Le château de Dole

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 Révolte dimanche

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Dwiral
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 14:50

Scaladin a écrit:

Genre: procureurs, avocats, accusés, juge, témoins ... et le censeur coupe ou déplace toutes les interventions.

Il n'y aura qu'eux pour intervenir.
A la rigueur un autre sujet sera ouvert en parallère avec pour titre "la Salle du procès: public" afin que ces personnes là puissent se manifester.

j'aime beaucoup l'idee..

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leconquerant
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 14:52

Si vous souhaitez un proces alors ce dernier devra etre public, avec temoins avocats et tout le tralala. Et pas de debordement grace aux censeurs...

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valaraukar
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 14:54

Faut les 2 : une partie IG et l'autre publique sinon ca va partir en vrille a tout les coups Cool

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Valaraukar Adams de Mélincour
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matthyu
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 15:05

je suis d'accord on peut essayer Rp mais si ceci part en vrille on passe Ig

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Scaladin
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 15:23

Oui. C'est sûr ... genre l'huissier fait évacuaquer la salle ou le fauteur de troubles (enespérant que cela suffise s'il s'agit que d'une personne) ^^.

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Macricri
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 16:29

Pour cela prenons les règles des procès IG (nombre de témoins par exemple)
Ainsi, le procès IGH correspondra à celui RP

Et faire un 2ème sujet pour les commentaires est une excellente idée.

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Scaladin
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 16:33

Cool Je sais, je sais Cool .

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 16:50

Je voudrais réagir à ce qu'à dit Scaladin.

Ca, c'est ma déclaration :
Citation :
"Moi, Duncan Idaho, Comte de Franche-Comté, déclare la chose suivante, si les anciens nobles récement destitués, Bralic, Cesars, Daresha, Loicisdumb, McAneyth, consentent à reformuler leur serment en déclarant uniquement ne prêter allégence qu'au Parlement de Franche-Comté, la Franche-Comté et son peuple, je consentirai en échange :
- à reformuler mon serment d'allégence comme il suit :
"- Moi, Duncan Idaho, anglois de naissance, échoué en Royaume de France, Franc-Comtois d'adoption et de coeur depuis bien longtemps, déclare allégeance à sa Majesté l'Empeureur LongJohnSilver, au Parlement de Franche-Comté, à la Franche-Comté et son peuple. Je leur jure fidélité, aide, service armé et conseil, sur ma vie et ma foi."
- à laisser au Capitaine son poste de chef de l'Etat Major,
- de continuer à ne jamais interférer dans les politiques de mairies,
- de continuer à ne pas interférer dans de quelconques élections en tant que Comte mais en tant que citoyen au même titre qu'un autre,
- de continuer à ne pas interférer dans la gestion de l'armée,
- et de toujours respecter, comme par le passé, le Parlement, les gens qui la compose et sa Constitution."
Je ne fais jamais rien d'autre que promettre de continuer à respecter la loi.

Pour rappel, on est dans le Saint Empire Romain Germanique, en Franche-Comté.
Quand je suis dans une ville X de FC, j'applique par ordre de priorité, les lois du SERG, les lois de FC, les lois de la ville X.

Ni les lois de FC, ni aucune loi des villes de FC ne définissent clairement le champs d'action des conseillers.
Cela avait été fait dans la première version de la Constitution du Parlement, que j'avais certe ramené du projet mûrit du temps où j'étais chez les Lions, fruit d'un travail commun dont certe Bralic était l'instigateur, mais clairement insuffisant quant à la description de ces champs d'action.
Et quel a été le travail d'une partie des Lions au précédent Conseil ? Faire une réforme qui a eut pour résultat d'enlever même cette description déjà insuffisante !
A l'époque je m'étais déjà fermement opposé à cette réforme, voyant bien les énormes faiblesses qu'elle amenait. Mais je n'ai pas été entendu ...

Si je prends la seule ligne descriptive du champs d'action du Parlement :
Citation :
Article II : Du fonctionnement du Parlement.

II.1
Le Parlement Franc-comtois a pour rôle de prendre les décisions relatives à la gestion de la Franche-Comté. Il est la seule institution gouvernementale et dirige dans l’intérêt du peuple.
Même celle là, est une bien trop vague. Le Parlement doit prendre des décisions relatives à la gestion de la FC, en quoi destituer des nobles est relatif à la gestion de la FC ?
On touche ici une fonction qui est propre au Comte.

Vous voulez que toute décision passe par vote ? Mais dans ce cas on fait passer toutes les décisions de tous les postes par vote, comme par exemple :
- nomination ou destitution de nobles (tiens, il ne me semble pas que Loicisdumb ait fait comme ça non plus),
- nomination ou destitution des postes de conseillers (idem, et je fais référence au moment où jai nommé Matthyu connétable),
- lancement d'un qcq procès par le procureur,
- rendu du jugement du juge à un procès,
- achats/ventes du CaC avec un maire ou un marchand,
- entretien ou upgrade d'une mine,
- poursuite ou non d'un dossier de gendarmerie du prévot,
- prise de contact, engagement d'ambassadeur par le chancellier,
- chaque rapport publier par le porte-parole,
- chaque patrouille, manoeuvre, organisé par l'armée,
- la répartition du recrutement armée du connétable,
- etc ...
Chaque poste a son champs de fonction défini, vous imaginez vous le temps qu'on perdrait si on se mettait à tout voter ?

Voilà, pour reprendre donc ce que j'ai écris je ne sais plus où ici, et développer concernant la destitution des nobles, je regrette de n'avoir pas discuté du sujet avec vous auparavant (en grande partie parce que j'ai eu un coup de bourre IRL mais pas que).
Et que toute cette affaire remet en évidence une fois encore la faiblesse de la Constitution du Parlement qui ne définit pas clairement les attributions de chacun, je l'avais mis en lumière à l'époque de la réforme du précédent conseil, je l'ai redit dans mon mea culpa récemment (dans le topic "destitution des nobles" je crois). Il faut que nous fassions une charte pour chacun des postes au conseil, on ne peut pas passer sa vie à tout voter.
En attendant, je n'ai effreint aucune loi, sauf celle de Bralic dans son délire le "Parlement doit tout voter", loi qu'il ignore aisément quand ça lui chante d'ailleurs, ex lors de l'affaire teutonique et l'ordre d'extradition qu'il a fait passer sans vote, ex sa réforme de la charte de l'armée pour exclure les membres d'un ordre, ex la demande d'aide de licorneux pour nous protéger d'une attaque fantôme des teutons, j'en passe et des meilleures ...

Le Parlement décide de la gestion du Comté, voilà à quoi je m'arrête aujourd'hui. Maintenant précisons les champs d'action de chaque poste du Conseil, et y compris les sans poste, afin qu'on ait plus ce genre de problème à l'avenir, et que les actes qui paraissent importants, de grand impact pour le Comté, soient clairement gérés par le Parlement ou le Conseiller seul selon les différentes chartes que nous voterons.

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Scaladin
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 17:11

Pourtant pour moi c'est clair. Le parlement a tous les pouvoirs et effectivement devrait tout voté suivant que c'est marqué.
Donc en l'occurence, tu n'avais pas raison de les destituer sans le parlement de même que du coup tous les conseillers devraient faire voter avant d'agir.

Citation :
Article II : Du fonctionnement du Parlement.

II.1
Le Parlement Franc-comtois a pour rôle de prendre les décisions relatives à la gestion de la Franche-Comté. Il est la seule institution gouvernementale et dirige dans l’intérêt du peuple.

Maintenant la loi est mal faite et il faut modifier/corriger. Mais il n'empêche que le Comte n'a pas de prérogative particulière sauf si explicitement déclaré ... hors ce n'est pas le cas et le Comte reste une façade qui nomme les conseillers et qui organise les débats.

Donc en l'occurence, retirer les titres de noblesses n'est pas du ressort que du seul Comte mais de tout le parlement.

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Dwiral
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 17:13

donc la plainte est recevable..

( vite je file...)

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Duncan_Idaho
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 17:33

Non Scaladin, si je poursuis ton raisonnement, le Comte n'a même pas le droit de gérer les débats, ni même de faire les nominations de conseillers, sans vote du Parlement. Sinon, où ces droits sont ils écrits ?

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Scaladin
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 18:02

Et bien dans ce cas, le Comte n'a le droit de rien faire suivant le texte, nous somes d'accord. Donc restitue les titres aux nobles et clarifions ensemble tous els postes.

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 18:20

Rolling Eyes

Soyons débile jusqu'au bout : je demande un procès pour tous les conseillers et ex-conseillers pour toutes les actions qu'ils ont fait jusqu'à celui qui m'est reproché ...

Bon, en relisant notre panel de lois, concernant mon acte de destitution, je trouve d'abord :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=77
qui prouve que nous sommes bien ratachés à l'Hérauderie Impériale,

Ensuite :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=121414
qui donne bien droit au Comte, et non au Conseil, ou une qcq autre institution, de destituer un noble, à partir du moment où cela est validé par le Maréchal d'Arme.

Ca ne peut même pas entrer en conflit avec une loi chez nous, puisque rien n'est défini.

Maintenant, si vous voulez qu'il y ait un procès alors que j'ai respecté les lois comtales et impériales, allons-y.

Il serait plus profitable à tous de bosser sur la charte du Comte (et des autres postes).

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 19:12

pas lu grand chose mais....

oui soyons débiles!!!! il parait que ça apporte le bonheur XD

Remarque trés trés constructive n'est ce pas?
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 19:44

soyons intelligent plutot.. attaquons le comte en justice!!!! Twisted Evil Twisted Evil


non c'est pas du flood...

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 19:53

Sinon je pense que pour que le procès ce passe bien, il faut que le comte tienne ces promesses, et ainsi de rendre les fiefs aux nobles.
Une fois cette action faite, le procès sera moins tendu, cet acte appaisant pas mal de monde.
J'entends dans vos discours faut pas que ça parte en cacahouette, et bien la meilleur façon de tenir cet objectif, est sans aucun doute de commencer par là.

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 20:10

il a dit clairement dans le topic mise en accusation de Duncan
qu'il ne le ferai que SI ils etaient declare non coupable..

donc a mon avis.. c'est pas gagne pour la fin de crise..

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Mer 14 Juin 2006 - 23:35

OK ... Scaladin ...

la Hérauderie n'est pas aux fait des textes RP de la Franche Comté.

Autrement dit, la demande de destitution a bien été enregistrée.

Si vous désirez qu'effectivement ce qu'a fait Duncan reste illégal, il faut que le parlement précise à la hérauderie que celui ci a agi sans accord du parlement et qu'en ce cas ... il ne le peut pas.

Il faut donc que tous les conseillers postent à la hérauderie le fait qu'il refuse la demande qu'à envoyer Duncan, puisqu'il l'a fait sans l'avis du peuple.

Ainsi, la demande de Duncan sera mise à la corbeille.


@ Duncan, pour rappel, nous sommes en terre indépendante RP ... et sous l'emprise du SERG IG.

Autrement dit, en FC s'applique les lois de FC, point.
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Scaladin
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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Jeu 15 Juin 2006 - 7:21

Le problème est que nous n'avons aucune existence en tant que dirigeants ou de parlement au sein des textes de l'hérauderie. Ce qui implique que l'hérauderie ne va même pas tenir compte de ce que nous pourrons dire.

Duncan, je reconnais que tu as agis en accord avec les textes de l'hérauderie mais je reconnais aussi que tu as outrepassé tes droits de Comte suivant les lois de Franche-Comté. A avoir les fesses entre deux chaises, on se casse la figure.

Que se passerait-il alors si le Parlement mettait en accusation un Comte de Haute-trahison et que ce dernier serait accusé ? Ce Comte perdrait-il alors comme les nobles chez nous, son titre et donc à tout ce qui s'y attache ?
Attention, c'est juste une question à élcaircir, y a pas d'accusation.

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MessageSujet: Re: Révolte dimanche   Jeu 15 Juin 2006 - 8:08

Du point de vue strict des règles, actuellement, seule la CSI pourrait destituer un Comte de son titre, à l'issu d'un procès pour haute trahison, qui ne serait pas conduit en appel, à priori.

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