| [Dépôt de plainte] Luxeuil | |
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Auteur | Message |
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pamadam(e) Exubérant
Nombre de messages : 1384 Date d'inscription : 21/03/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 21:17 | |
| Tres chère, vous me voyez bien aise que vous ayez regler cette histoire désolante.
Sachez que l'intervention de ces personnes de Bergrac n'ont aucune influence sur mon jugement.
Mais sachez aussi qu'a la gendarmerie de Luxeuil, c'est moi qui commande.Et que je ne retire en rien mon souhait de voir le sieur Wishard vous presenter des excuses.
Il lui reste 24heures. | |
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Ysabel Taciturne
Nombre de messages : 4 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 18/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 21:42 | |
| Madame l'adjudante,
Je vous remercie de votre sollicitude aussi je tiens à vous préciser que suite à cet entretien avec le Sieur Wishard un accord avait été conclu avec lui. Cet accord était trés simple, permettant aux deux partis d'en ressortir dignement. Le sieur Wishard a promis de venir s'excuser de ses propos suite à mon intervention et au retrait de ma plainte, chose faite pour moi. Loin de moi l'idée d'aller à l'encontre de vos décision, croyez le bien. Je précise qu'aucune manipulation de la part du Sieur Wishard n'a eu lieue, mais bien d'une entente à l'amiable afin de résoudre cette affaire. A Sieur Wishard de s'exprimer, concluant ce débat.
Merci de votre écoute.
Ysabel de Bohême | |
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pamadam(e) Exubérant
Nombre de messages : 1384 Date d'inscription : 21/03/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:01 | |
| Je n'en doute point.
Il n'a donc qu'à vous presenter ses excuses | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:11 | |
| - Citation :
Retournez en Perigord la ou vous etes à la base et ne venez pas vous méler d'une affaire qui ne vous regarde absolument pas je tiens d'abord à saluer dame Amerzone qui est une de mes connaissances... Quoiqu'il en soit, un gendarme n'a pas a se comporter de la sorte! c'est honteux! te rend tu compte (Wishard)vous compte que tu donnes une images merdique à la franche comté avec tes "blagues". Pense un peu aux ambassadeurs qui font tout pour entretenir de bonnes relations avec tous le monde, et toi t'es le p'tit comique de service qui vient foutre tous leur boulot en l'air... | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:22 | |
| En effet, un accord amiable a été entendu sous aucune influences. Dame Ysabel est une personne d'honneur, je le suis aussi. Sur ce, toute discution est possible. Mes plates excuses seront données immédiatement après effacement complet de cette plainte dans les registres ainsi que toute idée de poursuite à mon égard.
J'aimerais revenir sur les pseudo-accusations d'amerzone auxquelles je ne peux décemment pas rester muet.
"ne pas laisser de tels actes impunis" J'ai tué quelqu'un ? "on doit alors se comtenter" Contentez-vous en en effet. "(au lieu d'une plaisanterie)" Ironie douteuse... "d'une vague explication melant rp/hrp." Parfaitement précise excusez-moi du peu...
Enfin bref, remonter un dossier archivé pour lequel justice a été faite et où j'ai reconnu mes torts, est simplement inacceptable et insupportable.
Honorem suum defendere | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:25 | |
| "et toi t'es le p'tit comique de service qui vient foutre tous leur boulot en l'air... "
Heu... le ptit comique t'emmerde. Point barre. Excuse toi sinon je porte plainte pour ce joli "boulet". Tu n'as pas a réagir comme ca a ton poste.
Dernière édition par le Mer 23 Aoû 2006 - 22:28, édité 2 fois | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:27 | |
| Je vois que vous faites tout pour qu'on oublie cette histoire Gendarme Wishard. Ne postez plus ici et faites vous tout petit en attendant que l'Adjudante décide quoi faire.
C'est plus qu'un conseil. | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:27 | |
| ... je porte plainte contre Wishard pour trouble à l'ordre publique (Insulte) conformément à la loi publiée par Loicisdumb - Citation :
- Constitue un acte d’insulte publique, tout propos public souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et choquant l’opinion publique.
Constitue un acte d’insulte privé, tout écrit souillant l’honneur personnel d’un habitant du Comté ou de son ascendance et dont le contenu s’oppose à la morale. Constitue un acte de menace de mort, tout écrit ou parole publique qui menace de mort un individu, acte s'opposant par définition à la morale. Les actes d’insultes et de menaces sont des délits légers et sont punis par l’obligation de se soumettre à l’excuse publique, par l’opprobre publique ou par l’amende d’un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l’ampleur du préjudice moral subi, ou exceptionnellement par un duel à la demande de l'insulté. La récidive est considéré comme un délit sérieux et est punie de prison ou de la destitution de titre, fief ou poste public. Insulter ou menacer une quelconque institution publique, privée ou religieuse, revient à insulter ou menacer tous les gens qui la compose. je pense que vous n'avez pas besoin des preuves vu que l'insulte est claire et net juste ci dessus... | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:29 | |
| Bien je porte plainte moi aussi pour insulte. Les preuves sont aussi juste au-dessus....... Pitoyable | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:30 | |
| tant qu'on y est j'ajoute abus du pouvoir de ses galons...(quoi ? c'est pas dans les lois ca? ) | |
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Mogusha Prolixe
Nombre de messages : 393 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 16/03/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:32 | |
| "P'tit comique" c'est pas une insulte ça!!!! Ok je | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:33 | |
| Vos deux plaintes seront reçues, celle de Sirkis devrait être ouverte à Pontarlier mais comme il y a déjà un dossier à Luxeuil, je vais voir avec l'Adjudante.
Pour la plainte du Gendarme Wishard, elle doit être reçue à Luxeuil. | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:34 | |
| Non pas du tout... Si je n'avais pas été gendarme et dans la même situation, j'aurais réagit pareil. Je me fais insulter ! Logique non ? J'ai compris Ysabel, d'ailleurs je m'en excuse immédiatement pour ne plus faire de doute. On dirait qu'il y a erreur de personne pour l'abus de pouvoir...hum... | |
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Derec Ouvert
Nombre de messages : 158 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 23/09/2005
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:44 | |
| Moi je porte plainte contre Sirkis pour insultes ainsi que Bralic! (c'est cool ce jeu quand meme ) | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:47 | |
| Merci mais j'aimerais qu'on reste sérieux et qu'on ne poste pas de l'inutile. Je supprime ça ce soir. | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:47 | |
| Mogusha : c le "boulet" l'insulte | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:50 | |
| Je récapitule donc... Tout d'abord, je ne vois pas où j'ai insulté sieur Wishard (et je le rappelle en plus, que les smileys ne sont pas prit en compte dans le RP commun, mais certains ne connaissent apparement pas les règles, qui plus est, si il est recu avec "boulet", Bralic aurait pu être pendu 134 fois? ^^) --------------- Ensuite, je porte plainte contre sir Wishard pour Insulte et abus de pouvoir, ce qui est ignoble de la part d'un gendarme.... preuves: Pour commencer, vous avez en rouge les insultes et en vert l'abus de pouvoir...En effet, c'est littéralement du chantage de Wishard que de me demander de m'excuser ou alors il me fait comprendre qu'il n'hésitera pas à utiliser son pouvoir en tant que gendarme....Quand a "je t'emmerde", je pense quand même que cette insulte est plus flagrante qu'un mot inexistant... mais ce n'est pas tout, car Wishard a après édité son message: Il montre clairement ici en rajoutant cette phrase, que je ne suis qu'un civil et que "mon poste" ne me permet pas de lui faire face ou de montrer mon opinion en tant que citoyen franc comtois libre! Qui plus est je l'ai dit, je suis ami de dame Amerzone, il est logique que je la soutienne... enfin, me traiter de pitoyable avec mes preuves....c'est pas grands choses...mais quand on sait que certains porte plainte pour un smiley... monsieur le procureur, j'éspère vous avoir aidé en regroupant tout... edit:tiens, je viens de remarquer qu'il a édité deux fois...sans doute pour vite retirer des insultes un peu plus violente ^^ | |
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Derec Ouvert
Nombre de messages : 158 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 23/09/2005
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 22:55 | |
| Vous êtes lourd avec votre arrogance quand meme (ca compte pour tous ^^)... | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 23:00 | |
| C'est un dépot de plainte, alors que toute personne souhaitant régler ses comptes, faire son marché, raconter sa vie ou je sais pas quoi trouve un autre endroit pour ça merci. | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 23:02 | |
| Oh mais looool ! ENORME ! ENORME ! Je suis mort de rire hrp, je le jure... plié en deux... Champion du monde ! Dis moi tu ferais pas une collection de maquettes en allumettes ? Je t'invite volontiers à en parler un mercredi soir..
Bon :
Ok en rouge une insulte, je suis d'accord. Juste une réponse au précédent message bien sur.
Ou est-ce qu'il y a écrit que je te demande de t'excuser ou alors je t'ai fait comprendre que je n'hésiterai pas à utiliser mon pouvoir en tant que gendarme.... Faut aréter la !
Ensuite j'ai édité mon message pour corriger l'orthographe tout simplement... Si je dis "Tu n'as pas à réagir comme ca a ton poste" ce n'est justement pas parce que tu es un civil comme les autres ! Tu as un poste important il me semble...
"edit:tiens, je viens de remarquer qu'il a édité deux fois...sans doute pour vite retirer des insultes un peu plus violente ^^"
A chacun de mes edits il n'y avait pas encore eu de réponses.. C'est simplement que le temps que je fasse mes corrections, quelqu'un a répondu... Argument encore une fois pitoyable de ta part
Enorme... Champion du monde... | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 23:10 | |
| - Citation :
- Si je dis "Tu n'as pas à réagir comme ca a ton poste" ce n'est justement pas parce que tu es un civil comme les autres ! Tu as un poste important il me semble...
Gendarme Wishard, sachez que Sirkis n'est plus dans l'Armée et n'exerce donc aucune fonction particulière. Je pense à présent que tout est dit, postez peut-être avec les screens pour savoir exactement ce contre quoi vous portez plainte, mais à part ça, je ne vois plus l'utilité de continuer cette discussion dans un lieu réservé au dépot de plainte. Merci. | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 23:12 | |
| Ah ? Autant pour moi Cartil je ne connaissais que très peu Sirkis : que de nom donc oui je me suis trompé sur son poste désolé. Comme vous l'avez vu nous n'avons fais connaissance que ce soir par un très charmant message de sa part. | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Mer 23 Aoû 2006 - 23:15 | |
| (C'est Mr le Prévôt pas Cartil... ) Et donc vous maintenez votre plainte ou pas ? Si oui, postez les screens exacts pour qu'on aille plus vite ensuite. | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 0:04 | |
| Pour ma part, je trouve énormement dommage et etrange qu'un comté autorise sa force de police, ou de gendarmerie venir dans notre ville "chier sur la mairie", et inciter à la révolte.
J'attends donc juste votre post pour me confirmer, que vous jugez ces propos comme comiques, et qu'un procés n'est pas nécessaire, et que vous cautionnez les agissements de votre gendarme.
Cordialement
Cubi Maire de Bergerac | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 0:53 | |
| Là n'est pas la question. Le jugement a été rendu, je n'ai pas à le contester quelque soit mon avis. | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 1:25 | |
| Si la question est là et j'insiste. Il y a jugement quand il y a procés. Là en l'occurence vous ne voulez même pas ouvrir le procés, donc je réedite ma question : La justice de Franche comté cautionne-t-elle les agissements de son gendarme Wishard dans notre ville de Bergerac, en n'ouvrant pas de procés, donc en jugeant immédiatement ces agissements comme normaux ? Cordialement Cubi Maire de Bergerac | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 2:06 | |
| Je prends la deuxième preuve. Néanmoins, je me répète: L'ancien Procureur Pinss a jugé que cette affaire ne serait pas suivie. Si vous le désirez, prenez contact avec Sirius7 le nouveau procureur pour qu'il prenne une décision mais en attendant, cela n'entrera pas en ligne de compte dans le dossier. | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 2:58 | |
| Je m'adresse au secretariat, je pense que le procureur est en mesure de voir ces post, et donc j'attends une réponse de sa part ici. L'ancien procureur à ma connaissance, ne peut plus rien faire s'il a été changé, je demande aujourd'hui une réponse simple par oui ou par non, aux personnes compétantes du comté de Franche comté, de savoir si aujourd'hui 24 Août le refus d'ouviri un procés pour trahison à l'encontre du gendarme Wishard est maintenue, suite à notre demande de ce jour. Si demain un habitant du Périgord venait à "chier" sur une mairie, appeler à une revolte, je pense que vous le prendriez beaucoup plus au sérieux que vous (les instances de Franche COmté) ne l'avais fait jusqu'à présent, et qui puisez vis à vis d'un gendarme ... qui est censé connaitre la loi. Permettez moi de rester trés ettoné de cela Pour clarifiez les choses, considerez ce post comme une nouvelle demande officielle de mise en procés, du Sieur Wishard, à laquelle je vous serai gré de bien vouloir me répondre, avec vos motivations dans le cas d'un refus. Cordialement Cubi Maire de Bergerac - Citation :
- CORPUS JURIS CIVILIS du périgord
Livre IV : Du droit pénal Op. 5 : De la Trahison et la Haute Trahison Art 3.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Comtal. Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal. - cubi a écrit:
- Wishard,
Vous avez décidez de fuir notre comté, aprés avoir demandé le limogeage de votre "ami" phenix, alors sergent. Ne me faites donc pas de moral d'amitié. Je vous ai conseillé de redevenir l'homme que nous avons tous connu à une époque. Vous avez reçu des messages pour vous inciter à rester ... Vous êtes parti c'est votre choix.
En revanche VOUS êtes venu "chier" sur la mairie, VOUS m'avez traité d'emmerdeur, VOUS avez appelé les habitants de Bergerac à prendre la mairie. Les provocations vont un moment. J'ai rien dit sur les deux premières, mais à un moment ca suffit.
J'ai portez plainte ici même à Bergerac, en laissant faire la justice. Le procureur n'a pas voulu ouvrir le procés. Je ne compte pas en rester là, et suis juste venu chez vous pour demander confirmation de cette décision. Manque de chance, en arrivant au château de dole, je m'apperçois que vous faites ENCORE parlez de vous dans un autre comté, en traitant des dames de "salopes" par exemple.
Arretez votre parano à croire que je vous suis. En tant que Maire je regarde ce qui se passe dans les comtés du royaumes pour mettre en place des idées auxquelles je n'aurai pas pensé. VOus êtes loin de Bergerac, et croyez moi, je ne vous regrette pas !
Bien à vous
Cubi L'enfoiré
Dernière édition par le Jeu 24 Aoû 2006 - 3:37, édité 3 fois | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 3:09 | |
| L'affaire a été classé Cubi, combien de fois faudra-t-il le répéter.... Si on veux s'en servir contre moi on le fera t'inquiète pas. Ya pas besoin que tu vienne a grand renforts... "trahison" !! Au début c'était trouble à l'ordre public non ? Folie des grandeurs je dirais ! Et combien de fois aussi faudra-t-il vous dire que l'affaire en cours ici (d'ailleurs maintenant classée) ne vous REGARDAIT PAS ! Rentrez à Bergerac, vous n'avez rien à faire ici. Monsieur le Prévot et toute autre personne en charge qui lisez ca, je pense sérieusement que le sieur Cubi s'amuse eperdumment à m'accabler pour... le fun.
J'aimerais réduire le nombre de mes problèmes en ne déposant finalement pas plainte contre Sirkis. Cette situation a été exponentiellement ridicule et je tiens à m'aréter la pour ma part. Que lui m'attaque en justice et m'écrase de tout son possible si ca lui chante. | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 4:43 | |
| Bien, je note le retrait plainte. Un dosser sera tout de même ouvert et refermé de suite pour garder une trace de tout cela.
En ce qui concerne votre demande Sieur Cubi, elle sera traitée par le Procureur. Je crois qu'il n'y a pas besoin d'en avertir le Juge ou la Comtesse, c'est au Procureur de recevoir la plainte ou non et ça s'arrête là.
Nous verrons demain.
Merci de patienter en attendant la réponse du Procureur. | |
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pamadam(e) Exubérant
Nombre de messages : 1384 Date d'inscription : 21/03/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 10:18 | |
| A première vue nous n'avons pas d'accord de collaboration judiciaire avec le Périgord.
Le dépot de plainte de Sieur Cubi est donc irrecevable par la justice Franc Comtoise.
Sirkis, maintenez vous votre plainte? | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 11:44 | |
| je maintiens ma plainte. Mr le prévot (*garde à vous par réflexe) si je puis me permettre, le cas de Wishard concerne la prévoté mais également la chancellerie, il faudrait que vous preniez contact avec notre ambassadeur au Périgord... Je parle par expérience dans la chancellerie monsieur le prévot... | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 12:49 | |
| - pamadam(e) a écrit:
- A première vue nous n'avons pas d'accord de collaboration judiciaire avec le Périgord.
Le dépot de plainte de Sieur Cubi est donc irrecevable par la justice Franc Comtoise. - Citation :
- Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries , Comte Tyrael de Franche-Comté et Héraklius, Comte du Périgord ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lie les peuples du Périgord et de Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article 1 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres. 2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Article 2 1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. 2. La procédure à suivre serait la suivante; - Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis. - Procédure conduite par les autorités judiciaires duComté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté requérant. - Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Comté requérant Article 3 1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces. 2. Tout délit commis dans le Comté, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
Article 4 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou Empereur. 2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
Article 5 1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée. 2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales. 3. Un message du Comte sera envoyé à l'autre Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté. 4. Les affaires entre les deux Comtés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction. 5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales. 6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Article 6 Récapitulatif 1. Au niveau militaire, il s'agit de ne pas avoir de frontière, des patrouilles communes pour ainsi neutraliser les brigands
2. Au niveau juridique, les brigands qui quittent nos terres peuvent être arrêtés dans leur nouveau duché/comté et ainsi jugé pour le crime qu'ils ont commis dans notre Duché.
3. Au niveau commercial, nous ne sommes pas tenus de faire du commerce mais nous pouvons apporter l'aide aux autres duchés/comtés et eux aussi peuvent le faire avec nous afin de renforcer notre alliance et notre économie
Signé à l'Ambassade du Chateau de Dole le 12 fevrier 1454
Au nom du Comté de Franche-Comté Au nom du Comté de Périgord
Témoins: Bigmetal, chancelier de FC Tyrael, comte de FC Kesius, Chambellan du Périgord Heraklius Comte du Périgord et de l'Angoumois. http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=118369&start=0Cordialement | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 14:40 | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 14:44 | |
| - Pamadam a écrit:
- A première vue nous n'avons pas d'accord de collaboration judiciaire avec le Périgord.
... ------------------------- J'aimerais une réponse du procureur pour ma plainte et celle du Périgord (sieur Cubi) | |
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Alistiel Taciturne
Nombre de messages : 1 Date d'inscription : 24/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 14:59 | |
| Un pli fut transmis aux agents de la prévôté franc-comtoise, en ce début d'après-midi... - Citation :
- A l'attention du Procureur, et du Prévôt des Maréchaux de Franche-Comté,
Depuis le castel de Périgueux, il s'entend dire de difficultés à instruire une plainte périgourdine à l'encontre d'un de vos résidents, non moins officier de maréchaussée. En vertu de l'accord juridique passé, et à la vue de la cordiale entente entre nos deux régions, je vous prie de donner suite à cette demande.
De sincères égards sont transmis à la Comtesse Macricri, et à son conseil.
Assurément,
Alistiel de Lanleff, Comte du Périgord et de l'Angoumois. | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 15:40 | |
| ...Vous voyez quand je vous ai dit que ca concernait aussi la chancellerie... Je veux pas influencer, mais faudrait répondre, j'ai pas envie de me taper une guerre moi | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 15:58 | |
| Bon, vous deux accablez moi de ce que vous voulez si c'est une pure histoire de vengeance. Sirkis, je suis désolé de m'être emporté, tu es venu me titiller au mauvais moment et je suis facilement enervable. Accepte ces excuses si tu veux, allons en procès qu'est ce que ca fait ce n'est qu'un jeu.
Pareil pour l'histoire avec Cubi mettez moi en prison autant de temps que vous voulez, prenez tous mes sous, éradiquez moi. Je reviendrais toujours dans les RR. Cette affaire ci m'a particulièrement énérvée irl. Je ne pense pas qu'un tel comportement en vrai soit possible. Je n'ai jamais vu de ma vie une telle rage, ca ne se voit quand dans les films. De plus une telle alliance corrompue d'un maire et de gens aux grades supérieures est inimaginable sauf dans la mafia... J'ai bien remarqué que dans tout les jeux onlines, forcément comme il y a l'anonymat, les gens se lachent, moi le premier, c'est un avantage d'internet d'ailleurs. Mais ici c'est exceptionnellement stupéfiant | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:11 | |
| HRP/ ne confond pas rp et hrp, tu ne peux pas dire à Sirkis "ce n'est qu'un jeu", oui , c'est un jeu, et un jeu avec une Justice, faites pour être appliquée, si tu crois que Sirkis va prendre pitié, je ne crois pas HRP/ | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:19 | |
| Il n'est pas question de pitié, pourquoi vous vous dites ca tout les deux : est-ce que j'ai demandé une seule fois : "Pitié pardonnez-moi abandonnez vos poursuites". Non.
Alors je le redis : faites vous plaisir. | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:22 | |
| Navré mais je n'y prend aucun plaisir, on m'insulte, je réagis, je ne me laisse pas insulter...
C'est plutôt toi apparement qui trouve du plaisir à insulter quand je vois la venue du comte du Périgord... | |
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Wishard Ouvert
Nombre de messages : 229 Date d'inscription : 29/07/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:25 | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:26 | |
| Bien, je vais aller remercier Mr Le Comte du Périgord pour son intervention ici par l'intermédiaire de notre ambassadeur.
Je demande à chacun de ne plus venir poster ici afin de ne pas envenimer la situation. Je ne prends que les faits, et la Justice sera rendue selon les lois de Franche-Comté, sans qu'aucune influence politique. La Justice en est indépendante.
Merci. | |
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Pinss Troubadour
Nombre de messages : 5069 Localisation : Cimetière de Dole Date d'inscription : 29/12/2005
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:36 | |
| Si j'ai refusé la plainte alors que j'étais procureur, c'est pas pour qu'on la refasse juste après mais bon Lluna et moi avions jugé un procès inutile, j'espère que le nouveau couple Prévôt/Proc saura ne pas faire d'erreur. En effet nous avons un traité avec le Périgord, je le sais c'est moi qui l'ai fait signer en tant qu'ambassadeur, mais le rôle d'un procureur est de juger de la pertinence d'une accusation, et pas de mettre bêtement en procès tous ceux qu'on lui demande. Bref, tout ça pour dire que si je devais refuser une nouvelle fois une plainte de ce genre, je l'aurais refait. Et je conseille en tant que simple conseiller comtal à la Justice de ne pas le faire. | |
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Sirkis Exubérant
Nombre de messages : 1368 Localisation : En mission (comme toujours ou presque) Date d'inscription : 08/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 16:41 | |
| - Citation :
- Je demande à chacun de ne plus venir poster ici afin de ne pas envenimer la situation
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 17:11 | |
| Voila ma réponse à la demande de Cubi, maire de Bergerac.
Aucun élément nouveau n'étant venu étayer la précédante demande de procès, je ne vois aucune raison de reconsidérer la décision de mon précédesseur.
La demande de Sirkis sera acceptée. Désolé Sirkis, J'ai répondu^^ |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 17:17 | |
| Bien, dans ce cas je considère l'affaire comme terminée.
Le dossier concernant Sirkis sera donc ouvert à Luxeuil. | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 17:44 | |
| Telle est votre réponse, et je vous remercie de cette dernière. C'est avec une grande déception que je m'apperçois que vous refusez de suivre le protocole passé entre nos deux comtés, et je permet de faire un rapport immédiat à notre comte Aliestel. - Citation :
- Inculpation sur demande du Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté requis.
Je considére donc que le comté de Franche Comté autorise ses gendarmes aux actions suivantes : "chier" sur la mairie de Bergerac traiter le maire d'"emmerdeur" Inciter à la revolte dans le comté du Périgord Angoumois Des démarches sont entreprises dès ce jour, auprés des institutions royales, pour demander contradiction à votre jugement. Cordialement, Cubi Maire de Bergerac | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 18:02 | |
| Le problème sieur Cubi, c'est que les institutions royales n'ont pas de pouvoir ici même, nous sommes dans le Saint-Empire Romain Germanique et seul l'empereur à un quelconque pouvoir ici... | |
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Cubi Taciturne
Nombre de messages : 9 Date d'inscription : 23/08/2006
| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil Jeu 24 Aoû 2006 - 18:45 | |
| Ca prendra le temps qu'il faudra, je suis trés patient, et je suis pas prêt à lacher le morceau.
Je fais ca dans l'ordre, etape par etape, jusqu'à aboutissement ou épuisement des mes possibilités.
Cordialement | |
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| Sujet: Re: [Dépôt de plainte] Luxeuil | |
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| [Dépôt de plainte] Luxeuil | |
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