Le château de Dole
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 [Dépôt de plainte] Vésoul

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titbou
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMer 18 Aoû 2010 - 15:52

Dossiers ouverts Madame le Maire
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 11 Sep 2010 - 21:13

Jean de Bien connaissait bien les bureaux de la Prévôté pour y avoir passé de long mois.Il passa devant son ancien bureau d'adjudant en se repensant aux bons moments passés.
Il se rendit au bureau des plaintes.

Bonjour gendarme Smile je pense que dame Ma_doudou95 joue à la sorcière lorsque l'on regarde les noms et les dates de naissances de certains de ses filleuls - Kiiitty - Kiittty - Kiitty.. - Kiitty... je pense qu'il y a de la sorcellerie pouvez vous faire le nécessaire auprès de l'inquisition

Citation :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ma_doudou95
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Franchesco
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 11 Sep 2010 - 21:21

Jean, bonjour, cela fait longtemps.

Titbou est en vacance, je m'occupe de ça. Merci. Sourit.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyDim 12 Sep 2010 - 12:24

Sourit
C'est un plaisir de te revoir Smile
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Claya
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 13 Sep 2010 - 16:24

Claya ayant été prévenue de l'absence de dame Titbou, elle s'adressa à son supérieur et à so collègue

Citation :
bonjour major Etoile, gendarme Darkobe

je n'ai plus les fameux screen ayant acheté des denrées entre temps mais comme vous pourrez le voir dans les courrier du contrevenant, il ne nie pas l'achat.
Il est ecrit en mairie de Vesoul

Citation :

§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§
VOYAGEUR / MARCHAND

Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours.
Toute vente doit être signalée au maire sous peine de poursuite judiciaire.

Voici les courriers échangés

Citation :

bonjour

vous ne respectez pas la loi de Vesoul

Vous avez acheté
2010-09-13 01:30:10 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,80 écus à Theo.s.
2010-09-13 01:30:10 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 3,80 écus à Theo.s.

sans autorisation.

VOYAGEUR / MARCHAND

Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours.
Toute vente doit être signalée au maire sous peine de poursuite judiciaire.

je vous remercie de bien vouloir remettre ce bois en vente et de demander à votre maire d'acheter le bois par le biais du cac.

cordialement

Claya

Citation :
Titre : Re: bois
Bien le bon jour à vous,

J'ai du mal à vous comprendre
Vous parlez de vente non déclarée au préalable sur l'affichage mairie mais aucunement des achats (Toute vente doit être signalée au maire sous peine de poursuite judiciaire.)
Or donc je me considère pas en contravention.

De plus si on fait attention au prix max des denrées spécifiques l'on s'aperçoit qu'il y a des fraudeurs flagrants :
3 blé à 11,90 écus
9 blé à 12,30
1 maïs à 3,30
2 stères de bois à 4,40
et 1 hache à 240,00 (ce qui est le maximum de vente)

Étant boulanger, et voulant du bois à pas cher pour mon échoppe, je me permet d'en collecter par tous les moyens qui ne soient pas illégaux.

Je vous souhaite la bonne journée
Cordialement
Theo.s

Ci-joint copie de votre parchemin

//bonjour

vous ne respectez pas la loi de Vesoul

Vous avez acheté
2010-09-13 01:30:10 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,80 écus à Theo.s.
2010-09-13 01:30:10 : Vous avez vendu 2 stères de bois pour 3,80 écus à Theo.s.

sans autorisation.

VOYAGEUR / MARCHAND

Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours.
Toute vente doit être signalée au maire sous peine de poursuite judiciaire.

je vous remercie de bien vouloir remettre ce bois en vente et de demander à votre maire d'acheter le bois par le biais du cac.

cordialement

Claya//

je lui ai répondu et resignalé la partie de l'achat de nourriture pour deux jours, et que si il voulait réellement du bois rien ne l'empechait de travailler en foret et que je faisais suivre le dossier en prévôté et de plus que des dossiers sur ses ventes au dessus du prix du marché était actuellement traitée par la gendarmerie.
Il est clair qu'il ne souhaite pas remettre le bois sur le marché donc je vous confie le dossier.
Bien à vous
Claya B., maire de Vesoul.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 13 Sep 2010 - 16:37

Je vous remercie Madame le Maire, nous allons traiter votre plainte.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 13 Sep 2010 - 16:40

merci major Smile


p.s. si vous avez besoin d'aide je peux vous proposer mon aide comme lors des l'absence de Darkobe.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMar 14 Sep 2010 - 8:07

rebonjour...
j'ai eu une réponse du sieur theo.s qui à mon gôut dépasse les bornes


Citation :
Date d'envoi : 13/09/2010 - 22:41:21
Titre : Re: Re: Re: bois
Bonsoir,

("Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours.")
ah parce que vous vous nourrissez de bois...
jolie termites que vous êtes !!!
je suis à la recherche du tronc qui me fournira le plus de stères...
j'arpente la forêt pour arriver à ce but...
mais si le marché arrive à me raccourcir le temps passé en votre cité, je préfère....
Franchement vous êtes pas cohérent avec vos lois...
mettez moi en procès... c'est tout ce que vous savez faire quand vous n'avez plus d'arguments
la "loi" protège les nez dans le cul, pas ceux qui veulent se sentir impliqués
bref... faites ce que vous voulez... cela ne m'empêchera pas de vivre
continuez comme ça et vous ferez naître des brigands....
depuis 6 mois je m'aperçois qu'il vaut mieux être brigand que d'être honnête
certes cette époque de renouveau peut s'y prêter mais c'est dommage de ne pas faire la différence
le minable qui a prit la place de procureur dans ce comté va pouvoir assouvir la vengeance qu'il souhaite

[si les malades mentaux sont au pouvoir, je n'ai plus la place en ce jeu]

sur ce je vous souhaites le bon soir
Theo.s

vous pouvez dire ce qu'il veut mais..les termes en gras sont innaceptables et ils ne respectent pas les fameux "malades mentaux" en les transformant en insulte.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMar 14 Sep 2010 - 8:24

j'ai retrouvé les preuves et le fameux theo.s a récidivé
[Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 6ynuiv

[Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 20sesyt

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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyJeu 16 Sep 2010 - 23:59

Contact pris ave le Sir Theo.s pour tenter de trouver un réglement à l'amiable rapide.
Etant donné le coté assez complexe de la plainte.
L'affichage en Mairie faissant état de la vente et non de l'achat.
Le prévenu potentiel ne semblant pas de très bonne fois voir même assez critique sur nos institutions.
Sans réponse dans 24 heures, je ferais une demande de mise en procès.


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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 17 Sep 2010 - 0:21

Copie de la missive

Citation :
Monsieur,

Vous avez reçu récemment un message de la Mairie concernant un achat de 10 steres de bois.

Je vous propose un réglement à l'amiable, sachant qu'en cas de procès vous seriez considérer comme récidiviste, je ne peux que vous conseiller cette issue.

Dans un second temps vos propos reportés par le premier magistrat pourraient vous coutez également aussi cher au tribunal.

Je vous propose une vente à la mairie d'une stere de bois à 2.90 écus pour un compte juste

En supplément de ce réglement financier, je vous conseille un simple message courtois au Maire afin de dédramatiser sa situation en gentleman.

Réponse de votre part attendue sous 24 heures.

Darkobe / Gendarme de Vesoul.

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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:21

Réponse de Theo.s

Citation :
Bien le bon jour messire Darkobe

(Arrêtez de jouer comme si vous étiez au XXème siècle....)
Monsieur ? je ne connais pas cette expression, à notre époque on dit : manant, messire, etc...

Je précise que je ne suis pas vendeur mais acheteur. Et vous voulez me considérer comme récidiviste ?
(récidiviste est celui qui réitère la faute) Vous jouer à quoi ? la menace est un mode de gestion ?
En mairie il est question des ventes pas des achats...
Il est question aussi d'achat pour 2 jours... "Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours." si on considère qu'il me faut 6 stères de bois par jour, je suis en droit d'acheter 12 stères or je n'en ai acquis que dix...

Je vois pas pourquoi j'écrirais au maire,
1- parce que dans le parchemin que j'ai reçu, la dame ne s'est pas présentée comme telle
2- je n'ai point insulté cette personne avec mes propos, certes un peu vifs

gentleman ? (encore une hérésie) désolé mais je trouve abscons votre façon de vous exprimer...
Les propos que je regrette sont ceux que j'ai émis concernant le procureur, j'en étais resté avec le nom de Sam1976.

En ce qui concerne la stère de bois à 2,90 écus, je la mets en vente maintenant (ne sachant pas lorsque je me reconnecterai)
(j'espère que ces avatars vous auront permis de corriger ce qui ne va pas dans votre jeu...)

Cordialement,
Theo.s
boulanger à Pontarlier.

La maire ou moi-même (pour la receder à la mairie) acheterons la stere dès quelque sera en vente.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 17 Sep 2010 - 14:26

Réponse de la prévôté

Citation :

Messire,

J'ai pris note de votre réponse.

La maire ou moi-même (pour la receder à la mairie) acheterons la stere dès quelque sera en vente.

Ce qui cloturera cette épisode.

Je n'ai pas toujours le verbe de l'époque et je m'en excuse mais vous avez vous la prose facile par contre essayer d'être un peu moins abrute.

Bonne continuation

Darkobe Gendarme de Vesoul

Citation :
Messire,

Je ne vois pas votre stere sur le marché.

Un marraud a peut être pris la liberté de s'en saissir avant mon passage.

Si c'est le cas donner moi simplement son identité la date et l'heure de l'achat, je prendrais directement contact avec lui.

Merci
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 17 Sep 2010 - 21:02

Artifice foula les couloirs de la Prévôté, ce qu'il n'avait plus fait depuis un bon bout de temps... Il venait porter plainte contre une tierce personne qu'il avait pris la main dans le sac, étant conseiller municipal, il vint lui-même en parler à la brigade vésulienne.

Rentrant dans la pièce, il aperçut Darkobe et lui dit un signe de tête en signe de salut et s'adressa à lui


Bonjour gendarme, avez-vous un peu de temps à me consacrer pour une plainte?
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 18 Sep 2010 - 0:44


Darkobe entendit des pas....

Une plainte.....mais bien sur faite mon part du sujet et je m'en occupe.
Néanmoins depuis peu en fonction du sujet de la plainte, je tente une médiation rapide avant de créer un dossier.

Je sais ce n'est pas entièrement la procèdure mais cela fait gagner beaucoup de temps et en ce momment je suis un peu seul à la prévôté.

Donnez moi vos documents et j'étudie cela pendant ma garde de demain.

Sur ce je vous salue, je vais surveiller un peu le marché

Bien à vous
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 18 Sep 2010 - 21:05

Artifice fit un sourire aimable au gendarme

Voilà j'ai acheté une hache sur le marché, la seule qui était en vente.

En apprennant le prix j'ai ouvert les grands yeux mais n'étant pas des forces de l'ordre, je l'ai acheté ayant les moyens et pour pas qu'une autre personne se fasse escroquer.

Son prix était bien au dessus du prix obligatoire, la Dame en demandait 240 écus, vous vous rendez compte ?

J'ai pris soin de lui demander son nom durant notre conversation prétextant une excuse de vouloir faire amples connaissances, elle se fait appelé Anne_Duchesse_de_ch


Spoiler:
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 18 Sep 2010 - 22:04

Darkobe fit un bond.....non ce n'est pas possible

Je prends contact avec cette personne, que je connais (j'ai déjà réglé une affaire dont elle était impliqué par hazard).
Pour moi il doit s'agir d'une erreur.

Je vais lui proposer de rentrer en contact avec vous afin de régler ce sujet.

Bonne soirée.

Message envoyé par la prévoté :

Spoiler:
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyDim 19 Sep 2010 - 22:10

Affaire Theo.s

Spoiler:

Le contrevenant a vendu la stere de Bois / Acheteur non Prévoté ou Mairie

Spoiler:

L'acheteur a re-vendu le stere de Bois / Acheteur non Prévoté ou Mairie

Message envoyé au dernier acheteur sans réponse à ce jour.


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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 20 Sep 2010 - 13:42

Messages reçus du Sir Grambus et confirmation de la Mairie.

Citation :
19-09-2010 16:40 : Vous avez vendu à Claya 1 stère de bois pour 2,90 écus.

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Claya
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 20 Sep 2010 - 17:09

bonjour

je suis désolée de remettre les pieds ici mais Theo.S a remit ça

Citation :
2010-09-20 13:00:08 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,70 écus à Theo.s.
or ce décrêt validé par le BDD a été enfrunt
Citation :



ACHAT DE BOIS
il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi.
fait à Vesoul le 18 septembre 1458

je me refused'envoyer un courrier directement à ce sieur car je déteste son ton et je n'ai pas envie d'entendre une enième insulte.

Je vous remercie si vous vouliez bien traité ce dossier.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 20 Sep 2010 - 22:39

Alors là lui il me ....... je lui ouvre son dossier de suite.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMer 22 Sep 2010 - 17:16

Je suis dans une situation délicate...

J'ai essayer de faire dans le compromis mais voilà le résultat... je vous laisse seul juge si cela mérite une plainte ou pas...

Citation :

Citation :


Bonjours, je suis Haitroz de Marseille, et j'étais en missions comme MA je devais me rendre en lorraine et voila que ici en revenant on me demande de ramener du bois et comme vous avez une forêt, auriez vous du bois a me vendre ? si oui, a quel prix ?

Cordialement,

Haitroz

ce à quoi je lui ai répondu que nous venions juste de réouvrir la forêt et que nous n'avions pas de bois et que j'en avais qu'une vingtaine en stock, mais que si il en voulait il pouvait en couper pour lui.

Citation :
bien il me faudrait 50 stère je repasserai dans quelques jours. mais a combien me les vendriez-vous ?

pour le laisser passer, j'en ai déjà fait la demande c'est gentil de me le rappeler.

Cordialement,

Haitroz de Marseille
il est vrai que je n'ai pas répondu car nous n'avons pas de bois à vendre... mais ça ne lui permet pas pour autant d'en acheter sur le marché


[Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 Fkmqkg

je lui ai écrit pour lui demander de remettre en vente le bois acheté et qu'il ne respectait pas le decret affiché sur la vente de bois et que sinon je serais obligée de porter le dossier en prévôté

Citation :
Expéditeur : Haitroz
Date d'envoi : 22/09/2010 - 07:33:39
Titre : Re: bois
Malheureusement, je suis a luxeuil
Citation :
bonjour

Vous m'aviez demandé si j'avais du bois et que vous seriez intéressé par l'achat de 50 stèresce à quoi je vous ai répondu non pour la première et je ne vous ai pas répondu pour la seconde. Je trouve votre attitude malhonnête et irrespectueuse.
Les stères sont chers pour tous et en acheter sans autorisation juste avant de partir est des plus méprisables.
Vous devez revendre ses stères à Vesoul.

Cordialement

Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul


J'essaie d'etre compréhensive mais là!! ça m'agace

Voilà sa dernière réponse..
Citation :

ah ouais ? ben je crois que je vais les rendre au plus offrant Smile
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMer 22 Sep 2010 - 22:53

Dossier et Casier Ouvert
Demande procès sous 24 heures sans réponses de la part du contrevenant.

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Claya
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyJeu 23 Sep 2010 - 11:08

Merci gendarme Darkobe.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyJeu 23 Sep 2010 - 15:27

Réponse reçue (voir dossier "oui oui")

Demande Procès ce jour.
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Krän
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMer 13 Oct 2010 - 18:46

Se présente au bureau des dépôts de plaintes

Salutations ... Je me suis pris une raclée sur la fourche, le noeud entre Dôle, Vesoul et Pontarlier ... Et hum, ben voilà, mes 2 agresseurs sont partis avec ma nourriture et mes écus ... J'étais pas crésus mais bon, rien que moralement ça mérite bien de leur rendre la monnaie de leur pièce par la justice ...
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 15 Oct 2010 - 13:32

Preuve reçue

[Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 >

https://2img.net/r/ihimizer/img820/6877/aaaaabr.png

Demande d'une trace des faits faites à la victime
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyJeu 30 Déc 2010 - 19:32

Bonsoir, je viens vous voir car il y a sur le marché 18 miches de pain à 5,95 écus alors que le prix max est de 5,9 écus pourriez-vous mener une enquête et faire respecter la grille des prix obligatoire.
Il y a également 3 miches à 8 écus.
A moins que cela soit des transactions de votre part?
Merci d'avance de me tenir au courant
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyJeu 30 Déc 2010 - 23:22

Bonsoir,

Deux réponses :

Celle du Gendarme : Je vais acheter quelques miches de pains pour identifier les mauvaises graines!!!

Celle du conseiller de la filière pain : Je vais moi même et voir si d'autres Boulangers peuvent mettre du Pain à 5.90 en vente sur le marché et les vendeurs au-dessus du tarif vont vite rentrer dans le rang!!!

Bonne nuit
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyVen 31 Déc 2010 - 12:55

Parfait c'est une très bonne démarche qui a fonctionné
Je viens encore vers vous pour du bois à 3,95 écus au lieu du 3,8écus.
Merci de votre action
Bon réveillon et bonne année
Jean
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 31 Jan 2011 - 18:05

Bonsoir messire Gendarme,
je viens de constater et ce en même temps une disparition de plusieurs marchandises sur notre marché (carcasse, viande, pain, bois)
Pour le bois j'ai comme preuve que dame Nola
Citation :
Informations sur Nola

Né(e) le 26 Février 2009

Nola fête son anniversaire le 26 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Grafschaft von Württemberg
Village : Rottweil

Niveau : 1
Points de réputation : 191
Argent : 18

Nola ne cultive ni n'élève rien.


Je lui aie écrit
Citation :

Bonjour vous devez remettre immédiatement en vente le bois et les autres marchandises que vous avez acheté sur le marché vous n'avez pas 'autorisation. Si ce n'est pas fait avant votre départ vous serez mise en procès
vous êtes en infraction avec le décret suivant

ACHAT DE BOIS
il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi.
fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Bien à vous
jean de Bien Maire de Vesoul

Preuve : 31-01-2011 17:50 : Vous avez vendu à Nola 4 stères de bois pour 3,80 écus.

Pour le pain

Il s'agit de messire Beppo123

Citation :
Informations sur Herr Beppo123, Edler von St.Wendelin

Né(e) le 13 Février 2009

Beppo123 fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village : Offenburg

Niveau : 1
Points de réputation : 209
Argent : 38

Beppo123 possède un culture du blé et un culture du blé.


preuve :
2011-01-31 15:40:06 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 10,91 écus à Beppo123.
2011-01-31 15:40:06 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 100,91 écus à Beppo123.
2011-01-31 15:40:06 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 50,91 écus à Beppo123.


Je lui aie aussi écrit

Citation :
Bonjour vous devez remettre immédiatement en vente les autres marchandises que vous avez acheté sur le marché vous n'avez pas 'autorisation. Si ce n'est pas fait avant votre départ vous serez mise en procès
vous êtes en infraction avec le décret suivant

Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir chaque jour de sa présence dans le village et de quoi se nourrir pour une à deux journées de voyage au départ du village suivant sa destination.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Bien à vous
jean de Bien Maire de Vesoul
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 31 Jan 2011 - 21:04

J'ouvre le dossier de Nola et Beppo123

Pour Beppo123 j'aurais besoin des preuves d'achats autre que les pains pour dons.


Dernière édition par DARKOBE le Lun 31 Jan 2011 - 22:25, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyLun 31 Jan 2011 - 21:28

Merci demander ll'urgence avant qu'ils ne partent Razz Very Happy
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMar 1 Fév 2011 - 8:40

Re bonjour Messire,
Je viens avec une plainte difficile, mais si on ne tente rien ....
Il y a deux mandats que la mairie de Vesoul a confié aux deux personnes ci après. Elles ont quittés Vesoul. J'ai écris aux deux personnes et cela à deux reprises sans réponses de leur part.
Est-ils possible d'entamer une procédure malgré quelles ne sont plus en FC.

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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptyMar 1 Fév 2011 - 12:41

Je me renseigne sur le traitement possible dès que possible.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 EmptySam 12 Fév 2011 - 21:46

Verrouillé.

Désormais chaque plaignant ouvre son propre sujet avec son nom comme titre. Tout gendarme pourra demander des compléments d'information dans le sujet auxquels le plaignant devra répondre pour que son dossier puisse être complet en gendarmerie avant d'être envoyé en Cour de justice.
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MessageSujet: Re: [Dépôt de plainte] Vésoul   [Dépôt de plainte] Vésoul - Page 16 Empty

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