Réuvouverture de débats

Deux votes doivent etre débattu soit le traité de la Hollande et la Modifications charte du maire

Je laisse 3 jours pour en débattre encore suite à quoi je lance le vote a nouveau....

est utile de réouvrir les débats alors qu'une missive générale aux retardataires fait office de rappel!??

les débats sont clos, envoyons juste chercher par la peau du cul les retardataires ( dont moi )

Voici ce que dis la loi.... ils disent pas qu'on peut prolonger les votes au besoin....

Si tous sont pour un dernier rappel, j'ai rien contre

Citation :

Chapitre 6 Le vote
Article 6
Alinéa 1
Le Parlement vote à main levée.
Alinéa 2
La proposition est votée à la majorité absolue des suffrages exprimés, soit la moitié des voix exprimées plus une, les abstentions étant exclues du calcul.
Si les abstentions représentent le tiers ou plus des voix exprimées, la proposition ne pourra être validée et devra être soit remise aux votes soit de nouveau débattue suivant décision du Franc Comte
Alinéa 3
Le vote est clos au bout de 5 jours, sauf en cas d'urgence où le délai est ramené à 3 jours.
Le quorum de 12 personnes doit être atteint pour que le vote soit validé.
Le vote peut-être clos avant terme si tous les parlementaires sans exception ont voté avant la date limite.
Alinéa 4
En cas d’égalité dans les votes, le franc-comte a une voix décisive.
Alinéa 5
Un vote qui n'a pas obtenu la majorité absolue peut être débattu de nouveau, mais ne permet pas la promulgation ou mise en application du texte voté.
Alinéa 6
Le franc-comte veille au bon déroulement de la procédure décrite ci-dessus

Rappel que les 19 parlementaires ont droit de vote sur tous les sujets.

bah on a qu'a dire que l'on est tous pour la reouverture d'un vote, j'envoie une missive a tous les clampins qui ont oublié ( dont moi) et zou..

Il est quand même plus judicieux de veiller sur les votes et de relancer les non votant que d'en arriver là ....
Cela fait parti du travail du franc comte ou son régent et des intendants... enfin là cumul régence et intendance exige plus de rigueur.

Je pense qu'on peut clore ce débat.