Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [abrogé] Limousin & de la Marche : Traité d'entente, d'amitié et de coopération

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
bigmetal
Prolixe
avatar

Masculin Nombre de messages : 510
Localisation : Dole
Date d'inscription : 03/11/2005

MessageSujet: [abrogé] Limousin & de la Marche : Traité d'entente, d'amitié et de coopération   Mar 6 Juin 2006 - 17:18

Citation :
Traité d’entente, d’amitié et de coopération entre
la Franche-Comté et le Limousin & de la Marche


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de Limousin:
- Déterminées à développer des relations d’amitié et de coopération;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et en Limousin;
Sont convenues de ce qui suit:

Article Préliminaire
La Franche-Comté et Le Limousin reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale.

Article 1.
La Franche-Comté et Le Limousin s’engagent à développer entre elles, dans tous les domaines, des relations de coopération fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Elles favorisent l’entente et l’amitié entre les peuples franc-comtois et Limousins.
Les deux parties concluent, en tant que besoin, d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

Article 2.
La Franche-Comté et Le Limousin mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

Article 3.
La Franche-Comté et Le Limousin tiennent des consultations régulières aux niveaux appropriés, afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Dans ces domaines, les parties s’attachent à harmoniser le plus possible leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

Article 4.
La Franche-Comté et Le Limousin favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.

Article 5.
La Franche-Comté et Le Limousin favorisent la coopération entre les institutions judiciaires des deux régions.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique. Notamment sous forme d'échanges d'informations, chaque régions s'engageant à mettre à disposition la liste de personne dites suspectes ayant commis sur leur terre des délits ou des troubles menaçant l'intérêt du Comté et de son peuple. Un traité judiciaire pourra être l'objet d'un futur accord lors de prochaines négociations, portant entre autre sur l'extradition

Article 6.
Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

Article 7.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et de Limousin.
Le présent traité est conclu pour une durée d’un mois à compter de l’annonce officielle conjointe. Sa validité sera prorogée par tacite reconduction de mois en mois.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation. La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.


Pour la Franche-Comté: Loicisdumb, Franc-Comte
Pour Le Limousin : Koyote, Comte

Témoins:
- Daresha, Chancelière de Franche-Comté
- Nebisa, Chancelier de Limousin
- Thematrix, Ambassadeur de Franche-Comté

Mai 1453

_________________
Bigmetal
Baron d'Amance
Secretaire apostolique du SERG
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [abrogé] Limousin & de la Marche : Traité d'entente, d'amitié et de coopération   Mar 28 Avr 2015 - 15:40

Citation :



_______________________Traités d'amitié dénoncés




Aux nobles de Franche-Comté
Au peuple Franc Comtois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,



Les armées françaises et royales continuant leurs hostilités et refusant toujours de quitter notre territoire, nous dénonçons une seconde salve de traités, cette fois d'amitié, qui nous liaient aux provinces françaises.

Les traités d'amitié concernent les provinces suivantes :
- la Champagne
- l'Alençon
- l'Orléans
- le Limousin

Les traités ne seront pas dénoncés :
- pour la Bourgogne, en souvenir de la longue amitié comto-bourguignonne et si les armées de Bourgogne ne franchissent pas nos frontières.
- pour l'Artois, car nous savons cette province particulière au sein de la France et si elle reste neutre.

Le chancelier Debenja von Riddermark prendra contact avec toutes les provinces pour notifier cette décision auprès des dites provinces.


Comtois, rends-toi. Que nenni, ma foi!


Rédigé au sein du Château de Dole le vingt-et-unième jour d'avril de l'an mille quatre cent soixante trois, par la Porte Parole Dina Galli,


Scellé & Validé par notre Franc Comte,
Imladris van Ansel








_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
 
[abrogé] Limousin & de la Marche : Traité d'entente, d'amitié et de coopération
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [DOUBLON] Traité d’entente, d’amitié et de coopération - Baden
» Champagne - Traité d'Entente, d'Amitié et de Coopération judiciaire
» [CADUC] Champagne - Traité d'entente, d'amitié et de coopération
» Limousin & Marche - Traité sur le statut des ambassadeurs
» [lois] Limousin et Marche

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Salle du Droit - Législation Franc-Comtoise :: Traités, Concordats, Religions reconnues :: Les traités d'ententes et d'amitié-
Sauter vers: