ELECTION COMTALE FEVRIER 1459

Sur une des listes on trouve Dame Hortense qui est en retraite depuis des mois.
Si elle sort du couvent pourra telle payer ses arriérés d'impôts. Dans la négative elle sera en infraction donc non éligible.

Citation :

Hortense : 23,00 écus (+72,91 écus de pénalité) avant le 2010-03-31
Hortense : 19,00 écus (+33,82 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Hortense : 25,00 écus (+14,50 écus de pénalité) avant le 2010-12-15
Hortense : 19,00 écus (+65,17 écus de pénalité) avant le 2010-03-05
Hortense : 29,00 écus (+88,16 écus de pénalité) avant le 2010-04-13
Hortense : 24,00 écus (+61,92 écus de pénalité) avant le 2010-05-29
Hortense : 22,00 écus (+51,04 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Hortense : 22,00 écus (+42,02 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Hortense : 16,00 écus (+22,24 écus de pénalité) avant le 2010-09-25
Hortense : 26,50 écus (+22,52 écus de pénalité) avant le 2010-11-18
Hortense : 25,00 écus (+17,75 écus de pénalité) avant le 2010-12-02
Hortense : 22,00 écus (+9,68 écus de pénalité) avant le 2010-12-29
Hortense : 22,00 écus (+6,82 écus de pénalité) avant le 2011-01-11
Hortense : 21,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-06
Hortense : 23,00 écus (+66,93 écus de pénalité) avant le 2010-04-26
Hortense : 22,00 écus (+44,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Hortense : 16,00 écus (+24,32 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Hortense : 26,50 écus (+29,41 écus de pénalité) avant le 2010-10-23
Hortense : 21,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 2011-01-24
Hortense : 27,00 écus (+138,78 écus de pénalité) avant le 2009-09-15
Hortense : 19,00 écus (+67,64 écus de pénalité) avant le 2010-02-20
Hortense : 23,00 écus (+63,94 écus de pénalité) avant le 2010-05-09
Hortense : 24,00 écus (+58,80 écus de pénalité) avant le 2010-06-11
Hortense : 22,00 écus (+48,18 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Hortense : 16,00 écus (+26,40 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Hortense : 16,00 écus (+20,16 écus de pénalité) avant le 2010-10-08
Hortense : 26,50 écus (+25,97 écus de pénalité) avant le 2010-11-05

Euh y a pas de loi qui l'interdit il me semble. Et de toute façon, peu de chance qu'elle soit élue.

En parlant d'arriérés d'impôts, je suppose qu'on parle des pénalités? Je suppose qu'ils seront remboursé par la municipalité?

Citation :

En parlant d'arriérés d'impôts, je suppose qu'on parle des pénalités? Je suppose qu'ils seront remboursé par la municipalité?

Je parle de l'impôt et des arriérés Pourquoi devrait-on remboursé?

Par coutume ...

Ah d'accord, mais là les finances de la mairie ne seront pas utilisées pour rembourser un tel montant et ce n'a rien de personnel avec Hortense que j'apprécie mais pour la bonne gestion je ne saurais le faire

Non, je pense que tu ne saisi pas comment cela se passe

En fait, on a deux solutions :

Une solution pour la mairie comme on a actuellement, a savoir le gars en retard paye avec les retard, et la mairie rembourse ensuite le retard.

Deuxième solution, on calcul le retard, la mairie fait un mandat d'écus avec ce que le gars en retard doit payer en pénalité. Et il paye donc le tout à la mairie ce qu'il doit + les pénalités.

Dans les deux cas, la mairie ne perd pas d'argent car elle reçoit ce qu'elle devait recevoir à la base

Mais bon Hortense est à Dole actuellement et n'est pas bien du tout. C'est pour cela qu'elle est chez les moines pour sa santé.

Oki je n'avais paperçu la coutume ainsi. Bien évidemnent toute solution qui ne fait pas perdre d'argent à la mairie me convient.

Pour ça qu'il est temps de faire un décret concerné les fraudes fiscales !

Mais je confirme la 'coutume'...

En fait normalement il n'y a que les sommes d'impots initiaux qu'elle devra payer, mais vu le nombre, elle n'a jamais eu les finances pour le faire.

La mairie avance les arriérés qu'elle récupère au paiement des impôts.