#Bureau des Impôts.

Oui d'accord ma de soucis ma chérie !

merci Cassy mais vous en êtes exemptés sur la demande du LNT Rab alors ne payez pas svp je m'occupe de ça après ce que je dois faire pour la mairie

Et heureusement que j'ai levé les impôts car si la ville est prise c'était un coup à 50 écus d'impo^ts pour chacun de nous sans exception !

Ouaip mais si les impôts rentrent cela sera perdu !

Il y en a pas mal qui ont payé ,il n'en rentrera pas des masses puisque le principal a été converti en marchandises et mis sous mandat comtal par Mouss!

Bon alors cela va ! nous arrivons !

Bonjour ma chérie voilà du boulot pour toi ! je suis désolée mais là ça fait beaucoup et un gros manque à la mairie ! ;(

Citation :: Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains.

Antonino : 13,00 écus (+7,54 écus de pénalité) avant le 27/05/1461
Arno14 : 30,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Arno14 : 30,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Arno14 : 30,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Ayashikana : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Babouschka : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 13/07/1461
Boomer_31790 : 10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 30/06/1461
Boomer_31790 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/07/1461
Brunnissente : 30,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 11/07/1461
Caroline : 33,00 écus (+3,63 écus de pénalité) avant le 13/07/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 21/07/1461
Deodat : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 11/07/1461
Diclo : 30,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Druss : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 10/07/1461
Dwiral : 23,00 écus (+9,20 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Dwiral : 23,00 écus (+13,11 écus de pénalité) avant le 28/05/1461
Dwiral : 23,00 écus (+2,76 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Dwiral : 23,00 écus (+5,98 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Ike_acoma : 10,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 9/06/1461
Iron_maiden : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 10/07/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/07/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+2,00 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Maroy : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 7/07/1461
Mattg1495 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 9/07/1461
Mattie : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 7/07/1461
Rooster : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/07/1461
Royren : 13,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Royren : 13,00 écus (+3,38 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Sayron : 20,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 4/07/1461
Sayron : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/07/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+25,99 écus de pénalité) avant le 2/04/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+18,63 écus de pénalité) avant le 4/05/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+21,60 écus de pénalité) avant le 25/05/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 15/04/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+12,87 écus de pénalité) avant le 15/06/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 30/06/1461
Souzana : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 29/06/1461
Thord : 13,00 écus (+3,38 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Thord : 13,00 écus (+4,81 écus de pénalité) avant le 17/06/1461
Thord : 13,00 écus (+5,98 écus de pénalité) avant le 8/06/1461
Thord : 13,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 27/05/1461
Toflat : 10,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 11/05/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+12,70 écus de pénalité) avant le 19/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+10,70 écus de pénalité) avant le 8/04/1461
Toflat : 10,00 écus (+14,20 écus de pénalité) avant le 4/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+2,60 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+8,90 écus de pénalité) avant le 26/04/1461
Veneros : 10,00 écus (+4,10 écus de pénalité) avant le 13/06/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 21/07/1461
Veneros : 10,00 écus (+2,30 écus de pénalité) avant le 1/07/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/07/1461
Yanis123 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/07/1461

Merci ma puce !

A mon retour ma chérie, je vais chercher notre Frérot !

Bien sur ma chérie ma pas de soucis

Bonne route à vous ! bisous

Bisous, cela va être la fête à notre retour ! Bisous ma chérie

Oui une grande et belle fête ma chérie !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 8 Sep 2013 - 17:49

Lecy vint déposer la liste des mauvais payeurs de Pontarlier en ce début de mandat:

#Le 08/09/1461 - Ils n'ont pas payé leurs impôts:
>>> Mis à jour le 08/09/1461 à 18h40.

Citation :: Légende des couleurs:
Vert > Actif
Rouge > A déménager
Bleu > En retraite
Noir > Porté disparu (mort ou en retranchement)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Antonino : 13,00 écus (+13,13 écus de pénalité) avant le 9/06/1461 (Marseille)
Arno14 : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Ayashikana : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 1/09/1461
Babouschka : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 20/08/1461
Boomer_31790 : 10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 25/08/1461
Boomer_31790 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Brunnissente : 30,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Caroline : 33,00 écus (+3,63 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Deodat : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Diclo : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Druss : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Dwiral : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1461
Dwiral : 23,00 écus (+13,34 écus de pénalité) avant le 22/07/1461
Estini : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 31/08/1461
Estini : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Ike_acoma : 10,00 écus (+8,10 écus de pénalité) avant le 29/06/1461
Iron_maiden : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 18/08/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+2,30 écus de pénalité) avant le 26/08/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 4/08/1461
Kirikette : 20,00 écus (+8,00 écus de pénalité) avant le 9/08/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Kirikette : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Loup_blanc : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Luane8 : 30,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 27/08/1461
Luane8 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1461
Maroy : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 1/09/1461
Mattg1495 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 3/09/1461
Mattie : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1/09/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+12,00 écus de pénalité) avant le 9/08/1461 (Montargis)
Metaxasv : 30,00 écus (+7,50 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Nicjac13 : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Rooster : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/09/1461
Royren : 13,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 17/08/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Royren : 13,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 31/08/1461
Sayron : 20,00 écus (+5,00 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Sayron : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+32,04 écus de pénalité) avant le 21/06/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+32,66 écus de pénalité) avant le 29/04/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+14,76 écus de pénalité) avant le 8/08/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 31/05/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+22,44 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+29,67 écus de pénalité) avant le 12/05/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+19,08 écus de pénalité) avant le 27/07/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 23/08/1461
Souzana : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 24/08/1461 (Eradication)
Thord : 13,00 écus (+9,23 écus de pénalité) avant le 9/07/1461
Thord : 13,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 7/08/1461
Thord : 13,00 écus (+3,77 écus de pénalité) avant le 20/08/1461
Thord : 13,00 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 23/07/1461
Thord : 13,00 écus (+10,66 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Thord : 13,00 écus (+11,83 écus de pénalité) avant le 19/06/1461
Thord : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Toflat : 10,00 écus (+13,00 écus de pénalité) avant le 11/05/1461
Toflat : 10,00 écus (+18,30 écus de pénalité) avant le 19/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Toflat : 10,00 écus (+16,30 écus de pénalité) avant le 8/04/1461
Toflat : 10,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 4/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+2,50 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Toflat : 10,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+14,50 écus de pénalité) avant le 26/04/1461
Toflat : 10,00 écus (+5,30 écus de pénalité) avant le 27/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 9/08/1461
Toflat : 10,00 écus (+6,80 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 27/05/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 15/09/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Veneros : 10,00 écus (+4,10 écus de pénalité) avant le 8/08/1461
Veneros : 10,00 écus (+2,30 écus de pénalité) avant le 26/08/1461
Yanis123 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 10/09/1461

Fredy si tu passe par là pourrais tu me réexplique ce dont tu me parlais tantôt:

Fredyanne a écrit:: J'ai enlevé les impôts de notre gouverneur et soldat en mission, Artaban, Rabatcho, (Justin,Cassy ont payer les leurs ! toujours préssés ^^), comme le veux la loi à toi d'en demander le remboursement au comté ,car rien n'est rentré depuis les trois derniers mois ou j'en ai exemptés!

Je peux demander le remboursement de quoi exactement pardonne moi?...
Elle la regarde.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 8 Sep 2013 - 18:00

Méta a déménagé sur Orléans, Vénéros je ne sais où, Sofialaurine déjà en procès ...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 8 Sep 2013 - 18:44

J'ai mis à jour le relevé des fraudeurs du 08/09, ce sera plus claire comme cela pour le précepteur...
J'ai lancé un appel pour ce poste de précepteur, mais c'est en fait ce que vous faites déjà dame Casiope non?...
Si oui, voulez vous bien continuer de l'endosser?...

La jeune fille la regarde...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 8 Sep 2013 - 18:48

Non je ne m'occupe que des plaintes, je n'ai pas beaucoup de temps pour cela et me présente aux élections comtales !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 8 Sep 2013 - 19:09

Très bien, c'est noté merci de votre réactivité!

Lecy lui sourit

Si cela intéresse quelqu'un, ce poste consisterait à écrire aux personnes susceptibles de payer leur impôts en retard.
Il faut que je regarde s'il y a une loi pour ça justement, Dame Casiope vous en savez peut-être plus que moi là dessus?...
Pour au pire prévenir des poursuites encourues et ou transmettre le dossier pour une mise en procès selon la procédé de mise en accusation. (sur laquelle je ne suis pas encore renseignée)

Au regard de notre dernière liste de fraudeurs, vous vous rendrez compte que cela ne concerne pas beaucoup de monde, donc que cette fonction requiert un laps de temps pas trop important à son accomplissement.
Si personne, je m'y collerais...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 9 Sep 2013 - 9:49

Pour le remboursement des impots des soldats tu l'a dans la mairie Lecy il te faut en demander le remboursement ou la reduction sur la TC au CaC ! car c'est le comté qui doit nous la rembourser !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 9 Sep 2013 - 11:17

En ce qui concerne les impôts en retard, il faut envoyer un courrier de relance, si le personne ne donne pas suite, nous la mettons directement en procès.
Métaxasv ne peut plus les payer il est à Orléans. Il faut s'assurer que les autres sont encore en FC, ce n'est pas la peine d'envoyer des courriers s'ils sont morts, en retraite ou si ils ont déménagé. Encore que pour les déménagements cela est peut-être possible.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 9 Sep 2013 - 15:31

Oui tu as raison Cassy faut vérifier tout celà !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 9 Sep 2013 - 17:22

C'est bien ce que je pensais Casiope merci pour les infos...
Hier en posant la liste j'ai également distingué les gens en retraite, actif...
Vu que personne ne voulait du poste j'ai envoyé des courriers, qui sont partis hier déjà...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Mar 10 Sep 2013 - 10:33

Bon courage et merci de l'avoir fait ^^

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Mar 10 Sep 2013 - 13:33

Alors, j'ai des nouvelles de Métaxasv qui nous paiera bientôt. Il est sur Montargis mais pense à nous.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 12 Sep 2013 - 18:44

Très bien Casiope, c'est noté merci bien du relais.
Une bonne nouvelle que voilà, cela fait plaisir...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 12 Sep 2013 - 23:14

Lecy vint déposer la liste des mauvais payeurs de Pontarlier la veille de la levée d'impôt du 13/09:

#Le 12/09/1461 - Ils n'ont pas payé leurs impôts:

Citation :: Légende des couleurs:
Vert > Actif
Rouge > A déménager
Bleu > En retraite
Noir > Porté disparu (mort ou en retranchement)
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Antonino : 13,00 écus (+13,13 écus de pénalité) avant le 13/06/1461
Arno14 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Ayashikana : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Babouschka : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 11/09/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
10,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 29/08/1461
Boomer_31790 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/09/1461
Brunnissente : 30,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Caroline : 33,00 écus (+3,63 écus de pénalité) avant le 11/09/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Deodat : 10,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Diclo : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Druss : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Dwiral : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 8/09/1461
Estini : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Estini : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 18/09/1461
Ike_acoma : 10,00 écus (+8,50 écus de pénalité) avant le 29/06/1461 (>Fait le mort, se cache puis revient, il a le droit à son courrier comme les autres surtout que j'ai entendu dire qu'il avait largement de quoi les payer...)
Iron_maiden : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 8/09/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 8/08/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 22/08/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+2,30 écus de pénalité) avant le 30/08/1461
Kirikette : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 7/09/1461 (> Elle est en mission non? Faut-il lui supprimer quelque chose ou pas? Ou me trompe-je?)
Kirikette : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Kirikette : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 9/08/14611
Loup_blanc : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Luane8 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/09/1461
Luane8 : 30,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 31/08/1461
Maroy : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Mattg1495 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Mattie : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 5/09/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 9/08/1461 (Montargis > A donné des nouvelles)
Metaxasv : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Nicjac13 : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Rooster : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Royren : 13,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 21/08/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Royren : 13,00 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Sayron : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Sayron : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+14,76 écus de pénalité) avant le 12/08/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+32,04 écus de pénalité) avant le 25/06/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+32,66 écus de pénalité) avant le 3/05/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 4/06/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 27/08/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+22,44 écus de pénalité) avant le 16/07/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+29,67 écus de pénalité) avant le 16/05/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+19,08 écus de pénalité) avant le 31/07/1461
Thord : 13,00 écus (+10,66 écus de pénalité) avant le 2/07/1461
Thord : 13,00 écus (+5,46 écus de pénalité) avant le 11/08/1461
Thord : 13,00 écus (+11,83 écus de pénalité) avant le 23/06/1461
Thord : 13,00 écus (+9,23 écus de pénalité) avant le 13/07/1461
Thord : 13,00 écus (+3,77 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Thord : 13,00 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 27/07/1461
Thord : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 8/09/1461
Toflat : 10,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 27/05/1461 (> Lui depuis le temps que ça dure on va pas tarder à le mettre en procès je pense...)
Toflat : 10,00 écus (+2,90 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Toflat : 10,00 écus (+13,40 écus de pénalité) avant le 11/05/1461
Toflat : 10,00 écus (+18,70 écus de pénalité) avant le 19/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+16,70 écus de pénalité) avant le 8/04/1461
Toflat : 10,00 écus (+5,70 écus de pénalité) avant le 27/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+20,20 écus de pénalité) avant le 4/03/1461
Toflat : 10,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 14/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 9/08/1461
Toflat : 10,00 écus (+14,90 écus de pénalité) avant le 26/04/1461
Toflat : 10,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 12/07/1461
Toflat : 10,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 28/06/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,50 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Veneros : 10,00 écus (+4,10 écus de pénalité) avant le 12/08/1461
Veneros : 10,00 écus (+2,30 écus de pénalité) avant le 30/08/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Veneros : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 13/09/1461
Yanis123 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/09/1461

Dans mes courriers j'avais donné jusqu'au 15 au matin, pour donner des nouvelles ou commencer à payer ses impôts ou à entrer en contact avec moi et les ai prévenu que sinon ce serait une mise en procès, je surveille régulièrement les registres comptable à ce sujet et pas de paiement effectué encore et pas de nouvelles.
Sont concernés:
Ike_acoma
Toflat
- - - -
Kirikette, (pas envoyé de courrier d'ailleurs, je voulais voir avec vous d'abord?!...

Concernant Sofialaurine, peux tu me rappeler où nous en sommes s'il te plait Casiope?

Oh et si quelqu'un peut me renseigner, je voulais savoir pourquoi les personnes possédant un champ paie 13 écus au lieu de 10 comme tout le reste?... Merci ( Very Happy

)

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 15 Sep 2013 - 6:18

Bien alors messire Toflat est vraisemblablement en voyage, quelque part en Bretagne il semblerait par ouïe dire (dufric)

Messire Ike_acoma à quant à lui régler sa dette mais pas ses derniers impôts nous verrons bien...

Citation :: > 2013-09-15 00:13 Réception de l’impôt de ike_acoma 18,80 écus.

Pour Kirikette quelqu'un peut-il me répondre s'il vous plait?...

Il n'y a donc pour l'instant rien à faire d'autres, à part attendre que les gens rentrent de voyage ou mission, ou qu'ils sortent de retraite.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 15 Sep 2013 - 10:09

Pour Kirikette pas de nouvelles !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Mer 18 Sep 2013 - 15:41

Bien messire Toflat est revenu sur Pontarlier.
Il n'a absoluement pas prit contact avec la mairie, ni payé quoi que ce soit.

Donc Casiope serait-il possible de lancer un procès?...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 19 Sep 2013 - 13:36

Toflat a écrit:: Expéditeur : Toflat
Date d'envoi : 19/09/1461 - 11:10:34
Titre : Re: Les impôts.
Bonjour,

J'ai bien reçu votre lettre concernant les impôts dues que je souhaite payer bien évidement.

Je dois vous expliquer que j'étais parti faire un petit tour de France et que tête en l'air que je suis j'ai complètement oublié de semer mon champs avant de partir et en plus au début du je ne savais pas qu'il fallait payer des impôts.

Etant de retour dans notre belle ville je viens à l'instant de labourer et de semer ma terre.

Pendant mon voyage j'ai passé mon temps à travailler pour pouvoir me nourrir et ainsi gagner des points de force, ce qui fait qu' à mon retour je n'ai que 2 écus en poche.

Donc dès que j'aurais revendu ma récolte je pourrai en payer une partie et je vous demande si cela et possible de régler ma dette en plusieurs fois, car il faut bien que je puisse me nourrir afin de pouvoir survivre.

En attendant une réponse qui je l'espère sera favorable, je vous envoi mes sincères salutations.

toflat

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 19 Sep 2013 - 17:39

Bien, je voudrais vous parler des Impôts...
Voici la grille des tarifications quand je suis arrivée a poste de maire:

Impots au 08/09/1461: a écrit:: Taxe foncière sur Culture du blé 10 deniers
Taxe foncière sur Culture du maïs 10 deniers
Taxe foncière sur Elevage de vaches 10 deniers
Taxe foncière sur Elevage de moutons 10deniers
Taxe foncière sur Elevage de cochons 10deniers
Taxe foncière sur Potager 13 deniers
_ _ _ _ _ _ _ _ _
Taxe foncière sur Meunier 10 deniers
Taxe foncière sur Boulanger 10 deniers
Taxe foncière sur Boucher 10 deniers
Taxe foncière sur Forgeron 10 deniers
Taxe foncière sur Tisserand 10 deniers
Taxe foncière sur Charpentier 10 deniers
Taxe foncière sur Fromagerie 10 deniers

J'ai monté la taxe sur les fromagers à 13 écus étant donné qu'il fabrique ce que l'on appelle un produit de luxe.
Toutefois la taxe sur les légumes ne semblent pas juste, à ce prix là et au prix ou ils les vendent au marché, il ne peuvent s'en sortir.

Je voudrais donc descendre la taxe de legumes à 10 comme tout le monde sauf les fromagers donc dejà pour commencer vosu en pensez quoi?

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 19 Sep 2013 - 18:05

casiope a écrit:: En ce qui concerne les impôts en retard, il faut envoyer un courrier de relance, si le personne ne donne pas suite, nous la mettons directement en procès.
Métaxasv ne peut plus les payer il est à Orléans. Il faut s'assurer que les autres sont encore en FC, ce n'est pas la peine d'envoyer des courriers s'ils sont morts, en retraite ou si ils ont déménagé. Encore que pour les déménagements cela est peut-être possible.

Bonjour bonjour,

Juste pour apporter une précision sur un élément faux ...

Les personnes ne sont pas mises directement en procès.

Nous avons eu plusieurs maires (Dole et Poligny) qui sont venus portés plainte contre les mauvais payeur. Un dossier est fait par le premier gendarme qui passe... un courrier est envoyé au mauvais payeur et nous lui laissons 48 h pour nous répondre ou prendre contact avec la mairie pour trouver un arrangement (suppression de la pénalité de retard).

Faut éviter au maximum la mise en procès .. car même si la personne est condamné ... l'amende ne revient pas à la mairie ... Mais une missive de gendarme peut motiver le mauvais payeur à se remettre sur le droit chemin.

Sinon bonne idée de baisser la taxe sur les potagers .. ca rapporte que peu de légumes à chaque fois .. entre les embauches et cette taxe, ils doivent rien gagner.

Fromager, il n'y en a qu'un non ? est ce utile pour ne gagner que 3 écus ?

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 19 Sep 2013 - 18:35

Je plussoie la jolie demoiselle dernièrement arrivée, je suis sur le point d'abandonner mon champs de légumes car il ne me rapporte rien au final.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Ven 20 Sep 2013 - 9:59

Oki pour moi ,il y a un fromager à Ponta ? Cassy l'était mais elle est devenue boulangère ,vous voyez des fromages en vente vous ?

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Ven 20 Sep 2013 - 11:11

Il y a Titje le valeureux mais en voyage en ce moment

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Ven 20 Sep 2013 - 13:39

Bonjour à tous! Lecy débarque un vélin à la main.

Eulalie voici pour toi, la liste des fraudeurs!...

Ouh les vilains.:

Concernant les tarifs d'impositions, je vous suis et passe donc tout à 10 écus pour la prochaine levée.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 21 Sep 2013 - 10:04

Veneros est chez les moines depuis le 27 juin et pas à Ponta !

Citation :: Informations sur Veneros
Créé(e) le 19 Février 2013

Veneros fête son anniversaire le 28 Janvier.

Dernière connexion le 27 Juin 2013
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Franche-Comté

Village : Pontarlier

%titreNumeroEtRueDerniereAdresse% %numeroEtRueDerniereAdresse%

Niveau : 1

Points de réputation : 16

Argent : 52,98 écus

Veneros entreprend actuellement une retraite spirituelle

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 21 Sep 2013 - 11:20

Bonjour, j'aimerai que les impots des soldats qui sont partit en missions soient levés.
C'est a dire Artaban, Casiope et moi meme.
Merci

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 21 Sep 2013 - 14:00

Bonjour à vous!...
Les impôts... hum je vois!... Votre demande me surprend car le CaC m'a dit qu'ils allaient finir de verser vos salaires et que donc je n'avais pas a vous faire sauter les impôts, au pire les arriérés...
Il vous a noté en priorité pour le règlement de vos soldes, il attend juste notre Justin bailli, mais le gouverneur en est au courant il semblerait donc...

Vous concernant les impayés de votre solde sont de, à ce jour:

Citation :: LT Rabatcho 94-1=93PS...............465écus
SG Casiope 75 -1 =74PS...............370écus
(prêt de Jerone 50écus et prêt de Artaban 50écus)= 105écus
SD Artaban 75 PS

Lecy le regarde embêtée, on lui disait une chose d'un côté et son opposé de l'autre... Elle ne voulait froisser personne mais voulait juste comprendre...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 21 Sep 2013 - 19:21

Le Gouverneur entra furax dans le bureau

Vous vous foutez de qui la Mairesse , les soldats en mission n'ont pas d'impôts à payer
étant Gouverneur Franc Comtois , je n'ai pas d'impôt à payer étant succeptible de partir
à tout instant , de plus je ne pense pas que vous ayez cracher sur les 200 écus de dons
que j' ai fais à la Mairie et la je vois des interets sur mon avis d'imposition

Je vous demande, donc de supprimer ses impôts que se soit au soldats et à moi même et
cela sans aucun délais

DDe plus vous ne vous adressez pas aux bonnes personnes , vous faite la demande au CAC alors que c'est à l intendance que vous devez vous adressez

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 21 Sep 2013 - 21:12

Du calme Artaban! La mairesse commence son mandat..;peut etre ne sait elle pas comment ca marche!
Mairesse, les hommes et femmes qui partent en missions sont exempté d'impots car ils ne peuvent vivre de leur travail, de leurs champs.
La mairie supprime les impots de tous les hommes en deplacement pour le comté.

voyez par vous meme la derniere saisi d'impot :

Code:: 07/09/1461 10:14 : Le village de Pontarlier a supprimé les impôts que vous lui deviez.

Nous etions en mission a ce moment la.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 22 Sep 2013 - 1:20

Lecy fut figée sur place, la jeune fille regardait le gouverneur s'énerver sur elle... Les yeux ronds et muette elle l'écouta, elle l'aurait de toute façon écouté s'il avait parler calmement aussi et se rappela pourtant avoir dit en finissant "qu'elle ne voulait froisser personne mais voulait juste comprendre..."

Le jeune fille tourna la tête vers Rabatcho qui lui parla sans qu'elle le regarde vraiment, les yeux dans le vague, elle hocha la tête à plusieurs reprises.

Je saurais à qui m'adresser en effet j'irais voir cette personne, hors je ne le savais pas... J'avoue que tout ce qui concerne l'armée m'est encore bien étranger... ...

Enfin, elle prit sans autres mots congés auprès de tous afin d'aller dans son bureau et supprima les dits impôts...

Citation :: 22/09/1461 01:22 : Vous avez supprimé les dettes de Rabatcho envers le village. Les élections approchent ?
22/09/1461 01:21 : Vous avez supprimé les dettes de Artaban envers le village. Les élections approchent ?

Pour le sreste de la journée? Elle fit en sorte de ne croiser personne d'autre au castel...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Dim 22 Sep 2013 - 10:12

Lecy c'est à l'ADC de l'OST à qui il faut s'adresser c'est un decret que j'ai toujours respécté du temps de mes mandats !

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 30 Sep 2013 - 16:06

Merci pour ces précisions Freddy.
Lecy sourit.

Eulalie, concernant messire Toflat, voici les premiers remboursements qu'il a effectué.

Citation :: 1461-09-30 14:38:29 : Toflat a payé ses impots pour un montant de 10,00 écus
1461-09-30 14:38:22 : Toflat a payé ses impots pour un montant de 10,00 écus
1461-09-28 10:32:57 : Toflat a payé ses impots pour un montant de 10,00 écus

Ses arriérés ont été supprimés afin qu'il puisse quand même s'en sortir, d'autant plus qu'il est comme l'on peut le voir de bonne fois et qu'il lui reste encore 120 écus à payer environ...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 5 Oct 2013 - 21:40

Lecy vint déposer la liste des Fraudeurs de Pontarlier en ce jour du 05/10/1461.
Les prochains impôts étant dans 4 jours.

Eulalie, vu la situation il vaut mieux attendre un peu avant de demander aux personnes présentes de payer leur impôt, mais je voulais te remettre à jour ce registre pour information.

#Le 06/10/1461 - Ils n'ont pas payé leurs impôts:

Citation :: Légende des couleurs:
Vert > Actif
Rouge > A déménager
Bleu > En retraite
Noir > Porté disparu (mort ou en retranchement)
Orange > En voyage
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Anton1er : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 3/10/1461
Arno14 : 30,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 29/09/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+8,70 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Brunnissente : 30,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2/10/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Diclo : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Druss : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 1/10/1461
Dwiral : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/10/1461
Dwiral : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/10/1461
Estini : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 27/09/1461
Estini : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 11/10/1461
Iron_maiden : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 1/10/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Kirikette : 20,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Loup_blanc : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 11/10/1461
Loup_blanc : 30,00 écus (+5,10 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Luane8 : 30,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 23/09/1461
Luane8 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/10/1461
Maroy : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Mattg1495 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 30/09/1461
Mattie : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+20,10 écus de pénalité) avant le 9/08/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Nicjac13 : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Rooster : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 9/10/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Sayron : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Sayron : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2/10/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+22,44 écus de pénalité) avant le 8/08/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+32,66 écus de pénalité) avant le 26/05/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 27/06/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+14,76 écus de pénalité) avant le 4/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+19,08 écus de pénalité) avant le 23/08/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+29,67 écus de pénalité) avant le 8/06/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 19/09/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+32,04 écus de pénalité) avant le 18/07/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Toflat : 10,00 écus (+1,10 écus de pénalité) avant le 4/10/1461
Yanis123 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/10/1461

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Sam 5 Oct 2013 - 23:35

Récapitulatif de ce qu'on récupéré des actifs et voyageurs...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Mar 29 Oct 2013 - 15:36

Lecylane vint déposer la liste des Fraudeurs de Pontarlier un peu avant une semaine après la dernière Levée.
Derniers Impôts le 23/10/1461 - Prochains Impôts le 05/11/1461.

#Le 29/10/1461 - Ils n'ont pas payé leurs impôts:

Citation :: Légende des couleurs:
Vert > Actif
Rouge > A déménager
Bleu > En retraite
Noir > Porté disparu (mort ou en retranchement)
Orange > En voyage
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Anton1er : 10,00 écus (+2,20 écus de pénalité) avant le 17/10/1461
Anton1er : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/10/1461
Anton1er : 10,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 3/10/1461
Arno14 : 30,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 23/10/1461
Bakhtan : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/10/1461
Bonifacio :30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Bonifacio : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Brunnissente : 30,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 26/10/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Deodat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Captainmousse : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/10/1461
Diclo : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Druss : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Dwiral : 23,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Dwiral : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Dwiral : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Estini : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Estini : 10,00 écus (+1,80 écus de pénalité) avant le 21/10/1461
Iron_maiden : 13,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kilvan89 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Kirikette : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Loup_blanc : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Loup_blanc : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Luane8 : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 31/10/1461
Luane8 : 30,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 17/10/1461
Maroy : 10,00 écus (+1,70 écus de pénalité) avant le 22/10/1461
Mattg1495 : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 24/10/1461
Mattie : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 22/10/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+27,30 écus de pénalité) avant le 9/08/1461
Metaxasv : 30,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 24/08/1461
Nicjac13 : 33,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Rooster : 30,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2/11/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Royren : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/11/1461
Sayron : Sayron : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 30/10/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+19,08 écus de pénalité) avant le 16/09/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+29,67 écus de pénalité) avant le 2/07/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+9,36 écus de pénalité) avant le 13/10/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+32,04 écus de pénalité) avant le 11/08/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 26/10/1461
Sofialaurine : 33,00 écus (+22,44 écus de pénalité) avant le 1/09/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+32,66 écus de pénalité) avant le 19/06/1461
Sofialaurine : 23,00 écus (+25,30 écus de pénalité) avant le 21/07/1461
Sofialaurine : 36,00 écus (+14,76 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Thord : 13,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 4/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Toflat : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/11/1461
Yanis123 : 10,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 31/10/1461

Merci de bien indiquer à qui tu écris, si c'est dejà un rappel et qui donne ou pas de nouvelles.
Si abus, on met en procès, même si je voudrais éviter... Sourit.

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 31 Oct 2013 - 13:59

Lecylane regardait Eulalie attendant une réponse...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 7 Nov 2013 - 17:58

bonjour, comme nous etions en mission lors du dernier mois, j'espere avoir une reduction d'impot!

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 7 Nov 2013 - 18:14

Ecoute la doléance du Sénéchal Rabatcho.

Au parlement, il y a peu, un débat a eu lieu la dessus, ouvert par un maire suite à une demande identique à la votre.

La loi a été retrouvé ..

Citation :: II - Code des finances

Chapitre 4 : De la Taxe Comtale

Article 6 : Exonération de la Taxe Comtale

§6.2. Les militaires, gendarmes, marchands ambulants et ambassadeurs en mission pour une durée excédant deux semaines peuvent bénéficier, à leur demande, du remboursement de leur impôt par leur Mairie. En contrepartie, le Comté déduira le montant correspondant de la Taxe Comtale.

Voté par le parlement le 11 mars 1460, promulgué par le Franc-Comte Jerome du Val d'Haine le XXIVème jour de mars 1460.
Amendé par le parlement le 16 Juin 1460, promulgué par le Franc Comte Krän d'Ormerach le 18 Juin 1460
Amendé par le parlement le 14 juin 1461, promulgué par le Franc Comte Imladris van Ansel le 19 juin 1461.

et est en cours de modification.

Il ne me semble pas que votre mission est durée plus de deux semaines sauf erreur de ma part ...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Jeu 7 Nov 2013 - 18:22

elle a durée 12 jours en effet, mais il y a moyen de s'arranger?

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 11 Nov 2013 - 17:21

Puis je avoir une réponse s'il te plait Eulalie? A qui déjà as tu écris?...
Que je sache quoi faire et pourras tu me remettre un relevé que je regarde ça merci!...

Sujet: Re: #Bureau des Impôts. Lun 11 Nov 2013 - 17:23

J'ai écrit à Anton qui a payé, à Dwiral, Metaxasv et Toflat, les trois restés sans réponse.

» [Mairie] Impôts prélevés, Impôts perçus année 1457
» [Mairie] Bilan: Impôts prélevés, Impôts perçus
» [Impôts] Impôts dus à la mairie
» [Bureau] Bureau du Gouverneur de l'armée "Scutum Sancti Claudii"
» les impots!