[DP-Prescription] TALP escroquerie - Centar > stère de bois

Sir Centar été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché une stère de bois pour 10 écus , ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Poligny . Elle aurait du le vendre au maximum de 4.5 écus.
De plus il faut une autorisation pour vendre du bois à Poligny.

Gain perçu : 5.5 écus

Preuve :

Citation :

Né(e) le 14 Septembre 2010

Centar fête son anniversaire le 30 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Village : Blois

Niveau : 1
Points de réputation : 40
Argent : 272

Centar ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 27 Août 2011

Missive adressé à l'escroc :

Citation :

Bonjour Sir Centar,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie, une stère de bois à 10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4.5 écus, à l'unité.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
De plus, il faut une autorisation pour vendre de tels marchandises
Je
vous somme donc de me contacter en vue du rachat de la stère que vous
venez de me vendre au prix de 10 écus et de retirer la marchandise illégale restante.

Si
dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous
sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez Dame Yde

Bien à vous

Brigadier Hermess de Poligny.
PS : vos réponse seront publié dans le dossier à votre encontre, si vous ne le souhaitez pas, veuillez me le faire parvenir, vous en serez préserver.

Casier

Réponse de la victime :




Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,
Tout d'abord merci d'avoir accepter un accord à l'amiable.
Ensuite, dans combien de temps comptez-vous retourner à Poligny ?

Bien à vous,
Brigadier Hermess.

Réponse de la victime :



Missive envoyée :

Citation :

Bonjour,

Messire, vous pouvez le comprendre, je ne peux vous laissez partir sans date prédéfini de retour. On pourrait prendre cela comme une fuite.
Il serait préférable de conclure cette affaire au plus vite.
C'est pour cela que je vous laisse 5 jours pour revenir à Poligny, l'affaire ne s'éternisera pas et par la même occasion, vous aurez suffisamment le temps de voyager.

Bonne fin de journée,
Brigadier Hermess

il est ou ?

Il a fuit.

ok, donc surveillez le jusqu'à ce qu'il revienne.

Citation :

Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 6h43.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h17.

Dernière connexion le 22 Octobre 2011

Demande de Procès

Citation :

Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h57.

Citation :

Voir la fiche d'un personnage en tapant son nom (fonctionne dans tous les royaumes)
Centar
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Bon je viens de faire le procès dans mon bureau ce jour mais au moment d lancer le procès ça m'a répondu :

Citation :

Ce personnage n'habite pas le même comté

Donc pas put faire ce dit procès en FC .

Du moins pour ce jour !

Je vous met ici ce que j'ai écrit dans mon bureau IG et qui ne veux pas partir en procès vous aurez au moins une preuve que j'ai bien essayé

Citation :

**Le procureur par interim,Fredyanne Van Ansel ,se présenta devant la cours avec un nouveau dossier .**

Votre Honneur,mesdames messires la cours ,bonjour,

Je me présente à vous ce jour du 24 Octobre 1459 pour que vous puissiez poser un jugement sur une affaire qui date déjà du mois d'Aout 1459,sur une afaire concernant sire Centar et une stère de bois achété illégalement sur le marché de poligny ,et repéré par le gendarme Hermess qui en a apporter la preuve .

27-08-2011 12:40 : Vous avez acheté à Centar 1 stère de bois pour 10,00 écus .

Je porte à votre attention que le bois acheté dans l'illégaité puisqu'un decret de la mairie de Poligny le stipule bien ,le bois est réservé par decret que voici .

***Decret portant sur la vente et l'achat de bois sur le marché de Poligny.

Il est interdit pour les voyageurs d'acheter (et, ou) de vendre du bois sur le marché de Poligny sans en faire la demande à la mairie au préalable.
Il est interdit aux Polinois de mettre en vente, et ce en grande quantité, du bois sur le marché de Poligny sans en aviser la mairie au préalable.
Il est permis aux Polinois de mettre en vente du bois, seulement si le bois en votre possession est un cadeau venu du ciel ou qu'il vous aurait tombé sur la tête pendant votre sommeil ( ).
Tout contrevenant au présent décret s'expose à des poursuites judiciaires pour Trouble à l'ordre public.


Décrets adoptés à Poligny le 1 Février de l'an de grâce 1458 par le maire DanyTr et voté en faveur par le conseil municipale de Poligny. Décret mit en place le 3 Févier 1458.***

De plus le stère de bois est au prix de vente au maximum de ,4,50 écus .En vente réservée à la mairie .

Cette demande de procès pourquoi ? pas pour la modique somme 10 écus mais parceque ce messire se joue de nous et de notre justice car un aranement à l'amiable avait été demandé et depuis celà dure et n'est toujours pas réglé .

Je vous demande ,votre honneur ,de juger cette personne plutôt sur son laxisme et sa moquerie envers notre justice Franc-Comtoise .

En vous remerçiant de m'avoir écoutée.

**Fredyanne posa son dossier sur le bureau de la juge ,la salua ainsi que la cours et alla s'asseoir pour attendre la suite du procès **