Le château de Dole
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 Greffier au pole justice

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MessageSujet: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 11:48

Cyrianna a été obligée de partir chez les moines pour une durée indeterminée.

Encore une fois de plus, plus de greffier.

Donc je propose la relance pour ce poste.

Tristan pourrais tu me faire une annonce en ce sens ou préfères tu que je la fasses ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 12:16

Soupire un peu , parce qu'il pensait faire la sieste sous le tilleul de la cour .. il fait si beau ...

Bon , puisque c'est demandé si gentiment :

Citation :
Appel d'offre d'emploi Comtal

De par le Franc Comte , protecteur des droits et gardien des lois de notre chère Franche Comté :

Le Comté recrute au poste de greffier toute personne s'en sentant la compétence .

Le greffier a pour rôle d'assister le procureur dans sa tâche concernant la gestion des dossiers. Donc si vous aimez la justice , où si vous désirez vous impliquer dans ça gestion , c'est pour vous .

Les postulants à ce poste devront envoyer leur demande à Beren accompagnée d'une lettre de motivation .

Chaque courrier reçu fera l'objet d'une étude scrupuleuse du trio juridique à savoir le procureur, le juge et le Prévôt des Maréchaux

Les candidatures sont à déposer avant 14 juillet 1460.

pour le Franc Comte , le Porte parole .

Greffier au pole justice  Fcjaune3cmar1
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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 12:20

Parfait tu peux envoyer

Merci tristan Wink
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 13:50

Mais c’était qui cette personne qui est arrivée d'un seul coup
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 13:52

Anne, je ne sais pas et elle n'est pas restée longtemps

Et il me faut un greffier

D'autre part, la proc semble absente alors qu'il y a deux proècs urgent à envoyer et des requisitoires à faire.
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Leif
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 20:54

Et moi je veux ma liste de talion, que j'ai demander à la procure via le Capitaine.
Procureur ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 21:09

le Fc m'autoriserait il a réquisitionner un maire pour lancer deux procès qui me paraissent urgent ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 30 Juin 2012 - 21:14

Si le procureur traine franchement ... Qu'on applique les réquisitoires rapidement via les maires actif.

Le procureur ne fait pas son travail ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 2:26

Rolling Eyes Faut demander au maire en effet, Votre grâce...? Sinon ils vont se pousser en riant bien encore une fois. Je demanderais bien au Maire de Dole... Heu mairesse de Dole.
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Mousseline
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 2:38

Oui bien me dérange pas de faire un procès IG même 2... mais je ne signerai pas le réquisitoire je peux lancer la procédure par contre. Si le FC passe et approuve.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 3:04


Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence
Alinéa 1 : Par le maire
- Du déclenchement
Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire.
Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.
Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison.
Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès.
- De la procédure
En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour.
Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire.
Le Juge reste souverain pour la décision finale
Alinéa 2 Par le Procureur
Lorsque le Franc Comte a promulgué un décret d’urgence concernant la sécurité de la Franche Comté, le procureur peut, sur la base du décret en vigueur et d’une preuve d’infraction à ce décret par une personne, lancer immédiatement un procès contre cette personne en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 4:26

Le franc comte vous répondra pas avant lundi.
Mais, au lieu qu'on prenne les maires pourquoi le procureur ne peut pas faire son travail ? C'est quoi l'histoire.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 4:32

Parce que sa dernière visite au château est le 27 juin?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 4:39

C'est gênant.
Si d'ici lundi quand le Franc Comte reviendra elle n'est pas revenu, faudra la remplacer.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 4:40

Personellement je sais que Loulou serait une bonne procureur advenant le cas... mais ce n'est que mon humble avis.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 4:48

Je verrais bien Sarrasin moi.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 5:25

Je crois que Loulou mérite sa chance, elle était supposé de reprendre la place de Pouline à la base a cause d'un soucis avec les dieux (irl). Elle connait bien la justice et tout ce qui s'y rattache, je crois qu'il ne faut pas la juger trop vite. Sarrasin aussi doit être bon, la décision est dur à prendre... Moi c'est sur que mon choix balance pour Loulou ce qui est normal mais c'est pas nous qui décidons, là ou on est tous d'accord c'est qu'il faut mettre quelqu'un qui va travailler.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 7:20

pas de préférence sur les choix . Mais tout de même une proc qui vient pas depuis plus d'un mois .... c'est de la démission caractérisée non ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 11:49

Je n'ai aucune preference mais je veux quelqu'un de dispo et qui acceptera la discution au sein du pole justice.

Quand je dis dispo, quelqu'un que je peux choper via mesange pour des proces urgent comme le dernier brigandage d'anne, ce genre de proces doivent etre lancés la journée même de la plainte pour eviter la fuite du prevenu et en second eviter de voir un dossier trainer des mois et des mois comme celui d'uriel

Il y a plusieurs proces en attente du second requisitoire, et si rien n'est fait je vais les passer et rendre justice.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 11:57

Je me suis trompée d'endroit pour poster comme le titre est greffier j'ai zappé le Proc


Le Franc comte Krân change le proc si elle ne vient pas travailler !!!

On va encore avoir des procès à un mois...et on en a qui sont urgent sur SC
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 12:43

Demande de passage en public Merci
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 12:48

kran semble absent

Je demande l'avis de Leif Puis je réquisitionner un maire ?

Un maire volontaire ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 14:53

Le CAC ou un autre parlementaire ne peut pas donner l'autorisation Flo ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 14:59

Je pourrais prendre la décision moi même mais je préfère une décision collégiale anne ( surtout que c'est moi qui va préparer le premier réquisitoire pour le maire)
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 15:49

Je crains que si c'est une urgence Leif aura à prendre une décision ou vous dame juge dans l'urgence, cela devrait être fait aujourd'hui avant qu'encore une fois les brigands partent en fuite, si ce n'est déjà fait, et qu'on passe pour des incapables.

Pour ce qui est du temps de la procureur, Mousseline à écrit 27 juin donc 4 jours de manquement pas 1 mois... Pour le travail pas fait, ça je ne peux savoir, mais je sais bien qu'on ne l'a pas vu ici souvent.


Regarde Flory:

Et en effet vous pouvez prendre la décision seule,comme chacun de nous du parlement pourrait le demander d'ailleurs. Puisque la loi dit bien '']Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.''Je préfère quand même laisser cela en les mains du juge ou du connétable après tout ses lui qui remplace le comte quand il est pas là. :

Citation :
Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence

Alinéa 1 : Par le maire

- Du déclenchement

Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire.

Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.
Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison.
Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès.
- De la procédure
En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour.
Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire.
Le Juge reste souverain pour la décision finale
en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 15:51

Demande de passage en public de ma part aussi.

edith rejout: Sauf si vu qu'on parle de la procureur cela sera contre la loi.


Dernière édition par Louisette le Dim 1 Juil 2012 - 16:00, édité 1 fois (Raison : rajout par rapport a la procureur)
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 17:41

Louisette a écrit:
''Je préfère quand même laisser cela en les mains du juge ou du connétable après tout ses lui qui remplace le comte quand il est pas là.[/b] :

Par remise de procuration de Kran? Pour info lorsque j'étais CaC je remplaçais Lara quand elle n'était pas la...
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 18:05

Moi je suis au courant de rien il m'a juste dis pour la sécu faut voir avec Leif!
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 18:53

Oui les brigands ont bien le temps, surtout celui de prendre la poudre d'escampette
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 18:57

Bien alors je dis ça fait partie un peu de la sécurité là, puisque on parle de mettre en cours des gens qui nuisent à la sécurité du peuple Franc-Comtois et qui reviendront faire des méfaits s'ils voient que rien se passe pour eux.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyDim 1 Juil 2012 - 19:01

Sauf que j'ai aucune action de pouvoir changer le procureur actuellement, mais si les procès doivent être intenté par les maires alors qu'un maire lance le procès, il en a les droits et les pouvoirs.

Pour ce qui du remplacement du procureur actuel, qui est absent.
Nous verrons demain avec le Franc Comte, je n'ai aucune procuration de changer les choses en son absence.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 13:37

On peut passer ce sujet en public svp

Merci
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 13:38

absence du FC ? ah bon ?
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 13:43

Passage public à la demande de l'auteur du sujet
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 13:50

Il est où le franc Comte ?

Je n'ai vu nulle part qu'il devait être absent quelques jours et je suis tjr au même point concernant les dossiers.

Le temps qu'il se decide à revenir, qu'il discute avec X ou Y pour nommer un proc, allons disons 48 heures cela ne va pas le faire.

Comment voulez vous travailler dans de bonnes conditions ?

Quel maire est volontaire pour me lancer les procès svp ?

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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 13:57

Oui surtout que certains vont faire les valises !!!!!!!!!!!!!!!!!! donc se sera trop tard
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 14:59

Anne-Cyrella a écrit:
Mais c’était qui cette personne qui est arrivée d'un seul coup

Une candidature appuyée par le sieur Beren.
Heloise ayant laissé tomber sa candidature, il ne restait qu'elle.
Un maire Ok pour lancer les procès selon la procédure d'urgence?

Quel est le souci exact du procureur? Si ça ne suit pas, je remplace.

Quant aux dossiers, je vais aller y faire un tour.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 15:03

Bon, vu avec Leif.
Pouline a été révoquée pour absence dans son travail, remplacée par Loulou.

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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 15:03

Elle a demissionnée cette dame

Et le proc absent.

Je ne peux etre greffier, proc et juge donc on remplace FC.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 15:04

Bon, comme dit à côté, je remplace la proc actuelle par Loulou.
Concernant les dossiers, je vais aller voir.
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 19:27

J'ai reçu ça par message privé :

Citation :
Bonjour il serait possible de faire suivre cette missive en séance publique dans le sujet de la candidature de greffière merci

Bonjour à toutes et à tous,

Je vous écris aujourd'hui pour poser ma candidature en tant que Greffière... Je ne sais pas si nous devons être dans un village pour ce poste, mais si non je serais heureuse de combler le manque côté justice.

Je sais que étant Gouverneur et aussi étant sur un nœud pour le moment j'ai aucune accès au tribunal mais tout peux se faire, il y à surement moyen de pouvoir voir à ce que je puisse faire à la fois mon rôle de Gouverneur et celui en tant que Greffière...

Alors voilà avec la conversation que j'ai remarquée en séance publique à la recherche d'un ou d'une greffière c'est ici que je pose ma candidature pour prendre part à cette fonction et surtout pour la sécurité de mon Comté!

Cordialement

Misselyzya d'Entrelacs
Gouverneur
Rectrice de FC
Lieutenant ADC de l'armée Franche-Comtoise.

Je rappel que c'est pas au parlement de débattre des candidatures ou des potentiels candidat, mais bien aux trio de justice dans leur salle respective.

Donc que le trio prenne bien en compte la demande de candidature que je vous transmet.
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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 19:33

Merci kran,

Je la prend et la remonte au pole Justice pour discution la bas.
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Louisette
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 20:39

Merci et pour rassurer tout le monde les procès sont lancé...
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Leif
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 22:08

Merci Louisette.
J'en avais marre de l'absence de procure.
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Krän
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptyLun 2 Juil 2012 - 22:32

parfait merci
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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 7 Juil 2012 - 18:44

Nous n'avons à ce jour qu'une seule candidature.

Nous et moi même avons donc décidée d'avoir Ely comme greffière.

Tristan pourrais tu faire l'annonce de l'attribution du poste ?

Merci
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 7 Juil 2012 - 20:29

hein , oui , quoi , qui ? misselysa ? Le franc comte a donné son accord ? C'ets lui le chef suprême ... même si , effectivement il n'aura pas trop le choix !
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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 7 Juil 2012 - 20:37

kran a emis au pole justice que pour lui c'était bon.

Et si il s'y oppose et bien il fera le greffier lui même Wink
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 7 Juil 2012 - 21:13

Oui, il a donné son accord, tout comme moi, le nous incluais bien le franc-comte, dame flory et moi.

Mais s'il change d'avis je dis pareille à Flory, il fera le greffier Smile .

Dans le moment je fais une partie de la greffe, ainsi que je continue d'amasser les informations pour les impôts aux mairies, tout en effectuant mon travail de procureur. Alors, un greffier ou une greffière sera très apprécié [e].
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MessageSujet: Re: Greffier au pole justice    Greffier au pole justice  EmptySam 7 Juil 2012 - 21:16

bon je publie :

Citation :
Le franc Comte nomme sur proposition du trio de Justice , dame Misselyza greffière de justice , à compter de ce jour 7 juillet 1460 .

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