[Clos] Cobra - (TALP) 15/08/1458

Vesoul.

(Achat sans autorisation, selon mes souvenirs c'est TALP, non ?)

Messire Cobra a acheté à la mairie 5 miches de pain, à l'encontre de la décision municipale qui impose une autorisation spéciale de la mairie pour tout étranger à Vesoul voulant acheter de quoi se nourrir pour plus de deux jours.

dossier

oui exact.

Citation :

Votre Honneur, Sieur Cobra s'est rendu coupable de trouble à l'orde public. Celui ci a acheté 15 miches de pain à la mairie de Vesoul et ceci à l'encontre de la décision municipale qui impose une autorisation spéciale pour tout étranger voulant acheter de quoi se nourrir pour plus de deux jours. Les faits se sont produits le 17 août (achat de 10 pains) et le 14 août (achat de 5 pains)

Accusé, qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

* fait à Dole par le Procureur Sam1974 le 19 août 1458

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je recoi un courier hier du gendarme, j'ecrie au maire, j attend la reponse, la reponse recue ce matin, et même pas le temps de s'entendre je suis déjà au tribunal ???? et bien dite donc, quel justice ...
je suis prêt a revendre les pains, alors svp arrêter ce n'est pas une affaire d'état non plus ...

Bon je vais attendre une peu avant de rendre mon réquisitoire, et je ferais en fonction de leurs arrangement. Il faudrait que quelqu'un contacte le maire de Vesoul pour demander confirmation si Sieur Cobra à bien revendu ce pain

J'ai failli le dire hier en gendarmerie....c'est vrai qu'il y a eu précipitation dans ce dossier mais je n'ai pas osé m'en mêler.
Autant il est urgent de lancer des accusations pour les brigands donc que le prévôt dépose au plus vite le dossier en salle d'instructions, autant, s'il s'agit d'un petit délit sur le marché d'une ville et que le prévenu est franc comtois, c'est la moindre des choses d'attendre qu'il ait refusé d'obtempérer à la revente et Cobra n'a même pas eu le temps de répondre au courrier de la mairesse... il faut tout de même être justes avec notre peuple.

euh faut pas déconner.

Il a été clair avec le maire, autant qu'elle avec lui dans le dossier...

Juste que le maire dépose des plaintes à tour de bras et les retire après 10'000 courriers avec les contrevenants... Désolé mais il me semble que la procédure ne prévoit pas 36 propositions d'offres d'arrangement à l'amiable...

Pi la mairesse pourrait donner des nouvelles au lieux de tout faire unilatéralement... Je vais lui en parler d'ailleurs. Si elle veut discuter avec les contrevenants, qu'elle le fasse avant la plainte. Une fois celle-ci en nos murs, c'est nous qui gérons.

Du temps où j'étais procureur, la gendarmerie laissait un délai de 8 jours aux francs comtois afin de régulariser leur faute. Il s'agit tout de même d'un franc comtois de notre peuple, pas d'un étranger qui risque de fuir ou d'un brigand. Il vaut mieux éviter de les dégouter. Déjà qu'il y a chute du nombre d'habitants.

Franchesco a écrit:

euh faut pas déconner.

Il a été clair avec le maire, autant qu'elle avec lui dans le dossier...

Juste que le maire dépose des plaintes à tour de bras et les retire après 10'000 courriers avec les contrevenants... Désolé mais il me semble que la procédure ne prévoit pas 36 propositions d'offres d'arrangement à l'amiable...

Pi la mairesse pourrait donner des nouvelles au lieux de tout faire unilatéralement... Je vais lui en parler d'ailleurs. Si elle veut discuter avec les contrevenants, qu'elle le fasse avant la plainte. Une fois celle-ci en nos murs, c'est nous qui gérons.

Entièrement d'accord avec cela, et juste pour info Lysiane ce type de problème nous ne le rencontrons qu'avec la mairesse de Vesoul. Je pense que c'est à elle qu'il faudrait s'adresser, tu ne crois pas ?

Entre les mises en accusation faite par ces soins sans dossier, puis ces arrangements cela devient du n'importe quoi. S'il s'avère qu'un quelconque arrangement est possible pour se genre d'affaire, pourquoi ne pas nous mettre au courant de suite ?

C'est un comble tout de même, elle dépose plainte en gendarmerie .... un dossier est monté au plus vite, une demande procès est effectué ... je lance la procédure et Dame Claya Maire de Vesoul décide defaire marche arrière. Et après cela , c'est nous sommes qui somme fautif pour avoir fait notre travail.

La je suis déolé mais je ne comprend plus, j'ai du manquer quelque chose .

Voila la copie du courier que j'ai envoyé à Sieur Cobra , j'espère que sa ira . La prochaine plainte deposé par la mairesse de vesoul de ce type et la demande de mise en procès sera refusé sur le champs ! Et je lui enverrais personellement un courier, j'en n'ai assez ... nous n'avons pas suffisement de travail, il faut qu'elle nous en invente !

Citation :

Bonjour

Suite à votre défense au tribunal j'ai décidé de ne point faire mon réquisitoire de suite afin de vous laisser le temps de vous arranger avec la mairesse de vesoul.

Une fois ceci fait , pourriez vous me faire parvenir la preuve de cela, je vous en serait reconnaissant.

Je tenais tout de même à vous informer de ceci. La mairesse de vesoul dépose plainte dans les locaux de la gendarmerie, une demande de procès est effectué. C'est à moi de juger si le dossier est recevable oui ou non. La en l'occurrence il l'était , voila le pourquoi de la mise en accusation.

Si la mairesse de vesoul nous avait informé qu'un arrangement à l'amiable était possible et qu'il fallait vous laisser un peu de temps nous n'en serions pas arrivé la . Comme vous pouvez le constater, nous ne sommes point la pour sanctionner à tout va .

Dans l'attente d'une réponse de votre part .

Cordialement

Sam L'Espagnol Procureur de Fc.

Citation :

* Expéditeur : Cobra
* Date d'envoi : 20/08/2010 - 07:09:32
* Titre : Re: L'Espagnol... Procureur de FC

* en même temps la mairesse n'a pas eu le temps de correspondre avec moi, donc pour fournir une preuve il aurai fallu que j ai le temps de m'expliquer avec elle !

ceci dit elle vous fera parvenir une preuve que c'est reglé.

Voila à quoi j'en suis réduit !

Citation :

Re: Re: L'Espagnol... Procureur de FC

Dans ce cas la , qu'elle ne dépose pas de plainte en gendarmerie, ou qu'elle précise qu'il ne faut point faire remonter le dossier de suite à la procure. Je ne suis pas devin non plus. Il existe des procédures en justice et je me dois de les respecter.

Sieur, que la mairesse est le temps ou non je n'en n'ai que faire. Quand vous déposé plainte, vous savez ce que vous faite. Je vais lui demander à l'occasion si elle a idée du nombre de dossier que je traite chaque jours.

Sur ce je vous souhaite une agréable journée

Cordialement .

Sam L'Espagnol Proc de Fc

Inspirer, expirer .... rester zen

Sam, tu es procureur, en aucun cas tu dois prendre parti, de plus il n'est pas question que tu refuse un dossier poser par la maire de Vesoul.
Tu représente et tu dois faire appliquer la justice pour les Comtois.

Pour en revenir a ce dossier, la faute a été commise par le Major au départ qui dit lui même que le dossier est bon, c'est un simple délit de marché, généralement et les anciens prévôts peuvent le témoigner car ça m'est arrivé, ça se règle entre le contrevenant et la mairie sans aucun souci, vous pouvez le voir d'ailleurs à Pontarlier que c'est souvent le cas et presque aucun dossier n'est envoyé au Procureur.

C'est pour ça qu'il est toujours préférable de laisser un petit délai comme le suggère Lysiane ici pour ce genre de délit, le lus urgent étant le brigandage, révolte et autres.

Calmez-vous et pensez que vous êtes là pour les Comtois.
Il me semble que la transaction à eu lieu, vous pouvez relaxé la victime.

Bis repetita ... Deuxième dossier du même style qui passe en moins d'une semaine.

Il est grand temps que les gens, maires comme gendarmes se mettent à travailler de manière plus efficace.
A défaut de bien communiquer entre eux ... on va voir débouler une quirielle de procès dans ce genre.

Notons aussi que la Mairie de Vesoul agit en cavalier seul, sans jamais fournir les preuves et autres copies d'accord pris entre partie.
J'en veux pour preuve : le dossier Filsix_du_val où j'ai du demander, par l'intermédiaire de notre Prévôt (merci à lui au passage) un écrit stipulant que la Mairie souhaitait cesser toute procédure judiciaire à l'encontre du prévenu.

J'ai du monter un dossier avec tous les éléments pour mettre les acteurs de la justice à couvert en cas de retournement de situation.
Un peu déplacé de la part d'un maire qui assigne par lui-même en justice, vous ne trouvez-pas ?

Dans le cadre du procès dont nous sommes en présence ici, j'attends comme éléments à décharge les documents suivants :

- Requête de renonce à toute action judiciaire, signée de la part du Maire de Vesoul
- Copie du registre d'achat de la Mairie (screen) attestant que la transaction a bien été opérée et que l'affaire est classée au niveau municipal

Une fois ces documents adjoints au dossier, je prononcerai l'acquittement.

Ces éléments à adjoindre sont pour nous, juge et procureur, une garantie qui nous couvrira si on voulait prétendre par la suite que nous avons oeuvré au déprofit de la Ville de Vesoul ou du Sire Cobra.

Votre Grandeur

Il me semble que je ne prends point parti, enfin des erreurs ont été comise à tout les niveaux et j'ai l'impression que cela me retombe dessus enfin bref. Pour que tout le monde soit content disons que c'est la faute du Proc .

Certaines personnes apprécieront .

Réquisitoire

Citation :

Après avoir examiné le dossier de Sieur Cobra à nouveau, et ayant en ma possession la preuve que cette affaire ai pu se règler avec la mairesse de Vesoul j'en suis arrivé à ceci:

Votre Honneur je demande la relaxe de Sieur Cobra.

Fait à Dole par le Procureur Sam L'Espagnol le 20 août 1458

Le major n'est en rien fautif, JE transmets la demande de procès, pas lui.

Concernant la façon de faire du maire, je me suis déjà exprimé, et suis heureux de voir que Sam partage mon opinion.

Bon affaire classée au niveau des débats, une autre salle a été ouverte par Claya.
Chacun a fait son mea culpa et il faut maintenant tenir compte des remarques de chacun pour tenter de dégager des pistes de travail constructives.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

merci de votre compréhension .

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Geoffroy reparu en salle d'audience, après avoir pris un moment au calme pour relire le dossier dans son ensemble.

Il s'assit au pupitre qui était le sien et prit la parole :

-Accusé levez-vous !

Au vu des déclarations, éléments du dossier et preuves de réparation qui ont été adjointes à ce-dernier, je lève les charges pesant à votre encontre et je vous déclare donc libre et affranchi de toute accusation.

Vous pouvez aller librement.


Geoffroy se leva et quitta la salle d'audience.

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Fait à Dole le 21 août 1458 par le Juge Geoffroy_de_Villers.

Goclad a écrit:

Pour en revenir a ce dossier, la faute a été commise par le Major au départ qui dit lui même que le dossier est bon, c'est un simple délit de marché, généralement et les anciens prévôts peuvent le témoigner car ça m'est arrivé, ça se règle entre le contrevenant et la mairie sans aucun souci, vous pouvez le voir d'ailleurs à Pontarlier que c'est souvent le cas et presque aucun dossier n'est envoyé au Procureur.

Je tiens à préciser que j'ai validé la forme administrative du dossier suite a la demande du prévot faite au gendarme qui montait le dossier. Faut pas tout mélanger

Je tiens à rappeler que j'ai mis le major hors de cause.