Le château de Dole
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 Neuvième dignitaire impérial

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Lysiane
Victor
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Victor
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MessageSujet: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 1:19

Citation :
2. Le Conseil Impérial

I. Définition

Article 2.2.1. : Le Conseil Impérial représente le Pouvoir Exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental. Il est chargé de faire appliquer les lois et de gérer la Fédération.
Article 2.2.1. : Le Conseil Impérial est composé de huit membres :
- L'Archichancelier, il est le chef de l'exécutif Impérial et dirige le Conseil Impérial.
- Le Président de la Cour d'Appel Impériale, il est le responsable de la CAI et de la justice au niveau impérial.
- Le Maître d'Arme, il veille au respect des lois héraldiques dans la Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Haut Commandeur, il est le responsable de la sécurité et du domaine militaire dans a Fédération de l'Empire Occidental.
- Le Chancelier Impérial, il est le responsable de la diplomatie fédérale impériale.
- Le Recteur Impérial, il est le responsable de la gestion du savoir et des connaissances dans la Fédération.
- Le Haut Commissaire, il veille à la santé économique de la Fédération et coordonne les actions économiques des Provinces.
- Le Porte-Parole du Conseil Impérial, il est le responsable de la communication au niveau fédéral.
Article 2.2.3. : L'Archichancelier est le chef de l'exécutif de la Fédération de l'Empire Occidental, il dirige le travail du Conseil Impérial gère la Fédération dans le cadre des lois impériales.

Je dis ça comme ça, mais peut-on rajouter un neuvième dignitaire impérial ? Je considère que le chiffre neuf est nettement plus '' démocratique ''. De plus, je crois qu'une prévoté impériale ne serait pas une mauvaise idée.


-------------- Question comme ça -----------------

Comment nomme-t-on le président du Sénat ?
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Lysiane
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Lysiane


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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 9:18

Ou plutôt un Connétable Impérial qui dirige un réseau d'espionnage dans l'Empire... en lien avec les connétables de chaque province.

Président du Sénat, ça sonne pas bien déjà ? le PS Mr. Green
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Jontas
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 11:11

Article 2.1.3. : Le Sénat Impérial est présidé par le Président du Sénat, choisi par les Sénateurs parmi eux par un scrutin majoritaire à deux tours (si nécessaire) à main levée.

Voilà comment est choisi le Président du Sénat^^

Pour le neuvième conseiller impérial, bof, ce n'est pas nécessaire d'avoir un nombre impaire vu que les lois seront décidées par le Sénat et de plus, il existe déjà une structure, dépendante du Haut Commandeur et permettant la mise en place d'un organisme de surveillance. Après, proposer aux différents Connétable une participation n'est qu'un pas de plus à franchir.

De plus n'oublions pas une chose, le Connétable, à la base, n'est pas un poste de gestionnaire de la Surveillance et des espions. Vu comment est fait le poste, il est plutôt là pour l'intendance des troupes armées, pour les liquidités de la défense et historiquement, même, il est, je pense, plus haut gradé que le Capitaine ou le Prévôt.

Bref, tout ça pour dire qu'à mon sens, ça ferait surtout un poste pour un poste et vu que ce n'est pas nécessaire d'avoir un nombre impaire au Conseil Impérial, j'y suis plutôt défavorable.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 12:32

Tout de même .... vu que c'était noté dans le projet comment était nommé le Président du Sénat, j'ai préféré faire de l'humour... J'ai pas osé dire de retourner lire le projet Mr. Green

Mais pour le 9ème dignitaire, je n'ai pas d'opinion. S'il est déjà prévu que le Haut Commandeur s'occupe du réseau espionnage, il est en effet inutile de rajouter un Haut Connétable.

Je suppose que chaque Institution Impériale (Sénat, Conseil Impérial et Conseil Supérieur) feront ensuite l'objet de statuts.
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Victor
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 20:22

J'ai seulement loupé à plusieurs reprises, cette petite phrase. C'est des choses qui arrivent, non ? Bah, si si.

Au fait, le HCI a déjà un réseau d'espionnage impérial, qui tombe en miettes depuis des mois et qui est totalement désuet et franchement, mauvais et grotesque, mais l'idée, était déjà présente. Le haut connétable impérial, hein, pas le salon de thé officiel.
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Jontas
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 20:38

Oui oui, c'est pour ça que je dis que cela pourrait être géré par le Haut Commandeur plutôt que de créer un neuvième poste vu que l'idée était déjà présente.
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Victor
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 20:40

Oui, mais j'ai pas proposé de services de renseignement, mais la constitution d'un corps de police fédéral impérial.

Pour les douanes.
Pour la police militaire.
Pour un bras '' séculier '' d'enquêteurs pour la CSI
Pour la surveillance des institutions impériales, etc

Je trouve l'idée utile.
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Jontas
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 20:46

La surveillance des institutions impériales ? Comment ça ?

De plus, je suis tout de même assez réticent à l'idée d'un corps de police impérial. Ce serait quoi son but ?

Je ne suis pas complètement opposé sans autre forme de procès, mais il m'en faudrait un peu plus pour attiser mon appétit Mr.Red
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Victor
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 21:01

Citation :
. Compétence de la Fédération de l'Empire Occidental

Article 1.2.1. : L'autorité de la Fédération de l'Empire Occidental est supérieure à celle des Provinces dans les compétences qui lui sont confiées par les Provinces.
Article 1.2.2. : La conduite des affaires de la Fédération de l'Empire Occidental est partagée avec les Provinces de la Fédération selon les domaines de compétences.
Article 1.2.3. : La Fédération garantit l'autonomie aux Provinces pour les compétences non gérées par elle et ne peut s'ingérer dans les affaires internes d'une Province de la Fédération.
Article 1.2.4. : La Fédération de l'Empire Occidental est compétente pour
- les affaires extérieures,
- la diplomatie,
- l'armée pour les interventions extérieures ou l'entre-aide entre Province,
- la sécurité de la Fédération et de frontières fédérales, l'armée provinciale reste souveraine quand sa seule province est concernée,
- la justice d'appel, les affaires impliquant plusieurs Duchés/Comtés ou des ressortissants de plusieurs Duchés/Comtés, la trahison et la haute trahison dans les institutions de la Fédération,
- l'hérauderie,
- la connaissance et la concentration du savoir (l'Université Fédérale Impériale),
- et la représentativité de la Fédération de l'Empire Occidental.
Article 1.2.5. : Les Provinces sont compétentes pour l'économie, les affaires intérieures, la justice de première instance, la sécurité du territoire et le niveau local.
Article 1.2.6. : Les lois fédérales sont supérieures aux lois des Provinces.

Selon les champs de compétences actuels, la sécurité de la fédération et des frontières impériales, la trahison et la haute trahison dans les institutions de la fédération, la justice d'appel, etc., de la Fédération.

La sécurité des frontières fédérales pourraient être accomplies en premier lieu par les douaniers des provinces concernées, mais les documents pourraient monter plus haut pour que des analystes, puissent, avec une Sécurité intérieure impériale, surveiller les osts étrangers et les déplacements des criminels notoires, les brigands ou le Judas, par exemple.


La Cour suprême impériale actuelle, ce qui n'est pas nécessairement juste, car elle n'est pas une cour d'appel, mais une cour suprême, donc de nouveux éléments peuvent y être apporté. Des enquêteurs chevreonnés de la prévoté impériale, bref, un nom comme ça, ça peut porter n'importe quel nom, pourraient enquêter.

En ce qui concerne les procès de trahison ou haute trahison des membres des institutitons de la Fédération, la prévoté impériale pourrait s'occuper également des dossiers. C'est de la surveillance des institutions impériales. Elle peut également s'occuper des enquêtes, lorsqu'un conseiller impérial abuse de ses pouvoirs. Par exemple, mettons que le MAI trafique des testaments pour pouvoir avoir plus de titres. C'est un exemple, hein. La police impériale pourrait s'occuper de tout ça.

Il n'y a pas énormément de procès contre des militaires ou des sanctions prises directement contre les militaires, mais il peut toujours y avoir. Alors, pour les différentes cours martiales des provinces, la prévoté impériale pourrait servir en tant que police militaire pour enquêter sur les militaires, ou gendarmes, accusés pour X ou A motifs. Elle pourrait également s'occuper de l'ODL ou autres institutions militaires directs de l'armée impériale.

Surtout que MAINTENANT, qu'on va posséder une Fédération. L'idée d'une Marine Impériale va naitre tôt ou tard dans la tête des gens.
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 21:33

ha oui... une Marine Impériale...

Mais c'est tout de même le secteur économique de la Fédération qui va être intéressé par toutes les possibilités du commerce maritime.

Bonne idée que les informations des douanes de chaque province remontent au Haut Commandeur qui pourrait travailler avec le trio sécurité de chaque province. C'est vrai que la sécurité concerne aussi celle des voyageurs sur les routes impériales, pas que la sécurité contre des attaques extérieures ou des pillages de finances publiques.
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Victor
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 21:35

Quoique, pas besoin de créer un neuvième dignitaire impérial.
Juste créer une section directement dépendante du haut commandeur.

Ce sera à eux de gérer ce secteur.

Bon, tout est réglé ?

On peut passer au vote des différents comtés et duchés ?
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Lysiane
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 21:46

Si les représentants de Savoie et de Lorraine estiment que la proposition est finalisée, oui cela peut être envoyé aux votes dans chaque province.

Ensuite, une fois la Fédération créée, les provinces signataires pourront élire l'archichancelier et chacune leurs 3 sénateurs. Enfin, d'abord les appels et recensement de candidatures.

Les statuts de la CAI et de la Hérauderie devront être revus pour dépendre de la Fédération. L'archichancellerie aussi je suppose.

Les sénateurs devront proposer de suite les statuts du Sénat et chaque Haut Conseiller l'organisation de son poste afin que des statuts soient élaborés rapidement.

Donc beaucoup de débats en prévision. Un gros travail de mise en place.
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 21:54

Comme tout ce qui est '' premier premier mandat ''. Des gueuleries, des injures, de la frustration, mais la satisfaction des bases déposées.

Votre Grace de Lorraine, tout vous semble correct ?
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Pardalis
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyVen 16 Juil 2010 - 22:20

Pour moi, c'est bon.
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptySam 17 Juil 2010 - 0:21

Votre grace de Lorraine, est-ce que celà vous convient ?

Il ne reste que vous pour enclenchez les votes simultannés.
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Isys Maledent de Feytiat
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptySam 17 Juil 2010 - 14:04

On me demande pas mon avis, mais je suis d'accord^^Encore 13 jours pour notre Conseil. Il faudrait que le vote soit fait dans la semaine(pardon moment de flottement irl, c'est les vacances.. )
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Jontas
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyDim 18 Juil 2010 - 17:06

Votre Grasce, pouvons-nous lancer les votes ?
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Barberine
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyDim 18 Juil 2010 - 20:28

(HRP désolée pas de connexion ce WE)
Oui nous pouvons lancer les votes.
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Victor
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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyDim 18 Juil 2010 - 20:39

Alors, lanceons les votes dans nos provinces respectives et dès que nous avons les résultats, nous en ferons immédiatement part à tous.
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Barberine
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Barberine


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MessageSujet: Re: Neuvième dignitaire impérial   Neuvième dignitaire impérial EmptyDim 18 Juil 2010 - 20:48

très bien je lance les votes au conseil.
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