[clos] Camelia_lorca - TALP (non respect de décrêt comtal) - (15/04/1459)

Comté

Dame Camelia_lorca s'est rendue coupable de TALP pour non respect duu décrêt sur la 'Liste noire'.

Dossier

Demande de procès.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h26.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur entra dans la salle d'audience d'un pas décidé *

Monsieur le Juge,

Dame Camelia_lorca comparait devant la cour pour non respect du décret Comtal relatif aux personnes inscrite sur liste noire.
En effet, bien qu'avisée par la prévôté le 21 mars 1459 de l'obligation de quitter sous 2 jours la Franche Comté sous peine de poursuites, l'intéressée est toujours présente à Luxeuil ce premier avril 1459.

Je vous donne lecture du décret relatif à cet obligation:

* le Procureur déroula le parchemin et lu le texte à voix haute*

Franc-comtois, franc-comtoises,

Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit :

Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret.

Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises.

Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes :
- Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public.
- Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite.

De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté.

Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès.

De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte.

Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application.

Faict à Dole le 1er avril 1459.

* La lecture terminée, il enroula le parchemin et le remis à l'huissier *

Nous attendons donc les explications de l'accusée.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

L'accusée en question étouffa un bâillement alors qu'elle somnolait sur son banc. Décidément, l'air franc-comtois ne lui réussissait pas. Bref, ils avaient dit quoi les emperruqués ? Explications, j'vous en ficherais moi des explications ! Elle se racla discrètement la gorge avant de dire sans le lever :

- Bah, j'ai suivi ma cousine. Et puis sans actions on s'ennuie non ? Enfin j'sais pas vous mais moi oui. Ca pose problème ?

Elle en aurait presque haussé les épaules, au moins certains savaient s'amuser et heureusement, d'ailleurs les procès pouvaient avoir un côté drôle.

- Enfin voilà quoi...

Explicative la Camélia hein ?!

Citation :

La défense a appelé Adessa à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Adessa est présente au tribunal, assise bien sagement pour une fois, elle se contente d'écouter les différentes interventions. C'est toujours la même chose, le même ennui barbant à les entendre palabrer des heures pour un truc qui n'en vaut pas la peine.
Le procureur vient de terminer son récit tout aussi inutile que lui, quand la belle Camélia prend la parole. Le sourire aux lèvres, Adessa ne peut qu'admirer le self contrôle de sa cousine. La voilà qui a finit à son tour.*

"La défense a appelé Adessa à la barre."

-"Mais oui bien sûr." *Adessa toute rayonnante qu'elle est, s'approche de la cour et les gratifie d'un charmant sourire. Non non je ne signe pas d'autographes !! (Comme d'hab' quoi !)*

-"Comme la coutume de ce jour même, ce procès est à lui tout seul une vraie boutade." *Soupire de la brune.*

-"Je vais commencer en disant que ce n'est pas un décret Comtal qui va empêcher toute personne de ce Royaume, à être libre d'aller ou bon lui semble ! Vous ne devriez pas être sans le savoir, n'est-ce pas ?!
Ensuite, je me demande vraiment ce qui vous donne les raisons pour mettre telle ou telle personne sur cette même liste. Je serai curieuse de savoir.
Pour terminer, je rappelle qu'à plusieurs reprises elle a été modifiée. Des erreurs, hein.
Je le pense, je vous le dis, cette liste n'est pas crédible !

Est-ce vraiment à Camélia de donner des explications ?"

*Adessa secoue la tête en levant les yeux au ciel.*

-"Clairement, ce procès est une fumisterie !"

Réquisitoire

Citation :

*La procureur avait écouté les deux plaidoiries de l'accusée et et de son témoin.
Bien sûr, pensa-t-elle, c'était normal qu'elle râlent un peu puisque la justice comtoise les forçaient à quitter un territoire qu'elles devaient affectionner, puisque cela les embêtaient de le quitter. Bah, si elles l'étaient blanches comme neige, elles ne seraient pas sur cette fameuse liste... Verania tourna sont regard vers le juge*

Votre Honneur, l'accusée Camelia_lorca n'a rien trouvé de mieux à offrir comme explication à son refus de quitter le territoire de la Franche comté que, je vous donne lecture de mes notes:
Elle a dit:

- Bah, j'ai suivi ma cousine. Et puis sans actions on s'ennuie non ? Enfin j'sais pas vous mais moi oui. Ca pose problème ?
Fin de citation.

Cela est bien peu pour répondre à mon distingué prédécesseur qui lui demandait de s'expliquer. Cela ressemble aussi à de l'outrage au tribunal.

Quant à son témoin, la femme Adessa, elle se moque du présent procès en le qualifiant de "boutade" et de "fumisterie" et se permet de faire la critique du décret comtal sur la liste noire.

Pour qui se prennent donc ces femmes pour ainsi se moquer et de la Cour et du Parlement? Ont-elle déjà fait quelque bien à notre contrée? Je n'en ai jamais entendu parler en tout cas! Votre Honneur, je vous demande de considérer l'arrogance de l'accusée en plus de son refus de quitter la Franche-Comté, pour appliquer à son endroit un verdict et une sentence qui correspondent à à la gravité des faits reprochés.

*Elle retourna ensuite s'assoir pour attendre la suite. Elle se demandait si la femme Camelia_lorca allait se défendre davantage et mieux avant que le juge ne rende son verdict du juge.*

Faict le 16e jour d'avril de l'an 1459 par Verania von Dumb, Procureur

Édit : mise en citation

Ce n'est pas encore le verdict, il y a encore la dernière plaidoirie de la défense

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Camélia soupira. Non seulement elle détestait la foule mais en plus elle détestait se justifier. Liste noire, c'était quoi ça encore! Elle écouta sa cousine puis la procureur. Elle fronça un peu les sourcils et mit du temps à se lever quand se fut son tour de parler. Trop de politesse dans ce bas monde.

- Bon alors si je résume on me reproche d'être restée en Franche-Comté, de n'y avoir rien fait, et de figurer sur une Liste Noire que je n'ai jamais vu de ma vie. D'ailleurs on ne m'a envoyé aucune lettre pour me signifier que je figurais là-dessus. Pas très charitable tout ça.

Elle se tourna vers la procureur.

- Pour votre gouverne, je n'ai jamais refusé de quitter la Franche-Comté j'ai refusé de quitter ma cousine y a une nuance !

Elle n'ajouta rien sur son côté hautain, ça c'était perso ! On lave pas son linge sale en tribunal. Elle se rassit

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La petite juge blonde se leva pour énoncer son verdict. Déjà plusieurs affaires dans le même genre. Elle avait écouté avec attention la défense et le procureur. Observant les visages face à elle et la facilité avec laquelle l'accusé parlait, c'est qu'elle ne craignait pas grand chose.

De plus, être ici avait plus l'air d'être un divertissement pour le peuple présent qu'une réelle menace. Bien. Qu'il en soit ainsi alors. Haussant légèrement le ton de sa voix, la blonde se mis au travail.*

Madame Camelia_Lorca.

Dois-je vous rappeler que le Franc-Comte a tout pouvoir sur ses terres, que lui seul peut décider qui peut ou ne peut pas entrer, résider, ou encore voyager sur son territoire !? Ce pouvoir il le tient de l'Empereur mais aussi du peuple Franc-Comtois !

Vous ne respectez pas la loi du Franc Comte. De ce fait, vous vous mettez hors la loi. Ceci malgré les rappels répétés qui vous sommaient de quitter le territoire.

Considérant donc que, malgré le rappel qui vous a été envoyé,
Considérant que l'excuse de rester avec votre cousine plutôt que de suivre les recommandations qui vous ont été faites par courrier,
Et considérant que ces excuses ne sont en aucun cas valables pour votre visite en Franche Comté,

Moi, Héloise Marie De Sparte, juge de Franche Comté, en ce 18ème jour du mois d'avril 1459, en ce tribunal de Dole, je vous condamne à une amende de 35 écus pour les frais encouru durant ce dossier.
Avec ça, je vous laisse un délai de 5 jours pour quitter le territoire de Franche Comté.
Passé ce délai, vous risqueriez de voir votre peine s'alourdir.

Tant que ce décret est d'application, vous ne serez pas le bienvenue sur nos terres.

*Et la voilà qui se rassoit, en fermant ce dossier. Chose faite, les 5 jours prenaient leur décompte... Aujourd'hui. *

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.