Le château de Dole

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 [Codex] Livre II - commerce, finances et économie

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epsonstylus
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MessageSujet: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Sam 5 Mar 2011 - 19:27

Je relisais le Codex Livre II (commerce, finances et économie) et j'ai trouvé qu'il était incohérent, je vous expliquerai pourquoi plus loin.

Voilà dans le texte du Code du commerce :

Spoiler:
 


Voilà le texte du Code des Finances :

Spoiler:
 


Voici le texte sur le Code de l'Economie :

Spoiler:
 


Dernière édition par epsonstylus le Lun 7 Mar 2011 - 12:24, édité 1 fois
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Sam 5 Mar 2011 - 20:22

Je vais être honnête avec vous, ce code est un fourre-tout sans nom, qui regroupe tout et n’importe quoi sous de mauvais intitulés.

Pour commencer :
- Il ne faut pas toucher au contenu des textes.
- Il faudra penser à ajouter le texte actuellement en rédaction sur les mandats (coffre-fort).
- Il faudra penser à ajouter le texte sur la création du poste de grand argentier Décret ici
- Il faudra penser à supprimer l’un des deux décrets comtal relatif au remboursement des impôts comtaux, ce sont les mêmes mais ils sont l’un derrière l’autre.


Globalement :
- Il faut remodeler intégralement le texte.
- Ne faire qu’un seul code intitulé code économique.
- Ce Code être divisé en trois partie avec pour titres économie, finances, et commerce.
- Chaque titres doit être divisés en Chapitre lesquels regroupent les articles (avec alinéas) et les décrets.
- Certains passages du Code actuels ne sont pas bien positionnés, c’est le cas des subventions présentes dans le Code du Commerce alors qu’il s’agit d’un financement qui devrait par conséquent se trouver dans le Code des finances.


Questions :
- Pourquoi le texte sur la Halle aux marchands n’est pas dans la partie Commerce Comtal ?
- Et pourquoi est-ce qu’un si petit texte est-il divisé en Livre et Chapitre ? (Avis personnel c’est une véritable aberration, au lieu d’avoir des articles et des alinéas comme pour la plupart des textes.)
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epsonstylus
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Sam 5 Mar 2011 - 20:32

Proposition de modifications du squelette du Code :

Code Economique

Titre I : Du Commerce

Chapitre 1 : Textes sur les mandats (en cours de rédaction)

Chapitre 2 : Statuts de la Halle aux Marchands (Si insérée, penser à modifier les titres pour cohérence)


Titre II : Des Finances

Chapitre 1 : Salaires en vigueur en Franche-Comté
- Article 1 - Salaires
- Décret relatif aux salaires en usage en Franche-Comté

Chapitre 2 : Impôt comtal pour les mairies franc-comtoises
- Article 1 - Impôt comtal des municipalités
- Décret relatif au calcul et prélèvement de la taxe comtale
- Article 2 : Remboursement de l’Impôt Comtal
- Décret comtal relatif au remboursement des impôts comtaux

Chapitre 3 : Protection comtale de la trésorerie municipale
- Article 1 - Du dépôt
- Article 2 - De la sécurité financière
- Article 3 - Le registre des comptes municipaux
- Article 4 - Le retrait des maires

Chapitre 4 : Subventions
- Du contrat de financement du CFFC


Titre III : De l’Economie

Chapitre 1 : De l’Administration économique du Comté
- Article 1 - Fonctionnement du Conseil économique
- Article 2 - Assistant aux conseillers en Economie
- Décret extraordinaire - Création du poste de grand Argentier
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Mar 8 Mar 2011 - 11:23

Etant donné qu'aucune modifications ne sera apportée au texte existant, je suppose qu'on va procéder étapes par étapes, transferts de parties avec modifications de la numérotation et enfin ajouts de textes ?

Quelqu'un peut-il répondre à mes questions ?

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Mar 8 Mar 2011 - 21:59

Il me semble que le decret du grand argentier a été aboli, il était provisoire.

Pour la Halle aux marchands, Leif veut la faire abroger... attendons de voir.

Par contre, ok pour le transfert des salaires mais plutôt en économie car les salaires sont une charge et non une rentrée financière. Voir à diviser la partie Eco entre l'administration et les charges.


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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Mer 27 Avr 2011 - 17:42

J'ai une remarque à émettre en lisant cela :

Citation :
Article 1 : Des salaires
Les salaires pour les emplois proposés par le comté ou l'université sont fixés par décret comtal.

Je croyais l'Université indépendante du pouvoir comtal et je vois que ses salaires sont censés être fixés par décret comtal, n'y a-t-il pas ingérence ? Ne vaudrait-il pas mieux laisser les salaires comtaux être gérés par décret comtal et les salaires de l'Université décidés par l'Université indépendante mais se devant de respecter les lois en vigueur sur les salaires en Franche-Comté ?
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Mer 27 Avr 2011 - 22:07

L'Université n'a jamais remis en cause car le dernier salaire fixé, 15 écus maximum, l'a été à la demande des recteurs il me semble. Et cela n'a pas changé depuis.

J'ignore ce qu'en pense Maeliane.

En tout cas, la Charte de l'Université est faite par les recteurs et non le Comté.

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Mer 27 Avr 2011 - 23:45

Oui c'est sûr, mais qui dit indépendance dit pas de décret comtal. C'est juste par cohérence, surtout si un texte existe déjà pour tous les salaires en vigueur en FC et que l'Université s'y soumet comme toutes les personnes ou toutes les institutions.
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 8:41

En fait ce n'est pas pareil, les salaires des profs concernent tous ceux qui vont étudier et auront à payer le salaire du prof + 10 écus s'ils ne sont pas nobles et c'est en général la majorité.
Le Comté est sensé se préoccuper du bien être financier des comtois alors que l'université se préoccupe des cours à enseigner avec le choix des profs et les élèves seront ceux qui arrivent les premiers...

Donc que le salaire des profs soit fixé par le décret comtal pour éviter une surenchère n'est pas trop un souci. Les recteurs ont surtout acquis leur indépendance sur la gestion de l'Université.

Maeliane n'a pas accès ici, à la limite je peux certainement transférer ce sujet en bureau privé des recteurs si tu veux pour connaitre l'avis de Mae.

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 14:07

Vu sous cet angle c'est vrai.

Ce que je me demandais c'est la nécessité de préciser que c'est le comté qui fixe les salaires dans le sens où il n'a pas à justifier des décrets qu'il "pond". Le reste du texte fait mention des salaires en vigueur.

En fait, j'ai remarqué que c'est assez régulier dans les textes du comté, cette précision quant à qui fait quoi. Et ce bien que les pouvoirs soient tous bien déterminés. Disons que si l'on dit que le comté a la possibilité d'édicter des décrets comtaux, pas la peine de le rappeler partout, dès que le comté a fait voter un texte et qu'il le fait appliquer, de toute façon personne ne peut rien dire contre... cf. La liste noire.

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 15:24

En fait je viens de réaliser que les salaires sont proposés par l'université et fixés sur décret comtal. En fait cela officialise la proposition du rectorat.

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 17:04

Oui. En même temps le comté officialise forcément tous les salaires, puisqu'il en fait la liste ensuite...

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 18:12

epsonstylus a écrit:
Spoiler:
 

Il faudrait revoir cette proposition intéressante d'Epson en plaçant les salaires dans le domaine économique et en supprimant la Halle aux marchands. Le poste de Grand Argentier n'existe plus je crois, il était provisoire.

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Jeu 28 Avr 2011 - 23:22

Oui je vais m'y ateler c'est un bon plan en effet.

Pour information :
- La halle aux marchands => a été abrogée en mars dernier.
- Le poste de Grand argentier => a été voté avec 10 voix "pour" en décembre de l'an passé sous le Franc Comte Aslan (voir le vote aux archives - en plus vous l'avez voté Lysiane Razz ), mais n'a pas été inséré dans le Codex commerce, finances et économie. Un oubli à corriger ?
- Les mandats => texte proposé ici par mon prédécesseur : http://chateau-de-dole.forumactif.com/t32115-codex-eco-et-penal-mandats
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Ven 29 Avr 2011 - 10:35

Je sais qu'il y avait eu vote pour le texte de Grand Argentier, j'étais maire... mais s'il n'a pas été promulgué et publié... pas valable... il me semblait qu'il avait été décidé ensuite de l'envoyer aux oubliettes ou je confonds avec un autre texte ?

A creuser...

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Ven 29 Avr 2011 - 17:37

Le chancelier vient de m'envoyer une missive à propos du Grand Argentier le poste aurait été supprimé. Mais je m'étonne quand même.

A la base il s'agit d'un décret mettant en place le poste de Grand Argentier. Or le vote dans la salle des archives concerne l'insertion de cette fonction dans le domaine économique comtal, dans le Codex lui-même.

J'en déduis donc que le décret exceptionnel a été abrogé mais qu'il y a eu une volonté derrière de mettre en place le poste de grand argentier dans les textes, d'institutionnaliser la fonction. Peut-être serait-il bon de se renseigner. J'y vais de ce pas.
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Ven 29 Avr 2011 - 21:13

Bien , j'attends de vos nouvelles !

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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Sam 30 Avr 2011 - 18:58

J'en ai, merci à messire Imladris encore une fois, c'est vraiment un ange... Alors, en fait, Aslan souhaité l'insérer au Code mais il a changé d'avis et a décidé pour aller plus vite sans doute d'en faire un décret qui a été abrogé. Le vote au sujet du Grand Argentier est donc "blanc" et donc à ne pas insérer dans le Code.

Mais euh... je ne savais pas qu'il était possible de faire voter un texte et de le laisser en plan, cela s'est déjà fait ?
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MessageSujet: Re: [Codex] Livre II - commerce, finances et économie    Sam 30 Avr 2011 - 20:25

Tant qu'un texte n'est pas promulgué, même s'il a été voté, il n'est pas valide. Donc il est enterré...

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