Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Dwiral
Troubadour
avatar

Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Lun 18 Avr 2011 - 20:00

suite a ce débat vous êtes appeler à vous prononcer sur le concordat entre la Franche Comté et les Sanctes Armées.

Citation :
Par le présent Concordat, la Franche-Comté reconnait
l'officialité des ses rapports avec la Congrégation des Sanctes Armées.
La Congrégation des Sanctes Armées rappelle qu'elle ne relève que de la
seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une
certaine souveraineté dans ses rapports avec la Congrégation des Sanctes
Armées, le Parlement de Franche-Comté reconnait comme telles ses
relations avec celle-ci :

Article 1. Des Ordres Membres de la Congrégation des Sanctes Armées
La Franche-Comté reconnait les Ordres suivants comme appartenant à la Congrégation des Sanctes Armées :
- L’Ordre Teutonique ;
- L’Ordre du Temple ;
- L’Ordre des Chevaliers Francs ;
- L’Ordre de Santiago ;
- Les Gardes Episcolales sises sur le territoire souverain de Franche-Comté.

Tout autre Ordre ne pourra être reconnu qu’en faisant une demande aux autorités officielles comtoises.

Article 2. De la non appartenance à la Congragation des Sanctes Armées
Nul
Franc-Comtois ne pourra être inquiété par la Congrégation des Sanctes
Armées pour sa non-appartenance ou affiliation à l’un des Ordres membres
de la Congrégation des Sanctes Armées.

Article 3. Du port d’armes
Les
membres des Ordres appartenant à la Congrégation des Sanctes Armées ont
le droit de porter les armes en territoire Franc-Comtois.

Article 4. De la diplomatie des Ordres militaro-religieux
Il
est octroyé par la Franche-Comté aux Ordres membres de la Congrégation
des Sanctes Armées une salle dans les locaux de la Chancellerie
Franc-Comtoise, dont l'accès est réservé aux membres du Parlement et aux
membres des Ordres, désignés par ceux-ci.

Article 5. De l’engagement militaire des Sanctes Armées.
5.1. Des mouvements de troupe
La
Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ses membres s'engage à
informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout
mouvement extraordinaire de troupe en Franche-Comté ou dans ses
alentours.
Tout mouvement de troupe sur le sol comtois doit avoir
l’aval du Parlement comtois. En cas de refus du Parlement Comtois, les
troupes ne pourront pas passer sur le sol comtois au risque d’être
interceptées par les armées comtoises.

5.2. De la coopération militaire
Dans
le cadre d’une coopération militaire entre la congrégation des Sanctes
Armées ou l'un des membres de la Congrégation et la Franche-Comté, la
Congrégation des Sanctes Armées ou l’Ordre militaro-religieux s'engage à
aider les forces armées ou les forces de l'ordre de la Franche-Comté,
dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement,
dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et
d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du
Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).

5.3. De la médiation
En
cas de conflit armé sur les terres Franc-Comtoises, la Congrégation des
Sanctes Armées ou l’un de ses membres reconnus s'engage à tout mettre
en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition
présentes, et à aider le peuple Franc-Comtois, dans la mesure où ses
actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de
juridiction en question.

Article 5.4. Du renseignement
La
Congrégation des Sanctes Armées ou l’un de ses membres reconnus s'engage
à une pleine coopération avec la Franche-Comté au niveau des
renseignements sur les criminels.

Article 5.5. De la non concurrence entre armées
L'entrée
d'un membre de la Congrégation des Sanctes Armées dans l'armée
Franc-Comtoise est interdite. Le conseil Franc-Comtois s'engage à
prévenir la Congrégation des Sanctes Armées ou l’Ordre
Militaro-religieux de tout manquement à cet article.
La Congrégation
des Sanctes Armées ne reconnait aucunement les postes de conseiller
Comtal comme faisant partie de l'armée Franc-Comtoise.

Article 6. De la Justice
6.1. De l’apport de preuves
Toute
preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice
Franc-Comtoise, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit
Franc-Comtois.

6.2. Du respect des lois
Tout membre de la
Congrégation des Sanctes Armées en terre Franc-Comtoise est soumis au
droit Franc-Comtois, et peut être jugé par la Justice de Franche-Comté
s'il y commet un crime ou un délit.
De par les responsabilités des
membres d’un Ordre militaro-religieux reconnu par la Franche-Comté,
ainsi que par les répercussions que la décision de justice pourra avoir
sur le membre à l’intérieur de l’Ordre, il est demandé au tribunal
Franc-Comtois d’aviser dans les plus brefs délais l’Ordre en question si
un procès a lieu contre l’un de ses membres.

6.3. De la coopération judiciaire
La
Franche-Comté s'engage à mettre à disposition tous les moyens
techniques pour aider au jugement d'un membre de la Congrégation des
Sanctes Armées Franc-Comtois.

Article 7. De l’engagement au Conseil Comtal
Tout
conseiller Comtal membre de la Congrégation des Sanctes Armées s'engage
à servir la Franche-Comté durant son mandat tout en respectant les
valeurs de son Ordre.

Si le conseiller Comtal membre de la
Congrégation des Sanctes Armées est appelé en mission par son Ordre, il
peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de
conseiller.

Si des évènements mettent la Congrégation des
Sanctes Armées ou un Ordre reconnu et la Franche-Comté en position de
conflit, il devra faire un choix : démissionner du Conseil ou briser son
serment envers l'Ordre.

Article 8. Des transactions économiques
Toute
transaction pécuniaire ou de denrées entre membres d’un Ordre reconnu
par la Franche-Comté est autorisée, dans la mesure où ces transactions
sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et à l'adjudant de Gendarmerie de
la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction
est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction
du Juste Commerce exerçable en Franche-Comté. Cependant, aucune
réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice Franc-Comtoise si
une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l’Ordre
reconnu par la Franche-Comté de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article 9. De la spécificité des Gardes Episcopales
9.1. Des dépendances spatiales des Gardes Episcopales

L’autorité
épiscopale de l’archevêché de Lyon est reconnue sur le territoire de la
ville de Saint-Claude en Franche-Comté. L’autorité épiscopale de
l’archevêché de Besançon est reconnue sur le territoire restant de la
Franche-Comté

9.2. Des recommandations
Les Gardes Episcopales
de Lyon et de Besançon s’engagent à fournir régulièrement aux provinces
de l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la
garde, ainsi que la liste de leurs actions.

De plus, les Gardes
Episcopales, dans un souci de stabilité, s'engagent à ne pas aller à
l'encontre des intérêts du pouvoir temporel dont elles dépendent.

En
cas de litige ou exaction dans le cadre de ses missions, la Garde
Episcopale, collabore à toute enquête de la justice temporelle et se
soumet à ses décisions.

9.3. Des membres de la Garde
9.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le
vidame de Lyon dirige la Garde Episcopale de Lyon dans le respect du
Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur en
Franche-Comté.
Le vidame ne rend des comptes qu'à l'archevêque de Lyon.
Le
vidame de Besançon dirige la Garde Episcopale de Besançon dans le
respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en
vigueur en Franche-Comté.
Le vidame ne rend des comptes qu'à l'archevêque de Besançon.

9.3.2. Des capitaines
Sont
nommés, en concertation avec le vidame, l'archevêque, et les évêques
des diocèses en question, un capitaine pour chacun de ces diocèses.
Les lieutenants auront la responsabilité de la Garde Episcopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

9.3.3. Lieutenants
Le
vidame, après concertation avec les capitaines en charge du diocèse,
nommera un lieutenant pour chaque ville appartenant au diocèse.

9.3.4. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse (5 max pour les capitales diocésaines et 2 max pour les villes).

9.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Episcopale est le suivant :
• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat

9.4. Du rôle de la Garde Episcopale
9.4.1. De la protection
La
Garde Episcopale de Lyon ou de Besançon se donne pour mission de
protéger les lieux de cultes, cathédrales, églises, chapelles et
cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidèles lors de rassemblements
religieux.
La Garde est également chargée de la protection de tout
membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre,
de l'Eglise d'Aristote.

9.4.2. De l'escorte
La Garde
Episcopale de Lyon ou de Besançon se charge d'escorter les dignitaires
du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinciaux. Ainsi,
des groupes dits "armée" ou "lance" seront constitués avec accord
préalable des instances comtales afin d'assurer cette mission. Si
l'escorte se fait par groupe " simple" aucune demande particulière ne
sera requise.

Article 10.
Il est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre Teutonique les terres situées à Fontaine, pour y héberger leur commanderie.

Il
est octroyé par la Franche-Comté à l'Ordre des Chevaliers Francs les
terres situées à Châtenoy-les-Forges, pour y héberger leur commanderie.
Le port des armoiries de Châtenoy-les-Forges leur est également
accordé.

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre
de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Ares, Gregor, Leif, Sarrasin, Katarina, Jean de Bien, Verania,
Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Dwiral, Elfriede, Jenah,
Criss, Shenkj, Wiloose, Nufilen, Erine

_________________
Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire


i'M BACK!!!!!  rambo  
Revenir en haut Aller en bas
Ares Von Hagen
Troubadour
avatar

Masculin Nombre de messages : 7419
Localisation : Saint Claude et Fougerolles
Date d'inscription : 31/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mar 19 Avr 2011 - 0:20

Pour [1] : Ares

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre
de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Gregor, Leif, Sarrasin, Katarina, Jean de Bien, Verania,
Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Dwiral, Elfriede, Jenah,
Criss, Shenkj, Wiloose, Nufilen, Erine


_________________


Compagnon de la tendre et douce Tamara
Revenir en haut Aller en bas
Sarrasin
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 3438
Age : 31
Localisation : Luxeuil, Franche-Comté
Date d'inscription : 20/11/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mar 19 Avr 2011 - 2:09

Pour [2] : Ares, Sarrasin

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Gregor, Leif, Sarrasin, Katarina, Jean de Bien, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Dwiral, Elfriede, Jenah, Criss, Shenkj, Wiloose, Nufilen, Erine


[HRP] Pensez à enlever le retour à la ligne automatique sur le wordpad avant de copier après ca fait moche et destructuré Wink [/HRP]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
jean_de_bien
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 4406
Localisation : VESOUL
Date d'inscription : 16/02/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mar 19 Avr 2011 - 8:17

Pour [4] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose)

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Gregor, Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Dwiral, Elfriede, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine


[HRP] Pensez à enlever le retour à la ligne automatique sur le wordpad avant de copier après ca fait moche et destructuré Wink [/HRP]

_________________



Spoiler:
 

A solis ortu usque ad occasum
Revenir en haut Aller en bas
Gregor
Conteur
avatar

Nombre de messages : 3810
Date d'inscription : 08/02/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mar 19 Avr 2011 - 8:48

Citation :
Pour [5] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Dwiral, Elfriede, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine

_________________
Gregor. (IG)
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
avatar

Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 16:33

Pour [6] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Elfriede, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine[/quote][/quote]

_________________
Dwiral de Sainte Binouse dict le sanguinaire


i'M BACK!!!!!  rambo  
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 18:09

Bon, je ne suis pas blonde avec une poitrine comme Elfriede mais puisque je prend sa place, je vote pour Dole hein Mr. Green

Citation :
Pour [7] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Heloïse Marie, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine
Revenir en haut Aller en bas
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 19:24

Blonde a forte poitrine, ça t'irait bien Goclad Very Happy

Citation :
Pour [8] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Dina, Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine

_________________
Héloise Marie de Sparte.

"Je suis responsable de ce que je dis, je ne suis pas responsable de ce que vous comprenez "
Revenir en haut Aller en bas
Dina_
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 7218
Age : 96
Localisation : Dole
Date d'inscription : 18/01/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 20:07

Citation :
Pour [9] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Jenah, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Jenah
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5454
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 17/11/2010

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 20:09

Pour [10] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Criss, Shenkj, Nufilen, Erine

_________________



Like a Star @ heaven L'Atelier des Doigts d'Or  Like a Star @ heaven (cliquez sur la bannière pour y accéder)
Revenir en haut Aller en bas
Erine
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Féminin Nombre de messages : 3724
Age : 31
Localisation : RP:Pontarlier / HRP: Belgique
Date d'inscription : 01/01/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 20:57

Pour [11] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin, Katarina, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Criss, Shenkj, Nufilen

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Katarina
Ecrivain
avatar

Féminin Nombre de messages : 15591
Age : 37
Localisation : Rochefort sur Nenon
Date d'inscription : 01/07/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Katarina
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Mer 20 Avr 2011 - 22:19

Pour [12] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine, Katarina

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin,, Verania, Tristan von Frayner, Julien, Criss, Shenkj, Nufilen

_________________


Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Julien von Lichtenberg
Réservé
avatar

Nombre de messages : 84
Date d'inscription : 04/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Jeu 21 Avr 2011 - 14:52

Pour [12] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose), Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine, Katarina

Contre [0] :

Abstention [2] : Tristan von Frayner (vote par procuration), Julien_


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin,, Verania, Criss, Shenkj, Nufilen

_________________
Bientôt l'égal de Fingal Ier, dict le conseiller inutile
Héraut ès Joute de l'Hérauderie Impérial, dict Neptune

Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Ven 22 Avr 2011 - 11:40

Pour [13] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose),
Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine, Katarina, Verania,


Contre [0] :

Abstention [2] : Tristan von Frayner (vote par procuration), Julien_,

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre
de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Leif, Sarrasin, Criss, Shenkj, Nufilen

_________________

Verania von Dumb
Baronne de Noroy-le-Bourg
Chancelière
Revenir en haut Aller en bas
Sarrasin
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 3438
Age : 31
Localisation : Luxeuil, Franche-Comté
Date d'inscription : 20/11/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Dim 24 Avr 2011 - 14:39

Pour [13] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose),
Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine, Katarina, Verania, Leif (vote par procuration)


Contre [0] :

Abstention [2] : Tristan von Frayner (vote par procuration), Julien_,

Pour voter :

Vous
enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le
placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre
de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Criss, Shenkj, Nufilen

_________________
Revenir en haut Aller en bas
shenkj_
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 8025
Localisation : Saint-Claude
Date d'inscription : 18/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   Dim 24 Avr 2011 - 15:27

Pour [13] : Ares, Sarrasin, Jean de Bien, Jean de Bien (Wiloose),
Grégor, dwi, Goclad, Héloise Marie, Dina, Jenah, Erine, Katarina, Verania, Leif (vote par procuration)


Contre [0] :

Abstention [3] : Tristan von Frayner (vote par procuration), Julien_, Shenkj

Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre
de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Criss, Nufilen
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.   

Revenir en haut Aller en bas
 
[vote du 18/04/1459 au 25/04/1459] vote sur le concordat avec les Sanctes armées.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Quel navigateur utilisez-vous ?
» [du 31/05/1459 au 04/06/1459] du salaire des Soldats
» [VOTE EN COURS] Calcul de l'impot suite au vote préparatoire
» Scrutin des combattants
» Chaîne vote sur wii

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: