[clos sans suite > TALP - Récidive Brigandage Lafayette et P.titlu sur Jérone [20/11/1459]

Lafayette et P.titlu se sont rendus coupables de brigandage sur la personne de Jerone entre Dôle et Poligny dans la nuit du 20/11/1459.




Estimation des pertes : 2 épées - 1 bouclier - 1 hache - 1 baton - 1 charette - 1 pain - 1 sac de maïs et 17 ecus


Dossier

Demande de mise en talion faite le 21/11/1459 auprès du Procureur.

Il faudrait voir ou ce trouver les accusés

Messire Lafayette

Citation :

Le procureur entra dans la salle et prépara son dossier.. après quelques instant, il se leva et dis : »Madame la Juge nous sommes ici pour une affaire de brigandage….

Messire Lafayette à fait l'objet d'une plainte de messire Jerone pour brigandage….
Celui-ci a racketté cette personne… entre Dôle et Poligny dans la nuit du 20/11/1459. .et ceci est inadmissible…..par conséquent, je vous rappelle qu'il y a des loi inscrit dans un code pénal et judiciaire et qui stipule dans

l'Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion et je cite :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Et pour ce fait je demande que Messire Lafayette sois juger en conséquence "

Messire P.tilu

Citation :

Le procureur entra dans la salle et prépara son dossier.. après quelques instant, il se leva et dis : »Madame la Juge nous sommes ici pour une affaire de brigandage….

Messire P.tilu à fait l'objet d'une plainte de messire Jerone pour brigandage….
Celui-ci a racketté cette personne… entre Dôle et Poligny dans la nuit du 20/11/1459. .et ceci est inadmissible…..par conséquent, je vous rappelle qu'il y a des loi inscrit dans un code pénal et judiciaire et qui stipule dans

l'Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion et je cite :

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Et pour ce fait je demande que Messire P.tilu sois juger en conséquence "

Citation :

Lafayette : Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h42. Dernière connexion le 30 Novembre 2011

P.titlu : Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 5h42. Dernière connexion le 01 Décembre 2011

Je pense qu'on pourrais mettre ce dossier en Talion car il passer assez souvent en FC

Au passage l'acte d'accusation sera refait ou modifier par le prochain proc

Lafayette

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 5h57.

P.titlu

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 5h57.

Lafayette

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h40.

P.titlu

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h40.

Lafayette

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 7h16.

P.titlu

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 7h16.

Lafayette : Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h18.

P.titlu : Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h18.

Lafayette :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Aurillac [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h51.

P.titlu :

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Aurillac [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 8h51.

Mise en talion le 15/04/1460 par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, Procureur en exercice.

Citation :

Informations sur Lafayette

Né(e) le 19 Février 2008

Lafayette fête son anniversaire le 28 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 0

Lafayette est boulanger.
Lafayette possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], hier à 9h52.

Citation :

Informations sur P.titlu

Né(e) le 21 Juillet 2008

P.titlu fête son anniversaire le 21 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Appartement : Chambéry (Duché de Savoie)

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 1366

P.titlu est tisserand.
P.titlu possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 08 Mai 2012

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Lafayette

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montbrisson [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 5h59.

P.titlu

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h02.

Lafayette

Citation :

Informations sur Lafayette

Né(e) le 19 Février 2008

Lafayette fête son anniversaire le 28 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 32

Lafayette est boulanger.
Lafayette possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 23 Mai 2012

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertorié.

P.titlu

Citation :

Informations sur P.titlu

Né(e) le 21 Juillet 2008

P.titlu fête son anniversaire le 21 Juillet.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Castelnaudary

Appartement : Chambéry (Duché de Savoie)

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 127

P.titlu est tisserand.
P.titlu possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 23 Mai 2012

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h12.

Lafayette

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h56.

P.titlu

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 6h56.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], hier à 6h39.

x2

Lafayette

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.


P.titlu
Dernier village où ce personnage a été recensé: Castelnaudary [Comté de Toulouse], aujourd'hui à 7h54.

et bien faut mettre une limite quelque part

+ DE 6 MOIS

DOSSIER CLOS SANS SUITE

ARCHIVAGE POUR LE 13 JUILLET 1460