[RP] BUREAU DES PLAINTES (fictif)

Citation :

[HRP] Ce bureau est créé dans le cadre de la formation des aspirants, veuillez respecter cet endroit comme tel, seuls les aspirants étant au test 4 peuvent y intervenir avec accord du Major et bien sûr l'instructeur en lui-même voir un adjudant qui veut se prêter au jeu avec l'accord du Major.[/HRP]

Le Major ouvre son bureau de plainte personnel où il jouera le gendarme lui-même, histoire de s'amuser un peu à renverser les rôles pour finir la formation des aspirants et de jouer la recrue qui fait des fautes dans son dossier... Et pour montrer aussi comment recevoir une personne qui venait porter plainte.[

[ Decret urilisé : Il est interdit pour les voyageurs d'acheter (et, ou) de vendre du bois sur le marché de Poligny sans en faire la demande à la mairie au préalable. ]

Noa entra dans le bureau de plaintes certes petit mais assez grand pour l'usage qui s'y devait. Son election en tant que maire était recente et déjà du travail était sur ses mains. Notemment ce decret concernant la vente du bois qu'il se devait de faire respecter que ce Monsieur X aussi étranger qu'un petit pois au milieu d'une laitue avait décidé d'enffreindre.

- Humm, Bonjour monsieur, je cherche celui capable de s'occuper de ma plainte concernant un decret... C'est Monsieur X qui aurait vendus du bois sans m'en avertir au préalable, ce que le decret obligait à faire ! Merci bien de la prise en charge de ce dossier, si vous avez des questions à me poser, n'hésitez pas, je souhaite juste que cet hors la loi soit punis de ces actes...

Trés bien monsieur le gendarme ! L'achat s'est fait hier autrement dit le 22 Novembre, à 16 heure. Par contre, Sieur X n'a pas acheté de stères de bois, il les a vendus ! En tout cela faisait 30 stère de 4 écus chacunes.

Noa montra l'acte d'achat du bois au gendarme qui semblait lui un peu angoissait, peut-être était-il nouveau dans sa brigade...

Si vous avez quelconques autres questions, je serais heureux d'y répondre !

Noa revint dans le bureaux de plaintes, il était impatient de savoir ou en était l'enquête et si ça avançait !

Bonsoir Monsieur le gendarme, je venais prendre connaissance du l'état de mon dépot de plaintes concernant la violation du decret porant sur la vente de bois de sire X ?

Un joli bureau qui sert d'endroit pour les plaintes des maires

Le maire de St claude arriva avec un gros dossier sous le bras

- Il y a une personne qui achète du bois sur le marché sans permission voici le décret réglementant ces achats

Citation :

Décret sur le bois

alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du bourgmestre. Si les stocks le permettent, la mairie mettra à disposition des voyageurs, des stères de bois, dont le prix sera défini à titre exceptionnel par affichage municipal ou selon un prix fixé par le bourgmestre. Les voyageurs seront alors libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable dans le respect des modalités décidées par la mairie.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Anne_cyrella le 28 septembre 1458.

Je porte plainte contre cette personne nommée YYYYYY qui a acheté 20 stères a 3.75 écus le 6/12/1458 aux environs de 17H, je pense que tout est bon si il manque qq chose je me fera une joie de vous le fournir bien sur

Décret choisi pour le Test4

Citation :

Tout étranger a l'obligation de demander l'autorisation à la mairie pour acheter, hors sa nourriture quotidienne, ou vendre sur le marché de Dole.

Bonjour Messire le Gendarme, je viens porter plainte contre Mr XXX, celui ci a mis 20 Pains en vente à 5,70 écus , sans permission à 14h22

Bonjour,

Je viens en vos bureaux pour un dépôt de plainte,en effet le sir X à acheter à la mairie de st claude
des stères de bois sans mon accord préalable

il a fait l'achat de 16 stères de bois d'un montant de 4.30 écus chacune.

je rappelle que comme le cite le décret en date du 28 septembre 1458 qu'il aurait du m'en demander
l'autorisation......
je vous demanderais donc de prendre en compte ma plainte.

en vous en remerciant par avance,

Bonjour, j'ai surpris hier soir messire Ariel engager quelqu'un pour 12 écus alors que le minimum de Poligny est de 15 écus...

Spoiler:

Merci...

Bonjour, quelqu'un peux prendre en charge cette affaire?

Vous avez vous-même engagé quelqu'un pour 12 écus??

[HRP : non je trouve juste bizzard d'appeler le contrevenant Messire X ^^ ]

[HRP : je prend en charge la suite demain, mon perso sera le nouvel instructeur de la Prévôté.]

[HRP : Ok merci ]

Ariel entra dans la salle des plainte en se disant qu'il aimerais bien un jour faire parti de la Prévôté... Il s'approcha du long bureau et déposa la lettre :


Bonjour, j'ai surpris Messire Ariel engager quelqu'un pour 12 écus, mais le minimum imposé est de 15 écus :

Spoiler:

Merci de faire vite!


Ariel, Maire de Poligny

Marilise, après avoir fini le Test 1 entama le test 2.

Bonjour, je viens porter plainte contre Messire X car celui ci a été pris en flagrant délit le 25 avril 1462 à 16h00 au sujet de la violation du décret municipal concernant le prix du sac de blé. Effectivement, celui ci a vendu trois sacs de blé au prix de 15.00 écus pièce alors que ceux ci sont imposés au prix de 12.25 écus pièce hors taxes.

Voici le décret enfreint:

Citation :

Décret spécial sur la vente du sac de blé

Applicable au 18/03/1462 jusqu'à l'abrogation écrite de la mairie

Article 1 :
Par le présent décret municipal, il est porté à la connaissance des Dolois et des Doloise que le sac de blé est soumis à un prix maximum hors taxe de 12,25 écus.

Article 2 :
Les prix des autres produits sont libres et suivent la grille des prix conseillés.

Article 3 :
Le présent décret l'emporte par rapport au "Décret sur la grille des prix maximums conseillés et des salaires". Le prix du blé n'est donc plus conseillé mais imposé.


Tout manquement à ce décret engendrera des poursuites judiciaires.


Fait à Dole, le 13 février 1462
Pour le Conseil Municipal de Dole
Jony
Maire de Dole

J'espère donc pouvoir régler cette affaire le plus vite possible, de préférence sous forme de remboursement par le rachat de ces trois sacs de blé.

Cordialement,

Marilise, Maire de Dole