant les débats. Les votes sortent de projets soumis en Parlement privé et en séances publiques. Lors des votes, vous pouvez voter pour, contre ou vous abstenir. Attention chacun des votes est limité en temps, surveillez bien les dates de clotures indiquées pour chacun des votes:https://chateau-de-dole.forumactif.com/f88-urnes-du-parlementC'est ici que prend fin votre aide, comme je l'ai mentionné tout n'y est pas. Cependant je crois que l'essentiel est ici, vous avez beaucoup d'informations, ceci vous parait peut-être un peu trop gros, mais croyez-moi on s'y fait rapidement. Je vous souhaite donc un bon séjour parmi le Parlement, félicitation pour votre élection et bonne chance.
edit par le CaC pour le lien non valide |
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| | Sujet: Re: Manuel d'Aide aux Maires Dim 15 Juil 2012 - 13:39 | |
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