Le château de Dole

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 [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier

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Jontas
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MessageSujet: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Dim 3 Avr 2011 - 19:14

Suite à ce débat, vous devez vous prononcer pour ou contre la proposition de modification des chartes du vice-chancelier et du chancelier de Franche Comté dans le but de modifier la fonction de vice-chancelier.

Texte actuel de la Charte des Chanceliers franc-comtois :

Spoiler:
 



Proposition de modification :

Citation :
Charte Officielle des Chanceliers Franc-Comtois

En prenant ses fonctions, le Chancelier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Le Chancelier

Un peu de culture :
Chancelier
--> Cancellarius (Latin)
--> Appariteur: scribe, licteur, interprète...


1. Rôle

Le Chancelier est le chef de la diplomatie. Il a pour mission de développer et d'améliorer, avec les ambassadeurs et les membres du Conseil concernés, des relations durables et de qualité, en tous domaines, avec les autres Comtés/Duchés.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs avec l’aide du Vice-Chancelier

2. Nomination

Il est nommé et révoqué discrétionnairement par le Franc-Comte parmi les anciens Vice-Chanceliers/Chanceliers/diplomates.
La durée de son mandat est au minimum de 4 mois, à la discrétion du Franc-Comte.

3. Attributions ou Missions

-> Une mission de recrutement et de gestion

Il nomme, avec l'accord du Franc Comte, un Vice-Chancelier qui sera son second l’assistera dans l’administration de la Chancellerie et pourra le remplacer en cas d’absence.

Le Chancelier a pour mission de recruter les ambassadeurs qui devront impérativement répondre aux critères énoncés dans le guide de l'ambassadeur. Pour se faire, il devra promouvoir le corps des ambassadeurs régulièrement dans chaque ville et sur la gargote.

Il a également la charge de gérer les ambassadeurs: il devra les affecter dans une région, les informer clairement de leurs missions et les aider en cas de problème. Il devra leur transmettre les décisions du Conseil sur les traités et accords en cours de négociation.

-> Une mission de rédaction

Le Chancelier s'engage à rédiger, avec l'aide des conseillers concernés, les différents traités.

-> Une mission d'information:

Le Chancelier devra informer le Conseil de tous les évènements importants se déroulant dans les autres Comté/Duchés.
Il devra également le tenir informé de l'avancement des négociations des traités et accords en cours.

-> Une mission de représentation et de négociation

En l'absence d'ambassadeur, c'est le Chancelier qui mènera les négociations avec l'aide du ou des conseillers concernés.
Il devra dans la mesure du possible, représenter sa région, son peuple et ses institutions lors des grands évènements. Il devra informer le Comte de l'organisation de tels évenements et de sa présence.

4. Devoirs et obligations

Le Chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté/Duché dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement.



Texte actuel de la Charte du Vice-Chancelier :

Spoiler:
 

Proposition de modification :

Citation :

Charte du Vice-chancelier


En prenant ses fonctions, le Vice-chancelier s'engage à respecter cette charte qui ne pourra être révisé que par le Parlement.

Article 1 - Rôle
Le Vice-chancelier est le second du chancelier.
Il a pour mission d’assister le chancelier dans l’administration de la Chancellerie et de le remplacer en cas d'absence longue ou temporaire.
Il est en charge de la gestion du corps des ambassadeurs, en relation avec le Chancelier.

Article 2 - Nomination
Le Vice-chancelier est nommé par le Chancelier avec l’accord du Franc Comte.
Le Chancelier peut révoquer le Vice-Chancelier à tout moment avec l’accord du Franc Comte.
Le Vice-Chancelier peut démissionner, le Chancelier pouvant exiger quinze jours de délai pour trouver un remplaçant.

Article 3 - Devoirs et obligations
Le Vice-chancelier se voit imposer un devoir de réserve: il ne devra aucunement donner son avis, même personnel, sur un évènement.
Il s'engage à respecter les institutions qu'il représente et les institutions du Comté dans lequel il officie, ainsi que les institutions étrangères.
Il est interdit au Vice-chancelier de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
Il se doit d'avoir des relations étroites avec le Parlement et surtout avec le Franc-Comte lorsqu’il remplace le chancelier absent

Voté par le parlement le 7 octobre 1457, promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal.






Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.


N'ayant pas encore voté : Jontas, Debenja, Erine, Jerome, Lysiane, Lacsap, Jasona, Bobyzz, Leif, Katarina, Dina, Goclad, Elfriede, Jenah, Huon, Heloise marie, Shenkj, Wiloose, Nufilen

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Dim 3 Avr 2011 - 20:07

Citation :
Pour [1] : Dina

Contre [0] :

Abstention [0] :

Pour voter :

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Lun 4 Avr 2011 - 14:20

Pour [2] : Dina, Lysiane,

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.


N'ayant pas encore voté : Jontas, Debenja, Erine, Jerome, Lacsap, Jasona, Bobyzz, Leif, Katarina, Goclad, Elfriede, Jenah, Huon, Heloise marie, Shenkj, Wiloose, Nufilen[/quote]

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Lun 4 Avr 2011 - 15:27

Pour [3] : Dina, Lysiane, Shenkj

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté : Jontas, Debenja, Erine, Jerome, Lacsap, Jasona, Bobyzz, Leif, Katarina, Goclad, Elfriede, Jenah, Huon, Heloise marie, Wiloose, Nufilen[/quote]
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Lun 4 Avr 2011 - 17:50

Pour [4] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Lun 4 Avr 2011 - 18:26

Pour [5] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

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Jenah
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Lun 4 Avr 2011 - 22:19


Pour [6] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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Criss
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Mar 5 Avr 2011 - 10:41


Pour [7] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon),

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Mar 5 Avr 2011 - 22:03

Citation :
Pour [8] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ayant pas encore voté : Jontas, Debenja, Jerome, Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Heloise marie, Wiloose, Nufilen
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Jontas
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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Mer 6 Avr 2011 - 0:10

Pour [9] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : Debenja, Jerome, Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Heloise marie, Wiloose, Nufilen

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Mer 6 Avr 2011 - 0:27

Pour [10] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : Jerome, Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Heloise marie, Wiloose, Nufilen

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Jeu 7 Avr 2011 - 0:12

Pour [10] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja, Jerome

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : , Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Heloise marie, Wiloose, Nufilen

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Jeu 7 Avr 2011 - 13:04

Pour [11] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja, Jerome, jean de bien (Wiloose)

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : , Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Heloise marie, Nufilen[/quote]

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Jeu 7 Avr 2011 - 17:33

Pour [12] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja, Jerome, jean de bien, Héloise Marie (Wiloose)

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : , Lacsap, Bobyzz, Katarina, Goclad, Elfriede, Nufilen[/quote]

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Jeu 7 Avr 2011 - 18:06

Pour [13] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja, Jerome, jean de bien, Héloise Marie (Wiloose) , Katarina

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : , Lacsap, Bobyzz, Goclad, Elfriede, Nufilen[/quote]

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Sam 9 Avr 2011 - 8:53

Citation :
Pour [13] : Dina, Lysiane, Shenkj, Erine, Jasona, Jenah,Criss (vote pour Huon), Leif, Jontas, Debenja, Jerome, jean de bien, Héloise Marie (Wiloose) , Katarina, Lacsapdauxerre

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté : Bobyzz, Goclad, Elfriede, Nufilen
[/quote]

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MessageSujet: Re: [Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier   Sam 9 Avr 2011 - 14:01

Le Parlement s'est prononcé à 15 voix pour, 0 contre, 0 abstention pour la modification du poste de vice-chancelier.

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[Vote du 03/04/1459 au 08/04/1459] Du poste de vice-chancelier
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