[AC] Esclavagisme > Coquine01 --> Babcia1

Coquine01 a été pris en flagrant délit d'esclavage en embauchant Babcia1 pour un salaire net de 17.64 écus, soit un salaire brut de 18.00 écus, pour 19 points de caractéristiques, ce qui est contraire au décret sur la grille des salaires du village de Pontarlier. Il aurait du l'embaucher à un salaire minimum brut de 22.00 écus.

Gain perçu :

4.00 écus

Preuves:

Citation :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 19 Juin 2009

Coquine01 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 149
Argent : 87

Coquine01 possède un potager et un culture du maïs.

Dernière connexion le 23 Février 2012

Missive adressé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez embauché Babcia1 pour un salaire brut de 18.00 écus pour 19 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Missive adressé à la victime:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été embauché par Coquine01 pour un salaire brut de 18.00 écus pour 19 points de caractéristiques, ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la loi en vigueur :
Décret sur les salaires (BRUT) :

16 écus minimum de 0 à 5 caractéristiques
18 écus minimum de 6 à 10 caractéristiques
20 écus minimum de 11 à 15 caractéristiques
22 écus minimum de 16 à 20 caractéristiques

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Casier

Étant donné le refus de la victime de voir ces courriers publiés dans ce dossier, un résumé de ces derniers sera effectué.

La victime déclare ignorer la grille des salaires dont il est question et demande à être informée des modalités nécessaires à la récupération de son dû. Elle informe également le gendarme de son refus de la publication de ses courriers.

Réponse du contrevenant :

Citation :

Bonjour,


Je suis en mission pour l'Empire depuis des semaines, quand je suis partie de Pontarlier, il ne me semble pas que cette loi tarifaire était en vigueur. Quand on est loin de la ville, on ne peux connaitre les modifications de loi.


Je serait a votre disposition pour régulariser quand je serai de retour sur Pontarlier.


Coquine du Clos d'Épinal

Grand Maitre de l'Ordre des Lames

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Cette loi est entrée en vigueur le 4 décembre 1459, or vos embauches ont eu lieu respectivement les 22 et 23 février 1460. Elle était donc bien d'application à ce moment-là.

Mais étant donné que vous êtres à l'étranger, le fait que vous ne soyez pas au courant est excusable. Avez-vous une idée de la date de votre retour à Pontarlier ?

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Compté,
Brigade de Pontarlier

Réponse à la victime :

Citation :

Bonjour,

Dans le dossier qui nous occupe, l'employeur se trouve actuellement à l'étranger. Il faudra donc attendre son retour à Pontarlier pour pouvoir récupérer votre dû.

Bien à vous,

Gendarme TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté,
Brigade de Pontarlier

Citation :

21-05-2012 19:36 : coquine01 a fait un don de 20 écu(s) à la mairie de Pontarlier.

Citation :

21-05-2012 21:21 : Vous avez puisé dans les coffres de la mairie de Pontarlier pour donner 4 écu(s) à Babcia1. On paie ses dettes de taverne avec l'argent public mmh ?

Affaire classée pour accord à l'amiable.

Casier à jour.

À archiver.

Dossier classé.