[Impôt] Débat sur la répartition de l'impôt

J'ai remarqué quelques choses...

Tout le monde pointe la baisse des échoppes et champs mais il existe des comtois actifs qui n'ont ni champs ni échoppe

donc une masse de la population paie des impôts pour protéger le fesse d'autres qui profite des salaires, de la production, de la défense des autres...

Désolé, il est grand temps de revoir ce système!

On ne peut malheureusement pas imposer ces gens. [IG]

Peut être mais je signale que cela fausse les statistiques...

Au départ on pensait à une fuite de nos gens mais apparemment il n'y a pas que ça... Il y a aussi ceux qui ne prennent plus e champ ni d'échoppe

Ce que je veux dire c'est qu'il y a une partie de la population qui est capable de payer les impôts mais qui par calcul on réussit à les éluder

Oui, je tenais juste à signaler qu'il est logique qu'ils ne soient pas pris en compte dans la taxe comtale puisque les maires ne peuvent pas les imposer.

Possible donc ça doit être aussi logique qu'une partie de la population reçoit tout le poids de l'imposition pendant que d'autres se la coule douce

Désolé mais pour ma part ça me choque

NB : je ne parle pas des niveaux 0 mais bien des niveaux supérieurs

NB2 : je n'ai pas eu le temps de regarder plus en détail l'impact que cela a...

Je vais diviser ce sujet pour en faire un débat à part afin de laisser le suivi des impôts ici

Les maires peuvent regarder les niveaux supérieurs n'ayant ni champs ni échoppes mais je sais qu'à Pontarlier, il n'y avait que 2 personnes de niveau 3 que cela concernait. Ce n'est pas ce qui va faire une différence. Et puisqu'il n'existe pas de moyens autres pour les maires d'imposer les gens à part sur leur champs et échoppes... à moins de mettre en place un système avec des miches et vente sur l'honneur... mais ça reste une décision du maire.

Je vais faire un comparatif avec le prorata du nombre d'habitants pour voir s'il y aurait des différences marquées...

Oui je suis curieux car les impôts deviennent de plus en plus lourds...

Le point de taxe plutôt....

point de taxe élevé dit taxe comtale élevée

Cela nous incite à prélever des impôts de plus en plus lourds... En tout cas pour Dôle car la ville n'a pas la facilité de commerce que d'autres ont

Quoiqu'il en soit, j'ai déboursé 19 écus de ma poche pour les impôts municipaux

A ce rythme là ça va tuer nos niveaux 1

Jade a écrit:

à moins de mettre en place un système avec des miches et vente sur l'honneur... mais ça reste une décision du maire.

déjà que tout le monde ne paie pas son impôt alors un impôt sur l'honneur, je n'y crois pas !

bah les dons ça marche mais faut pas abuser du système...

Z'avez jamais pensé de faire comme les cantons helvètes : commerce à gogo

commerce a gogo avec les prix de la fc...

Y a toujours moyen

Grandson se proposer d'acheter mes fruits à une époque alors dit que c'est impossible... C'est pas françois d'ailleurs

on parlais comté ou ville là??

On parle ville

Commerce oui mais quel est le rapport avec les gens n'ayant pas de champ ?

oulala

bon on récapitule...

Nous avons plusieurs problèmes :
1° les personnes n'ayant pas de champs et d'échoppes ne paie pas d'impôts alors qu'elle profite de tous les avantages du comté. Si elles avaient eu un champ on aurait peut être (à vérifier) une hausse moins importante du point de taxe.

2° Néanmoins, cela ne résout pas le problème principal : la hausse continuelle du point de taxe... Hausse qui, avec taxe comtale inchangé, implique une hausse des impôts pour nos habitants

3° Une solution est de diminuer le prélèvement de l'impôt est de compenser ce prélèvement par une hausse des échanges intra et extra comté

d'où le débat lancé sur le commerce plus tôt

Mais avant de vanter le modèle helvète... pour avoir des amis y habitant ou y aaynt habité... plusieurs villes n'ont même pas les moyens de se payer une milice et ils ont de la difficulté à commercer, mettant de plus en plus des mesures protectionnistes de leurs marchés... là n'est point le but.

Mais j'aimerais qu'on conserve les deux débat séparés svp donc tout ce qui est commerce, dans le sujet déjà ouvert.

Impôt... je sens qu'on va se régaler !!!



Donc, les villes dont le ratio de champs et échoppes per capita est plus faible que la moyenne devrait, selon ce calcul, payer plus... je vous laisse discuter avant d'intervenir

Effectivement...

Il y a le problème de Dôle comme toujours... la ville étant bloquée en terme de champs (1 seul au lieu de deux) forcément paierait plus par tête

D'ailleurs c'est la raison pour laquelle Dôle est la seule ville de Fc à se faire rembourser la milice : pour compenser ce désavantage

Mais avant d'aller plus loin dans mon analyse, comment as tu procéder au calcul, stp?

Nombre d'habitant : stats hebdomadaires fournies la semaine dernière
impôt : au prorata comme le reste

deux remarques sur les habitants

la première est qu'il faut peut être retirer les niveaux 0 (ça ne favorise pas Dôle ça ^^)

la seconde est de voir ce qu'on fait des mort et retraite... Ca ne produit rien


Sinon effectivement, ça soulage 4 mairies mais deux s'en prennent plein la figure

Néanmoins le problème à la base est le point de taxe comment le faire baisser sans baisser la TC car comme cela toutes les mairies sont gagnantes

euh Vesoul n'a quasi rien à exporter!! je vend du bois quà notre cac car de toute façon nous sommes trop cher comparé à Epinal ou autres villes forestières voisines. Et je n'ai pas plus de 5 buches par jour par la forêt (sans parler des casses et élimages..)
La seule chose que j'ai en quantité si on peut appeler ça en quantité c'est des légumes,
voilà ma liste d'artisans/paysans:
Nombre de meuniers : 9 (-4) 1 mort (pas connecté depuis le 11.06
Nombre de boulangers : 10(-2)
Nombre de bouchers : 13 (-1)
Nombre de forgerons : 13 (-1)
Nombre de charpentiers : 6(-1)
Nombre de tisserands : 12 (-1)


Nombre de champs de blé : 40
Nombre de champs de maïs : 23
Nombre de potagers : 38
Nombre d'élevages de vaches : 11
Nombre d'élevages de moutons : 10
Nombre d'élevages de cochons : 11


113 résidents présents, 27 en retraites dont 10 artisans (2 boulangers, 4 meuniers,1 boucher,1 forgeron,1 charpentier, 1 tisserands)
11 paysans pour un total de 9 blés; 4 potagers et un maîs.
Le marché de Vesoul ne lui permet pas d'exporter!! et 27 retraites qui pour certains le sont depuis longtemps ça fait un sacré manque à gagner pour la mairie.

Oui tout les retraités devraient être pris en compte avec l'absence de prodution et de paiements des impôts.
Je ne sais pas comment cela se passe pour les autres villages mais je crains que cela soit une réalité partagée.

C'est une réalité j'en ai quelques uns aussi

mais Dôle à l'avantage d'être un nœud de passage, nous avons des étrangers qui passent

en fait...

Il faudrait laisser tomber le calcul du nombre d'échoppes et champs

On ne tiendra plus longtemps comme ça

Bon on a un peu laisser le sujet en plan mais je n'abandonne pas mon idée d'un calcul plus juste des impôts

Bon là je suis à court d'idées

Je vais essayer de réfléchir à ça

En tout cas, il est clair qu'il faut penser à changer le calcul.

Bonsoir à tous;

Pardonnez moi je n'avais pas vu le sujet ,très important pourtant .

L'idée sur le pain d'honneur ,pourquoi pas ?

Mais il est vrai que pour Poli je ne peut pas trop commercer les prix y sont trop forts par rapport à d'autres villes d'autres comtés . et je ne peux les baisser .

Puisque c'est ici qu'il faut venir en parler , me voilà .

Comme vous l'a dit Imladris au parlement , je ne suis pas du tout d'accord avec le calcul de la TC .
Je vais essayer d'être claire et j'espère que d'autres Maires viendront donner leur avis .

Je suis contre la méthode de Sacrai pour ne plus rien payer , vu qu'il faut aussi que le Comté est de l'argent . Mais ce n'est pas logique que ce soit QUE les mairies qui paient les pots cassés à cause de ceux qui ne paient pas leurs impôts .

Je vais donner Dole comme exemple , mais je suppose que toutes les autres mairies ont des cas similaires .
Dole étant très peu peuplés , je suis obligée de prendre l'intégralité de la TC sur les impôts .

Cette semaine , la TC se monte à 454,18 écus avec 47 champs et 29 échoppes .
Vu que nous prélevons les impôts une fois tous les 15 jours , il nous faut donc multiplier ce prix par 2 soit 908,36 écus .
En prélevant 9 écus par champs et 9,50 par échoppe , j'obtiens la somme de 907,50 .Toujours en comptant nos 47 champs et nos 29 échoppes .

Seulement voilà ! Combien sont en retraites ? Combien déménagent après avoir accumulé leur dette ? Combien ne paye pas ?

Actuellement j'ai :
473,50 écus de personnes en retraite à plus ou moins long termes
148,00 écus de personnes n'ayant pas payé malgré leur présence et lettre de relance ( plainte déposée à la prévôté , mais même si il y a procès et gain de cause , la mairie ne récupèrera pas un sous )
248,00 de personnes n'ayant pas encore payé les derniers impôts ( ne sont pas inclus les retraités mais seuls les présents , date limite au 5 )
68,00 écus de personnes ayant déménagé sans payé leur dette à la ville .

Ce qui nous fait un total de 937,50 écus .

Je comprends qu'on ne puisse pas revenir en arrière , ce qui est fait est fait .
Par contre , je pense qu'il serait très judicieux de partager avec le Comté les pertes en déduisant la moitié de ce qui n'a pas été payé comportant donc , les retraités et les non paiement .

Il est vrai que cela demanderais un peu plus de travail aux Maires , en tenant un registre à jour .

Mais cela ne vaut il pas le coup pour partager ce déficit ? .

Edit : correction des répétitions que je n'avais pas vu

ça lui semble peut être impossible , à elle , CAC , mais personnellement je ne pense pas que cela le soit .
Vous , en tant que Maire pensez vous qu'il vous serez impossible de tenir un registre à jour pour cela ?

Moi non , je le fais d'ailleurs , de façon à relancer tout le monde et je surveille les retraités pour leur rembourser leurs pénalités .

J'ai encore envoyé 26 lettres ce matin car la date limite des derniers paiements sont pour le 5 .

C'est possible de savoir exactement ou on en est , encore faut il que chacun fasse un effort .

[Je viens de voir le sujet, étant quasi absente et ne pouvant me connecter max 10 à 15 mn par jour je m'en tiens pour fleur à la faire manger et pourvoir aux urgences de la Mairie, bien qu'elle ait des mandatés. Je répondrai donc à mon retour, le sujet soulevé est très intéressant au contraire, j'avais également vu les failles de ces stats]

Tout d'abord, je vais déplacer ce sujet sous les impôts plutôt que la méthode pour les stats car le sujet est plus vaste.

Il existe diverses méthodes d'imposition :
1- Montant fixe (ce que nous avons)
2- Point de taxe fixe mais avec la méthode actuelle de paiement aux semaines
3- Point de taxe fixe mais la ville à chaque semaine en fonction de l'impôt perçu, soit la totalité perçue ou un pourcentage

Si on regarde les avantages et inconvénients de chacun ;
- La méthode 1 avantage le Comté au détriment des mairies à moins que le montant demandé soit adéquat permettant aux villes d'imposer en conséquence sans perdre. Cette méthode permet des entrées d'argent fixe au Comté tout en mettant la perception aléatoire du côté des mairies. Cette méthode a fonctionné pendant des années car le niveau de population le permettait.

- La méthode 2 permet de geler le point de taxe et si le nombre de champs et échoppes étaient stable, ce serait la méthode préconisée de plusieurs. Avec une baisse de 15 à 20 champs et échoppes par semaine, si on calcule pour faire vite à 5 écus par semaine, le Comté se verra amputé de 75 écus par semaine en dégressif, donc après 1 mois 750 écus de moins et on continue en aggravant la situation. La méthode assure un niveau stable aux mairies mais leur laisse néanmoins la charge de la perception et des retraites. Selon moi, cette méthode n'avantage aucun parti.

- La méthode 3 est utilisée en Lorraine. Je vous décris le principe : le Duché détermine le point de taxe pour toutes les villes, celles-ci versent en retour les sommes perçues au Duché. Les mairies n'ont aucun pouvoir fiscal ce qui les dérangent, plusieurs partis lorrains proposent un changement de la méthode utilisée. Ensuite, autre élément à prendre en considération, les villes ne sentent pas concernées par la perception, puisque les efforts faits vont au Duché. Cette méthode donne une fluctuation des revenus au Comté, ne laissant aucune marge aux villes.

- De la méthode 3, plusieurs hybrides, tel que proposé par Claya de verser un pourcentage des impôts prélevés, je trouve la méthode bonne en théorie, n'y voyant que peu d'objections si le suivi des impôts est assuré et que les sommes remises au Comté sont suffisantes. Lorsque nous avons fait le calcul initial, puisque c'était l'été, cela ne donnait pas une bonne indication. Nous avions donc parlé de débattre en faisant des tests avec quelques villes pour avoir un estimé.

- La méthode proposée par Frimoden est un dérivé de ces méthodes, je n'ai aucun souci à ce que nous évaluons la méthode également.

Le but de l'exercice est de trouver ce qui conviendra le mieux, mettre les mairies ou le Comté en péril au détriment de l'autre ne peut être une alternative viable. Je n'ai rien contre changer la méthode actuelle tant que nous trouvons un accord.

Toutefois, il faut être conscient que, peu importe ce que nous faisons, la baisse du nombre de champs et d'échoppes est fort problématique et consiste dans le noeud du problème. Tant que ce nombre continuera de baisser, nous aurons un problème avec la taxe comtale car les frais fixes demeurent ! Il ne faut pas être sorcier pour deviner que moins de gens pour les payer se réfletent pas une hausse d'impôts ! C'est un cercle vicieux qu'il nous faut casser et c'est pour ça que j'avais préféré y consacrer les efforts.

Déplacé de méthode pour les stats à répartition de l'impôt par Jade - 7 septembre

Je ne comprends pas pourquoi personne n'a réagi en une semaine... on demande une nouvelle façon, je propose celles qu'on pourrait évaluer et plus rien...

La , je suis bien d'accord avec vous , j'ai dis ce que j'avais à dire , et se mettre en colère pour y arriver m'a fortement déplu , voila pourquoi je n'ai plus rien dit .

Dans un peu plus d'une semaine , je ne serais plus la , ni en FC , alors ....................j'irais faire mes études ailleurs , la ou les gens écoutent !

Et pas la peine de râler à ce que je viens de dire , je n'y répondrais pas

Le parlement se prononce sur une modification du décret de la taxe Comtale. Je préfère d'abord voir le résultat du vote et les modifications sur les finances des villages, si le nouveau décret est appliqué.

Pourquoi aucune réaction pour ma part: problème irl grave donc absence prolongée donc aucune envie de participer à quoi que ce soit qui touchait aux RR et dont je ne me préoccupais nullement à vrai dire.

Pour répondre, j'ai compris les différentes méthodes

mais vous proposez quoi pour péréniser la finance des villes et du comté

je ne relève pas l'avis de SC qui n'a rien à dire vu que la ville est mauvaise payeuse.

C'est mon dernier jour de mandat. À compter de demain, je ne serai plus Maire et il faudra compter avec Hooks. Quand j'ai débuté mon mandat, il est vrai que j'ai décidé de geler la partie qui revenait au Comté car justement nous n'avions pas la trésorerie pour faire fasse à notre dette et payer les impôts hebdomadaires demandés. J'étais dans une impasse car je ne pouvais pas commercer et payer ces impôts. Le don du franc-comte a fait que j'ai repris la discussion avec lui et notre cac. J'ai compris certaines choses même si j'estime que les stats sont faussées par les morts non encore comptabilisées, les retraités qui n'en finissent pas et ceux qui déménagent. Dans la liste des "fraudeurs", j'ai des personnes qui ont déménagé et dont leurs impôts impayés remontent à 1457 (2009). Les dépenses du Comté sont certes toujours les mêmes. Normalement, on paye pour notre sécurité, mais quand je vois qu'à de nombreuses reprises le prévôt ne met aucune offre de maréchaux alors que nous étions en alerte orange, je trouve que c'est exagéré et que nous mériterions une ristourne sur notre dette. Je suis fière de dire qu'avec des contacts amis qui m'ont permis de relancer le commerce de Poligny, j'ai pu passer de 4298 écus de dette à seulement 1500 écus le temps de mon mandat. J'espère qu'elle sera éclairée assez rapidement. Maintenant, que pouvons-nous faire pour que la TC soit moins lourde pour les villes? Là est la question. Je pense que si nous connaissions en détail les dépenses réelles du Comté, nous pourrions alors calculer les sommes réelles qui devrait être prélevées sur chacune des villes comtoises, sans compter que les impôts ne peuvent être prélevés par les Mairies que tous les 15 jours et que le Comté demande le paiement de la TC toutes les semaines. Il est clair que dans ces conditions que les villes qui n'arrivent pas à commercer faute de moyens vont vite être dans le rouge. Vesoul a une ressource naturelle dans sa forêt et pourtant elle a des difficultés car elle manque de bûcherons, et donc elle a un manque à gagner certain. Poligny et Dole ont un verger... Dole ne l'exploite plus pour favoriser la mine. Poligny a quelques cueilleurs qui vend le fruit de leur cueillette à prix coûtant, mais est-ce que cela continuera ainsi.... Pas sûre. Dans ces conditions, si les villes ne peuvent exploiter leur richesse naturelle, elles vont droit au mur et ne pourront plus payer à la longue, même si la TC a diminué dernièrement. Il faut donc prendre toutes ces données en compte pour pouvoir trouver des solutions et ce n'est pas en disant à des villes en difficultés, vous devez payer, point barre que nous les trouverons ces solutions. Un comté se doit d'aider ses villes en difficulté, mais les villes se doivent également d'aider au fonctionnement du comté, il suffit juste de trouver le bon équilibre pour y arriver. Tant que nous n'aurons pas de chiffres concret concernant les dépenses fixes du comté, nous ne pourrons pas faire quoi que ce soit de juste pour les villes, c'est pourquoi il nous faudrait des chiffres concret pour savoir exactement ce que le comté et les villes ont besoin.

Donc, je proposais dans un premier temps de tester certaines méthodes pour valider les calculs afin de voir ce que nous pourrions obtenir

Fleur, en tant que maire, vous avez accès à toutes ces informations... je l'ai également mentionné dans plusieurs débats... nos frais fixes dépassent largement l'impôt comtal demandé. Je vous invite à consulter les registres qui sont affichés.

Avec le montant actuel des impôts comtaux, Ponta va devoir monter les impôts locaux à 10 écus par champs et par échoppe ou renoncer à rester dans le positif. J'ai cru comprendre que je suis pas la seule dans cette situation.
On parle ici de repenser la répartition de l'impôt, mais je ne pense pas que ce soit une solution sur le long terme, si la tendance de la population à la désertion continue.
Il faut admettre que les mairies ne peuvent plus porter une telle part des charges financière du comté, et que celui-ci doit trouver d'autre sources de revenus.
Louer les services de l'armée, faire encore plus de commerce, prostituer les conseillers... je sais pas moi!

pour le commerce, il faut trouver des ententes... or plus de 75% de mes missives demeurent sans réponses... de plus, la majorité sont prêts à vendre mais pas à acheter... la situation est la même partout, on manque d'écus. Quand à l'armée, elle fait déjà piètre figure à l'interne... la prévôté quasi inexistante... alors que j'ai coupé déjà pas mal partout... les prochaines coupures feront très mal au Comté, j'en ai bien peur.

bah ça fait des mois que je le dis qu'on va droit au mur et rien pour enrayer la crise financière

c'est pas ta faute jade, nous aurions dû réformer notre économie quand il était encore temps

il fallait le faire l'année dernière... quand la chute démographique débutait... là il faut stopper l'exode, selon moi 2 mesures ; incitatif à l'établissement en FC et une pétition pour les frais de bouche...

Citation :

une pétition pour les frais de bouche.

Comment ça?

Partout dans le Royaume de France et dans l'Empire, tous les châteaux doivent préparer 20 repas par jour... or la population a chuté du tiers en quelques mois, les frais deviennent élevés pour une population parfois moins de la moitié que certains duchés. Je doute que l'idée fonctionne mais j'avais parlé de faire une pétition au roi et à l'empereur pour changer ce fait.

Tu proposes de faire une pétition commune avec les bourgmestres et le conseil comtal ?

non une pétition de tous les cac de l'empire...

Ok. Et vous êtes nombreux ?

ben non...