| | [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur | |
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+10heph Hades29 francesco22 starkel Criss uriel Jerome du Val d'Haine gwenael Krän Mousseline 14 participants | Auteur | Message |
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Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 16:08 | |
| Pour ou contre ce nouveau contrat de gouverneur? - Spoiler:
- Citation :
- Contrat de gouverneur d'armée : xxxx en armée sous reconnaissance militaire du Parlement Franc-Comtois
En ce jour du XX/XX/XXXX, en ce village de X, est pris un contrat de défense sous la juridiction des lois franc-comtoises, la reconnaissance du Peuple et sous le témoignage de X et Y, entre :
- Messire/Dame X, érudit (N3), citoyen Franc-Comtois depuis plus d’un an, résidant dans le village de X
Et :
- le Parlement Franc-Comtois, déléguant ses pouvoirs au Capitaine des armées Franc-Comtoise
I. Généralités
1/ La construction de l'armée coûte 500 écus (sauf si le gouverneur est capitaine) et il est nécessaire d'embaucher des conseillers militaires (fonctionnaires).
2/ Le gouverneur s'engage pour une durée minimum de 4 mois, sauf cas de force majeure.
3/ Il obéit au chef des armées (Franc-Comte) et au Capitaine de Franche-Comté. Le Maire de la ville à laquelle son armée est rattachée doit être consulté pour chaque action demandée à l'armée par le Comté.
4/ Il s'engage à veiller à la défense de la ville à laquelle son armée est rattachée ainsi qu'à intervenir si besoin est sur le reste du territoire franc comtois.
5/ Il ne doit sous aucun prétexte modifier sa liste d'ennemis sans autorisation. Si il est seul dans l'armée, il ne devra avoir aucun ennemi en liste.
6/ Il ne doit incorporer aucun soldat sans autorisation.
7/ Il devra toujours avoir une jauge de PEA suffisante pour lui permettre d'effectuer en cas de nécessité absolue un minimum de déplacements ou l'intégration de troupes.
8/ Il doit prévenir de toute absence au moins 48h à l'avance, sauf imprévus.
9/ Il lui est interdit de franchiser une ville Franc Comtoise, sauf autorisation expresse du parlement légitimement élu pour un motif valable.
2. Engagement municipal
Le gouverneur s'engage à la défense régulière d'une ville ce qui implique :
1/ Payes et dédommagements
La Mairie financera la création de l'armée et les embauches de fourniture de PEA nécessaires, uniquement si l'armée agit pour la défense de la ville.
Il sera payé 20 écus ou l'équivalent en nourriture (à la demande de l'intéressé) par la ville de rattachement pour chaque jour passé dans le rempart via un mandat municipal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes : - lorsque le gouverneur quittera les remparts de la ville pour une mission comtale - lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions
La Mairie s'engage à remplacer l'armement du gouverneur, si celui-ci a été détruit au cours de sa mission de défense municipale.
2/ Déplacements
Le gouverneur ne devra jamais quitter les remparts sans autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir le Maire de toute sortie hors des remparts, afin que le maire puisse déployer d'autres troupes de défense.
3/ Rapports avec la municipalité
Le gouverneur est automatiquement membre du Conseil Municipal de la ville qu'il défend.
Il s'engage à reprendre la ville et par extension le poste de maire si tôt qu'il constatera que la ville a été prise par un individu sans autorisation ou à la demande du parlement. Il pourra être invité à intégrer une personne dans son armée (plus charismatique que lui ou plus vieux) afin de prendre le poste de maire interim.
3. Engagement comtal
Le gouverneur s'engage aussi à défendre le territoire franc comtois, ainsi :
1/ Payes et dédommagement
Le Comté de Franche-Comté financera les embauches de fourniture de PEA nécessaires au fonctionnement de l'armée, lorsque l'armée agira dans le cadre de la défense du Comté.
Les payes du gouverneur comme des soldats seront versées par le Comté pour chaque jour passé hors du rempart si possible via un mandat comtal, lequel devra être rendu dans les conditions suivantes : - lorsque le gouverneur regagnera les remparts de la ville - lorsque le gouverneur mettra fin à ses fonctions
Le Comté s'engage à remplacer l'armement du gouverneur détruit lors de missions comtales, ainsi que toutes les sommes déboursées par la ville pour la construction de l'armée si celle-ci s'avère être détruite à la suite de combats. [red] ET pourquoi encore une fois seulement l'armement du gouverneur? [/red]
2/ Déplacements et missions
Le gouverneur ne pourra quitter le rempart qu'avec l'autorisation du Capitaine ou du Franc-Comte, aussi devra-t-il prévenir de son départ le Maire de la ville qu'il défend.
3/ Rapports avec le Comté
Le gouverneur est automatiquement membre de l'Etat-Major de l'Armée franc comtoise où il participe à l'élaboration des stratégies militaires.
Il s'engage à ne jamais reprendre une mairie sans autorisation, sauf si celle-ci a été reprise par un brigand face à l'urgence de la situation.
Il s'engage à mettre dans sa liste d'ami, toutes les armées autorisées sur le sol comtois et à vérifier régulièrement la liste des ennemis du Comté.
Il détient comme tout gouverneur les clefs des quartiers sécuritaires afin de se tenir informer au mieux de la situation.
4. Validité du contrat Le présent contrat vaut pour une durée minimum de 4 mois à partir du premier jour de construction de l'armée. Passé ce délai et sauf imprévus, il peut être dénoncé à tout moment par l'une ou l'autre des parties à condition de fournir un préavis.
Au bout de 4 mois d'activité ou en cas d'imprévus, le présent contrat peut être mis en sommeil par la volonté du Gouverneur ; de ce fait le contrat sera suspendu et l'armée détruite. Le gouverneur pourra reconstruire son armée seulement avec accord du Capitaine ou du Franc-comte, le contrat redevient actif, sauf cas particulier pour les compagnies franches qui bénéficient de conditions particulières contractées par leur propre contrat.
Toute mise en sommeil du contrat devra se faire par lettre de préavis et le gouverneur est soumis aux conditions liés au préavis. Un contrat en sommeil peut être dénoncer automatiquement par le Franc comte après un an d'inactivité.
Un préavis, qu'il soit pour dénonciation ou suspension du contrat, devra comprendre les conditions suivantes :
Pour le gouverneur : - lettre de démission du gouverneur, - période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées - modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment. Le gouverneur mettant ainsi fin au contrat est prié de détruire son armée pour raison de sécurité.
Pour le parlement représenté par le capitaine et/ou le Franc-comte en exercice : - lettre de demande de destruction de l'armée à une date précise - période de préavis au cours de laquelle le gouverneur devra respecter les clauses du contrat, et procéder à la liquidation de la trésorerie et de la logistique, sous contrôle du CaC et de l'intendant des armées - modalités de sortie de contrat fixés entre le gouverneur et le franc comte tenant en compte de la situation militaire du moment.
4. Sanctions
Tout manquement à une de ces obligations entraîne : - Dans le cas de Messire/Dame X, une mise en procès pour Haute-Trahison - Dans le cas du Parlement, le paiement d’une indemnité de dédommagement
Signature du Capitaine (pour le parlement), Signature du Chef de l'armée, précédé de la mention « lu et approuvé » précédé de la mention « lu et approuvé »
Témoin de cette signature X et Y
Amendement:
Citation: Le x/x/145...suite aux blessures infligées par l'ennemi au gouverneur de l'armée xxxx, Messire/Dame xxxx
XxXX, "grade" de l'OST de xxx accepte d'occuper la fonction de gouverneur en remplacement du créateur de l'armée Après lecture du contrat, Messire/Dame xxx s'engage à respecter toutes les conditions liées à la fonction de Gouverneur. Il portera le titre de Gouverneur avec l'insigne qui lui est attaché, pendant toute la durée de son remplacement, qui prendra fin au retour d'une situation stable, à la demande du Franc-Comte, et dans les mêmes conditions que celles stipulées sur le contrat de Mxxxx
daté, signé,
Voté par le parlement le trentième jour de juillet 1457, publié par le Franc-Comte Franchesco Galli. https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34103p90-nouveau-contrat-de-gouverneurPour [0] : Contre [0] : Abstention [0] : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Gwenael, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Krane, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel | |
| | | Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 16:41 | |
| - Citation :
- Pour [1] : Krän
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Gwenael, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel
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| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 16:49 | |
| - Citation :
- Pour [2] : Krän, Gwenaël
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jerome, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel
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| | | Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 52 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 17:40 | |
| - Citation :
- Pour [3] : Krän, Gwenaël, Jerome
Contre [0] :
Abstention [0] : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel, Uriel | |
| | | uriel Loquace
Nombre de messages : 973 Localisation : Dole Date d'inscription : 04/08/2010
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 18:22 | |
| - Citation :
- Pour [4] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Criss , Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel | |
| | | Criss Conteur
Nombre de messages : 4274 Date d'inscription : 14/03/2006
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 21:45 | |
| - Citation :
-
Pour [5] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Héphaistos, Francesco22, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa, Starkel
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| | | starkel Troubadour
Nombre de messages : 7284 Date d'inscription : 21/05/2011
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 22:14 | |
| - Citation :
- Pour [6] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | francesco22 Secret
Nombre de messages : 63 Age : 36 Localisation : belgique Date d'inscription : 28/07/2009
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 22:24 | |
| Pour [7] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Hades, Héphaistos, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa
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| | | Hades29 Volubile
Nombre de messages : 2987 Date d'inscription : 10/10/2009
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mar 29 Nov 2011 - 23:15 | |
| - Citation :
- Pour [7] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, , Héphaistos, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa
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| | | heph Moulin à paroles
Nombre de messages : 2153 Date d'inscription : 11/04/2011
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mer 30 Nov 2011 - 11:16 | |
| - Citation :
- Pour [8] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos,
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Dina, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | Dina_ Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 7218 Age : 102 Localisation : Dole Date d'inscription : 18/01/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mer 30 Nov 2011 - 12:02 | |
| - Citation :
- Pour [10] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos, Dina
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Kryss, Tchalie, Mousseline, Noa | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mer 30 Nov 2011 - 15:29 | |
| Pour [11] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos, Dina, Mouss
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Apex, Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Kryss, Tchalie, Noa | |
| | | Apex Bavard
Nombre de messages : 1267 Date d'inscription : 29/07/2011
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Mer 30 Nov 2011 - 18:31 | |
| - Citation :
- Pour [12] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos, Dina, Mouss,Apex,
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice (Thiery), Fredyanne, Jym, Kryss, Tchalie, Noa | |
| | | Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Jeu 1 Déc 2011 - 12:18 | |
| - Citation :
- Pour [13] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos, Dina, Mouss,Apex,Fredyanne,
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice (Thiery), Jym, Kryss, Tchalie, Noa | |
| | | jym56 Moulin à paroles
Nombre de messages : 2211 Age : 56 Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester Date d'inscription : 14/05/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Sam 3 Déc 2011 - 23:48 | |
| - Citation :
- Pour [14] : Krän, Gwenaël, Jerome, Uriel, Criss, Starkel,francesco22,Hades, Héphaistos, Dina, Mouss,Apex,Fredyanne,
Contre [0] :
Abstention [0] :
Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice (Thiery), Kryss, Tchalie, Noa | |
| | | Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur Lun 5 Déc 2011 - 5:10 | |
| 14 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION 5 NON VOTANT
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| Sujet: Re: [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur | |
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| | | | [Vote du 29 nov au 3 déc 1459] Nouveau contrat de gouverneur | |
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