Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 46
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 16:30

Vote pour la mise en place de la Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté, nous avions déja voté cette charte en février dernier mais la Hérauderie Imériale a souhaité amender quelques imprécisions dans le texte.

Les débats (seulement accessibles aux nobles) se trouvent ici: http://chateau-de-dole.forumactif.com/t35372-commentaires-de-la-hi#927326

Version définitive de la Charte:
Citation :


Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté


Chapitre 1 De la chambre

Article 1 Du nom

Le nom de la chambre est "Chambre de la noblesse de Franche Comté"

Article 2 De la composition de la Chambre de la noblesse de Franche Comté

Alinéa 2.1.
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté et son poursuivant ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief concordataire en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Nous entendons par Haute Noblesse, tout noble ayant un titre égal ou supérieur au rang de comte.
Nous entendons par Ban, tout noble dont les rangs vont du seigneur au mérite jusqu'au vicomte.
Nous entendons par arrière-ban, les vassaux des nobles au mérite et de retraite.
Nous entendons par fief concordataire, tout fief accordé par la Franche-Comté à un Ordre dans le cadre d'un traité.

Alinéa 2.2.
Tout membre de la chambre se trouvant en retraite a le droit d'être représenté au sein de celle-ci.
Pour le Héraut d'armes, il peut être représenté par son poursuivant ;
Pour les nobles, ils peuvent être représentés par leurs vassaux.

Article 3 Des locaux

Les locaux se situeront au château de Dole

Chapitre 2 : Du responsable de la Chambre

Article 1 Définition et rôle
Alinéa 2.1.
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.

Alinéa 2.2.
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présents dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera avisé et pourra prendre les mesures nécessaires si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Tout manquement grave peut entraîner une plainte auprès du tribunal héraldique par le Franc Comte ou le président de la chambre.

Alinéa 2.3.
Le président gère les clefs.

Article 2 De la nomination et des votes
Alinéa 2.1.
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.

Alinéa 2.2.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.

Alinéa 2.3.
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies au chapitre 4.

Alinéa 2.4.
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.

Article 3
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

Chapitre 3 : Des compétences

Considérations générales :
A noter que pour l'aide, le conseil et le service armé, les nobles et ordres faisant allégeance au France Comte ont l'obligation d'y répondre.


Article 1 De l'aide et du conseil

La chambre peut proposer son aide à la Franche-Comté en matière économique, logistique, diplomatique ou militaire. Libre au Franc-Comte ou au Parlement d'accepter ou de refuser l'aide.
De même, le Franc-Comte peut demander une aide pour les sujets qu'il désire.

La chambre peut également proposer conseil au Franc-Comte ou à son Parlement. La chambre a également le devoir d'alerter le Franc Comte d'un problème qui pourrait se poser.
De même, le Franc-Comte peut demander conseil sur des sujets précis. Libre au Franc-Comte et à son Parlement de suivre le conseil.

Article 2 Du service armé


La chambre peut proposer son aide militaire à la Franche-Comté en cas de menaces ou d'attaques.

Article 3 De la Noblesse

La chambre est compétente pour les matières liées à la Noblesse qui ne sont ni définies par la législation comtoise ; ni définies par les statuts de l'Hérauderie Impériale.

La chambre pourra être une chambre d'échange entre la Hérauderie Impériale et la Noblesse comtoise (enregistrement, questions, anoblissements).

La Hérauderie Impériale, par le biais du héraut ou poursuivant de Franche-Comté, pourra poser des questions à la chambre.

Article 4 Des Ordres

Les Ordres militaires ou religieux ayant un traité avec la Franche-Comté et une terre associée auront droit de siéger au sein de l'assemblée.

L'Ordre y enverra son représentant qui aura toutes les obligations liées aux nobles de l'assemblée.

Chapitre 4 : Modalités de vote
Article 1
Les nobles votent à main levée.

Article 2
Toute décision est votée à la majorité absolue (moitié des voix + 1), les abstentions étant exclues du calcul mais comptées pour le quorum.

Article 3
Le quorum de 50% des nobles composants la chambre doit être atteint pour que le vote soit validé.

Article 4
En cas d’égalité dans les votes, le président ou son remplaçant dispose d'une voix supplémentaire.

Article 5
Délai du vote de 5 jours, 3 jours en cas d'urgence, voire moins, l'urgence étant décidée par le président de la Chambre et le Franc Comte.

Article 6
Le président et le Héraut veillent au bon déroulement de la procédure

Chapitre 5 : De la levée du Ban

Article 1 : De l'annonce
La levée du ban doit être annoncée officiellement par déclaration par le Franc Comte.

Article 2 : De la composition
La levée du ban ne concerne que les nobles soumis à allégeance au Franc Comte.

Sont donc concernés par la levée :
- la basse noblesse ;
- les ordres ayant reçu un fief en Franche-Comté.

La Haute Noblesse sera invitée à participer à la levée du ban mais elle peut le faire savoir au préalable au Héraut de Franche-Comté. Elle peut également fournir ses vassaux sous les mêmes conditions.

La basse noblesse peut demander à ses vassaux de participer à la levée du ban mais doit le faire savoir au Palatin ou Héraut de Franche Comté.

Article 3 Du palatin de Franche-Comté

Pour la bonne tenue de la levée du Ban, un palatin doit être nommé par le Franc Comte, à défaut, le président ou le Héraut aura la charge d'organiser le levée

Celui-ci en coordination avec le président de la chambre et du héraut aura la responsabilité de coordonner la noblesse participant à la levée du ban.

Il sera le seul, hormis le Franc Comte, à transmettre les ordres, à gérer les mouvements des nobles et à coordonner les nobles durant la levée du ban.

A ce titre, il aura une place dans les salles de crise ou à l'Etat-Major pour gérer les opérations militaires avec les responsables de la sécurité.

Le Héraut de Franche Comté et le président auront pour rôle de rassembler les nobles et de fournir la liste des nobles disponibles.

Le Héraut et le président doivent faire en sorte que tous les nobles reçoivent l'annonce du levée de ban par courrier In Gratibus

Article 4 Des droits et devoirs
Tout noble participant à la levée du ban se devra de respecter la discipline nécessaire à la bonne tenue des opérations militaires.

Les nobles allégeant à la Franche-Comté ont l'obligation de participer à la levée du ban sauf si ils ont une excuse valable ou si ils fournissent des vassaux. Dans le cas contraire, le noble peut être poursuivit par le tribunal héraldique impérial.

Article 5 Du lieu de rassemblement
Le rassemblement se fait dans la salle du levée du ban situé au Château de Dole. Les clés seront fournies au Héraut de Franche-Comté, Président de la Chambre ou le Palatin

Seuls les nobles issus du mérite mobilisés et roturier mobilisé auront l'accès à cette salle.

Les nobles non-mobilisés peuvent se voir retirer leur accès par inactivité, perturbation ou pour garantir au mieux la confidentialité des ordres.

Article 6 De l'organisation

Un bureau de recensement est ouvert à chaque levée du ban. Les nobles devront y déposer une fiche contenant l'identité, le lieu, la disponibilité (avec les motifs), les fonctions (IG) ainsi que les vassaux contactés

Le Héraut de Franche Comté et le président enverront une lettre à chaque noble appartenant à la basse noblesse pour leurs demander de se présenter au bureau. Un message sera envoyé à la haute noblesse pour leur proposer de participer au levée.

Un panneau d'affichage sera créé pour faciliter la transmission des ordres. Aucune personne non autorisée doit toucher à ce panneau.

Remarque importante: les travaux préparatifs ont fait objet d'une préparation en commun et d'une approbation préalable des nobles présents en salle du ban.


Citation :
Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Matissan, Jerome, Stephannie, Jym56, Devilfred, Misselyzya, Heloïse-Marie, Confucius, Floriane, Uriel

_________________
Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Baron d'Ornans
Seigneur de Roches-lès-Blamont



Dernière édition par Jerome du Val d'Haine le Jeu 29 Mar 2012 - 0:20, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Misselyzya
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6139
Localisation : Dole
Date d'inscription : 20/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Misselyzya
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 17:35

Citation :
Pour [0] : Misselyzya,

Contre [0] :

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Matissan, Jerome, Stephannie, Jym56, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Floriane, Uriel

_________________
Gouverneur de l'armée "Amor Dei Nostra Lex"

Aimer est un verbe régulier que seul deux lèvres savent conjuguer!!!

- Gouverneur
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
http://chateauentrelacs.forumdediscussions.com/
Mattissan
Expansif
avatar

Nombre de messages : 565
Localisation : Dole
Date d'inscription : 21/03/2009

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 17:36

Pour [2] : Misselyzya, Matissan,

Contre [0] :

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Jym56, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Floriane, Uriel


_________________

Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
jym56
Moulin à paroles
avatar

Masculin Nombre de messages : 2211
Age : 50
Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester
Date d'inscription : 14/05/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 18:01

Citation :
Pour [3] : Misselyzya, Matissan, Jym56

Contre [0] :

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Floriane, Uriel


_________________



BERPED E RAOK
Revenir en haut Aller en bas
Krän
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 15324
Age : 27
Localisation : Sur la route
Date d'inscription : 01/05/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 19:47

Citation :
Pour [4] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän

Contre [0] :

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Floriane, Uriel

_________________

Big Mac
Dédicasse spéciale pour Leif  Mr. Green
Revenir en haut Aller en bas
Floriane de Cheroy
Troubadour
avatar

Nombre de messages : 7390
Date d'inscription : 18/12/2010

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Sam 24 Mar 2012 - 21:32

Citation :
Pour [5] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane

Contre [0] :

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Delfia, Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Uriel

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Delfia
Moulin à paroles
avatar

Féminin Nombre de messages : 2110
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 13/05/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG: Delfia
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Dim 25 Mar 2012 - 1:23

Floriane de Cheroy a écrit:
Citation :
Pour [5] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane

Contre [0] :

Abstention [0] : Delfia



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Confucius, Uriel

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Confucius
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Nombre de messages : 1406
Date d'inscription : 24/03/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Dim 25 Mar 2012 - 14:14

Citation :
Pour [5] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane

Contre [0] :

Abstention [0] : Delfia, Confucius



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Apex, Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Uriel

Le bonjour. Pour ma part, voilà.
Revenir en haut Aller en bas
Apex
Bavard
avatar

Nombre de messages : 1267
Date d'inscription : 29/07/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Dim 25 Mar 2012 - 17:44

Citation :
Pour [5] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex

Contre [0] :

Abstention [0] : Delfia, Confucius



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Devilfred, Heloïse-Marie, Uriel

_________________

Ex-Maire de Saint Claude(2 mandat)
Ex-CAM de Franche Comté(2 mois)
Ex-Membre et fondateur du parti :TNT .Parti Explosif .[/b]

Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Devilfred
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 3401
Age : 21
Localisation : RP:St-Claude/HRP: QC,Montreal
Date d'inscription : 02/10/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Lun 26 Mar 2012 - 5:52

Pour [7] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred

Contre [0] :

Abstention [2] : Delfia, Confucius



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Heloïse-Marie, Uriel

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
uriel
Loquace
avatar

Nombre de messages : 973
Localisation : Dole
Date d'inscription : 04/08/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Lun 26 Mar 2012 - 8:43

Citation :
Pour [7] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred

Contre [0] :

Abstention [3] : Delfia, Confucius, Uriel



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Riese, Hades, Heloise, Jerome, Stephannie, Heloïse-Marie
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 20
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Lun 26 Mar 2012 - 23:30

Citation :
Pour [8] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred, Héloïse

Contre [0] :

Abstention [3] : Delfia, Confucius, Uriel



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Riese, Hades, Jerome, Stephannie, Heloïse-Marie

_________________


Comtois rends toi! Nenni ma foi!
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 46
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Mar 27 Mar 2012 - 0:25

Citation :
Pour [9] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred, Héloïse, Jerome

Contre [0] :

Abstention [3] : Delfia, Confucius, Uriel


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Riese, Hades, Stephannie, Heloïse-Marie

_________________
Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Baron d'Ornans
Seigneur de Roches-lès-Blamont

Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Riese
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 7868
Localisation : RP : Dole
Date d'inscription : 20/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Riese
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Mar 27 Mar 2012 - 0:47

Citation :
Pour [9] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred, Héloïse, Jerome

Contre [0] :

Abstention [4] : Delfia, Confucius, Uriel, Riese


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Hades, Stephannie, Heloïse-Marie

_________________

Mais cherchez pas à faire des phrases pourries... On en a gros, c'est tout !
Élève dévouée de Greenwarrior dict le Baron Rouge depuis la Prévôté
Revenir en haut Aller en bas
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Mar 27 Mar 2012 - 22:01

Citation :
Pour [10] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred, Héloïse, Jerome, Héloise Marie

Contre [0] :

Abstention [4] : Delfia, Confucius, Uriel, Riese


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Hades, Stephannie[/quote]

_________________
Héloise Marie de Sparte.

"Je suis responsable de ce que je dis, je ne suis pas responsable de ce que vous comprenez "
Revenir en haut Aller en bas
Hades29
Volubile
avatar

Nombre de messages : 2987
Date d'inscription : 10/10/2009

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Mar 27 Mar 2012 - 22:09

Citation :

Pour [11] : Misselyzya, Matissan, Jym56, Krän, Floriane,Apex, Devilfred, Héloïse, Jerome, Héloise Marie,Hades,

Contre [0] :

Abstention [4] : Delfia, Confucius, Uriel, Riese



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Fantominette, Stephannie
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 46
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Jeu 29 Mar 2012 - 0:20

Le vote est clos, la charte est avalisée

Citation :
11 Pour
0 contre
4 abstentions

2 non votants

_________________
Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Baron d'Ornans
Seigneur de Roches-lès-Blamont

Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 46
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   Jeu 12 Avr 2012 - 17:16

La charte est officialisée et affichée dans la chambre des nobles.

_________________
Jerome du Val d'Haine
Vicomte de Montbarrey et de Laviron
Baron d'Ornans
Seigneur de Roches-lès-Blamont

Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté   

Revenir en haut Aller en bas
 
[vote du 24 au 28 mars] Charte de la chambre de la noblesse de Franche-Comté
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» vote de la nouvelle Charte Communale
» Vote consultatif pour la Nouvelle charte
» Biker Mice From Mars
» Charte de l'Ordre du Mérite
» Crom-A-Gnon 3 - 6 et 7 Mars 2010 - post officiel

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: