Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 19:21

Nous votons pour des modifications visibles ci dessous de la loi concernant les candidatures à la mairie de Dole.

lysiane a écrit:
Citation :
Article 6 : Loi particulière sur la sécurité des mandats municipaux

Alinéa 1 :
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

Alinéa 2 :
La mairie de Dole connaît une particularité, tout nouveau candidat doit se déclarer 5 jours avant de se présenter de manière officielle par courrier à l'attention du Franc Comte. A charge pour ce dernier de débattre avec le conseil de cette candidature dès réception du courrier. Passé ce délai, le silence du Parlement vaut acceptation.
Les candidats ayant déjà été maires de Dole élus légalement après s'être présentés légalement, n'ont pas à se présenter de nouveau au Franc Comte, sauf s'ils ont été poursuivis en justice devant le tribunal comtois.

Alinéa 3 :
Tout maire agissant contrairement, de façon évidente, aux intérêts des habitants de sa ville et de la Franche Comté, dans le non respect de la charte du maire, pourra être poursuivi en justice ou/et démis de ses fonctions par toute action décidée par le Parlement.

Voté par le Parlement le 10 février 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Mylena de Fray de Vigner le 10 février 1455.
Amendé par vote du Parlement le 25 juin 1455, promulgué par le Franc-Comte Fccasper le 25 juin 1455.
Amendé par vote du Parlement le 26 juillet 1455, promulgué par la Franc-Comtesse Daresha le 27 juillet 1455.
Amendé par vote du Parlement le 30 janvier 1457, promulgué par le Franc-Comte Leconquerant le 30 janvier 1457.
Amendé par vote du Parlement le 27 septembre 1457, promulgué par le franc-Comte Sacrai le 27 septembre 1457
Amendé par vote de parlement le 07 mai 1458, promulgué par la franc Comtesse Yde le 12 mais 1458
Amendé par vote du Parlement le 22 Aout 1458, promulgué par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 24 Aout 1458.
Amendé par vote du Parlement le 23 septembre 1459, promulgué par la Franc-Comtesse Lara Von Dumb de Sparte le 24 septembre 1459.

Modification Constitution, 5ème Volume Les Maires de Franche Comté :
Citation :
Introduction
Est considéré maire tout candidat comtois légal élu par les habitants de sa ville.
Tout comtois ayant pris le poste par une armée autorisée ou une révolte autorisée est considéré comme maire régent et ne pourra prétendre avoir été maire légal de la ville.

Pour [1] : Lara_von_dumb,

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Dina_, Fredyanne, Gregor., Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Lassa, Lysiane, Madeleine, Mousseline, Noa, Nufilen.

_________________
Leif a écrit:
Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
Revenir en haut Aller en bas
Gregor
Conteur
avatar

Nombre de messages : 3810
Date d'inscription : 08/02/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 20:50

Citation :
Pour [2] : Lara_von_dumb, Grégor

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Dina_, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Lassa, Lysiane, Madeleine, Mousseline, Noa, Nufilen.

_________________
Gregor. (IG)
Revenir en haut Aller en bas
Madeleine
Volubile
avatar

Féminin Nombre de messages : 2313
Age : 105
Date d'inscription : 18/04/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 22:16

Citation :
Pour [3] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine,

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Dina_, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Lassa, LysianeMousseline, Noa, Nufilen.
Revenir en haut Aller en bas
Lysiane
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 23:08

Pour [4] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Dina_, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Lassa,Mousseline, Noa, Nufilen

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Dina_
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 7218
Age : 96
Localisation : Dole
Date d'inscription : 18/01/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 23:09

Citation :
Pour [5] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Lassa, Mousseline, Noa, Nufilen.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Lassa
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5818
Date d'inscription : 24/08/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 23:19

Citation :
Pour [6] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Noa, Nufilen.


_________________
Lassa d'Orfeuil von Valgan
Dame d'Émagny



Spoiler:
 

Revenir en haut Aller en bas
Noa
Pipelette
avatar

Nombre de messages : 1912
Date d'inscription : 27/10/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Ven 30 Sep 2011 - 23:34

Citation :
Pour [7] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, Fredyanne, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Nufilen.

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Sam 1 Oct 2011 - 11:18

Citation :
Pour [8] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa,Fredyanne

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Blanca_corvinus, Debenja, , Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Nufilen.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Blanca_d_arc
Volubile
avatar

Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Sam 1 Oct 2011 - 11:44

Citation :
Pour [9] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Debenja, Goclad, Gwenael, Héphaistos, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Nufilen.

_________________
- Qu'aimerais-tu que les gens disent à ta mort?
- Que j'étais quelqu'un d'honnête, de loyal... et que parfois j'étais une sacrée chieuse!
Revenir en haut Aller en bas
heph
Moulin à paroles
avatar

Nombre de messages : 2153
Date d'inscription : 11/04/2011

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Sam 1 Oct 2011 - 13:53

Citation :
Pour [10] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos,

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Artifice, Debenja, Goclad, Gwenael, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Nufilen.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Artifice
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 16762
Age : 33
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 07/06/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Artifice
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Dim 2 Oct 2011 - 13:46

Citation :
Pour [11] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Debenja, Goclad, Gwenael, Héloïse, Kalvin., Mousseline, Nufilen.
Revenir en haut Aller en bas
Kalvin.
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 5393
Localisation : St-Claude
Date d'inscription : 08/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Kalvin
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Dim 2 Oct 2011 - 15:32

Citation :
Pour [12] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Artaban, Debenja, Goclad, Gwenael, Héloïse, Mousseline, Nufilen
.
Revenir en haut Aller en bas
artaban
Moulin à paroles
avatar

Masculin Nombre de messages : 2178
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 02/06/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Dim 2 Oct 2011 - 17:42

Kalvin. a écrit:
Citation :
Pour [12] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Debenja, Goclad, Gwenael, Héloïse, Mousseline, Nufilen
.
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 20
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Dim 2 Oct 2011 - 23:16

Citation :
Pour [13] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin, Héloïse.

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Debenja, Goclad, Gwenael, Mousseline, Nufilen
.

_________________


Comtois rends toi! Nenni ma foi!
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Lun 3 Oct 2011 - 3:09

Citation :
Pour [14] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin, Héloïse. Mouss

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Debenja, Goclad, Gwenael, Nufilen

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 31
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Lun 3 Oct 2011 - 12:51

Citation :
Pour [15] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin, Héloïse. Mouss, Debenja

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Gwenael, Nufilen

_________________



Deb is back rambo
Respirez la musique en vous branchant sur La Webradio Pop Rock => Rock Nation
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Lun 3 Oct 2011 - 13:12

Citation :
Pour [16] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin, Héloïse. Mouss, Debenja, Goclad

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gwenael, Nufilen
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
avatar

Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Lun 3 Oct 2011 - 18:49

Citation :
Pour [17] : Lara_von_dumb, Grégor, Madeleine, Lysiane, Dina, Lassa, Noa, Fredyanne, Blanca, Hephaistos, Artifice, Kalvin, Héloïse. Mouss, Debenja, Goclad, Gwenael

Contre [0] :

Abstention [1] : Artaban

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Nufilen

_________________
- Qu'aimerais-tu que les gens disent à ta mort?
- Que j'étais quelqu'un d'honnête, de loyal... et que parfois j'étais une sacrée chieuse!
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   Mar 4 Oct 2011 - 19:53

Avec la mort de Nufilen, tous le monde à donc voté.

Avec 17 pour, et une abstention, la modification est acceptée.

Vote clos.

_________________
Leif a écrit:
Elle connait le payement de la taxe, elle était quand même Franc-Comtesse
Néanmoins Lara, elle s'y connait. Elle est douée la petite sur l'économie et la politique en générale.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Du 30/09 au 5/10] candidatures à Dole
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Link alias Lindsay Dole, alias...
» [rp] attaque du chateau de Dole (echec) [Mort de Aly' ]
» chateau de dole
» [DEROGATION] Cumul militaire mairie pour Dole
» Election municipale à Dole

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: